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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 230524)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 24 mai 2023 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Katia PIZZOLATO, Vanessa PRONCHERY , Samuel DERAIS, Arnaud LEGRAND, Béatrice GOURINCHAS, Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Isabelle GOYAUD À Karine LEBERT, Pascale DALCANTARAT À Michaël LAVILLE, Cédric PICARD À Yann COMPAGNON, Sébastien COUTANT À Christiane CHABAUD.
Excusé(s) : Romain COLLIN
1 Trail "traces de Champniers"2023 : demande de subvention au Conseil Départemental Adoptée à l'unanimité
2 Trail "Traces de Champniers" 2023 : convention de partenariat association Agathe & Paul Adoptée à l'unanimité
3 Convention pour la vente de repas externes
Adoptée à l'unanimité
4 Propreté urbaine - instauration d'un tarif applicable à l'enlèvement des affiches apposées hors des emplacements prévus à cet effet
Adoptée à l'unanimité
5 Subvention aux associations - appel à projet - ES Pétanque Champniers Adoptée à l'unanimité
6 Subvention aux associations - appels à projet - Subvention Amicale Laïque Adoptée à l'unanimité
7 Subvention aux associations - Appel à projets - Amicale Laïque - Activité OPAL Adoptée à l'unanimité
8 Subvention aux associations - Comité de Jumelage
Adoptée à l'unanimité
9 Informations en vertu de l'article L2122-22
10 Motion - demande d'exemption - Loi SRU
Adoptée à l'unanimité
11 Motion pour la lutte contre les agressions envers les élus dans l'exercice de leur mandat Adoptée à l'unanimité
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal