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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CS 26 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL SYNDICAL
DU 26 NOVEMBRE 2024
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE nr nnnrnnreseneeneesesnneeeeeesesennee 1
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 22 FEVRIER 2024... 1
3. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2024 nr rrnresnernreennesnneeeneneneeeeeesennrenennee 1
Madame Céline CASSAGNES, Présidente, ouvre la séance à 17 heures 15 et procède à l’appel :
Présents : Céline CASSAGNES, Jean-Pierre SEISSON, Yvan GINOUX, Marie-Laurence ANZALONE
Absent excusé : //
Absent : //
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1. NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Madame Marie-Laurence ANZALONE est élue à l’unanimité.
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2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL
RARE
3. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2024
Madame la Présidente expose :
I convient d'établir la décision modificative n° 1 suivante pour intégrer les amortissements de
l’année dans le budget 2024 :
. Section Fonctionnement - dépenses
Chapitre 011 — Charges à caractère général
compte 60622 Fournitures non stockées : -200€
Chapitre 042 — Opérations d’ordre de transfert entre sections
compte 6811 Dotation aux amortissements des immobilisations incorporelles
et corporelles : 200€
. Section Investissement — dépenses :
Chapitre 21 Immobilisations corporelles
compte 21351 Installations générales : 200€
Page 1/2 . Section Investissement — recettes :
Chapitre 040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
compte 28158 Amortissements autres installations, matériel et outillages
techniques : 200€
Après avoir entendu l'exposé de Madame la Présidente, le conseil syndical décide :
ARTICLE UNIQUE. D’approuver la décision modificative numéro 1 du budget 2024.
Vote : POUR unanimité
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 heures 25.
La secrétaire de séance, La Présidente,
Marie-Laurence ANZALONE Céline CASSAGNES
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU ROUGADOU
Page 2/2