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Déliberation - 5 Liste Deliberations cm 2024 09 12
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Liste Deliberations cm 2024 09 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GENISSIEUX
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 septembre 2024 à 19H30
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet vote
2024-048 Installation d'un nouveau conseiller municipal Le conseil municipal prend acte
2024-049 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024 Adoptée par 3 contre et 16 Pour
2024-050 INDEMNITES DE FONCTION du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués Adoptée par 3 contre et 16 Pour
2024-051 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL : renouvellement intégral des membres élus du conseil d'administration Après vote, attribution de :
7 sièges à la liste "Génissieux Ensemble"
1 siège à la liste "Agir Ensemble pour Génissieux"
2024-052 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO : rapport d'activités année 2023 Le conseil municipal prend acte
2024-053 TERRITOIRE D'ENERGIE DROME - SDED : rapport d'activités année 2023 Le conseil municipal prend acte
2024-054 Convention de servitudes avec ENEDIS : sur la parcelle ZI 97 - rue Pierre Charignon Adoptée à l'unanimité
2024-055
TRAVAUX DE RENOVATION / REHABILITATION / EXTENSION
DU GROUPE SCOLAIRE - Résiliation du marché de maîtrise
d'œuvre
MM Cellier & CHAPET & Mme CAROFF ne
prennent pas part au vote
Adoptée à l'unanimité
5 - LISTE DELIBERATIONS CM 2024_09_12 1/1