Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 91 Convention avec lassociation Monaco Hand B
Déliberation - 2024 90 Convention avec lassociation Monaco Hand B
Déliberation - 2023 59 Avenant a la convention dobjectifs et de m
unknown - ANNEXE 2023 11 Convention de partenariat AS MONACO
Déliberation - 2023 66 Participation financiere a des classes dec
Déliberation - ANNEXE 2023 133 Convention petit dejeuner 2023202
Déliberation - ANNEXE 2022 91 Convention AS MONACO HANDBALL anima
Déliberation - ANNEXE 2023 65 Convention AS MONACO HANDBALL anima
Déliberation - 2023 61 Subvention attribuee a lassociation Foot2D
Déliberation - 2024 65 Attribution dune subvention a lassociation
Déliberation - 2023 65 Convention avec lassociation sportive Monaco Hand Ball 20232024 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 65 Convention avec lassociation sportive Monaco Hand Ball 20232024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 juin 2023
Objet de la délibération : Convention avec l’association sportive Monaco Handball – Année scolaire 2023-2024
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’association sportive Monaco Handball – Groupement Levant 06 pourrait à nouveau intervenir dans les écoles de la commune au tarif horaire de 60€ TTC à raison de deux animations par semaine durant l’année scolaire 2023-2024.
Le conseil municipal après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec l’association sportive Monaco Handball – Groupement Levant 06 aux conditions indiquées ci-dessus.
Inscrit les crédits nécessaires au budget principal de la commune.
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_65
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
17
L'an deux mille vingt-trois et le douze juin à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le
six juin deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique en
nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la
présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice
ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M.
François ALZIARI, Adjoints ; M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ;
Mme Jessica JAMES, Mme Christine MOLINO, M. Adrien ARSENTO,
Mme Nicole OUDINOT, Mme Emilie PLAZA MORENO, M.
Christophe LERICHE, M. Christian CRISCI, M. Sébastien GOUBELY,
Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. Damien SCANDOLA, Conseiller Municipal à M. François
ALZIARI, Adjoint au Maire
Mme Michelle NOERO, Conseillère Municipale, à M. Cyril PIAZZA,
Maire
Absentes excusées : Mme Alicia MENARDO, Mme Marie COMPAN,
Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire.
AR Prefecture
006-210600912-20230612-2023_65-DE
Reçu le 15/06/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20230612-2023_65-DE
Reçu le 15/06/2023