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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2016 155 recueil des actes administratifs
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2016 155 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, Transports,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2016-155
PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2016 Sommaire
ARS
R03-2016-09-28-001 - Avenant n°1 complétant l'arrêté n°2015-285- 0015/ARS du 12
octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre
Hospitalier de l'Ouest Guyanais (1 page) Page 3
R03-2016-09-28-002 - Avenant n°2 complétant l'arrêté n°2015-285-0016/ARS du 12
octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre
Hospitalier "Andrée ROSEMON" (1 page) Page 5
Cabinet
R03-2016-09-29-002 - arrêté acquis détention 09 2016 (2 pages) Page 7
R03-2016-09-29-004 - arrêté acquis détention 09 2016 (2 pages) Page 10
R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées
"Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 (13 pages) Page 13
R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive
comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de
Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne (9 pages) Page 27
R03-2016-09-29-005 - PREFECTURE DE LA REGION GUYANE (2 pages) Page 37
2 ARS
R03-2016-09-28-001
Avenant n°1 complétant l'arrêté n°2015-285- 0015/ARS du
12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil
de surveillance du Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais
ARS - R03-2016-09-28-001 - Avenant n°1 complétant l'arrêté n°2015-285- 0015/ARS du 12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais 3 AT @ D Agence Régionale de Santé Guyane
Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de la Guyane
VU la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
VU le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6143-5, L. 6143-6, R. 6143-1 à R. 6143-4 et R. 6143-12 ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret du 23 juin 2016 portant nomination de Monsieur Jacques CARTIAUX en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé ;
VU la délibération n° AP-2016-38 du 17 mai 2016 de la collectivité territoriale de Guyane ;
A R R Ê T E
ARTICLE 1er : l’article 1er de l’arrêté n°2015-285-0015/ARS du 12 Octobre 2015 est complété comme
suit :
Est désigné membre du conseil de surveillance avec voix délibérative :
1° Au titre des collectivités territoriales
Monsieur Denis GALIMOT
ARTICLE 2 : le reste sans changement
ARTICLE 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif de Cayenne dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l’égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Guyane.
ARTICLE 4 : Madame la directrice de la régulation de l’offre de santé et du médico social de l’agence régionale de santé de Guyane et Monsieur le directeur du centre hospitalier Franck JOLY sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Guyane.
Cayenne, le 28 septembre 2016
Le Directeur Général de l'Agence
Régionale de santé de Guyane,
Jacques CARTIAUX
Avenant n° 1 complétant l’arrêté n° 2015-285-0015/ARS du 12 Octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance
du Centre hospitalier de l’Ouest Guyanais « Franck JOLY
ARS - R03-2016-09-28-001 - Avenant n°1 complétant l'arrêté n°2015-285- 0015/ARS du 12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais 4 ARS
R03-2016-09-28-002
Avenant n°2 complétant l'arrêté n°2015-285-0016/ARS du
12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil
de surveillance du Centre Hospitalier "Andrée
ROSEMON"
ARS - R03-2016-09-28-002 - Avenant n°2 complétant l'arrêté n°2015-285-0016/ARS du 12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier "Andrée ROSEMON" 5 AT @ » Agence Régionale de Santé Guyane
Signé
Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de la Guyane
VU la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
VU le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6143-5, L. 6143-6, R. 6143-1 à R. 6143-4 et R. 6143-12 ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret du 23 juin 2016 portant nomination de Monsieur Jacques CARTIAUX en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé ;
VU la délibération n° AP-2016-38 du 17 mai 2016 de la collectivité territoriale de Guyane ;
A R R Ê T E
ARTICLE 1er : l’article 1er de l’arrêté n° 2015-285-0016/ARS du 12 Octobre 2015 est complété comme
suit :
Sont désignés membres du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne « Andrée ROSEMON », avec voix délibérative :
1° Au titre des collectivités territoriales
Monsieur Roger MICHEL LOUPEC
Madame Anne-Marie READ
ARTICLE 2 : le reste sans changement
ARTICLE 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif de Cayenne dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l’égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Guyane.
ARTICLE 4 : : Madame la directrice de la régulation de l’offre de santé et du médico-social de l’agence régionale de santé de Guyane et Monsieur le directeur du centre hospitalier Andrée ROSEMON sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Guyane.
Cayenne, le 28 septembre 2016
Le Directeur Général de l'Agence
Régionale de santé de Guyane,
Jacques CARTIAUX
Avenant n° 2 complétant l’arrêté n° 2015-285-0016/ARS du 12 Octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance
du Centre hospitalier de Cayenne « Andrée ROSEMON
ARS - R03-2016-09-28-002 - Avenant n°2 complétant l'arrêté n°2015-285-0016/ARS du 12 octobre 2015 fixant la nouvelle composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier "Andrée ROSEMON" 6 Cabinet
R03-2016-09-29-002
arrêté acquis détention 09 2016
Cabinet - R03-2016-09-29-002 - arrêté acquis détention 09 2016 7 =" À
Liberté + Egalité + Fratermité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUYANE
Arrêté
portant autorisation d’acquisition, de détention et de conservation
d’armes de catégories B, C et D par la commune de Macouria
pour les besoins de son service de police municipale
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du mérite
Chevalier du mérite agricole
Chevalier des palmes académiques
Vu le code de sécurité intérieure et notamment ses articles L.511-5, L.512-1, L.512-4 et L.512-5,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R.2212-1, R.2212-11 et R.2212-12,
Vu le décret n° 2000-276 du 24 mars 2000 modifié fixant les modalités d’application de l’article L.412-51 du code des communes et relatif à l’armement des agents de police municipale, notamment ses articles 8 à 12,
Vu le décret n° 2003-735 du 1er août 2003 portant code de déontologie des agents de police municipale, et notamment son article 8,
Vu la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État sur la commune de Macouria conclue, le 24 août 2013, entre le maire de Macouria et le représentant de l’État dans le département en application des dispositions de l’article L.512-4 du code de la sécurité intérieure,
Vu le courrier du maire de Macouria en date du 12 février 2016, sollicitant une autorisation d’acquisition, de détention et de conservation d’armes des catégories B, C et D pour les besoins du service de police municipale de la commune,
Sur proposition du directeur de cabinet de la préfecture de la région Guyane,
ARRÊTE
Article 1 - La commune de Macouria est autorisée à acquérir, à détenir et à conserver les armes des catégories B, C et D listées dans le tableau figurant ci-dessous en vue de leur remise aux agents de police municipale préalablement agréés et autorisés au port d’arme dans l’exercice de leurs fonctions prévues à l’article 3 du décret du 24 mars 2000 susvisé :
Armes Catégorie Nombre détenu
Revolver MR 88 DX calibre 38 SP B 1° 7
Flash ball super pro Verney Caron (projectiles non
métalliques calibre au moins égal à 44 mm) n° 20FB2978 B 3° 1
Pistolet à impulsions électriques B 6° 1
Flash ball Verney Caron (projectiles non métalliques calibre
au moins égal à 44 mm) n°AO12513 C 3° 1
Matraque de type « bâton de défense » ou « Tonfa » D 2° a) 7
Matraque ou tonfa télescopique D 2° a) 3
Générateur d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes D 2° b) 7
1/2
Préfecture de la région Guyane – CS 57008 - 97307 Cayenne – Tél. 05.94.39.47.55 – Télécopie 05.94.39.45.37 Courriel : zsparmes@guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http://www.guyane.pref.gouv.fr
Mission sécurité
Cabinet
Cabinet - R03-2016-09-29-002 - arrêté acquis détention 09 2016 8 2/2
Article 2 - Sauf lorsqu’elles sont portées en service par les agents de police municipale ou transportées pour les séances de formation, les armes et les munitions faisant l’objet de la présente autorisation doivent être déposées, munitions à part, dans le coffre fort ou l’armoire forte scellé au mur ou au sol de la pièce sécurisée du poste de police municipale.
Article 3 - La commune de Macouria, autorisée à acquérir, détenir et conserver les armes, éléments d’armes et munitions mentionnés à l’article 1 er, tient un registre d’inventaire de ces matériels permettant leur identification et établit un état journalier des sorties et réintégrations des armes et des munitions, ainsi que l’identité de l’agent de police municipale auquel l’arme et les munitions ont été remises lors de la prise de service. Le registre d’inventaire satisfait aux prescriptions de l’article 11 du décret du 24 mars 2000 susvisé.
Article 4 - La présente autorisation permet de détenir les munitions correspondantes aux armes énumérées à l’article 1 er dans la limite d’un stock de cinquante cartouches par arme.
Sur demande du maire, le préfet délivre l'autorisation de reconstitution du stock des munitions.
Article 5 - La présente autorisation d’acquisition, de détention et de conservation d’armes des catégories B, C et D est délivrée pour une durée de 5 ans. Elle peut être abrogée à tout moment pour des motifs d’ordre public ou de sécurité des personnes ou en cas de résiliation de la convention de coordination en date du 19 octobre 2010 susvisée. Le vol ou la perte de toute arme ou munitions fait l’objet sans délai par la commune d’une déclaration aux services de la police ou de la gendarmerie nationale territorialement compétents.
Article 6 - Le directeur de cabinet de la préfecture de la région Guyane, le général, commandant la gendarmerie de Guyane et le maire de Macouria sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté qui sera notifié au maire de Macouria et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Guyane.
A Cayenne, le 29 septembre 2016.
Le préfet,
Pour le préfet,
Le sous-préfet, directeur de cabinet,
signé
Laurent LENOBLE
Cabinet - R03-2016-09-29-002 - arrêté acquis détention 09 2016 9 Cabinet
R03-2016-09-29-004
arrêté acquis détention 09 2016
Cabinet - R03-2016-09-29-004 - arrêté acquis détention 09 2016 10 =" À
Liberté + Egalité + Fratermité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUYANE
Arrêté
portant autorisation d’acquisition, de détention et de conservation
d’armes de catégories B et D par la commune de Sinnamary
pour les besoins de son service de police municipale
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du mérite
Chevalier du mérite agricole
Chevalier des palmes académiques
Vu le code de sécurité intérieure et notamment ses articles L.511-5, L.512-1, L.512-4 et L.512-5,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R.2212-1, R.2212-11 et R.2212-12,
Vu le décret n° 2000-276 du 24 mars 2000 modifié fixant les modalités d’application de l’article L.412-51 du code des communes et relatif à l’armement des agents de police municipale, notamment ses articles 8 à 12,
Vu le décret n° 2003-735 du 1er août 2003 portant code de déontologie des agents de police municipale, et notamment son article 8,
Vu la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État sur la commune de Sinnamary conclue, le 9 octobre 2014, entre le maire de Sinnamary et le représentant de l’État dans le département en application des dispositions de l’article L.512-4 du code de la sécurité intérieure,
Vu le courrier du maire de Sinnamary en date du 17 juillet 2016, sollicitant une autorisation d’acquisition, de détention et de conservation d’armes des catégories B et D pour les besoins du service de police municipale de la commune,
Sur proposition du directeur de cabinet de la préfecture de la région Guyane,
ARRÊTE
Article 1 - La commune de Sinnamary est autorisée à acquérir, à détenir et à conserver les armes des catégories B, C et D listées dans le tableau figurant ci-dessous en vue de leur remise aux agents de police municipale préalablement agréés et autorisés au port d’arme dans l’exercice de leurs fonctions prévues à l’article 3 du décret du 24 mars 2000 susvisé :
Armes Catégorie Nombre détenu
Revolver Manurhin calibre 38 SP B 1° 3
Matraque de type « bâton de défense », ou matraques ou
« Tonfa » télescopique D 2° a) 4
Générateur d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes D 2° b) 4
1/2
Préfecture de la région Guyane – CS 57008 - 97307 Cayenne – Tél. 05.94.39.47.55 – Télécopie 05.94.39.45.37 Courriel : zsparmes@guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http://www.guyane.pref.gouv.fr
Mission sécurité
Cabinet
Cabinet - R03-2016-09-29-004 - arrêté acquis détention 09 2016 11 2/2
Article 2 - Sauf lorsqu’elles sont portées en service par les agents de police municipale ou transportées pour les séances de formation, les armes et les munitions faisant l’objet de la présente autorisation doivent être déposées, munitions à part, dans le coffre fort ou l’armoire forte scellé au mur ou au sol de la pièce sécurisée du poste de police municipale.
Article 3 - La commune de Sinnamary, autorisée à acquérir, détenir et conserver les armes, éléments d’armes et munitions mentionnés à l’article 1 er, tient un registre d’inventaire de ces matériels permettant leur identification et établit un état journalier des sorties et réintégrations des armes et des munitions, ainsi que l’identité de l’agent de police municipale auquel l’arme et les munitions ont été remises lors de la prise de service. Le registre d’inventaire satisfait aux prescriptions de l’article 11 du décret du 24 mars 2000 susvisé.
Article 4 - La présente autorisation permet de détenir les munitions correspondantes aux armes énumérées à l’article 1 er dans la limite d’un stock de cinquante cartouches par arme.
Sur demande du maire, le préfet délivre l'autorisation de reconstitution du stock des munitions.
Article 5 - La présente autorisation d’acquisition, de détention et de conservation d’armes des catégories B et D est délivrée pour une durée de 5 ans. Elle peut être abrogée à tout moment pour des motifs d’ordre public ou de sécurité des personnes ou en cas de résiliation de la convention de coordination en date du 9 octobre 2014 susvisée. Le vol ou la perte de toute arme ou munitions fait l’objet sans délai par la commune d’une déclaration aux services de la police ou de la gendarmerie nationale territorialement compétents.
Article 6 - Le directeur de cabinet de la préfecture de la région Guyane, le général, commandant la gendarmerie de Guyane et le maire de Sinnamary sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté qui sera notifié au maire de Sinnamary et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Guyane.
A Cayenne, le 29 septembre 2016.
Le préfet,
Pour le préfet,
Le sous-préfet, directeur de cabinet,
signé
Laurent LENOBLE
Cabinet - R03-2016-09-29-004 - arrêté acquis détention 09 2016 12 Cabinet
R03-2016-09-29-001
portant autorisation d'organiser des courses cyclistes
intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e
manche" les 2 et 9 octobre 2016
courses cyclistes "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche"
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 13 LS b SN Liberté * Egalité + Frafernité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUYANE
Etat major interministériel de zone de défense
Bureau de la protection civile
Arrêté
portant autorisation d'organiser des courses cyclistes
intitulées « Challenge des présidents de Club 3° et 4è manche »
les 2et 9 Octobre 2016
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du mérite
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2215-1 ;
Vu le code de la route notamment les articles R411-29 à R411-32 ;
Vu le code du sport et notamment ses articles R331-6 à R331-17, A331-2 à A331-15 et A331-37 à A331-42 ;
Vu le code de l’environnement et notamment ses articles R414-19 à R414-26 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l’Etat dans les régions et départements et notamment son article 43 :
Vu le décret du 17 décembre 2015 portant nomination du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane —
M. JAEGER (Martin) ;
Vu la demande déposée le 5 septembre 2016 par le comité régional de cyclisme de la Guyane, représenté par
son président, en vue d’être autorisé à organiser, les 2 et 9 Octobre 2016, des courses cyclistes juniors
intitulées « Challenge des Présidents de Club 3è et 4è manche », dont les parcours emprunteront des voies
ouvertes à la circulation sur le territoire des communes de Roura, Matoury de Montsinéry-Tonnégrande et de
Rémire-Montjoly ;
Vu le dossier annexé à cette demande ;
Vu l'attestation d'assurance émise le 1°janvier 2016 par la compagnie VERSPIEREN ;
Vu les avis favorables émis par la directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ;
Vu les avis favorables émus par le général, commandant la gendarmerie de Guyane ;
Vu les avis favorables émis par le président de l'Assemblée de Guyane/Direction des infrastructures ;
Vu les avis favorables du directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement ;
Vu l'avis émis par le directeur départemental des services d’incendies et de secours pour l'ensemble des
manifestations sportives de ce type annexé au présent arrêté ;
Vu les avis favorables émis par les maires de Roura, Matoury de Rémire-Montjoly et de Montsinéry-
Tonnégrande ;
Sur proposition du Préfet de la région Guyane ;
Arrête
Article 1 - Le Comité régional de cyclisme de la Guyane est autorisé à organiser, les 2 et 9 Octobre 2016,
des courses cyclistes, intitulées « Challenge des présidents de Club 3è et 4è manche », dont les parcours
Préfecture de la région Guyane — CS 7008 - 97307 Cayenne — Tél. 05.94.39.47.76 — Télécopie 05.94.39.45,28
Courriel : emzd@ guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http://www.guyane.pref.gouv.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 14 emprunteront des voies ouvertes à la circulation sur le territoire des communes de Roura, Rémire-Montjoly
de Macouria et de Montsinéry-Tonnégrande.
L’itinéraire emprunté et les modalités d’organisation seront les suivants :
Dimanche 2 Octobre
Départ : 14h30 zone artisanale de Dégrad des Cannes face à la maison Artisanale.
Trajet : zone Artisanale de Dégrad des cannes — carrefour Cimenterie — carrefour Patoz — ancienne route de
Rémire — bourg de Rémire — giratoire de Rémire — avenue Gaston Monnerville — giratoire A. Tablon — RN3 —
pont Beauregard — RN3 -— zone artisanale de Dégrad des Cannes (circuit de 9km 200 à parcourir 12 fois).
Arrivée : 18h00 — zone Artisanale de Dégrad des Cannes (devant les Ets Délices de Guyane).
Distance approximative : 110,400km.
Dimanche 9 Octobre
Départ Réel : 8h30 Mairie de Roura
trajet : bourg de Roura — carrefour lotissement crique Pain — RD6 -— pont du Mahury — RD6 — chemin
Moges — pont crique Claude — carrefour RD6/Stoupan — RN2 -— pont du tour de l’îles — RN2 — carrefour
Galion — RDS — morne aux Canards — pont des Cascades — RDS — pont Inini — carrefour de Tonnégande -
bretelle Tonnégrande —- DEMI TOUR - bourg de Tonnégrande — Galion — RN2 dépôts de munitions —
carrefour Nancibo — pont de la Comté - DEMI TOUR - carrefour Nancibo — dépots de munitions — Galion -
- pont du tour de l’îles —- RN2 — carrefour de Stoupan — entrée chemin Moges — pont du Mahury —
bourg de Roura.
Arrivée : 13h00 — bourg de Roura face à la Mairie.
Distance réelle : 110kms
Article 2 - La présente autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation de dispositions des
décrets et arrêtés susvisés, ainsi que des mesures suivantes.
SECURITE
L'organisateur devra prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des participants, du
personnel encadrant l'épreuve, des spectateurs et des usagers de la route et veillera au strict respect du code
de la route et des règles de sécurité édictées par la fédération française de cyclismes (FFC).
Les organisateurs devront prévoir un nombre suffisant de signaleurs pour assurer la sécurité notamment sur
les différents carrefours, ainsi que sur le rétrécissement localisé au niveau de la RN2 et du pont de la RDS.
Les concurrents et véhicules de Ia caravane devront occuper uniquement le coté droit de la chaussée.
Pour une plus grande sécurité, les usagers de la route et les riverains des différentes communes traversées
devront être informés préalablement du passage de l'épreuve. Cette information pourra être complétée par le
passage, Le jour de l'épreuve, d'un véhicule annonçant l'arrivée des participants.
SECOURS ET PROTECTION
L'organisateur devra mettre en place une couverture médicale adaptée avec la présence d’une ambulance, de
secouristes, d’un appareil de réanimation et d’un médecin chargé de la direction des secours et de
l’interconnexion avec le SAMU.
Des moyens de communication adaptés devront êtres prévus par l'organisateur pour pouvoir contacter à tout
moment les services de secours.
Le port du casque à coque rigide est obligatoire pour tous les coureurs cyclistes participant à l'épreuve. Un
dispositif de protection à l'attention tant du public que des concurrents devra également être mis en place
avec un Soin particulier au niveau des intersections ou carrefours où la course doit être prioritaire (présence
de barrière type K2 et de signaleurs équipés de piquets mobiles type K10) et des arrivées de manche
(barrièrage suffisant des 2 cotés de la voie et présence de signaleurs pour canaliser et contenir les
spectateurs).
Préfecture de la région Guyane — CS 7008 - 97307 Cayenne — Tél. 05.94.39.47.76 — Télécopie 05.94.39.45.28
Courriel : emzd@ guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http://www.guyane.pref.gouv.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 15 L'organisateur doit mettre en place un service d'ordre composé d'officiels, de cadres techniques et de
signaleurs.
L'organisateur pourra également définir avec les maires des communes traversées des prestations des polices
municipales.
L'organisateur devra prendre à sa charge les éventuels frais du service d'ordre exceptionnel qui devraient être
mis en place à l'occasion du déroulement de la course.
L'organisateur assurera la mise en place :
1°/ de signaleurs en nombre suffisant agréés (liste jointe en annexe), titulaires du permis de conduire,
identifiables au moyen d'un brassard marqué « course », munis d'un gilet de sécurité rétroréfléchissant de
classe II et en possession d'une copie de l'arrêté autorisant la course, ainsi que d'un piquet mobile K 10.
Ils seront placés sur les points du parcours délicats (départ, carrefours, intersections, rond-points...) et
devront jalonner l'itinéraire à l'avant de la course afin de sécuriser le passage des concurrents en leur assurant
la priorité de passage au niveau de chaque intersection jugée dangereuse ou débouchés de routes ou chemins
communaux.
2°/ de la signalisation nécessaire maintien tant pour le déroulement de la course elle-même que pour le
maintien des spectateurs et le cas échéant pour les déviations de circulations ou les sens uniques imposés par
l'autorité territoriale compétente.
Article 3 -— Le premier coureur devra être précédé à 150 mètres d'un véhicule maintenant ses feux de
croisement allumés et portant une pancarte visible à 100 mètres indiquant « ATTENTION - RALENTIR -
COURSE CYCLISTE « Le dernier concurrent sera suivi d'un « véhicule balai » muni d'un signe distinctif et
maintenant également ses feux de croisement allumés.
Article 4 - Les maires des communes traversées édicteront en tant que de besoin, par arrêté municipal, les
dispositions nécessaires au bon déroulement de l'épreuve en agglomération.
Article 5 — L'épreuve, ou une ou plusieurs manches ou partie de manche devra être reportée, voire, annulée,
par le responsable du service d'ordre de l'organisateur si les conditions de sécurité édictées par le présent
arrêté, les mesures prévues pour la protection du public ou des concurrents, le règlement particulier de
l'épreuve, ne sont pas respectés. Pour les mêmes raisons, de même que pour des considérations plus
générales d'ordre public et de sécurité publique, les responsables locaux de police et de gendarmerie pourront
exiger le report voire l'annulation de tout ou partie de l'épreuve.
Avant le départ, l'organisateur devra interroger Météo France afin d'être en mesure de prendre toutes les
dispositions appropriées pour la sécurité des concurrents et des spectateurs en cas de risque météorologique
pouvant aller jusqu'à la suspension ou l'annulation de l'épreuve.
RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
La manifestation n'est pas soumise à l'appréciation des dispositions du décret du 9 avril 2012 relatif à
l'évaluation des incendies Natura 2000.
Néanmoins, l'organisateur appliquera les règles de base suivantes :
- inviter le public et les participants dans les brochures distribuées, la signalisation et la
communication réalisée autour de la manifestation à respecter la nature et les sites traversés ;
- veiller à ce que soient parqués ou attachés les animaux d'élevages ou domestiques pendant le passage
de la course ;
- nettoyer le parcours après la manifestation (débalisage et enlèvement des déchets).
Article 6 — Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique est
rigoureusement interdit.
Article 7 - L'organisateur devra assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute
nature de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs
préposés.
Préfecture de la région Guyane — CS 7008 - 97307 Cayenne — Tél. 05.94,39.47.76 — Télécopie 05.94.39.45.28
Courriel : emzd @ guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http:/www.guyane.pref.gouv.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 16 Article 7 - L'organisateur devra assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute
nature de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs
préposés.
Articles 8 — La présente autorisation ne dispense pas l'organisateur de l'obtention de toutes les autres
autorisations nécessaires, notamment celles des gestionnaires des voies empruntées.
Article 9 — La présente décision peut-être contestée selon les voies de recours et dans les délais mentionnés
ci-dessous (1)
Article 10 — Le préfet de la région Guyane, le président de l'Assemblée de Guyane, les maires de Roura,
Rémire-Montjoly, de Macouria et de Montsinéry-Tonnégrande le général, commandant la gendarmerie de
Guyane, le directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement, la directrice de la jeunesse, des
sports et de la cohésion sociale, l’organisateur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté, dont une copie leur sera adressée, et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Guyane.
Cayenne le 29 Septembre 2016
Le préfet,
le Sous-Préfet, directeur de Cabinet
signé
Laurent LENOBLE
(1) Dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la présente décision, les recours
suivants peuvent être introduits :
- un recours gracieux adressé à M. le préfet de la région Guyane — direction de la réglementation, de la citoyenneté
et de la réglementation — bureau des élections et de la réglementation générale — Préfecture de la région Guyane —
CS 7008 — 97307 Cayenne cedex
- un recours hiérarchique adressé à M. le ministre de l’intérieur - Direction des libertés publiques et des affaires
juridiques — sous-direction des libertés publiques et de la police administrative, 11 rue des Saussaies — 75800 Paris
cedex 08
- un recours contentieux adressé auprès du tribunal administratif de Cayenne, 7 rue Schælcher — 97300 Cayenne -
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l’expiration du 2° mois suivant la date de notification
de la décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
Préfecture de la région Guyane — CS 7008 - 97307 Cayenne — Tél. 05.94.39,47,76 — Télécopie 05.94.39.45.28
Courriel : emzd @ guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http:/www.guyane.pref.gouv.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 17 Comité Pégional le Cyclisme
Ç > CORRE de la Suyrne Burezt: des Elections
DIMANCHE 02 OCTOBRE 2016 àmd A RPPREAAA
RRIVÉE
CHALLENGE DES PRESIDENT [DE CLUE -3 manbhe — AÏ
«tr... = Le Comité Régional de Cyclisme de la Guyane sous couvert de la FFC, organise le dimanche 02 octobre 2016,
une course dénommée « CHALLENGE DES PRESIDENTS DE CLUB - 3ère manche».
2: - Cette épreuve aura lieu sous les règlements appliqués à toute course individuelle sur route. C'est une course ouverts à auxcatégories Are, 2ème, 3ème, Juniors et Pass.
1... — Les listes d'engagements accompagnés du règlement par chèque seront reçus au siège du Comité le vendredi 30
septembre 2016jusqu’à 12H00 délai de rigueur. Sur ces listes devront figurer les noms, prénoms et n° de licence des coureurs engagés, du directeur technique, du (es) signaleur
(s) du club (qui devra (ont) se présenter au responsable de la sécurité 30 minutes avant le départ) et l'immatriculation du véhicule technique.
Le droit d'engagement par coureur est de 7 € et l'engagement sur place est fixé à 12€
l'itinéraire emprunté sera le suivant :
Départ_réel : 14H30 - Zone Artisanale de Dégras des Cannes face à la maison artisanale.
Trajet : Zone Artisanale de Dégras des Cannes - Carrefour Cimenterie - Carrefour Patoz - Ancienne Route de Rémire
— Bourg de Rémire — Giratoire de Rémire — Avenue Gaston Monnerville — Giratoire Tablon - RN3 - Pont Beauregard - RN3 - Zone Artisanale de Dégras des Cannes {Circuit de 9 Km 200 à parcourir 12 fois).
Arrivée : 18H00 Zone Artisanale de Dégrad des Cannes (devant les Ets Délices de Guyane).
Distance :
si -L émargement et la remise des dossards se feront à partir de 13H30 sur la ligne de départ. Les coureurs se présenteront accompagnés de leur directeur technique.
Tout coureur qui ne sera pas présent au contrôle des signatures au plus tard 15 minutes avant le départ encourt les sanctions
prévues au barème des pénalités. : Tout coureur qui ne sera pas présent au contrôle des signatures au moins de 10 minutes avant le départ ne prendra pas le départ.
ré . : -Le dossard attribué à chaque coureur sera placé à hauteur de la hanche gauche. Il est formellement interdit de le
rogner, le À plier ou le maculer. || sera remis aux arbitres une fois la ligne franchie sous peine de pénalisation. Tout coureur abandonnant la course doit obligatoirement retirer sondossard et le remettre aux arbitres sous peine de pénalisation.
AiXilLi : - Le port du casque fgide est obligatoire de même que les gants pour la catégorie des juniors. Les coureurs ont l'obligation de respecter le code de la route et de se conformer aux instructions des arbitres.
La Commission Technique La Commission des Courses Le Président du CRCG
F.PARCILY S.FRAUMAR J-Y.THIVER
33, rue Gabriel Deveze - B.P. 60840 - 97300 CAYENNE Cedex - Tel./Fax : 0594 31.85.50
SIRET : 381 375 260 000 27 - Code APE : 928 C
Site internet : www.quyane-cyclisme.fr - Mail : comite.cyclisme.quyane@wanadoo.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 18 CHALLENGE DES PRESIDENTS DE CLUBS -1êre manche
ITINERAIRE DETAILLE
FÉDÉRATION
FRANÇAISE
# CYCLISME
: z 7 Horaire Course Kilométrage Itinéraire
Moy. Approx | Obs.
Distance Fait A Réaliser | Routes Lieux 39 42
105,600 | 5% |DEPART : Face à la Maison Artisanale 15:00:00 | 15:00:00
0,50 | 0,50 | 105,100 | ,%%. [Parc d'activité - tournant de l'abattoir 15:00:46 ! 15:00:43
0,90 | 1,40 | 104200 | ,%%, [Parc d'activité - carrefour des Ciments Guyanais 15:02:09 | 15:02:00
0,50 | 190 | 103,700} ,,%%. [Car.RN3/RD1 Ancienne rte de Degras des Cannes 15:02:55 | 15:02:43
1,40 3,30 102,300 RD1 RN3/Carrefour entrée Parc Activités 15:05:05 | 15:04:43
1,80 5,10 100,500 RD1 Pont Beauregard 15:07:51 | 15:07:17
0,50 5,60 100,000 RD2 Giratoire A. Tablon 15:08:37 | 15:08:00
0,60 6,20 99,400 RN3 Pont Beauregard 15:09:32 | 15:08:51
1,80 8,00 97,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 2ème tour) 15:12:18 | 15:11:26
8,00 16,00 89,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité {début 3ème tour} 15:24:37 | 15:22:51
8,00 24,00 81,600 RN3 [Carrefour entrée Parc d'activité (début 4ème tour) 15:36:55 15:34:17
8,00 32,00 | 73,600 RN3 {Carrefour entrée Parc d'activité (début 5ème tour) 15:49:14 | 15:45:43
8,00 40,00 65,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 6ème tour) 16:01:32 | 15:57:09
8,00 48,00 57,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 7ème tour) 16:13:51 | 16:08:34
8,00 56,00 49,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 8ème tour) 16:26:09 | 16:20:00
8,00 64,00 41,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 9ème tour) 16:38:28 | 16:31:26
8,00 72,00 33,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 10ème tour) 16:50:46 | 16:42:51
8,00 80,00 25,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité (début 11ème tour) 17:03:05 | 36:54:17
8,00 88,00 17,600 RN3 {Carrefour entrée Parc d'activité (début 12ème tour) 17:15:23 | 17:05:43
8,00 96,00 9,600 RN3 Carrefour entrée Parc d'activité 17:27:42 | 17:17:09
0,30 | 96,30 | 9,300 | 5%, [ARRIVEE : 200m face à Délices Guyane 17:28:09 | 17:17:34
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 19 Crée rarement à de Çne
DIMANCHE 09 OCTOBRE 2016
CHALLENGE DES PRESIDENTS DE CLUB - 4îme MANCHE
térs . Jèns : Jôme Jyniors ei Êass
Ait: —Le Comité Régional de Cyclisme de Guyane organise sous le couvert de la FFC, le Dimanche 09 octobre 2016,
une course dénommée « CHALLENGE DES PRESIDENTS DE CLUB - 4ème manche ».
... - Cetie épreuve aura lieu sous les règlements appliqués à toute course individuelle sur route. C'est une course ouverteaux catégories « 1ère — 2ème . 3ème — Juniors et Pass ».
1.1. —Les listes d'engagements accompagnés du règlement par chèque seront reçus au siège du Comité le vendredi 07
octobre2016)jusqu'à 12H00 délai de rigueur.
Sur ces listes devront figurer les noms, prénoms et n° de licence des coureurs engagés, du directeur technique, du (es) signaleur
(s) du club (qui devra {ont} se présenter au responsable de la sécurité 30 minutes avant le départ) et l'immatriculation du véhicule
technique.
Le droit d'engagement par coureur est de 7€ et l'engagement sur place est fixé à 12€
. — L'itinéraire emprunté sera le suivant :
zzt ‘4 6h30 Mairie de Roura
a Bourg de Roura — Carrefour Lotissement Crique Pain — RD6 - Pont du Mahury - RD6 - Carrefour Chemin
Mogès — Pont Crique Claude - Carrefour RD6/Stoupan — RN2 — Pont Tour de L'Iles — RN2 — Carrefour Galion — RDS - More
aux Canards — Pont des Cascades — RDS — Pont Inini — Carrefour de Tonnegrande - Bretelle de Tonnégrande - DEMI TOUR
Bourg de Tonnégrande — Galion — RN2 - Dépôts de munitions — Carrefour Nancibo — Pont de la Comté — DEMI TOUR -
Carrefour Nancibo — Dépôt de Munitions — Galion — RN2 — Pont du Tour de l'Ile — RN2 — Carrefour de Stoupan — Carrefour
Chemin Moges — Pont du Mahury — Bourg de Roura -
13H00 - Bourg de Roura Face à la Mairie Distance réelle :
un L'émargement et la remise des dossards se feront à partir de 7H30 sur la ligne de départ. Les coureurs se présenteront accompagnés de leur directeur technique.
Tout coureur qui ne sera pas présent au contrôle des signatures au plus tard 15 minutes avant le départ encourt les sanctions
prévues au barème des pénalités.
Tout coureur qui ne sera pas présent au contrôle des signatures au moins de 10 minutes avant le départ ne prendra pas le
départ.
.— Le dossard attribué à chaque coureur sera placé à hauteur de la hanche gauche. Il est formellement interdit de le
rogner, le plier ou le maculer. !! sera remis aux arbitres une fois la ligne franchie sous peine de pénalisation. Tout coureur abandonnant la course doit obligatoirement retirer sondossard etle remettre aux arbitres sous peine de pénalisation.
“iii, - Le port du casque rigide et tles gants sont obligatoires. Les coureurs ont l'obligation de respecter le code de la route etde se conformer aux instructions des arbitres.
La Commission Technique La Commission des Courses Le Président du CRCG
F.PARCILY S. FRAUMAR J-Y, THIVER
33, rue Gabriel Deveze - 8.P. 60840 - 97300 CAYENNE Cedex - Tel./Fax : 0594 31.85.50
SIRET : 381 375 260 000 27 - Code APE : 928 C
Site internet : www.quyane-cyclisme.fr - Mail : comite.cyclisme.guyane@wanadoo.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 20 CHALLENGE DES PRESIDENTS DE CLUBS - 4ême manche
ITINERAIRE DETAILLE
ROURA - BOURG TONNEGRANDE - LA COMTE - ROURA
FÉDÉRATION
8 CYCEISME
FRANÇAISE ,
Kilométrage Itinéraire Horaire Course
Moy. Approx Obs.
Distance | Fait | ARéaliser | Routes Lieux 39 41
106,500 RD6 DEPART : Bourg de Roura - Sommet Pente 8:30:00 | 8:30:00 | Signaleurs
6,20 6,20 100,300 RD6 Carrefour Chemin Moges 8:39:32 | 8:39:04 Signaleurs
1,10 7,30 99,260 RD6 Crique Claude 8:41:14 ! 8:49:41 Signaleurs
2,60 8,90 96,600 RD6 Carrefour de Stoupan 8:45:14 | 8:44:29 Signateurs
2,30 12,20 94,300 RN2 Pont du Tour de l'Iles 8:48:46 | 8:47:51 Signaleurs
5,30 17,50 89,000 RN2 Carrefour du Galion 8:56:55 | 8:55:37 Signaleurs
2,40 19,90 86,600 RDS Sommet Morne aux Canards 9:00:37 | 8:59:07 Signaleurs
2,90 22,80 83,700 RD5 Pont de la rivière des Cascades 9:05:05 | 9:03:22 Signaleurs
6,30 29,10 77,400 RDS Carrefour RD5/RD14 Bretelle de Tonnégrande 9:14:46 | 9:12:35 Signaleurs
6,40 35,50 71,000 RD14 1200m avant Bourg de Tonnégrande (demi-tour) 09:24:37 | 9:21:57 Signateurs
6,40 41,90 | 64,600 RDS [Carrefour RD5/RD14 Bretelle de Tonnégrande DR 9:34:28 | 9:31:19 | Signaleurs
6,30 48,20 58,300 RD5 Pont de la rivière des Cascades 9:44:09 | 9:40:32 | Signaleurs
2,40 50,60 55,900 RDS Sommet Morne aux Canards 9:47:51 | 9:44:03 Signaleurs
5,30 55,90 50,600 RN2 Carrefour du Galion 9:56:00 | 9:51:48 À Signaleurs
13,0 68,90 37,600 RN2 {Carrefour Nancibo 10:16:00 | 10:10:50 Signateurs
3,6 72,50 34,000 RN2 |100 m avant le pont du La Comté (DEMI-TOUR) 10:21:32 | 10:16:06T Signaleurs
16,6 89,10 17,400 RN2 ICarrefour RN2/RDS5 Galion 10:47:05 | 10:40:23 | Signaleurs
5,2 94,30 12,200 RN2 [Pont du Tour de l'Île 10:55:05 | 10:48:00 | Signaleurs
2,3 96,60 | 9,900 RN2 Carrefour RN2 / RD6 Rte de Stoupan 10:58:37 | 10:51:221 Signaleurs
2,6 99,20 | 7,300 RD6 ICrique Claude 11:02:37 | 10:55:10] Signateurs
1,1 100,30 | 6,200 RD6 Carrefour Chemin Moges 11:04:18 | 10:56:47 Signaleurs
3,2 103,50 | 3,000 RD6 Sommet de la grande côte 11:09:14 | 11:01:28/ Signaleurs
1,6 | 105,10 | 1,400 RD6 {Sortie du pont du Mahury 11:11:42 | 11:03:48 Signaleurs
1,4 |106,50| 0,000 RD6 |ARRIVÉE : Bourg de Roura - Sommet de la pente 11:13:51 | 11:05:51 Signaleurs
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 21 FICHE SUR L'ORGANISATION D’UNE EPREUVE SPORTIVE
- _ Dénomination de l'épreuve: CHABLENGE DES PRESIDENTS DE CLUB
Organisateur : {omtté Régional de Ürclisime de ta (utanc
Nombre de concurrents : laiton
Itinéraire succint ? 5. + 7 où
- Date de l’épreuve KR | 2 fn si etonee us MT Dit seine AH soi 4 atifies
L— ORGANISATION DU SERVICE D'ORDRE :
1.1 MOYENS
Personnels : : "1: Piper
1.2 CONVENTION Oui CT Non
II — PROPOSITION POUR LA PROTECTION DU PUBLIC (départ — itinéraire — arrivée) :
- Signaleurs: :: 1 1: 1
III —- RESPECT DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DOCUMENT PREFECTURE :
Règlement de l’épreuve : X Oui CT Non
- Parcours détaillé de l’épreuve X Oui CI Non
- Liste nominative des signaleurs XX Oui CT Non
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 22 IV - REMARQUE RELATIVES A L’ITINERAIRE (point délicats du parcours) :
- Traversée dangereuse d’agglomération : .................................,.....,,.,,,....
-__Carrefours importants : ..............,......,,..,,.,,.44 ess iiiseeseeussreseeneenessusse
- Itinéraire dangereux : ......................,,,,...,,..,,.4 iii ieiseesuesssse
- Voie à grande cireulation : ......................,......,......,.,444 us iiiiieiieiisissss
V — AVIS DU COMMANDANT DE BRIGADE :
C1] FAVORABLE CL] DEFAVORABLE (Motif précis)
Sous réserve du respect des règles du code de la route
et du respect des dispositions réglementaires document préfecture.
N° du
Cachet et signature du CB
VI — AVIS DU COMMANDANT DE COMPAGNIE :
CT FAVORABLE CL] DEFAVORABLE (Motif précis)
N° du
Cachet et signature du CDT DE CIE
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 23 FÉDÉRATION
FRANÇAISE
© CYCLISME
Réservée à La Fédération Française de Cyclisme, ses Comités régionaux, Linunna ae 7 u È | N° de l'épreuve FFC :..:9/002128 Départementaux et groupements affiliés
Nous soussignés, « Verspieren », dont Le siège social se situe 1, avenue Francois-Mitterrand 59290 Wasquehal, agissant pour le
compte de la compagnie Serenis Assurance SA, entreprise régie par Le code des assurances, ci-après dénommée « assureur »,
dont le siège social est situé 25, rue du Docteur Henri Abel 26000 Valence, attestons que l'assuré(el]
*Club, association sportive au groupement affilié à La FFC, ses Comités régionaux ou départementaux
organisateur de l'épreuve :
A Intitulé de l'épreuve [territoire français] :
A Se déroulant le : 18 et 25 septembre 2016 ET 02 et 10 OCTOBR 2016
est garantie) en sa qualité d’organisateur [trice] de l'épreuve précitée par Les contrats souscrits par La FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME, vélodrome national de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1, rue Laurent Fignon, 78180 Montigny Le Bretonneux:
1} Responsabilité civile n° VD 8000004, Le ou La garantissant contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il ou elle
peut encourir sur le fondement de l'article L. 321-1 et suivants et L. 331-9 et suivants du Code du sport.
Les garanties sont accordées dans la limite par sinistre de :
+ 8 000 000 € pour les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus ;
+ dont 1 600 000 € pour les dommages matériels et immatériels consécutifs.
Et couvrent Les dommages :
- causés aux tiers, aux spectateurs et aux concurrents de son fait ou de celui des concurrents ;
- du fait des obligations mises à sa charge par Les conventions passées avec l'État, tes collectivités locales et territoriales, La Croix
rouge, et d'une façon générale les services publics de sécurité et de protection civile en cas de :
- dommages causés aux tiers et/ou à lui-même du fait des personnes et matériels mis à disposition!,
- des dommages corporels et matériels atteignant ce personnel et ces matériels.
L'assureur renonce à tous recours dans La mesure ou l'assuré a lui-même, dans le cadre desdites conventions, renoncé à recours
contre l'État, les collectivités locales ou territoriales et La Croix rouge.
1 L'État bénéficie de La qualité d'assuré dans le cas où sa responsabilité viendrait à être recherchée
Sont notamment exclus Les dommages dans la réalisation desquels est imptiqué un véhicule terrestre à moteur dont l’assuréle)
est propriétaire, locataire ou gardien, les dommages aux véhicules confiés, et ceux causés par tout engin aérien.
2] Automobile « véhicules suiveurs » n° AF 5002679 garantissant pendant l'épreuve, entre la Ligne de départ et la ligne d'arrivée,
de chaque étape lorsqu'il s'agit d'une course à étape, la responsabilité civile circulation encourue à l'égard des tiers et des per-
sonnes transportées du fait de l'utilisation des véhicules terrestres à moteur ouvreurs et suiveurs, voitures balais et motos liés
à l'organisation.
Les garanties par sinistre sont accordées dans la limite de :
+ dommages corporels : sans limitation de somme ;
* dommages matériels et immatériels résultant de l'accident : 100 000 000 €.
La liste des véhicules suiveurs est validée par Le président du jury avant Le départ de la course.
Pour Les seuls véhicules mis à La disposition et utilisés par l'État, les collectivités locales et territoriales, et La Croix rouge, la garantie est acquise pendant La durée de l'épreuve et pendant le temps nécessaire à l'accomplissement des trajets et mouve- ments correspondant à la mise en place du personnel et du matériel et à Leur retour dans leur Lieu de garage ou de casernement d'origine.
La présente attestation ne peut engager ni l'assureur, ni « Verspieren » au delà des clauses et conditions du contrat auquel elle se
réfère et devient nulle et non avenue en cas de suspension ou de résiliation du contrat pour quelque cause que ce soit.
Fait à Wasquehal, Le 1%janvier 2016 Cachet du Comité régional FFC
Verspieren - SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 1 000 000 E - Siren N°321 502 049 - RCS Lille Métropole - N° immatriculation ORIAS : 07 001 542
- www.orias.fr
Syivie FRAUMAR
Pierre-Anthony Resp, Commission des Courses
Verspieren
VERSPIEREN COURTIER EN ASSURANCES
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 24 : N° Permis Formation |
NOM - PRENOM Conduire. sisnaleur Gbservation l'ACHOUN Claudette 950198100122 OUI
2IACHAMANA Antoine
3]ALFRED Yannick oui
-AJALFRED Guy OUl
SIALAIS Jean Marie oui
GIALIBAR Jérôme
TlAMARANTRE Romule 860198100032
8SI'ARMOUDON Eric 830998100157 ” oui
JYAUVAL Marie-Agnès 911298100038
I0OfAVANNE Franck 861113330064
111AZOR Jérémie
l2IBANAL Julien oui
13|BAPTISTE Hugues |
. I4BAPTISTE Ramone 790298100212 oui
1S[BARBOSAS TAVARES Lucimara
16[BARONIAN Jean René oui
l/IBELINA Alicia 911098100309 OUI
18]BELELEMARE Jean Vves oui
I9OIBELLONY Edgard 19343
20[BELLONY José
21IBOIREAU Renan
22]BROUSSE BASSE Jean Marc Oui
23/BUZARE Julien |
24]BUZARE épouse HO SI FAT GER 850998100287 25|BUZARE Marlène
830198100142 OU :
26[BUZARE Arlène - 810398100057
27|BUZARE Corinne 60698100061
28|BUZARELucien 145191300
29/BUZARE RINGUET Monique 780398100071 oui
30|CAPRICE Josiane 770898100075 OUI
3 1 [CARISTAN Rémy |
32]CAZALA Serge 93549
33|[CHAMPLAIN Alex OUI
34|CHONG WA Denis
35|CIMONARD Carmélite 8/0898100143
36|CIPPE Astrid 10498100340
37]COSPAR Joseph 9010981000066 OUL
38|COTREBIL Argentin-Michel 750875120580 - OUI
. 39JDANÏIEL Antoine 830498100124 OUI
AOlDANIEL FAUVETTE Josiane 900396100216 OUI
4TIDANIEL Freddy 090798100131
42]DANTEL Guy-Félix 20957
Æ3]DANIEL Jean-Marc 820196100066
AAÏDANTIN Jean Claude 821098100106
ASIDANTIN Patrice
46|DANTIN Laurene
ATIDÉSCHENE Aimé Claude 880798100124
48]DÉVEAUX Aristide 2059810013
49]DIPP Silvia: ou
S0/DORSEIDE Eliette 810198100055
51 | | oui
52|DUBOIS Jean Pierre 940798100194 ou
53[FRASTE Jean Elie
SAJEDON Roger 69800 OUI
SSJELICE Gary 960398100188
S6[ESSENLINE Thierry
S'|ETIENNE Daniel oui
5S8|FARLOT FLERET Gilberte
SOIFARIEOT Katia 711298100033
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 25 FAUVETTIE DANTEL Josiane oul
61]FOX Jean Claude 060998100266 oui ® 62/KRAUMAR Michel
63]FRAUMAR Sylvie 830398100103 oui
64IGABRIEL Alain 710298100093
65[GABRIEL Cyrille 100498100344
66/GOUA Arsène oui
67|GABRIEL Eddy 970698100375
G8SIGHENZI Clarisse . 840198100022
69 HIPPOLYTE Patrick
70[HOLDER Liane 790198100032
TI[HONORAT Steeve 911298100231 ou
_ T2IISMAEL Jessica oui
FILLES Serge | 790398100278 oui
TAÏTJEAN FRANCOIS Christian | OUI TSIJEAN ELIE Alain 820698100177 76[JOSEPH Jean René 950798100100
TIIKANY J-Paul l
TSTLABRADOR Ernesto
TOÏLAGRAND Patrick
SO0O[LARANCE André Mathieu 910683230009
81ILEO Edithe Pascal 30598100018
82/LEOTE Lynna
83 |LOHIER Jean Yves.
84IMADELEINE Christiane
_ 8SIMAGLOIRE Paul 860698100212 OUI
86IMANDE Paui 850191201167
87IMARIGNŸ Ronald
88IMATEO MARTINEZ Aria Okendy oui
89|IMATHAR Stéphane |
OOIMEGAL Rodolphe Lucien 790598100029 OTIMERABLI Murielle
92/MILDOU Eddy
D3INARCISSE Raymonde 790798100044
OAÏNOKO Pierre 14410
-SSIOCTOBRE René
O6[PRÜDENT Armand
OYIPRINCE Hervé .
OSIPLANCY Marie Louise 791098100093
OOIPONET Henri OU .
I00[PONET Marie-Claude OUI
10TIPRIAN Lisa 7710098100051
102/RACON Richard 801098100090 103 RADAMONTRHLE Nora 960398100208
T04]RAVIN Youri 860597300053
105 /REDOUTEY Sandrime 94126 I06][RINO Katia | OUI _
107IRICHARD DE CHICOURT Cynthia 880198100044 OUI Signaleur moto 108 RINGUIT Jean 030598100146 | 109 [RINGUET Sylver 22651 "Signaleur moto
110!SAID Monique
TIL|ISAIMBERT Franck 880598100128
TI2ISAITHSOOTHANE David Signaleur moto
113]ISAMPSON Tania 205981000058 |
TI4AISANSOUCI Trène 981298100228 oui
T TISISILEBERT Rolande 751198100048 . ou 1I6/ISTANISLAS Steeve
117/VELINON Lucien 830098100065 L16 61298 100006 oul WILL Richard
0694215359
& 0594 3185 50-25 6027 P/ Le Président La Commission des Courses,
S. FRAUMAR
Cabinet - R03-2016-09-29-001 - portant autorisation d'organiser des courses cyclistes intitulées "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 26 Cabinet
R03-2016-09-29-003
portant autorisation d'organiser une manifestation sportive
comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot
"les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne Courses automobiles " rallye de l'île de Cayenne - grand prix Peugeot " les 1er et 2 octobre 2016 à Cayenne
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 27 | 5 b LP Liberté « Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUYANE
Etat major interministériel de zone de
défense
Bureau de la protection civile
Arrêté
portant autorisation d’organiser une manifestation sportive
comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
intitulée « Rallye de l’Ile de Cayenne — Grand Prix Peugeot»,
les 1°” et 2 octobre 2016 à Cayenne
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la légion d’honneur
Chevalier de l’ordre national du mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L2215-1 ;
Vu le code de la route, notamment les articles R411-29 à 32 ;
Vu le code du sport, notamment les articles R331-18 à R331-45 et A331-16 à A331-32 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l'Etat dans les régions et départements et notamment son article 43 ;
Vu le décret du 17 décembre 2015 portant nomination du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane —
M. JAEGER (Martin) ;
Vu les règles techniques et de sécurité de la fédération française de sport automobile ;
Vu la demande transmise le 31 août 2016 par l’association sportive automobile Equateur de Guyane ( 6 lot
Constantin 2 Bourda ), représentée par son président, en vue d’être autorisée à organiser, avec la municipalité
de Cayenne, une course de type rallye automobile régionale intitulée « Rallye de l'Ile de Cayenne - Grand
prix Peugeot » les 1 et 2 Octobre 2016 ;
Vu le dossier annexé à cette demande et le règlement particulier de l’épreuve ;
Vu l'attestation d’assurance de l’épreuve, datée du 9 septembre 2016, établie par GAN ASSURANCES ;
Vu l’avis favorable de la commission départementale de la sécurité routière (section manifestations et
épreuves sportives) émis lors de sa visite sur place le 27 septembre 2016 ;
Sur proposition du Préfet de la région Guyane ;
Arrête
Article 1 : L'association sportive automobile Equateur de Guyane est autorisée à organiser une course
automobile régionale, dénommée « Rallye de l’Ile de Cayenne - Grand prix Peugeot », le samedi 1° octobre
et le dimanche 2 Octobre 2016.
Le nombre de voitures admises à concourir est fixé à 30.
1/3
Préfecture de la région Guyane- CS 57008 - 97307 Cayenne Cedex — Tél. 05.94,39.47.76 - Télécopie 05.94.39.45.28
Courriel : emzd@ guyane.pref.gouv.fr - Site internet : http://www.auyane.pref.gouv.fr
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 28 Cette manifestation se déroulera dans les conditions suivantes :
Samedi 1” Octobre Départ du Rallye : 19h30 Parc Peugeot.
Heure et mise en place du parc de départ : 17h30
Parcours : au stop tourner à gauche — giratoire Crique Fouillée - 1ère à droite direction Matoury —
sortie zone Terca — parking Gimag.
Départ : Epreuve Spéciale 1 - Balata 20h00.Départ : Epreuve Spéciale 2 - Rémire 20h25
Départ : Epreuve Spéciale 3 - Balata 21h15
Dimanche 2 Octobre Départ : 8h30 Parc Peugeot.
Départ Epreuve Spéciale 4-Balata 9h00 - 10h15 Epreuve Spéciale 5 9h25 - 10h40 Rémire
Epreuve Spéciale 6-Balata 11h30
Composition du comité technique :
Directeur de course : MACQUET Michel
Commissaires sportifs : ZADIGUE Maud
REGNIER Michel
Commissaires techniques : CARISTAN Claude
BERRONE Serge
Chronométreurs : CARISTAN Loïc
CHIPOUKA Gilles
PREVOT Damien
Médecin chef Dr TUKUMBANE Jean Honoré 06 94 23 27 31
Chargé des relations avec les concurrents CARISTAN Claude
Chargé des relations avec la presse TRIBORD Jean-Philippe
Dépanneuse MATHIEU Léonce 0694 27 70 97
Armbulance LOUISOR Léonce 06 94 47 27 78
Point téléphonique joignable sur circuit CLAIRE Jean Louis 06 94 23 48 28
Article 2 : La présente autorisation est délivrée sous réserve du respect par les organisateurs des règles
techniques et de sécurité de la fédération française de sport automobile, du règlement particulier de
l’épreuve, des dispositions du présent arrêté et de la mise en œuvre des prescriptions de sécurité émises par la
commission départementale de la sécurité routière (section manifestations et épreuves sportives) figurant
dans le procès-verbal annexé au présent arrêté.
Article 3 : Protection du public : Les zones dévolues au public doivent être strictement conformes au
règlement particulier de l’épreuve et un commissaire de course ou chef de poste doit être présent sur chacun
de ces emplacements. La protection du public doit être assurée au moyen des pneus arrimés au sol ou par
tout autre moyen permettant d'arrêter un véhicule échappant au contrôle de son conducteur.
Le public devra être éloigné des rampes de protection d’une distance d’au moins trois mètres et l’accès à Ia
zone d'évolution sera interdit par une barrière continue et signalée par panneaux et rubalise.
Ces dispositions s’appliquent tout particulièrement à l'extérieur des courbes. Les commissaires de course et
chefs de poste veiïlleront au respect de ces interdictions.
Secours aux personnes : Un médecin devra être présent sur les lieux. Les numéros de téléphone des
services d'urgence (SAMU, pompiers) devront être connus par tous les commissaires de course, chefs de
poste, chronométreurs et cibistes afin d’alerter rapidement les services.
Mode d’extinction : Des extincteurs à poudre ou CO? seront répartis en nombre suffisant sur le parcours.
Les personnes responsables de leur mise en œuvre devront être désignées et formées à leur utilisation.
Article 4 : Une pré-signalisation adaptée et renforcée par la présence d’un signaleur devra être mise en place
aux intersections des routes empruntées afin d’éviter aux usagers de s’engager sur l'itinéraire utilisé. De plus,
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 29 \
l'information des riverains sur les personnes à contacter en cas d'urgence devra être réalisée le plus
visiblement possible.
Article 5 : En cas d’incident ou de non respect des mesures de sécurité, l'épreuve sera immédiatement
suspendue, notamment pour assurer le passage des véhicules de secours ou des forces de l’ordre.
Article 6 : L’usage de peinture sur la chaussée est formellement interdit. Les lignes de départ et d’arrivée
devront être matérialisées à l’aide d’une bande d’étoffe ou une bande adhésive.
Article 7 : L’organisateur devra préalablement prendre contact avec les services de Météo France afin de
s'assurer que la situation météorologique ne soit pas de nature à compromettre la sécurité des personnes
présentes lors de la manifestation.
Article 8 : L’organisateur devra prendre à leur charge les frais éventuels du service d’ordre exceptionnel mis
en place à l’occasion du déroulement de la course.
Il devra en outre assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie
publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
Article 9: La présente autorisation ne dispense pas l’organisateur de l’obtention de toutes les autres
autorisations nécessaires, notamment celles des gestionnaires des voies empruntées.
Article 10 : Le présent arrêté peut-être contesté selon les voies de recours et dans les délais mentionnés ci-
dessous (1)
Article 11 : Le préfet de la région Guyane, le général commandant la gendarmerie de Guyane, la directrice
de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, le maire de Cayenne, l’organisateur, sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont une copie leur sera adressée, et qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Guyane.
Cayenne 29 Septembre 2016
Le préfet,
le Sous-Préfet directeur de Cabinet
signé
Laurent LENOBLE
(1) dans les deux mois à compter de sa notification la présente décision, les recours suivants peuvent être introduits :
- un recours gracieux adressé à M. le préfet de la région Guyane — direction de la réglementation, de la citoyenneté et de
la réglementation — bureau des élections et de la réglementation générale — Préfecture de la région Guyane - cs
7008 - 97307 Cayenne cedex
- un recours hiérarchique adressé à M. le ministre de l’intérieur — direction des libertés publiques et des affaires
juridiques, sous-direction des libertés publiques et de la police administrative, 11 rue des Saussaies — 75008 Paris cedex O8 -
- un recours contentieux adressé auprès du tribunal administratif de Cayenne, 7 rue Schœlcher - 97300 Cayenne
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l’expiration du 2° mois suivant la date de notification de la
décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 30 ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE EQUATEUR
B.P. 1036 - 97343 CAYENNE Cedex
Tél. Prés. 06 94 42 25 43 / Administratif 06 94 23.48.28
e-mail: asaclub973@orange.fr
SAMEDI 1 et DIMANCHE 2 OCTOBRE 2016
GRAND PRIX PEUGEOT
PRE-REGLEMENT PARTICULIER
PROGRAMME - HORAIRES
Parution du règlement 19 JUIN 2016
Ouverture des engagements 02/08/16 ASA E
Clôture des engagements 15 SEPTEMBRE 2016
Parution du road-book 2 AOÛT 29016
Dates et heures des reconnaissances Mercredi 21 & samedi 24/09/16
Jour & nuit
Vérification des documents et des voitures 01/10/2016 PEUGEOT
ADMINISTRATIF (horaire individuel) 15 H 00 à
TECHNIQUE 17 H 00
Heure de mise en place du parc de départ 17H30
1*" réunion du Collège des Commissaires Sportifs 01/10/2016 à 16H00 PEUGEOT Publication des équipages admis au départ 01/10/2016 à 18H00 Briefing des pilotes 01/10/2016 PEUGEOT
à 18H30
Départ du rallye 01/10/2016 PEUGEOT
à 19H30
Publication des résultats partiels 01/10/2016 PEUGEOT
Arrivée & vérification finale 02/10/2016 Parking PEUGEOT
Publication des résultats du rallye 17/05/2015 Parking PEUGEOT
Remise des prix PEUGEOT à définir
ART. 1P - ORGANISATION
L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE Equateur organise le SAMEDI 1 et DIMANCHE 2
OCTOBRE 2016 une épreuve sportive automobile régionale dénommée RALLYE DE L'ILE
DE CAYENNE « G.P. PEUGEOT)» en qualité d’organisateur administratif
Le présent règlement a été approuvé par le Comité Régional sous le n° R........ en date du
Et enregistré à la FFSA sous le permis d'organisation numéro R ..... en date du
COMITE D'ORGANISATION
Président | TRIBORD Jean-Philippe |_ 113482
Membres Membres
-PANELLE Miguel ZADIGUE Maud
CARISTAN Claude COUPRA Pascal
CLAIRE Jean-Louis ROSAMOND Willy
Secrétariat du rallye
ZADIGUE Maud 15, Lotissement Sabrina Avenue | 113460
Macrabo Route de Stoupan
06 94 23 42 40/ 05 94 31 69 49 97351 —- MATOURY
Permanence du rallye SUD MOTORS
Le 16 & 17 Mai 2015 De 10 H 00 à 24 H 00
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 31 1.1p - OFFICIELS DE L'EPREUVE
Commissaires sportifs Président ZADIGUE Maud 113460
REGNIER Michel 172419
HENIQUI Mac-VANE Martine 113452
Directeur Général ROSAMOND Willy 117407
Directeur Balata MACQUET Michel 113457
Directeur Rémire ROSAMOND Willy 117407
Médecin TUKUMBANE J-Honoré Port.0694 232731
Commissaire technique CARISTAN Claude 46144
BERRONE Serge 97332
Commissaire technique stagiaire FRANCOIS Eddy
Chronométreur CARISTAN Loic 193061
CHIPOUKA Gilles
PREVOT Damien
Chargé des relations avec concurrents |CARISTAN Claude 46144
Chargé des relations avec la presse TRIBORD Jean-Philippe | 113482
1.2p - ELIGIBILITE
Le RALLYE DE L'ILE DE CAYENNE « G.P.PEUGEOT» compte pour le
CHAMPIONNAT REGIONAL DE GUYANE 2016 & pour la COUPE de France des
RALLYE 2016
Coefficient 2
1.3p - VERIFICATIONS
Tout équipage participant au rallye doit se présenter au COMPLET avec sa voiture et
SES COMMISSAIRES aux vérifications en tenant compte qu’un horaire individuel
sera établi.
Les vérifications auront lieu Parking
« PARKING PEUGEOT » Cayenne le SAMEDI 1 OCTOBRE 2016
Li
Vérifications administratives De 15H00 : A 16H00
(selon horaire personnalisé)
Fin des vérifications techniques De 16H00 | A 17H00
1.3.1 - Retard aux vérifications pendant le temps officiel des vérifications :
Jusqu’à 30 minutes : 15 euros
De 30 minutes à 1 heure : 30 euros
Par heure supplémentaire : 15 euros
Et ce jusqu’à la fermeture du contrôle, toute heure commencée étant dû.
1.3.2 - Le départ sera refusé à tout équipage qui se présenterait aux vérifications au delà
de 16H00 sauf en cas de force majeure accepté par les commissaires sportifs.
1.3.3 - L’équipage devra présenter la fiche d'homologation de la voiture
1.3.5 - Suite aux vérifications techniques et en cas de non-conformité d’une voiture, un
délai pourra être donné par les Commissaires Sportifs pour la mise en conformité de
cette voiture
1.3.12- Contrôle final : Parc fermé « PARKING PEUGEOT»
Si une réclamation est déposée par un concurrent et que cette réclamation puisse
avoir pour conséquence le démontage et le remontage de différentes parties d’une
voiture, il sera exigé du réclamant une caution fixée selon tableau ci-après (valable
pour tous les groupes)
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 32 Stade 1 |10H | Suspension, Roues, Direction, Carrosserie, Freinage, Rapports sans
démontage de la boîte et du pont
Stade 2 [20H | Transmissions - Boîte — Pont
Stade 2 | 10H | Contrôle cylindré
Stade 4 |20H | Contrôle cylindrée, Contrôle culasse et collecteurs (dépose des collecteurs,
carburateurs, soupapes, admission, échappement, rapport volumétrique
Stade 5 |50H | Contrôle complet du moteur
LE TARIF HORAIRE DE LA MAIN-D'ŒUVRE EN VIGUEUR EST DE
45 EUROS TTC
ARTICLE 2P —- ASSURANCE
(Conforme au règlement standard FFSA)
2.1.1 - Les droits d'engagement comprennent la prime d’assurance garantissant la
responsabilité civile du concurrent à l’égard des tiers.
L’assurance prendra effet depuis le moment du départ et cessera à la fin du rallye ou
dès le moment de l’abandon, de l’exclusion, sauf si l’abandon ou l’exclusion course
survient au cours d’une épreuve spéciale, auquel cas la garantie ne s’exercerait qu’à la
fin de cette épreuve de classement.
ARTICLE 3P - CONCURRENTS & PILOTES
3.1p - Engagements
les engagements seront reçus à partir de la parution du présent règlement à l’adresse suivante :
CARBET AMAZONIA ZADIGUE Maud
Avenue du Gal de Gaulle 15, lotissement Sabrina
97300 CAYENNE 97351 - MATOURY
& jusqu’au JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016 à 24 H 00
3.1.10 - Le nombre des engagées est fixé à 30 voitures maximum
3.1.11 - Les droits d'engagement sont fixés :
e Avec la publicité organisateur 285€
Sans la publicité organisateur 570 euros
e avec mention de QUATRE commissaires officiant à cette course.
Le commissaire est tenu de :
- Etre présent durant toute la manifestation même si le concurrent qu’il représente
n’est plus en course (ennuis mécaniques, etc...)
- Participer au montage & démontage du circuit
- Etre responsable du matériel mis à leur disposition (radio, extincteur, drapeau,
chrono) jusqu’à réintégration
Remboursement des droits d’engagement
100% aux candidats dont l’engagement aurait été refusé & au cas où l’épreuve n’aurait
pas lieu
50 % aux concurrents qui, pour des raisons de force majeure, n’auraient pas pu se présenter
au départ de l’épreuve, sous réserve qu’une demande par écrit parvienne (jusqu’aux
vérifications) à l’organisateur Coût de l'assurance oblige cette moins valud
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 33 3.2p - Equipages (Conforme au règlement standard FFSA)
3.3p - Ordre de départ
N.B. : Particularité guyanaise
Pour toutes les étapes, le départ sera donné dans Pordre des numéros de compétition
par groupe & classe
ARTICLE 4P - VOITURES & EQUIPEMENTS
(Conforme au règlement standard FFSA 2016)
4.1p — Voitures autorisées (Conforme au règlement standard FFSA)
4.2p —- Pneumatiques (Conforme au règlement standard FFSA)
4.3p — Assistance (Conforme au règlement standard FFSA)
-4.3.2.1 - Les parcs d’assistance sont indiqués dans l'itinéraire du rallye
4,3.2.3 - Limitation de changements de pièces (conforme au règlement standard FFSA)
4.3.5 - Une roue de secours est obligatoire dans les groupes N, FN & GT
ARTICLE 5P — PUBLICITES
+ Publicité obligatoire (non rachetable) À DEFINIR
ARTICLE 6P — SITES & INFRASTRUCTURES
6.1p -— Description
Le RALLYE DE L'ILE DE CAYENNE « G.P. PEUGEOT» représente un parcours de 116km600.
Il est divisé en DEUX étapes et comporte HUIT épreuves spéciales d’une longueur totale de
33km300.
Les épreuves spéciales sont :
SAMEDI 1 OCTOBRE 2016
01)BALATA - 02) REMIRE -— 03) BALATA -— 4) REMIRE ETAPE « A » NUIT
DIMANCHE 2 OCTOBRE 2016
04) BALATA — 05) REMIRE -— 06} BALATA — 07} REMIRE - (8) BALATA ETAPE «B »
JOUR
L’itinéraire horaire figure dans l’annexe « itinéraire »
L’heure officielle de l’épreuve sera celle de l’horloge parlante : Tél . 3699
6.2p — Reconnaissance (Conforme au règlement standard FFSA)
ex. 6.2.1 — Obligation de respecter au cours des reconnaissances le code de la route
(notamment la vitesse et le bruit)
6.2.2 — Voiture de série
DEUX JOURS DE RECONNAISSANCES AUTORISES EN REGIONAL
Le nombre de passage en reconnaissance est limité à TROIS au MAXIMUM
Mercredi 21 & Samedi 24 septembre 2016
6.3p — Carnet de contrôle (Conforme au règlement standard FFSA)
ex. 6.3.4 — L'absence du visa de n’importe quel contrôle ou la non remise du carnet de
contrôle, à chaque CH ou à l’arrivée entraînera l’exclusion
6.4p — Circulation (Conforme au règlement standard FFSA)
ex. 6.4.4 — Il est interdit sous peine d’exclusion, de remorquer, se faire remorquer,
transporter, se faire transporter, pousser, se faire pousser, si ce n’est pour
ramener une voiture sur la route ou pour libérer la route
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 34 ARTICLE 7P —- DEROULEMENT DE L’EPREUVE
7.1p — Départ (Conforme au règlement standard FFSA)
7.1.9 Voiture ouvreuse ou balai devra porter des panneaux de portières mentionnant sa
fonction. Une licence FFSA est obligatoire pour les membres de l’équipage des
voitures 0 & 00
7.2p — Dispositions générales relatives aux Contrôles
Les signes distinctifs des Commissaires sont :
e Commissaire de route « Véhicule CIBISTE »
e Chef de poste «Tee-shirt blanc - chasuble fluo »
7.3p - Contrôles de Passage (C.P.) - Contrôles Horaires (C.H.) - Exclusion
(Conforme au règlement standard FFSA)
7.4p — Contrôles de Regroupement (Conforme au règlement standard FFSA)
7.5p — Epreuves Spéciales (E.S) (Conforme au règlement standard FFSA)
7.6p — Parc Fermé (Conforme au règlement standard FFSA)
ARTICEE 8P — PENALITES —- RECLAMATIONS - APPELS
(Conforme au règlement standard FFSA)
N. B. PARTICULARITE GUYANAISE
° 10 secondes /1° Faux départ; 30 secondes si 1° Faux départ à + de 5 secondes
e _1nan/2°"* Faux départ
e 5 secondes / PAR COMMISSAIRE ABSENT
e EXCLUSION SI PAS DE COMMISSAIRES
ARTICLE 9P - CLASSEMENTS
(Conforme au règlement standard FFSA)
9.1 - Les pénalisations seront exprimées en heures, minutes et secondes.
Le classement final sera établi par addition des temps réalisés dans les épreuves spéciales
avec les pénalisations, encourues au cours des secteurs de liaison et avec toute autre
pénalisation, exprimées en temps.
Celui qui aura obtenu le plus petit total sera proclamé vainqueur du classement général.
9.2 - En cas d’ex aequo, sera proclamé vainqueur celui qui aura réalisé le meilleur temps lors
de la première épreuve spéciale.
9.4 - Le classement final est provisoire à la fin du rallye et définitif heure après l’affichage des
résultats ef approbation par les Commissaires Sportifs.
ARTICLE 10P — PRIX - COUPES
Seront récompensés par des coupes et autres prix :
- Les 3 premiers du classement général
- Le 1° pilote féminin
- Le premier de chaque groupe
- Des prix spéciaux seront aussi décernés
Les équipages classés qui n'y participeraïient pas perdront le bénéfice de leur prix.
La remise des prix se déroulera à PEUGEOT
Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 35 E = ART Liberté » Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUYANE
Etat major interministériel de zone de défense
Bureau de la protection civile
Cayenne le 27 septembre 2016
Procès-verbal
de la commission départementale de la circulation routière
(section manifestations et épreuves sportives)
La commission départementale de la sécurité routière (section manifestations et épreuves sportives) a procédé,
le 27 septembre 2016, à 11h00, à la visite du parcours mis en place pour le déroulement d’une course
automobile intitulée « Rallye de l'Ile de Cayenne - Grand Prix Peugeot » programmée les 1% et 2 septembre
2016 à Cayenne par l’ASA Equateur de Guyane.
La commission émet un avis favorable sous réserve que, comme il s’y est engagé, l’organisateur :
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Cabinet - R03-2016-09-29-003 - portant autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la participation de véhicules terrestres à moteur intitulée "Rallye de l'île de Cayenne - Grand prix Peugeot "les 1er et 2 Octobre 2016 à Cayenne 36 Cabinet
R03-2016-09-29-005
PREFECTURE DE LA REGION GUYANE
Cabinet - R03-2016-09-29-005 - PREFECTURE DE LA REGION GUYANE 37 =" À
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE GUYANE
ETAT MAJOR INTERMINISTERIEL
DE LA ZONDE DE DEFENSE
DE GUYANE
Arrêté du 29 septembre 2016 relatif à l’interdiction de navigation, de mouillage et de pêche dans l’aire spéciale de surveillance du secteur de sécurité de Kourou durant la chronologie de lancement du VA 231 du 04/10/2016 au centre spatial Guyanais.
Le préfet de la zone de défense Guyane
chevalier de l'ordre national du mérite
chevalier des palmes académiques
chevalier du mérite agricole
chevalier de la légion d'honneur
VU le code de la défense et notamment ses articles L 1142-2 et R 1311-39 ;
VU le code des transports en sa cinquième partie livre II et notamment ses articles L5242-1 à L5242-6 ;
VU le décret 2010-1582 du 17 décembre 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l’État outre-mer.
VU les articles 131-13 et R 610-5 du code pénal ;
VU le décret n° 89-314 du 16 mai 1989 relatif à la coordination des actions de sécurité lors des opérations de lancements spatiaux en Guyane ;
VU le décret n° 2005-1514 du 6 décembre 2005 relatif à l’organisation outre-mer de l’action de l'État en mer ;
VU l’arrêté n° 1022/EMZD/AEM du 2 juin 2005 portant instruction régionale pour l’organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer dans la sous région sous responsabilité française en Guyane ;
VU l’instruction interministérielle particulière pour la sécurité de l’activité spatiale en Guyane n° 4500/SGDN/PSE/PPS/CD-SF du 22 mars 2007;
VU le plan de protection externe (PPE) du centre spatial guyanais (CSG) du 20/07/2010 modifié le 23/07/2013 ;
A R R E T E
Article 1er : Durant la chronologie de lancement sur la base spatiale de Kourou, le mardi 04 octobre 2016 de 12 h 30 à 19 h 45, la navigation, le mouillage et la pêche sont interdits, dans les eaux maritimes dans la zone délimitée par les points dont les coordonnées sont ci-dessous :
- Point 1 : latitude 05°23, 46’ N
longitude 052°53,80’ W
- Point 2 : latitude 05°32,00’N
longitude 052°53,80’ W
- Point 3 : latitude 05°17,66’N
longitude 052°34,00’ W
- Point 4 : latitude 05°10,44’N
longitude 052°38,45’ W
Voir carte jointe.
Article 2 : En cas de report de tir de 24 heures ou 48 heures, l’interdiction est décalée de 24 heures ou 48 heures.
Article 3 : En cas d’annulation du tir ou lorsque le report est supérieur à 48 heures, un arrêté lèvera l’interdiction visée à l’article 1.
Article 4 : Ces prescriptions ne s’appliquent pas aux navires et embarcations de l’État et du centre spatial guyanais engagés dans cette zone maritime lesquels tiendront informé de leurs mouvements le centre opérationnel URANUS au CSG
Article 5 : En période d’interdiction à la navigation, l’engagement de moyens nautiques pour une opération de secours ou de sauvetage dans cette zone maritime se fera sous l’autorité du centre secondaire de sauvetage maritime de Cayenne, lequel établira la coordination nécessaire avec le centre opérationnel URANUS au CSG.
Article 6 : Durant les chronologies de lancement, les rotations des navires à passagers assurant le transport des personnes entre le port de Kourou et les Îles du Salut, puis leurs évacuations sont placées sous l’organisation du centre opérationnel URANUS au CSG. Leurs évacuations doivent être effectives du mardi 04 octobre 2016 12h 30 jusqu'à 45 minutes après la fin du lancement effectif.
Cabinet - R03-2016-09-29-005 - PREFECTURE DE LA REGION GUYANE 38 Article 7 : Le présent arrêté fait l’objet d’un avis aux navigateurs diffusé par le commandant de la zone maritime Guyane et d’un affichage dans les communes citées à l’article 9 ainsi que dans les ports du Larigot, de Saint Laurent du Maroni, de Dégrad-des-Cannes et de Pariacabo .
Article 8 : Les infractions au présent arrêté exposent leurs auteurs aux poursuites et peines prévues aux articles L5242-1 et L5242-2 du code des transports et aux articles 131-13 et R610-5 du code pénal ».
Article 9 : Les maires de Cayenne, Matoury, Macouria, Rémire Montjoly, Saint Laurent du Maroni, Kourou et Sinnamary, le général commandant supérieur des forces armées, le commandant de la zone maritime Guyane, le général commandant la gendarmerie en Guyane, le sous-préfet directeur de cabinet du préfet, le directeur régional des douanes, le directeur régional de la Directions de la Mer de Guyane, le directeur de la direction de l’environnement de l’aménagement et du logement et le chef d’état major interministérielle de zone sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin des actes administratifs.
Cayenne, le 29 septembre 2016
Le Préfet,
Pour le préfet et par délégation, le Directeur de Cabinet
Laurent LENOBLE
Cabinet - R03-2016-09-29-005 - PREFECTURE DE LA REGION GUYANE 39