Compte-Rendu - 1 CR CM 25052020

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Compte-Rendu - 1 CR CM 25052020 Document publié le Mercredi 20 mai 2020 par la commune de Guîtres. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 CR CM 25052020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,

8, Grand’Rue COMPTE RENDU

33230 Guîtres DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de membres

En exercice : 19 L’an deux mille vingt , le 25 mai, à 19 heures, le Conseil Municipal Présents : 19 de la commune régulièrement convoquée, s’est réuni à la mairie en Votants : 19 séance publique au nombre prescrit par la loi , sous la présidence de Monsieur Hervé ALLOY, Maire.

, Date de convocation : 20 mai 2020

Présents : Mr PEJEAN Francis, Mr ALLOY Hervé, Mr ANGULO Patrick, Mme BALLION TEURLAY Emilie, Mr DUBAN Jean-Philippe, Mme LAVALLEE Marianne, Mr SZKOLNIK Jean-Jacques, Mme LAGARDE Sylvie, Mme MARCHIORO CARLES Soraya, Mr JOLY Vincent, Mme AVRIL Martine, Mr GAURY Sébastien, Mme BOURSEAUD Sandrine, Mr VERDON Joël, Mme FAVREAU Gaëlle, Mr MOULINIER Ludovic, Mme DELMAS Aurélie, Mr BERTEAU Philippe, Mme MOTUT Catherine, Mme RANCHOU Marie-Françoise

Absents :

Excusés :

A donné procuration :

Secrétaire de séance : Madame DELMAS Aurélie

Installation du conseil municipal

Monsieur le Maire, Mr PEJEAN Francis, ayant dûment convoqué les conseillers municipaux élus lors du scrutin du 15 mars 2020, fait l'appel des dits conseillers et les déclare installés dans leurs fonctions.

Monsieur Francis Péjean, donne les résultats constatés en procès-verbal des élections qui se sont déroulées le 15 mars et déclare le conseil municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections municipales du 15 mars 2020

Conformément à l’article L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, la personne appelée à présider et procéder à l’élection du maire est le plus âgé des membres du conseil municipal.

Par conséquent, Monsieur Francis Péjean cède la présidence du Conseil municipal au doyen d’âge de l’assemblée, Madame Marie-Françoise Ranchou, en vue de procéder à l’élection du maire.

N° 04052020 – DELIBERATION PORTANT ELECTION DU MAIRE

Madame Marie-Françoise Ranchou fait un discours introductif (cf annexe)

Mme la Présidente rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Madame Marie-Françoise Ranchou fait lecture de l’article L 2122-7 qui dispose que «le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue». Il ajoute que « si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu».

Elle indique avoir reçu en mairie la candidature de Monsieur Hervé ALLOY et demande s’il y a d’autres candidatures.

Aucune autre personne n’est candidate.:

Mme la Présidente procède au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de bulletins : 19

- Nombre bulletins blancs ou nuls : 3

- Nombre de suffrages exprimés : 16

- Majorité absolue : 8

Monsieur Hervé ALLOY a obtenu : 16 voix

Monsieur Hervé ALLOY ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur Hervé ALLOY prend la présidence, remercie l’assemblée et prononce le discours présenté en annexe.

N° 05052020 – DELIBERATION PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire informe que le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2, précise que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.

Pour la commune de Guitres, le nombre maximum d’adjoints est de 5.

Monsieur le Maire invite les conseillers à s’exprimer sur le nombre d’Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important.

Monsieur le Maire propose de créer 5 postes d’Adjoints au Maire.

DECISION

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

- décide la création de 5 postes d'adjoints.

N° 06052020 – DELIBERATION PORTANT SUR L’ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur le Maire informe que l’article L.2122-7-2 du code général des collectivités territoriales considère que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Monsieur le Maire indique que la liste « Pour Guitres ! source d’avenir » a fait parvenir une liste d’adjoints.

Il demande si d’autres listes sont candidates. Il n’y en a pas.

Il présente la liste des Adjoints pour la liste « Pour Guitres ! source d’avenir » qui se compose comme suit :

1. PATRICK ANGULO

2. ÉMILIE BALLION TEURLAY

3. JEAN-PHILIPPE DUBAN

4. MARIANNE LAVALLÉE

5. JEAN-JACQUES SZKOLNIK

.....................

Monsieur le Maire enregistre la candidature et invite les conseillers municipaux à passer au vote à bulletin secret.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de bulletins : 19

- Nombre bulletins blancs ou nuls : 3

- Nombre de suffrages exprimés : 16

- Majorité absolue : 8

- La liste « Pour Guitres ! source d’avenir » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :

- 1er adjoint : PATRICK ANGULO!

- 2eme adjointe : ÉMILIE BALLION TEURLAY

- 3eme adjoint : JEAN-PHILIPPE DUBAN

- 4eme adjointe : MARIANNE LAVALLÉE

- 5ème adjoint : JEAN-JACQUES SZKOLNIK

Charte de l’élu local

Monsieur le Maire rappelle que les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l’élu local.

Monsieur le Maire fait lecture de la dîte charte que chaque conseiller municipal a reçue avec le dossier du Conseil municipal.

Charte de l’élu local

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

« 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

« 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. « 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

« 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

« 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

« 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »

Monsieur ou Madame le maire fait remettre à chaque conseiller municipal un exemplaire de cette Charte de l’élu local ainsi que le chapitre III du titre II du code général des collectivités territoriales relatif aux conditions d’exercice des mandats.

N° 08052020 – DELIBERATION PORTANT SUR LE VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES

Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonction versée aux adjoints au Maire et conseillers délégués

Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire, si ce dernier demande des indemnités inférieures au barème ;

Monsieur le Maire indique que ces indemnités doivent rentrer dans l’enveloppe prévue à cet effet et que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

Monsieur le Maire rappelle que pour une commune comme Guitres, le taux maximal de l’indice brut terminal de la fonction publique est de 51. 6 % pour le Maire 19,8 % pour les Adjoints et propose :

- de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de maire au taux de 30 %

- de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d’adjoints au Maire au taux de 15%.

- de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de conseillers délégués au taux de 10%

Les pourcentages des indemnités du Maire et de adjoints étant inférieurs au droit, Monsieur le Maire propose de fixer les indemnités des conseillers délégués à 10% ce qui permet de demeurer dans l’enveloppe et même de dégager une marge qui pourra être consacrée à une autre ligne budgétaire.

DECISION

VOTE : 0 CONTRE 3 ABSTENTIONS 16 POUR N° 09052020 – DELIBERATION PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL DE PREMIERE CLASSE A TEMPS COMPLET

Il est procédé au recrutement d’une fonctionnaire titulaire de la Fonction Publique pour le poste de Secrétaire générale de la mairie de Guîtres.

Titulaire de la fonction publique, titulaire du grade de Rédacteur Principal de Première Classe (catégorie B), la personne choisie (suite à une annonce) sera recrutée à ce grade.

Le tableau des effectifs n’en étant pas pourvu, il est nécessaire d’ouvrir un poste de Rédacteur Principal de Première Classe à temps complet au tableau des effectifs :

Il est proposé au conseil municipal d’approuver l’ouverture d’un poste de Rédacteur Principal de Première Classe à temps complet au tableau des effectifs à compter du 25 mai 2020

DECISION

VOTE : 0 CONTRE ABSTENTIONS 19 POUR

N° 10052020 – DELIBERATION PORTANT CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET

La personne recrutée au poste de Secrétaire Générale est lauréate du concours d’Attaché Territorial.

Afin que dans un deuxième temps, elle puisse être nommée à son grade d’Attaché Territorial, il convient de procéder à l’ouverture d’un poste de catégorie A au tableau des effectifs, ce dernier n’en étant pas pourvu.

Il est proposé au conseil municipal d’approuver l’ouverture d’un poste de catégorie A à temps complet au tableau des effectifs à compter du 25 mai 2020.

VOTE : 0 CONTRE 0 ABSTENTION 19 POUR

Monsieur le Maire donne les dates des deux prochains conseils prévus le 11 juin et le 9 juillet.

La séance est levée à 20 h 30.

Annexe n°1 - Discours de Monsieur le Maire

Mes chers collègues,

La situation que nous traversons depuis quelques mois, ne se prête pas aux discours fleuves ni aux effusions particulières. Pourtant, c’est par des paroles de bonheur que je voudrais commencer mon court propos. Le bonheur d’avoir appris, en tout début d’après-midi, de la bouche de Mme Gunder, que son fils, Steve, disparu depuis samedi après-midi a été retrouvé sain et sauf, toujours muni de son VTT, ce midi à Cognac ! Une fin heureuse qui clôt un weekend angoissant où j’ai pu apprécier, pour avoir été constamment en relation avec eux, l’implication des forces de gendarmerie et la grande dignité de M. et Mme Gunder qui, jamais, n’ont perdu, espoir. Bien leur en a pris et je suis très heureux de débuter mon mandat par une aussi bonne nouvelle.

Je serai court, je l’ai dit.

Je remercie Francis Pejean et Mme Ranchou d’avoir accepté d’officier lors de cette installation que je créditerais de particulière.

Je n’ai pas eu l’occasion de remercier officiellement les Guîtraudes et les Guîtrauds de nous avoir élus le 15 mars dernier. De s’être mobilisés plus qu’ailleurs sans doute puisque nous avons enregistré une participation de 56% ce qui, dans les circonstances, était plus qu’honorable. De s’être également exprimés sans contestation possible puisque le déficit de votants par rapport aux élections de 2008 et 2014 (un peu plus d’une centaine) n’a rien changé au résultat final de ce premier tour. .

Merci également à mon équipe de 21 passionnés qui a fondé un projet pour Guîtres et les Guîtrauds, vitrine d’un amour sans limite pour leur commune. Je vous remercie pour la confiance que vous m’avez toujours accordée.

Merci enfin aux listes concurrentes de ce scrutin. Merci à M. Berteau, merci, Mme Ranchou, pour la dignité de cette campagne. J’ose penser que c’est de bon augure pour la suite!

Dans la situation que nous connaissons je voudrais également remercier Francis Pejean et son équipe qui ne nous ont jamais fermé les portes de la mairie alors que nous n’étions pas installés. Qui nous ont laissé de nombreuses initiatives pour gérer, avec eux, cette crise sanitaire qui a transformé notre vie. Je pense au maintien du marché, à la réouverture des écoles, la distribution des masques et des visières, l’accompagnement des personnes vulnérables, Guîtres a répondu présent.

Merci encore aux Guîtraudes et Guîtrauds qui ont montré dans cette aventure singulière tout le civisme, la solidarité dont ils sont capables. Leur comportement, au marché tout particulièrement, est à souligner: une patience bon enfant, l’acceptation des autres, nos concitoyens ont eux-aussi été à la hauteur de l’événement.

Et enfin, c’est au personnel communal que je voudrais réserver mon hommage. Sa mobilisation a été grande lors de ces semaines compliquées : au CCAS d’abord où les aides familiales, le personnel administratif ont fait preuve de toute leur réactivité. Aux services techniques, notre ASVP : tous ont été volontaires pour reprendre le travail, lorsque cela leur fut demandé pour l’entretien de notre commune. Le personnel administratif qui, très majoritairement, a répondu présent, virtuellement d’abord puis physiquement bien avant le 11 mai pour rouvrir la mairie et l’agence postale. Le personnel des écoles, bien sûr, d’entretien, ATSEM, cuisinier, qui pour la réouverture a accepté des changements de planning, d’habitudes pour demeurer auprès des enseignants et des enfants et veiller à la sécurisation sanitaire.

Merci à tous! Madame la secrétaire générale, je leur dirai de vive voix lorsque je les rencontrerai collectivement dès que la situation le permettra. Et je leur dirai aussi qu’ils sont les agents du service public, du service à nos habitants et les ambassadeurs de notre municipalité. D’autres «combats» nous attendent (la rentrée de septembre sera difficile). La qualité des réponses ces dernières semaines est un atout de confiance. Je ne serai pas beaucoup plus long. Seulement ajouter que si une victoire électorale vous honore, l’ampleur de celle-ci et donc l’attente de nos concitoyens vous engage fortement auprès d’eux! Comme nous l’avons toujours dit, nous sommes là pour travailler, pour nous impliquer, pour mettre en oeuvre le projet que notre groupe a, collectivement, construit. Ce projet, nous avons eu l’occasion, maintes fois, de le présenter, de l’expliciter. Nous y serons fidèles, après une nécessaire remise à plat du fonctionnement municipal et administratif. Nous redonnerons de l’attractivité à notre commune, pour tous, pour ses habitants quelle que soit leur génération, ses visiteurs, ses entrepreneurs, ses artisans, ses commerçants.

Le travail ne manquera pas et il est bien évident, dans mon esprit, que chacun d’entre vous pourra contribuer. Je m’adresse aux représentants des deux autres listes présentes lors de l’élection: si vous le voulez, si vous voulez être constructifs pour notre commune, nous vous ferons la place! Nous le ferons pour que vous puissiez, participer à la tâche et faire en sorte, avec nous, qu’à Guîtres, l’avenir coule de source.

Pour conclure, sachez que personnellement, j’ai une conscience profonde de ce que représente cette écharpe tricolore même si jamais je ne l’avais portée précédemment. Comme je l’ai dit, elle est un honneur et un engagement. J’en serai digne par mon ambition pour Guîtres, par ma disponibilité, mon écoute, mon expérience. Je n’entreprendrai rien, je dis bien rien, dans ma fonction de maire bien sûr mais aussi en dehors, qui ne puisse bénéficier à ma commune et mes concitoyens et je n’aurai de cesse de défendre les valeurs que, j’en suis sûr, nous partageons tous, des valeurs qui sont empruntes de liberté, d’égalité et de fraternité.

Je vous remercie.

Annexe n°2 - Discours de Mme Marie -Françoise RANCHOU

Mesdames, Messieurs,

C’est à l’aube d’une nouvelle vie démocratique guitraude que j’ai le plaisir de me retrouver devant vous aujourd’hui afin de présider cette séance d’installation de notre nouveau Maire de Guîtres, en tant que doyenne.

Ceux qui voudraient faire croire que l’âge est un obstacle à la vie de la cité sont finalement dans l’erreur.

Au cout d’une campagne intense, singulière, difficile et souvent proche de la diffamation, voir de la calomnie, nous voici donc réunis ce jour, vous élus, et ce, dans un contexte sanitaire toujours particulier, puisque nous ne pouvons profiter du Public habituel, en raison de la pandémie de Covid- 19.

Les élections municipales sont un moment fort de la vie démocratique française. Ce sont même celles qui attirent normalement le plus d’électeurs aux urnes.

Nous avons malheureusement eu maille à partir quant à la mobilisation de nos compatriotes lors du dernier scrutin, privant très certainement les listes d’opposition de plus de votes lors du premier et unique tour de ce scrutin.

Malgré tout c’est avec fierté que je mènerai mon mandat, et c’est avec fierté que je mènerai cette séance d’élection de notre nouveau Maire.

Merci à tous pour votre écoute.