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Déliberation - liste des deliberation 9.12.2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation 9.12.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
GENISSIEUX
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
9 décembre
2025
à 19H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Objet
vote
2025-056
nn
PaEon
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 septembre
adoptée
16
pour
{ abstention
et
2 contre
2025-057
|[CVT
Service
ADS
AGGLO
adoptée
16
pour
et
3 contre
2025-058
|Subventions
aux
associations
génissoises
adoptée
à l'unanimité
2025-059
|Tarifs
pour
la
bibliothèque
municipale
adoptée
à l'unanimité
2025-060
|Rapport
d'activité
2024
du
SID
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
du
rapport
2025-061
Rapport
d'activité
et
de
développement
durable
2024
de
Valence
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
du
rapport
Romans
Agglo
2025-062
Travaux
de
rénovation,
réhabilitation
et
extension
de
l'ensemble
adoptée
16
pour
et
3 contre
scolaire Réalisation
d'un
prêt
de
1 495
000
euros
pour
la
réalisation
des
,
2025-068
travaux
de
rénovation,
réhabilitation
et
extension
du
groupe
scolaire
adoptée
16
pour
et
3 contre
Réalisation
d'un
prêt
relais
de
600000
euros
destiné
à compenser
la
A
2025-064
perception
du
FCTVA
pour
l'opération
147
construction
de
l'école
adopiée
16
pour
et
3 contre
2025-065
Décisions
modificatives
n°4
en
section
de
fonctionnement
adoptée
16
pour
et
3 abstentions
2025-066
[Décisions
modificatives
n°5
en
section
d'investissement
adoptée
16
pour
et
3 contre
2025-067
Modification
de l'affectation
du
fonds
de
concours
de
l'agglomération
adoptée
16
pour
et 3
abstentions
Valence
Romans Convention
d'entente
entre
VRA
et
les
54
communes
PICS
(Plan
AUEFSES
Intercommunal
de
Sauvegarde)
state
lire
2025-069
Convention
fonds
de
concours
pour
la
prise
en
charge
de
adoptée
à l'unanimité
implantation
de
conteneurs
pour
la
collecte
des
déchêts
Protection
de
l'environnement
Responsabilité
élargie
des
producteurs,
2025-070
|contrat
avec
éco-organisme
ALCOME
pour
la
réduction
des
déchêt
adoptée
à
l'unanimité
des
produits
du
tabac
dans
l'espace
public
2025-071
|Participation
au
financement
de
la
complémentaire
santé
adoptée
à l'unanimité
M.
EPTING
James,
secrétaire,
Catherine
PELTIER,
Maire,