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Procès Verbal - PV260302
PLU - Annexes - liste lotissements
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 20230705
Déliberation - Liste des deliberations250702
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations250702)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 02 juillet 2025 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Laurent BOSCHETTO, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Cédric PICARD, Sébastien COUTANT , Vanessa PRONCHERY , Samuel DERAIS, Béatrice GOURINCHAS, Guillaume GRIMAUD (à partir du POINT N°2)
Pouvoir(s) : Yann COMPAGNON à Laurent BOSCHETTO, Isabelle GOYAUD à Karine LEBERT, Edith KANDEL BOUCHAUD à Didier DUCONGE, Gérard HUET à Fabienne SUCQUET, Joëlle AVERLAN à Christiane CHABAUD, Katia PIZZOLATO à Michaël LAVILLE, Arnaud LEGRAND à Michel BILLARD, Romain COLLIN à Guillaume GRIMAUD (à partir du point 2), Estelle MASSERON à Alain GASCHET.
Excusé(s) : Pascale DALCANTARAT, Romain COLLIN (pour le point 1), Guillaume GRIMAUD (pour le point 1)
1 GRDF - Rapport d'activité 2024
adopté à l'unanimité.
2 Demande de subvention - Fonds Vert - Aide aux maires bâtisseurs adoptée à l'unanimité.
3 Tarifs 2025 - Ajout de tarifs
adoptés à l'unanimité.
4 Subvention aux associations – Tennis Club de Champniers adoptée à l'unanimité.
5 Conventions de fourniture et livraison de repas pour le Gond-Pontouvre adoptées à l'unanimité.
6 Cession parcelles en vue de la construction de 5 maisons à destination de logements sociaux adoptée à l'unanimité.
7 convention SDEG éclairage tennis
adoptée à l'unanimité.
8 Modification du tableau des effectifs
adoptée à l'unanimité.
9 Protection sociale complémentaire : augmentation de la participation de la collectivité adoptée à l'unanimité.
10 Informations en vertu de l'article L2122-22
11 Subventions aux associations - appel à projet 2025 - comité de jumelage adopté à l'unanimité.
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal