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Conseil Municipal - CA CLOUZOT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crèche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CA CLOUZOT)
Thèmes du document : Banque, Budget, Institutions publiques,
[5
5
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
|
DE-080622-02
la
(recre-
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
VILLE
DE
LA
CRÈCHE
Transmission
à la Préfecture
le
2.4.
JUIN. 2022 a
cte
rendu
exécutoire
après publicationAek. JUIN.
2022
DÉPARTEMENT
: DEUX-SÈVRES
CANTON
: SAINT-MAIXENT
L'ÉCOLE
COMMUNE
: LA CRÈCHE
a Maire,
Sea
aetitia
HAMOT
DELIB
ON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
8 JUIN
2022
Nombre
de:
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
huit
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
LA
CRÈCHE,
légalement
- Membres
en exercice : 28
convoqué,
s'est réuni
à la salle du Conseil
municipal
à LA
CRÈCHE
sous la présidence
de Madame
la Maire, en suite
- Membres
présents : 20
de sa convocation en date du deux juin mil vingt-deux
- Suffrages
exprimés
: 26
RE
Présents
: L.
HAMOT,
S.
GIRAUD,
M.
L.
WATIER,
S.
GUILLON,
S.
FAVRIOU,
P.
ROSSARD,
FA
enton
D. BARANGER,
C. MORISSON
ROSSARD,
Y. MAILLOU,
C. HERAUD,
Y. BERTRAND,
C. CHEVAILLER,
HORS
G. ROY,
E. DELANEAU,
E. GUILLIOT
BOZIER,
L. MATHIEU,
N. PILLET,
J. VARENNES,
B. LEPOIVRE,
C. OMBRET. Excusés
et représentés
:
E. AUZURET
donne
pouvoir
à C.
MORISSON
ROSSARD
€.
GARREAU
donne
pouvoir
à ML.
WATIER
S. FORTHIN
donne
pouvoir
à S. GIRAUD
Y. TOURET
donne
pouvoir
à S. GUILLON
S. DUPUIS
donne
pouvoir
à B.
LEPOIVRE
S. LAMBERT
donne
pouvoir
à N.
PILLET
Absentes
non
représentées
:
M.
PETITCOULAUD
A.
DOMIN
Secrétaire
de séance
:
S. GIRAUD
BUDGET
ANNEXE
DE
L'ESPACE
CULTUREL
CLOUZOT:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612
et
suivants,
L.2311-1
et
2312-1
et
suivants
relatifs
au
vote
du
budget
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
applicable
aux
budgets
annexes
;
Vu
la
délibération
n°
DE-100321-03
du
10
mars
2022
relative
au
débat
portant
sur
les
orientations
budgétaires
et
du
vote
du
rapport
d’orientations
budgétaires
pour
l'exercice
2022
;
Considérant
que
le
compte
administratif
constate
le
volume
de
titres
de
recettes
émis
et
de
mandats
de
paiements
ordonnancés
au
cours
de
l'exercice
;
A
la
clôture
de
l'exercice
2021,
- Le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
s'établit
à
+17
516,11
€
- Le
résultat
de
la
section
d'investissement
s'établit
à
+287,80
€.
En
intégrant
les
résultats
antérieurs
(déficit
de
fonctionnement
de
63
283,89
€
et
excédent
d'investissement
de
22
403,25
€),
le
résultat
cumulé
du
budget
annexe
Espace
H.G.
CLOUZOT
se
définit
comme
suit :
- Le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
s'établit
à — 45
767,78
€.
Ce
déficit
est
à
constater
comme
déficit
de
fonctionnement
cumulé
pour
l'année
2022
et
sera
à
couvrir
par
une
subvention
d'équilibre
du
budget
principal.
- Le
résultat
cumulé
de
la
section
d'investissement
s'établit
à
+
22
691,05
€.
Cet
excédent
est
à
constater
comme
excédent
d'investissement
cumulé
pour
l'année
2022. Ce
point
a
été
examiné
par
la
Commission
budget,
finances
et
prospective
le
30
mai
2022
et
a
reçu
un
avis
favorable.
Madame
la
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'adopter
le
compte
administratif
du
budget
annexe
de
l'espace
culturel
Clouzot
au
titre
de
l'exercice
2021.
Elle
propose
à
l'Assemblée
que
Madame
Ghyslaine
ROY,
Conseillère
Municipale
et
doyenne
d'âge,
préside
la
séance
pour
le
vote
du
compte
administratif
du
budget
de
l'espace
culturel
Clouzot
de
l'exercice
2021.
Elle
quitte
la
salle
afin
que
le
Conseil
Municipal
procède
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
avec
19
voix
pour
et
6
abstentions
(C.
OMBRET,
N.
PILLET,
S.
DUPUIS,
B.
LEPOIVRE,
J.
VARENNES
et
S.
LAMBERT)
:
-
ADOPTE
le
compte
administratif
du
budget
annexe
de
l'espace
culturel
Clouzot
pour
l'exercice
2021,
tel
que
détaillé
ci-dessous
:
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
réalisations
de
l'exercice
|fonctionnement
105
737,28
€
123
253,39
€
17
516,11
€
(mandats
et titres)
investissement
19
787,79
€
20
075,59
€
287,80
€
reports
de
l'exercice
N-1
|fonctionnement
(002)
63
283,89€
-
63
283,89€
investissement
(001)
22
403,25
€
22
403,25
€
TOTAL
(réalisations + reports)
|
_18880896€|
16573223€
|
|-
2307673€|
RAR
à
reporter
en
N+1
|fonctionnement
-_
€
investissement
-
€
RESULTAT
CUMULE
fonctionnement
169
021,17
€
123
253,39
€
-
45767,78€
investissement
19
787,79
€
42
478,84
€
22
691,05
€
ÎITOTALCUMULE
|
188808,96€
|
165732,23€|
|[- 2307673€|
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme. La Maire,
Laetitia
HAMOT
La
présente
délibération
peut
faire l'objet d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif—
15,
rue
de Blossac
- BP
541
- 86020
POITIERS
Cedex
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de
sa publication
et de sa réception
par le représentant
de l’État. Carrefour
de
Communications
Ville
de
La
Crèche
Conseil
Municipal
du
8 juin
2022
Compte
Administratif
2021
Cinéma
Clouzot
Note
de
synthèse
Exercice
2021
Une
nouvelle
disposition
issue
de
la
loi
NOTRe,
et depuis
codifiée
à l’article
L. 2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
prévoit
«
qu’une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
»
doit
être
« jointe
au
budget
primitif
et
au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux
».
Cette
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
sera
disponible
sur
le
site
internet
de
la
Commune
de
La
Crèche,
après
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2021.
La
présente
note
comprend
donc
une
vue
d'ensemble
du
compte
administratif
2021
du
cinéma
Clouzot.
2
08
juin
2022 1. Contexte
général
La
population
de
la
Commune,
au
1er
janvier
2021
est
de
5
918
habitants.
population
Créchoise
était
de
5
764
habitants
au
1° janvier
2020.
Les
derniers
éléments
socio-démographiques
connus
:
Pour
rappel,
la
foyer Données
socio-démographiques
Pour
Pour
le
Pour
la
la
Commune
Département
Région
Population
légale
5918
374
461
6 039
767
Nombre
de
foyers
fiscaux
2 494
161
979
2657
735
Part
des
foyers
fiscaux
non
41%
54,90
%
51,60
%
imposables Revenu
fiscal
médian
par
23
780
20
840
21
290
Il.
Résultat
du
Compte
Administratif
2021
A
la
clôture
de
l'exercice
2021,
-
Le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
s'établit
à
+17
516,11
€
-
Le
résultat
de
la
section
d'investissement
s'établit
à
+287,80
€.
En
intégrant
les
résultats
antérieurs
(déficit
de
fonctionnement
de
63
283,89
€
et
excédent
d'investissement
de
22
403,25
€),
le
résultat
cumulé
du
budget
annexe
Espace
H.G.
CLOUZOT
se
définit
comme
suit
:
-
Le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
s'établit
à —
45
767,78
€.
Ce
déficit
est
à constater
comme
déficit
de
fonctionnement
cumulé
pour
l’année
2022
et
sera
à couvrir
par
une
subvention
d'équilibre
du
budget
principal.
-
Le
résultat
cumulé
de
la
section
d'investissement
s'établit
à
+
22
691,05
€.
Cet
excédent
est
à
constater
comme
excédent
d'investissement
cumulé
pour
l’année
2022.
08
juin
2022 Il.
Détails
des
sections
1.
Section
de
Fonctionnement
1.1
Dépenses
de
fonctionnement
Le
montant
des
dépenses
de
fonctionnement
pour
2021
en
€, se
répartit
de
la façon
suivante :
| 011-
Charges
à
caractère
26
565,67
23
460,62
|
18
634,30
-20,47
%
| général
[L
…
|
| 012-Charges
de
58
215,00
53
070,02
61
628,34
16,12
%
| personnel
|
|
65
—
Autres
charges
de
23
753,40
16
274,47
7
237,19
-55,55
%
| gestion
courante
|
|
67 — Charges
9,49
|
284,36
|
exceptionnelles
|
|
|
|
L
|
|
| 042
—
Opérations
d'ordre
17
957,18
17
879,10
17
953,09
-0,41%
TOTAL
126 500,74
110684,21
105737,28
-4,47%
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
16,98%
17,62%
0,27%
58,28%
#
011-
Charges
à caractère
général
# 012-Charges
de
personnel
#
65
— Autres
charges
de
gestion
courante
«
67
- Charges
exceptionnelles
#
042
—
Opérations
d'ordre
Les
principales
charges
courantes
de
ce
budget
portent
sur
les
consommations
de
fluides,
la
maintenance
des
équipements
de
projection
et
la
rémunération
du
personnel.
Dans
le
chapitre
65,
figure
le
paiement
des
redevances
à
la
SACEM,
et
à
la
société
VEO
(part
distributeur).
na
08
juin
2022 1.2
Recettes
de
fonctionnement
Le
montant
des
recettes
de
fonctionnement
pour
2021
en
£,
se
répartit
de
la
façon
suivante :
70 - Produits
des services
|
60453,72
21163,60
29
821,50
| 74-—
Dotations
et
participations
|
9398,77
15
597,59
10
859,70
|
-30,37
| 75
—
Autres
produits
de
gestion
|
46
703,85
63
283,89
|
|
courante
|
=
————
— —————
|
| 77
—
Produits
exceptionnels
|
252,70
|
211,37
8
446,08
€
+3
902
| 042
— Opérations
d'ordre
|
9 691,70
|
10
427,76
10
842,22
€
+3,97
|
TOTAL
126 500,74
|
47
400,32
123
253,39
€
+142,21
La
principale
ressource
de
ce
budget
est
constituée
par
la
vente
des
tickets
de
cinéma,
représentant
29
821,50
€
en
2021.
Le
montant
de
subvention
versée
par
le Centre
National
du
Cinéma
et de
l’image
animée
-
CNC
(Subvention
« Art
et essai
») s'élève
à 9 296
€.
Le financement
du
déficit
de
l’année
2020
(-63
283,89
£ €)
est
comblé
par
le versement
d’une
participation
du
Budget
principal
au
chapitre
75.
08 juin
2022 2.
Section
d'investissement
2.1
Dépenses
d'investissement
| 20 -
Immobilisations
incorporelles
.
|
493,92
454,50
|
-7,98
21-Immobilisations
corporelles
|
19 342,89
65,02
849107.
+1295,91
| 16 — Emprunts et dettes
assimilées
|
_
1302,00
0
0
|
|
| 040 — Opérations
d'ordre
|
9691,70
10427,76
10842,22
+3,97
| TOTAL
|
30336,59
1098670
19787,79
+801.
En
2021,
les travaux
de
sécurisation
du
perchoir
prévu
fin
2020
ont
été
effectués
cette
année. 2.2
Recettes
d'investissement
13-
Subventions
d'investissement
5
405,00
2 122,50
-65,86
| 040
— Opérations
d’ordre
17
957,18 |
17
879,10
|
17
953,09
|
+0,41.
|
| TOTAL
|
23362,18
24096,10
20 075,59
-16,69|
6217,00
08 juin
2022 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
1 - VILLE
de
LA
CRECHE
(2)
Numéro
SIRET
: 21790048900147
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
M
14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
(3)
ANNEE
2021
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). {2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. (8) Indiquer le budget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page
1 1-
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Sommaire
1 -
Informations
générales
(5)
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
II - Présentation
générale
du
budget
Aî
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
HT
- Vote
du
budget
A
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(6)
A
- Eléments
du
bilan
A1 -
Présentation
croisée
par
fonction
(1)
AI.I
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
- Fonctionnement
(3)
AT7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la TVA
- Investissement
(3)
A7.3.1
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
AT.3.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Investissement
(4)
A7.4.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
AT7.4.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
A10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
A11
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
Page
2
19
Sans
Objet
Sans
Objet
23 24 28 29 30 32 33 34
Sans
Objet
35 36 37 38 39
Sans
Objet
Sans
Objet
40 41 42 43 44 45 46 47 56 57 58 59 60 61 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT -
CA -
2021
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
62
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
63
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
64
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
65
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
66
C12 -
Actions
de
formation
des
élus
68
C2 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
69
C3:1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
70
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
71
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
72
C3:4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
73
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
74
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
76
D2
- Arrêté
et signatures
77
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art, L. 2312-3 du CGCT),
les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics, Il n'a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe.
Les autres
communes et établissements peuvent les présenter
de manière facultative.
(2)
Cet
état
ne
peut
êlre
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à
500
habitants
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
el
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(article
L.
2221-11
du
CGCT).
(3) Cf.
aricle
R.
2313-3
du
CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes
et groupements
de communes
de 10 000 habitants el plus ayant institué la TEOM
et assuranl au moins la collecte des déchets
ménagers. (5) Les associalions syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales
» annexé à
l'arrêté n° NOR
: INTB1237402A,
relalif au cadre budgétaire el comptable
applicable aux associations syndicales autorisées. (6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au litre de l'exercice et au titre du détail des comptes de bilan. Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objel
le
cas
échéant.
Page
3 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Code
INSEE
1 - VILLE
de
LA
CRECHE
CA
2
= ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
2021
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE) :
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in
fine)
:
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Fiscal
Financier
Valeurs
par
hab.
{population
DGF)
Moyennes
nationales
du
potentiel
financier
par
habitants
de
la strate
Informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la strate
(3)
DGF/population
GO Go JO O1 À GC D = (=)
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
Produit
des
impositions
directes/population
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
Dépenses
d'équipement
brut/population
Encours
de
dette/population
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
{1} I s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L. 2334-4
du code général des collectivités lerriloriales qui figurent sur la fiche de réparlition de la DGF
de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise parles services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes
de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes
de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins
une commune
de 10 000 habitants et plus (cf. arlicles L. 23131,
L. 2313-2,
R. 2313-1, R. 2313-2 el R. 5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les arücles R. 2313-7, R. 5211-15 el R. 5711-3 du CGCT. 8) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune,
communauté
urbaine, communauté
d'agglomération,
…) el les sources d'où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). I s'agit des moyennes
de la dernière année
connue.
Page
4 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR ME
IRE«
1-
L'assemblée
délibérante
a voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement.
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
(3)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l'état
III B
3.
-
sans
(4) vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la suivante
:
Il -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Ill -
Les
provisions
sont
(5) semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la
section
d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vole du budget. (2) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (8) Indiquer « avec » où « sans » les chapitres opérations d'équipement. {4) Indiquer « avec » où « sans » vote formel. (5) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement), - budgétaires (délibération n°...
du).
Page
5 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
NUE
D’ENSEMBLE
Ai
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
A
105737,28
|
G
123
253,39
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section
d'investissement
B
19787,79
|
H
20
075,59
Report
en
section
de
63
283,89
0,00
REPORTS
DE
si
cit
L'E
ICE
AERE
ë
Report
en
section
0,00
22
403,25
si
déficit
TOTAL
réalisations"
= arB+C4D
188 808,96 | = c++
165 732,23
reports)
RESTES
A
Section
de
fonctionnement
E
0,00
|K
0,00
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
F
0,00
[1
0,00
N+1
(1 (D
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
=E+F
0,00 |
=k+L
0,00
reporter
en
N+1
Section
de
fonctionnement
= A+C+E
169
021,17 |
=G+1#K
123
253,39
RESULTAT CUMULE
Section
d'investissement
= B+D+F
19
787,79 |
=H+y+1
42
478,84
TOTAL
CUMULE
= A+B+C+D+E+F
188
808,96 |
= G+H+1+J+K+L
165
732,23
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
E
0,00 | K
0,00
011
Charges
à caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
0,00 |
0,00
010
Stocks
(4)
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Page
6 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses
engagées
non mandalées et non raltachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recelles, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre et non raltachées (R. 2311-11
du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent
en dépenses,
aux dépenses
engagées
non mandatées
au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recelles certaines n'ayant pas donné lieu à
l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11
du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comple, lant en dépenses qu'en recettes.
Page
7 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant à
employer)
(BP+DM+RAR
N-1)
Char.
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
re
réaliser
au
annulés
31/12
o11
Charges
à caractère
général
29
160,00
17 700,72
933,58
0,00
10
525,70
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
62
404,00
0,00
61
628,34
0,00
775,66
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
000,00
7 237,19
0,00
0,00
12762,81
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
111
564,00
24
937,91
62
561,92
0,00
24
064,17
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
500,00
284,36
0,00
0,00
215,64
68
|
Dotations provisions semi-budgétaires (1)
0,00
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
112
064,00
25
222,27
62
561,92
0,00
24
279,81
fonctionnement
023
|
Virement
à la section
d'investissement
(2)
0,00
042
|
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(2)
17
953,09
17
953,09
0,00
043 |
Opérat*
ordre
intérieur de
la
section
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
17 953,09
17 953,09
0,00
fonctionnement
TOTAL
130
017,09
43
175,36
62
561,92
0,00
24
279,81
Pour
information
6)
63
283,89
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
(BP+DM4RAR
N-1)
Titres
émis
À
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
25
000,00
25
096,87
4
724,63
0,00
-4
821,50
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
9 400,00
10
859,70
0,00
0,00
-1
459,70
75
Autres
produits
de
gestion
courante
147
878,76
63
283,89
0,00
0,00
84
594,87
Total
des
recettes
de
gestion
courante
182
278,76
99
240,46
A 724,63
0,00
78
313,67
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TT
Produits
exceptionnels
180,00
8 446,08
0,00
0,00
-8 266,08
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
182
458,76
107
686,54
4 724,63
0,00
70
047,59
fonctionnement
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
10
842,22
10
842,22
0,00
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
de
10
842,22
10
842,22
0,00
fonctionnement
TOTAL
193
300,98
118
528,76
4 724,63
0,00
70
047,59
Pour
information
E)]
0,00
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(1) Sila commune
ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023
= RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; Di 041 = Ri 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de litre (inscrire le montant reporté).
Page
8 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Mandats émis
|
Restes à réaliser |
Ce
nnuiés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
8
000,00
454,50
0,00
7
545,50
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
31
636,62
8
491,07
0,00
23
145,55
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
39
636,62
8
945,57
0,00
30
691,05
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:
affectat°
(BA,régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
|
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
39
636,62
8 945,57
0,00
30
691,05
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(1)
10
842,22
10
842,22
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
10
842,22
10
842,22
0,00
TOTAL
50 478,84
19 787,79
0,00
30 691,05
Pour
information
(2)
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
Le,
Restes
à
réaliser
Lu
.
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
10
122,50
2 122,50
0,00
8 000,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
10
122,50
2
122,50
0,00
8 000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent”
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat’
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
10 122,50
2 122,50
0,00
8 000,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
(1)
0,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(1)
17
953,09
17
953,09
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
17
953,09
17
953,09
0,00
TOTAL
28
075,59
20
075,59
0,00
8
000,00
Page
9 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
e
Restes
à
réaliser
ee
.
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
Pour
information
€)
22
403,25
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) DF 023 = RI 021 ;
DI 040 = RF 042
; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le mntant reporté). (3) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la mélhode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affeclalion. En recele, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet élat (voir le détail Annexe IV A9). (7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
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10 1
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LA
CRECHE
-2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
SRÉRAE
réelles
RÉ
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
18
634,30
18
634,30
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
61
628,34
61
628,34
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
7 237,19
7
237,19
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
284,36
0,00
284,36
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
0,00
17
953,09
17
953,09
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
— Total
87 784,19
17 953,09
105 737,28
Pour
information
63 283,89
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
APR
réelles
LT
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
10
842,22
10
842,22
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
(5)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
454,50
0,00
454,50
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
8 491,07
0,00
8 491,07
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
()
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
Size
Stocks
0,00
0.00
0.00
Dépenses
d'investissement
-Total
8 945,57
10 842,22
19 787,79
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(6) Si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (7) Seul le total des opérations pour compte de liers figure sur cel état (voir le détail Annexe IV A8). (8) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation iniliale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelle, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
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11 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA -
2021
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
SERA
réelles
ns
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
29
821,50
29
821,50
71
Production
stockée
(ou déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
10
859,70
10
859,70
75
Autres
produits
de
gestion
courante
63
283,89
0,00
63
283,89
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
8
446,08
10
842,22
19
288,30
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
112 411,17
10 842,22
123 253,39
Pour
information
0,00
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
ORÉRqe
réelles
SFARÈ
EE
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
2
122,50
0,00
2
122,50
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA.régie)
(8)
0,00
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
@)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
17
953,09
17
953,09
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0.00
0.00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
2 122,50
17
953,09
20
075,59
Pour
information
22 403,25
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à
la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Sila commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelte, il retrace. le cas échéant, l'annulation de tels travaux effeclués sur un exercice
antérieur.
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12 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Ill
—- VOTE
DU
BUDGET
IL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
art (1)
ouverts
is
Charges
Restes
à
Gréqits
Mandats
émis
2
réaliser
au
annulés
{BP+DM+RAR
N°1)
rattachées
31/12
011
Charges
à
caractère
général
29
160,00
17
700,72
933,58
0,00
10
525,70
6042
Achats
prestat”
services
(hors
terrains)
0,00
600,00
0,00
0,00
-600,00
60611
|
Eau
et assainissement
200,00
139,39
0,00
0,00
60,61
60612
|
Energie
- Electricité
5
000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
60613
|
Chauffage
urbain
2 790,00
1 975,94
0,00
0,00
814,06
60623
|
Alimentation
400,00
126,08
50,00
0,00
223,92
60632
|
Fournitures
de
petit
équipement
1 500,00
187,79
54,48
0,00
1 257,73
6065
Livres,
disques,
…
(médiathèque)
0,00
8,42
0,00
0,00
-8,42
6068
Autres
matières
et
fournitures
100,00
94,05
0,00
0,00
5,95
611
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
82,46
0,00
0,00
-82,46
6135
Locations
mobilières
150,00
0,00
0,00
0,00
150,00
615221 |
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
2 400,00
1274,27
0,00
0,00
1
125,73
615228 |
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
20,00
0,00
0,00
0,00
20,00
61558
|
Entretien
autres
biens
mobiliers
0,00
161,60
0,00
0,00
-161,60
6156
Maintenance
4
000,00
3
334,24
0,00
0,00
665,76
6185
Frais
de
colloques
et
de
séminaires
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
6231
Annonces
et
insertions
500,00
0,00
0,00
0,00
500,00
6232
Fêtes
et cérémonies
250,00
89,04
0,00
0,00
160,96
6236
Catalogues
et imprimés
1 500,00
1
155,94
132,78
0,00
211,28
6237
Publications
400,00
0,00
198,00
0,00
202,00
6238
Divers
0,00
1
762,45
307,55
0,00
-2
070,00
6241
Transports
de
biens
200,00
76,00
0,00
0,00
124,00
6251
Voyages
et déplacements
50,00
0,00
0,00
0,00
50,00
6257
Réceptions
0,00
25,67
60,00
0,00
-85,67
6262
Frais
de
télécommunications
1 670,00
1
340,53
67,70
0,00
261,77
627
Services
bancaires
et
assimilés
100,00
59,26
0,00
0,00
40,74
6281
Concours
divers
(cotisations)
1 300,00
686,50
0,00
0,00
613,50
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
1 000,00
104,66
0,00
0,00
895,34
6284
Redevances
pour
services
rendus
30,00
15,68
20,72
0,00
-6,40
6288
Autres
services
extérieurs
1
500,00
839,50
0,00
0,00
660,50
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
4
000,00
3
561.25
42,35
0,00
396,40
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
62
404,00
0,00
61
628,34
0,00
775,66
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
62
404.00
0,00
61
628,34
0,00
175,66
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
000,00
7 237,19
0,00
0,00
12 762,81
65888
|
Autres
20
000,00
7 237,19
0,00
0,00
12
762.81
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
111
564,00
24
937,91
62
561,92
0,00
24
064,17
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
500,00
284,36
0,00
0,00
215,64
6718
Autres
charges
exceptionnelles
gestion
20,00
0,00
0,00
0,00
20,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
380,00
284,36
0,00
0,00
95,64
678
Autres
charges
exceplionnelles
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(d)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
112
064,00
25
222,27
62
561,92
0,00
24
279,81
=
atb+c+d+e
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)
(5)
17
953,09
17
953,09
0,00
(6)
6811
Dot.
amort.
et prov.
Immos
incorporelles
17
953,09
17
953,09
0.00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
17
953,09
17
953,09
0,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
17 953,09
17 953,09
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
130
017,09
43
175,36
62
561,92
0,00
24
279,81
DE
L’EXERCICE
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
63
283,89
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Page
13 1
- VILLE
de
LA
CRÈCHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(2
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Si le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négalif.
(8) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 el 676. (6)Le compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(7) Chapitre
desliné
à
retracer
les
opéralions
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
14 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
-2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Il — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé Pen
Grétns
Restes
à
Crédits
ouverts
Produits
ess
»
Titres
émis
à
réaliser
au
annulés
{BP+DM+RAR
N-1)
rattachés
0,00
25
000.00
7472
Participat’
Régions
1
500,00
-1
500,00
TAT8
© Autres
nismes
7552
Prise
en
charge
déficit
BA
administratif
147
873,76
63
283,89
84
589,87
div.
de
5.00
0,00
5.00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
182
278,76
99
240,46
78
313,67
0,00
Autres
produits
except.
opérat°
gestion
20,00
4
993,08
À
X
-4 973,08
nels
divers
1
“
sions
res
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
182
458,76
107
686,54
70
047,59
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4)
10
842,22
10
842,22
0,00
transf
résul
10
842.22
10
22
0.00
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
10
842,22
10
842,22
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
193
300,98
118
528,76
70
047,59
DE
L’EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la commune
ou l'établissement.
{2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776. (5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières lelles que les opérations de stocks ou liées à
la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page
15 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
111 —
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Ghapl
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
ga
Restes
*
Crédits
art
(1)
Mandats
émis
réaliser
au
:
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
annulés
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et 204)
8 000,00
454,50
0,00
7
545,50
2031
Frais
d'études
2 000,00
0,00
0,00
2
000,00
2051
Concessions,
droits
similaires
6 000.00
454,50
0.00
5 545,50
204
Subventions
d'équipement
versées
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(sauf
opérations)
31
636,62
8 491,07
0,00
23
145,55
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
4
287,45
0,00
-4
287,45
2135
Installations
générales,
agencements
30
836,62
0,00
0,00
30
836,62
2183
Matériel
de
bureau
et informatique
0,00
4 203,62
0,00
-4
203,62
2184
Mobilier
300,00
0,00
0,00
300,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
500,00
0,00
0,00
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(sauf opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
39
636,62
8 945,57
0,00
30
691,05
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
_0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
39
636,62
8
945,57
0,00
30
691,05
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
10
842,22
10
842,22
0,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
10
842,22
10
842,22
0,00
13911
Etat
et établissements
nationaux
3 903,26
3
903,26
0,00
13913
Sub.
transf
cpte
résult.
Départements
500,00
500,00
0,00
139141 |
Sub.
transf cpte
résult.
Communes
du
GFP
2 405,96
2 405,96
0,00
13918
|
Autres
subventions
d'équipement
4 033,00
4 033,00
0,00
Charges
transférées
(6)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
10 842,22
10
842,22
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D’'INVESTISSEMENT
DE
50
478,84
19
787,79
0,00
30
691,05
L'EXERCICE
{= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Voir état 111 B3 pour le détail des opérations d'équipement. (3) Voir annexes IV AS pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
DI
040=RF
042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Dont 192. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 041= RI 041.
Page
16 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042. (4) Les comptes
15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans
le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 041= RI 041.
Page
17
111
—- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
a
ne
Crédits
ouverts
.
:
Restes
4
Crédits
art
(1)
Libellé
(1)
PÉDMERARNA)
Titres
émis
réaliser
au
annulés
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
10
122,50
2
122,50
0,00
8 000,00
1311
Subv.
transf.
Etat
et établ.
Nationaux
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
1313
Subv.
transf.
Départements
5
122,50
0,00
0,00
5
122,50
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
2
122,50
0.00
-2
122,50
16
Emprunts
et dettes
assimilées{hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
10 122,50
2 122,50
0,00
8 000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat°
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat*
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
10
122,50
2 122,50
0,00
8 000,00
021
Virement
de
la
sect
de
fonctionnement
0,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4)
17
953,09
17
953,09
0,00
28051
|
Concessions
et droits
similaires
0,00
246,96
-246,96
281318 |
Autres
bâtiments
publics
635,91
635,91
0,00
28135
|
Installations
générales,
agencements,
..
5 404,73
5
404,73
0,00
281568 |
Autres
matériels,
outillages
incendie
130,71
130,71
0,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
246,96
0,00
246,96
28183
|
Matériel
de
bureau
et informatique
622,97
622,97
0,00
28184
Mobilier
99,24
99,24
0,00
28188
|
Autres
immo.
corporelles
10
812,57
10
812,57
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE LA
SECTION
DE
17 953,09
17 953,09
0,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
17
953,09
17
953,09
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
28
075,59
20
075,59
0,00
8 000,00
L'EXERCICE
(= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
Pour
information
22
403,25
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
111 —- VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
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00'0 00‘0 000 00'0 00'0 (sogand no sonbijqnd suoissiwus : xe)Sa1jejebiiqo SUOISS]UI9,p jUEUSACIG 8jjo0
00'0 00‘0 00‘0 00'0 00'0
000 00‘0 00'0 00'0 00'0
00'0 00'0 00'0 00‘a o0'0
ETES] (£) seau] 291918X2,, 8p S1N09 291918X8,] 8P ZL/LE (7) euBuo, NN3134d Hvd
juoq ne o9/fed eynuuy ne jeydes ue 972q e leydeo us y2q NOILLILAVdI4
(1) ANSINVOHO 34LNY NNQ LNNAAWA:1 HIONVNIA HNOd ALLIQ — 87
8°cv ANSINVONO 24LNV NN:Q LNNYAWA:1 HIINVNIS ANOd 3111310
211130 V1 30 1V13 - NV1I9 NQ SLNAN173
A SAX2NNVY — AI
102 - V9 - 10ZN079 NP 138N171N9 39VdS3 - & - 3H9309 V1 8P ATIA- L 1-
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
A3
—- AMORTISSEMENTS
—
METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
CGCT):€
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
(en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
Page
35 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT DES
PROVISIONS
A4
A4
—
ETAT
DES
PROVISIONS
Date
de
Montant
des
|
Montant
total
Montant
de
la
constitution
rovisions
des
Montant
des
Nature
de
la
provision
provision
de
P:
us
se
-
SOLDE
l'exercice
(1)
de
la
constituées
provisions
reprises
provision
au
01/01/N
constituées
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour risques et charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée. {2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au litre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement
….).
Page
36 1-
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
AS
A5
—
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1)
(1) 11 s'agit des
provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l'objet d'un étalement.
Page
37 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
ressources
propres
IV
— ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Crédits de.fexercice
Réalisations
{BP + BS + DM + RAR N-1)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+ B
10
842,22
|1
10
842,22
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à
déduire
des
ressources propres
(B)
10
842,22
10
842,22
10:
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
10
842,22
10
842.22
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
l
dépenses
au
31/12
D001
de
l'exercice
Il
précédent
(N-1)
Dépenses
à couvrir pardes
10 842,22
0,00
0,00
10 842,22
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples.
Page
38 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-— RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
édits
de
l'
i
Art. (1)
Libellé (1)
Sredits
de
Fexéreiee
Réalisations
{BP + BS
+ DM
+ RAR
N-1)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a +b
17
953,09 |
II
17
953,09
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
13146
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(2)
17
953,09
17
953,09
15%;
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28051
Concessions
et droits
similaires
0,00
246,96
281318
Autres
bâtiments
publics
635,91
635,91
28135
Installations
générales,
agencements,
5 404,73
5 404,73
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
130,71
130,71
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
246,96
0,00
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
622,97
622,97
28184
Mobilier
99,24
99,24
28188
Autres
immo.
corporelles
10
812,57
10
812,57
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
39...
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
0,00
0,00
Opérations
de
Réstes
à
réaliser
en
Solde
d exécution
Affectation
‘
TOTAL
l'exercice
R001
de
l'exercice
R1068
de
l’exercice
recettes
au
31/12
BE
Zi
IV
in
précédent
précédent
Total
ressources
17 953,09
0,00
22 403,25
0,00
40 356,34
propres
disponibles
IV V=IV-I(3
Montant
(1) Les comptes
15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 el 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes
15, 29, 39, 49 el 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
Page
39 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
TVA
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
A7.2.1
Page
40 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
A7.2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
41 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
AT7.3.1
(COMMUNES
ET GROUPEMENTS
DE
10 000
HABITANTS
ET PLUS,
article L. 2313-1)
A7.3.1
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
DEPENSES
(1
Article
(2
Libellé
(2
Montant
011
Charges
à
caractère
général
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
65
Autres
charges
de
gestion
courante
66
financières
67
Charges
ex:
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(3)
Atténuations
de
uits
Total
des
réelles
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
Total
des
ses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.3.1
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RECETTES
RECETTES
(1)
Article(2)
|
Libellé (2)
Montant
Recettes
issues
de
la
TEOM
0,00
Dotations
et participations
reçues
0,00
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(3)
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
042
Opérat”
ordre
fransfert
entre
sections
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à
l'exercice de la compétence visée à
l'article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) Si la commune
ou l'établissement applique les provisions semi-budgétaires.
Page
42 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
A7.3.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
A7.3.2
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
DEPENSES
(1
Article
(2
Libellé
(2
Montant
Remboursement
d'
nts
et dettes
assimilées
d'immobilisations
Opérations
d'équipement
(1
ligne
par
opération)
Autres
dépenses
éventuelles
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération) Total
des
dépenses
réelles
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.3.2
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
RECETTES
RECETTES
(1
Article
(2
Libellé
(2
Montant
Souscri
d’em
et
dettes
assimilées
Dotations
et subventions
reçues
Autres
recettes
éventuelles
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération) Total
des
recettes
réelles
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L. 2313-1 du CGCT. {2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comples appliqué par la commune
ou l'établissement.
Page
43 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
LIEES
A
LA
GESTION
DE
LA
CRISE
SANITAIRE
DU
A7A4.1
COVID-19
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
A7.4.1
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article
(1)
Libellé
(1)
Montant
011
Charges
à
caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
9.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Page
44 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
LIEES
A
LA
GESTION
DE
LA
CRISE
SANITAIRE
DU
A7.4.2
COVID-19
—- SECTION
D’INVESTISSEMENT
A7.4.2
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article
(1)
Libellé
(1)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
(1
ligne
par
opération)
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
Total
des
dépenses
réelles
0,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
9500
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Page
45 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
A8
A8
—
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Durée
Montant
de
la
Montant
Mnane
dela
de
3
:
:
dotation
aux
Nature
de
la
14
dépense
amorti
au
titre
:
:
À
l'étale-
Date
de
la
PE
:
amortissements
Exercice
dépense
cn
EE
transférée
au
des
exercices
;
:
Solde
(1)
su4
ment
délibération
27
x
de
l'exercice
transférée
compte
481
précédents
(en
()
qu)
(c/6812)
mois)
{1}
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Correspond
au montant de la charge restant à amortir = 1
(Il + ll).
Durée
Montant
de
la
Montant
Montant
dela
de
4
:
:
dotation
aux
Nature
de
la
5
dépense
amorti
au
titre
-
:
.
l'étale-
Date
de
la
er
à
amortissements
Exercice
dépense
Gps
transférée
au
des
exercices
;
.
Solde
(1)
LE
ment
délibération
£
de
l'exercice
transférée
compte
481
précédents
(en
«)
qi)
(c/6862)
mois)
{)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
{1) Correspond
au montant de la charge restant à amortir = 1— (Il + Ill).
Page
46 LV 954
“andeuo a] 2enbipul (+)
“says0e1 ue nb sosuedap Ua ju] ‘se1dWu09 ap UeId nE JUSLIEULOJUO 2IlEIEP 2
“xnBABA S8p ainjeu e] 38 euideuo a 21/98U (Z)
“sien ap sjduuos inod uonesgdo 1ed eupe un UAnO (1)
(1) (1e32Q) SUALL 3Q 3L4WO9 HNOd SNOILLVHAIdO.Q AULIdYH9 — 6V
6V SHAIL 30 11dWO9 4nNOd SNOILVAHAd0 S3Q 1V130 - NVTIS NQ SLNANA 12
A SAXANNY — Al
1202 - V9 - 10ZN0O79 NP 134N11N9 39vdS3 - 2 - 1H9349 V1 8P ATIA- EL 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
ENTREES
A10.1
A10.1
-
ETAT
DES
ENTREES
D’IMMOBILISATIONS
Modalités
et
date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
g
(coût
historique)
amortissements
l'amortissement
Acquisitions
à titre
onéreux
03/08/2021
Inventaire n°196-BP
3 226,95
0,00
0
03/08/2021
Inventaire n°196-BP
1 060,50
0,00
o
09/11/2021
CREATION
SITE CINEMA
454,50
0,00
2
25/11/2021
CREATION
SITE CINEMA
89.28
0,00
2
25/11/2021
CREATION
SITE CINEMA
454,50
0,00
2
25/11/2021
CREATION
SITE CINEMA
3749.11
0,00
2
03/12/2021
CREATION
SITE
CINEMA
-106,08
0,00
2
03/12/2021
CREATION
SITE
CINEMA
-540,00
0,00
2
03/12/2021
CREATION
SITE CINEMA
-4 454,40
0,00
2
09/12/2021
BILLETERIE
CINEMA
4 203,62
0.00
5
Acquisitions
à
titre gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Divers
TOTAL
GENERAL
8 137,98
0,00
Page
48 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
SORTIES
A10.2
A10.2
—
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D’IMMOBILISATIONS
Valeur
Cumul
des
Valeur
nette
Plisou
Modalités
et
date
de
Dési
.
.
d'acquisition
Durée
de
m
comptable
Prix
de
=
à
ésignation
du
bien
2
;
amort.
:
:
moins
sortie
(coût
l’amort.
térieurs
au
jour
de
cession
values
historique)
anter!
la cession
Cessions
à titre
onéreux
Cessions
à titre
gratuit
Mise
à
disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Mise
à la
réforme
Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Page
49 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
—
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Crédits
ouverts
Pour
mémoire
(BP
+
DM)
Chapitre
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
0,00
Page
50 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
d'acquisition
Désignation
du
bien
(coût
historique)
amortissements
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.
300-5
du
code
de
l’urbanisme)
-
ENTREES
A10.4
A10.4
—
ETAT
DES
ENTREES
D’IMMOBILISATIONS
(L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Modalités
et
date
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
l'amortissement
Acquisitions
à titre
onéreux
Acquisitions
à litre
gratuit
Mise
à
disposition
Affectation Mises
en
affermage
concession
ou
Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Page
51 1
- VILLE
de
LA
CRÈCHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.
300-5
du
code
de
l’urbanisme)
- SORTIES
A10.5
A10.5
-
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D’IMMOBILISATIONS
(L.
300-5
du
code
de
l’urbanisme)
Modalités
et
date
de
sortie
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l'amort.
Cumul
des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable au
jour
de
la cession
Prix
de
cession
Plus
ou
moins values
Cessions
à titre
onéreux
Cessions à
titre
gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Mise
à la
réforme
Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Page
52 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN REGIE
(1)
A11
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
.
ÿ
Dépenses
Recettes
Arbele
(2)
Libellé
(2)
Mandats
émis
Titres
émis
011
Charges
à caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
72
Travaux
en
régie
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
[1
0,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Immobilisations
incorporelles
0,00
Immobilisations
es
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
(1)
Les
immobilisations
créées
par
les
services
techniques
de
la collectivité
sont
enregistrées
au
coût
de
leur
production.
Ce
dernier
correspond
au
coût
d'acquisition
des
matières
consommées
augmenté
des
charges
directes
de
production
(matériel
et
outillage
acquis
ou
loués,
frais de
personnel,
…) à
l'exclusion
des
frais financiers
et des
frais
d'administration
générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (8) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
Page
53 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
A11
RATIO
Montant
Page
54 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EMPLOI
DES
CREDITS
COMMUNAUTAIRES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
SUBVENTION
GLOBALE
A12
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
55 9S 934
S9SSIE99p SIL) « aOUPRUIS| € SaIB9A SIRLHIUI » LL LOO SIDE € SaSHIgeIdWLON ja [emUI JemUOS np ay} ne snp Seiquy Sap 1B2,S || (8)
“(saleLOuel SPHANDEION Xe SUSJJO SISjDUEUy Synpoud Sal Ans OLOZ un! SZ np D2/0SL0LGOO! Seau» ej ep aBood/} ej jueans sjunidue sp uoneouIssefo 2] 2) L-Y elduex3 “einueanos ep uonesado sio jurudura,p eUoB9e9 (4) “eguue ins ajejsuoo xne) np uefowu neenu 8j enbipul ‘ejqeuea xne] 8 SjuridWS Sa inod “enjaAn0) ap uoyesgdo SJOU XneL (9)
“sudwuos sies} snoy ‘jenuue xne (5)
sjou € HOGIHNA ‘Xe) xepul,p dA a senbIpUI (+)
olduus ejqeuea : À : oxy : 4 : ja1luLp xnej ap odAL (€) ppe ajduuis e] auLUO9 JUY9P juawanas sed jsa,u INb SIQEUEA XNE} UN S11p-8-150,9) 2XIdLIO “eBeuooinod ep quiod ue sowuudxo eBleuu oun,p je 2oU819J1 8P [ans XNE] Un,p U “anne : X ! eIBLISWU : L ! BJBLISEULSS : S ! AALISAWIQ : g ! EJENSUEUL : IN ! PIJENUUE : Y SiUSWSSNOQUIE Sep SoIpougd e] 1NbIpUI (2) “(iesiaid e) sagne inod X ‘auy ur inod : ‘yssaiBoid juouessquouue inod J ‘jue]suo9 juewessquowue inod 9 sanblpu] (L)
00'0 00'0 00‘0 00'0 VH3N39 1VLOL
T0 jueurs Bot
ep suoneedo
00'0 00'0 00‘0 00'0 Sep Anod sloeuos
sjuniduue sap je)0L
WNeos
sjueweBo] siou) da
U Sep no S9}|AI29/109 000 00‘0 00'0 00‘0
sp 1ed saj9enuos
xn99 anb sasyne
sjunidws sap [eo
Thesos
Sjuaw9Bo] siou) 43
00'0 00'0 00‘0 00‘0 Sep no sgyARoaI09
sap Jed saj9emuos
Sjunidue sep 1801
TETTen
xneop | (p) (e) | -enyse | (+) (e) {) oid | eeuuy qunadiue,]
leyides uz (8) sya1opui ua nesan | xopuy | xneL xneL xepu] | xneL | syuowos
ssyipou (4) ejrenp 211} op joua -1noq NIZLILE ne np nueseG juradwa,| [TITRMIQUS Top pujetoyeueq
queanod qunidwus,p AUEJUOW no inejaid
NTCT) queysos jejides ep efjo Juewess|LoUe,p
3912189, sesnop | ouoñges (9) sguuejuns eusqueñio
lepjuy xneL sap 91° tyoud ap sanos ne ajuesef ayinuuy no ssolpul aJe]SU09 u9AoW XNEL
-{POL?d 3e uoges|liqou
ap aauuy
C rt Cp : (1999 nP L-LL2S "7138 9€-LL2S "1 9 L-ELEZ ‘1 He) LNANASSNAVL1,1 NO ANNNNO9 V1 4Vd SILNVYVO SLNNHANA $3Q LV13 — 5108 — L'LA
L'La IN3ANASSTAVL1,7 NO ANNNNO9 V1 AVd SILNVAVO SINNAdWT SN934 13 SANNOQ SLNAINIOVONI-NV IA SUOH SLNINI9VONT
1ZOC - V9 - 10ZN079 NP 13411109 39VdS3 - 2 - 3H93U9 V1 8P ATIA- EL 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L.
2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
échues
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(2)
C
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuïtés
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
1=A+B+C-D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
Il
0,00
[Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
% (3)
|
IN
0,00 |
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L.
2252-2
du
CGCT.
{2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au litre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recelles réelles de fonctionnement de ce même
exercice.
Page
57 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
B1.3
-
8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier. (2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
Page
58
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.3 65 °5tq
‘uewessissAu] Led 2 ap eu ne sanbyqnd s: 09 Saune,p san$es suonedioed sep euiuuos e| ap ajle} Uoyonpep a1U8pE,81d SUUO|O) E] & JUOSUI JUBJUON (Z)
"NSLILE NE dd 8P IERUOD NP aUE)SE1 BAPE NO JUEJIEMIUOIOD ne JBSIEA € JUEISEL JUEWSSSHSSAUL € SAANEISI SUONEIUNWEL S8p WWOS (1)
3ARId-9114Nd LVIAVNALAVd 30 SLYVALNOI S30Q LY13 - ÿ'La
via 3ARId"94aNd LVTAVNALAVd 30 SLVALNOI S1Q LVL
SN9234 13 SINNOG SININ39OVONI - NV119 SHOH SLNINAI9VONT
N SAX2NNVY — AI
LZ0Z - V9 - 10ZN079 NP 134N11N9 39VdS1 - 2 - 3H9349 V7 8P ATIA- L 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.5
B1.5
—- ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en |
Périodicité
Dette
en
capital
à
Dette
en
capital
Annuité
versée
au 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à
l'Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
-l' « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d'un « titre éligible » émis ou créé par l'Agence France Locale : -la rubrique « Périodicité » n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède : - la colonne « Dette en capital à l'origine » correspond au montant lotal de la garantie accordée aux titulaires d'un litre éligible : - la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ; - la colonne
«
Annuité
versée
au
cours
de
l'exercice
»
n'est
pas
remplie
car
l'octroi
de
la
garantie
n'implique
pas
que
des
versements
annuels
aient
lieu.
Des
versements
ne
seront
effectués
qu'en cas d'appel de la garantie.
Page
60 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
-
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
B1.6
B1.6
—- ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature de l'engagement
Organisme
émetteur
Durée |
Périodicité
|
Créance
en capital
à |
Créance en capital
Annuité
reçue
au
d'origine
en
l'origine
3112IN
cours de l'exercice
années
8026 Redevance
de crédit-bail
restant à recevoir (crédit-ball
immobilier)
0,00
0,00
0,00
8027 Subventions
à recevoir par annuités
(annuités restant à recevoir)
0,00
0,00
9,00
8028 Autres
engagements
reçus
0,00
0,00
0,00
A l'exception de ceux
reçus
des entreprises
0,00
0,00
0,00
Engagements
reçus des
entreprises
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
Page
61 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
(Article
L.
2313-1
du
CGCT)
B1.7
—
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
Nom
des
bénéficiaires
je
g
LE
la subvention
(numéraire)
Prestations
en
nature
Personnes de droit privé Associations
reprise:
Personnes physiques Autres Personnes de droit public Etat Régions Départements Communes Etablissements
publics
(EPCI,
EPA,
EPIC....
Autres
TOTAL
GENERAL
0,00
Page
62 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
—
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(1)
s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
{2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Page
63 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D’'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.2
B2.2
—
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D’ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(1)
Il s'agit
des
réalisalions
effectives
correspondant
aux
mandats
émis.
{211 s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Page
64 L9 93tq
"G86L 2140190 02 np 8bLL-G8 18198P 9 J)IUE,] & JUSLPULO]UOD UOJASUD 8] JaUUONUBU 8p JUSIAUO) |! ‘2|8U29 SIOU JUELWUEIEU) UN UolEJUNWEI Sp S,U818/91 SLULUOO 8XI JENUO9 UN IS (8)
*L-OLL 18 OLL ‘€ Sejoiue sep JuWiepuoy 81 ins Seynioes seuieinin Lou sjueBe Se] ‘ajeuoyue] anbijqnd UoNouo e] ap IueueuLad uoU jojdue un juedn200 (2)
"LPE-ZLOZ U lO] EI 8P LZ SINUE.] 8P 1USLUSpUOz
8j ins sud eguilLietgpul e8np e J2HU09 Un,p Seuein juos nb sjueBe se] nb ISUIE ‘pg6L JelAUBI 9Z np EG-p8 .U lo] EI ep 2ÿ 8 8€ ‘E-E ‘Z-E ‘L-E SOIOIHE Sep JU2WEpUO} 8] NS SEJU221 SE]EININ UoU sjuebe se] ‘aeuoyue) anbijgnd uoyouo; ej ep Jusueuued lojdiue un juednso0 (9)
‘uoNeS19 ep 218IJEU US JUBWLESSIQEI?, € NO PYANIAI09 e] & asodiui,s mb g}uoNE aun,p UoI
“% 06 € aneUJUI }Se [EAN ep sdue] ep 1jonb e] anbs.o|
“(x sepre seau » : Xe) Uoisiogid eun,p 1efdo.] Juoie] je « Seine / Y » SesilIeqe] 119 JUoIAep Selnamed sEMUo 597 ‘(1Q9) SEUULS)EpUI SSInp € 1ENUOS Un,p no (GUN) eULLSISP 8ZUNP E JEUOS Un,p S11EINN }S8 jenpoeiuoo juebe, 1S senbipui (S)
“(185p91d) saune : ÿ “sn8,p SednoB ap sine)E10q8/09 : L-OLL
“sjeuigeo ep sadnoiË ep sineje10qe1l09 OL L 8l2IUE : OLL
sjeuuonauo) siolduie Jns S198)p SIUauOrUo8: Jp SOLE : LP “9 eLoBeieo sadeolpueu sinel|lAEA E JOUE : 8€
“jemenuos juebe un e assodoud juawelioeBligo aguIWHeepul 271Np E JENUOS : /p£-ZLOZ .U lO| E] 8P LZ SION : p-E “oljqnd 291U8S Un,p UolSseJddns 8p no ejewied ap juoiueBUEUD ap
8p e] ap puedep uossa1ddns e] no UoIE?19 E] JUOP SIUEJIQEU 000 OL 8p SUjOUI ap SaunuLUoo ap SjuswiednouB sep Je SJUE]IJEU 000 Z 8P SUIOWU 2p SSUNUILIO9 S8P SIO|dW : ,G-£-E nas 89 & ainelejui 1S8 auusAOU uonendod Ej JUop SeunWWUO 2p Sesodios SjueluednoiB sap ja sUe]Iqeu 000 L 2P SUIOUI 8p seUNLUOD sap }a1diuos uou sdiue] e slojduus : ,p-C-€ es 39 & 3/NAUSJUI Se SUUSAOW UoNeINdod E] IUOP SEUNLIWLIOD 8P 585009 SJUEUIEUNOIE Sep e1EJ2198S 8p Je SIUElIGEU 000 L 8P SUIOWU 8p SAUNLLILLOD Sep eLIEUI Sp 21EJELNSS 8p SIOIAUIS : ,E-E-C ‘uaynsnf a| SUONOUO] Sep eJnjEu e] no SS2UeS SEp sUIoSeq se] anbsio] y auoBEIEO E] 8p nESAIU np siojdus : ,7-C- “SS]UBpUOdSE11OD SUOIDUO] Sa] J1NSSE,p SOI
alWemeuL ‘ejpeewu) élquodsipui no jaiued sde] € ABS € psHoINe 8. î |P IUSUIS9E]d UE : *BNANDE,P J8IUUOSIES JUBWSSSI01998 : EOUIE 2WI9Z ‘€ SJOILN
19e,p a11830du18] JUSWBSSI0199E : POUR JL ‘€ SJOIUE : ,2-C
:(eslipouu 861 18lAUBI 97 np 10]) 1EAUCS NP JNOW : LYHLNOO (b)
“(ellenuue ayniq uoneseuntuél E] ap SjUeWISI, ap sjqwuasue, Jenbipui) synuq sjenuue soins ua no anbijqnd uoyouo) ej ap (In1Q 291pUI] 8p nESAIU a] senbiput) 1ruq 89IpuI UN & SOUSLSJEY : NOLLYVHANNNAH (€)
“21 SUN E S2[{EU2E))ES UOU SUOISSIN : HLO
29104 : Nd “uoneuIuY © NINY
181nIN9 : LIN
mods : dS “anbluy9e-09/P9N : LI
POS: S -(uiequn juawebeuguue juop) ouisiuequN : gun
“anbluu931 : HDAL
‘MeNSIUUPY : NOY HN3LI3S (2)
‘01 8"V:S3140931v9 (1)
00‘0 71VAaNz9 1VLOL
00‘0 (2) sueueuned uou 1ojdwue un juedn290 sjua6y
00‘0 (9) suoueuued 1ojdwue un juedn990 sjuey
T6) EUOS np SMjEN () 389005 np jUSWSpuoT SOIN (8) 291pur (Re) {L)
LVALNO9 ET NOILVHANNNAE 4N3193S S3140931V9 N/ZILE NY NOILONO N3 S34IVNLIL NON SLN39V
(eyns) N/ZLILE NY TANNOSHId NA LV11 — L'L9
L'I9 NILILE NV 1ANNOSHId NQ LV13 - SNOILVINAOANI.Q SLN3N371 STHLNV
N SAXANNY — AI
LZOZ - V9 - 10ZNO79 NP 134N11N9 39VdS1 - £ - 1H9389 V1 98P ATIUA- EL 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
C1.2
C1.2
— ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
(1)
(1) Articles
L.
2123-12
et
L.
2123-14-1
du
CGCT.
Page
68 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D’UNE
AFFECTATION
SPECIALE
B3
TOTAL
Reste
à e
er au
01/01/N
:
TOTAL
Recettes
0,00 |
Total
Dépenses
TOTAL
Reste
à e
au
31/12/N
:
Page
65 08 = lee ap amonb) % 08 e ‘leiued sdue)
99 9524
“98 PBGL Jeinuel 97 np Eg-bB .u loj el ep 91 GEL aie ed siBgu « sanbiogds siojduue » ‘queysixs (ojdu,p a1pe9 un & sed juepuodseuos au suojssIW sal juop sjojduus : edwexe Ed ()
die jueguo uoneseqep ej sed enagid jenes 8p eyjonb ej 8p inayney e sosiiqeIduos juos Jejduos uou sdua] e siojdius sal
“eUIBLO,p 818] AN8I SUP 8
joe,p epouod ina] sed 19 jiBABA1 9p sdiuo} ap gyjonb inej ed aginsaiu ‘sjuaBe sap 9}!
“(eL 19. 80) Ld13 +'0 e puodsauo (sguue-u e juewSynioe 'sjow 9 ep QQ) : Xe) sauUE, ep queBe un ! Ld13 g'0 8 puodseuoo aguue, ayno} juosgud (% 08 = lee ap oonb) % 08 e ‘jeied sduuo) e juoBe un ! Ld13 L € puodseuoo apuue. oyno] juES9ud (% DL = Ep spouëd , |IBAGJ) ep sdiu8] 8p emjonb , saeguue SUEp 91
un un Anod sgsiqeiduuos juos jeidiuo sd e sjuaueuuod
fuuomodoud 158 a1duo98p 81 (1413)
Li 8 jU8SgUd (%
iueBe un : ajduioxz
Aud syn2ey3 = 1413
AB jonuue uiajd Sduiaj jua2AInba (p)
nai ep g1onb) urajd sduroy
due se7 aueequep egjqwuesse, ed segio seuejeBpnq siojduuz (€)
‘2 no g'v: souoBpieo (2)
eiduos juauiejeBe jus sjauuonouo) sjojdue 527 ‘5661 SE €Z np 92010068 LNI : HON .U SJIEINAND 8j & JUSLLIEULIOjUON SEUBISEP uOS sjojduue no sapeuB 587 (1)
000 000 00'0 000 000 000 Gi+f+1+u+6+3+e+p4+9+0)TIVYINTO 1VLOL
00‘0 000 000 000 000 000 (6) (1) SALI9 NON SI074W3
00‘0 000 00'0 000 000 000 (D 391104 34an14
00‘0 00‘0 00‘0 000 000 000 {D NOILVNINY Ha
000 00‘0 000 000 000 000 Qu) 3713401109 383114
00‘0 00‘0 000 000 00‘0 00‘0 (6) 3AILHOdS 343114
000 000 000 00‘0 00‘0 00‘0 &) 3NDINH921-O91QaW 3431114
000 000 000 00‘0 00‘0 00‘0 (8)31vVI90S-091QN 3431114
00'0 00'0 000 000 00‘0 00‘0 (pb) 31V190$ 3431114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (2) ANDINH93L 343114
00'0 00‘a 000 00‘0 000 00‘0 (a) 3AILVHLSININQY 3431714 000 000 00 0 000 000 000 101 ET 8P 1-9 SDIHE 8P 8 NE 59910 SIOIQUS 00'0 00'0 00'0 000 00‘ 00'0 senbluyo8] Sales sep I2IUS 1N8)98. 00'0 000 00'0 00'0 00'0 00'0 seoues sep juiofpe 21eu86 1neJoeu 000 000 00'0 00‘0 00'0 00'0 SDIUSS Sep |BIUS 1n8)9811Q
00'0 00‘0 000 00‘0 00‘0 00‘0 (8) SIANNOILINO1 SI01dW ITTaNOS 1IS3TdWOD
Sa4IVNLIL NON SdWal SdWa1 NON SAHIVINLILL V SLNANVNWUId | Y SLNINVNUId TVLOL SLN39V SIN39V 1VLOL SIOTd4WA SIOIdWa 1) IdI3 NS SHHIVII90NE (1) SION no Saqvu9 SIOIdN3 ANS SNAHNOd S41193443 (e) S3UIVL39QN8 SI071dW3 (2) s3140931v9
NICLILE NY 1ANNOSYId NQ LVL — L'L9
VI N/CL/LE NY 1ANNOSHId NQ LY13 — SNOILVNAOANI:G SLNAN713 SIHLNV
AN SAX2NNV — AI
LOS - V9 - 10ZN079 NP 134N11N9 39VdS3 - T-3H9349 V1 9P 3TIA- EL 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
C2
FINANCIER
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
C2
—
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.
communication. Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
public
à (1).
Toute
personne
a le droit
de
demander
La
nature
de
l'engagement
(2)
Raison
sociale
de
Nom
de
l’organisme
À
à
l'organisme
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
l'engagement
Délégation
de
service
public
(3)
Détention
d'une
part
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
Subventions
supérieures
à
75
000
€ ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
fiqurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme Autres (1) Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et
siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat
elc…
el
autres
lieux
publics
désignés
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Indiquer
la
date
de
la décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ….).
Page
69 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV
—
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES
DE REGROUPEMENT
pa 4
C3.1
—
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
DATE
MODE DE
MONTANT DU
DESIGNATION DES ORGANISMES
D'ADHESION _ |_ FINANCEMENT (1)
FINANCEMENT
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
Autres
organismes
de
regroupement
(1)
Indiquer
si
le financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle,
fiscalité
additionnelle
ou
sans
fiscalité
propre.
Page
70 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
C3.2
C3.2
-
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
(1)
(1)
Il s'agit
de
recenser
les
établissements
publics
créés
par
la collectivité
pour
l'exploitation
directe
d'un
service
public
relevant
de
sa
compétence.
Pour
rappel,
la
collectivité
a l'obligation
de
constituer
une
régie
si le service
concerné
est
de
nature
industrielle
et
commerciale
(cf.
article
L.
1412-1
du
CGCT)
ou
la faculté
de
constituer
une
régie si le service concerné est de nature administralive el n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies
ainsi
créées
peuvent,
au
choix
de
la collectivité,
être
dotées
:
- soit de la personnalité
morale
et de l'autonomie
financière
;
- soit
de
la
seule
autonomie
financière.
Cependant.
il convient
de
préciser
que
seules
les
régies
dotées
de
la
personnalité
morale
el de
l'autonomie
financière
sont
dénommées
établissement
public
et doivent
être
recensées
dans
cel
état.
Page
71 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3.3
C3.3
—- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Page
72 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV —- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
C3.4
C3.4
—
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Page
73 1 -
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
C35
1 -
BUDGET
PRINCIPAL
C3.5
-
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
SECTION
(EP
DIE RAR
ND)
Réalisations
me
Restes
sraiser
au
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
50 478,84
19 787,79
0,00
30 691,05
RECETTES
50 478,84
42 478,84
0,00
8 000,00
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
193 300,98
169 021,17
0,00
24 279,81
RECETTES
193
300,98
123
253,39
0,00
70
047,59
(1) Y compris les raltachements.
2 —- BUDGETS
ANNEXES
(autant
de
tableaux
que
de
budget)
(1)
{1) Ne sont pas pris en compte les CCAS
et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l'établissement de rattachement
juridique. (2) Y compris les raltachements.
3 —- PRESENTATION
AGRÉGÉE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
Crédits
ouverts
Réalisations
- mandats
Restes
à
réaliser
au
4 4
A
SECTION
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (1)
31/12
rés
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
50
478,84
19
787,79
0,00
30
691,05
RECETTES
50
478,84
42
478,84
0,00
8
000,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
193
300,98
169
021,17
0,00
24
279,81
RECETTES
193
300,98
123
253,39
0.00
70
047,59
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
243
779,82
188
808,96
0,00
54
970,86
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
243
779,82
165
732,23
0,00
78
047,59
(1) Y
compris les rattachements.
Page
74 1
- VILLE
de
LA
CRECHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGÉE
ET
CONSOLIDÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
C35
ANNEXES
4 -
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LES
BUDGETS
ANNEXES
(Cf.
liste
des
principales
opérations
en
annexe
de
la
M14)
(1)
SECTION
(BP+DMRAR
Ne)
Réalisations
D
Restes
a raliser
au
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative. (2) Ÿ compris les rattachements.
5 —
PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(après
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
(1)
SECTION
(BP DRAR
ND)
RE
es
Restes
a raliser
au
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
50
478,84
19
787,79
0,00
30
691,05
RECETTES
50
478,84
42
478,84
0,00
8
000,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
193
300,98
169
021,17
0,00
24
279,81
RECETTES
193
300,98
123
253,39
0,00
70
047,59
TOTAL
SRNERAE
DES
243
779,82
188
808,96
0,00
54
970,86
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
243
779,82
165
732,23
0,00
78
047,59
(1) La présentation de ce tableau est obligataire si celui des flux réciproques est produit. (2) Y compris
les
ratlachements.
Page
75 1
- VILLE
de
LA
CRÈCHE
- 2
- ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV
— ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
—
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
par
ï
e
Bases
notifiées
su
décision
de
4
Erodttwois
Variation
du
Libellés
(si
connues
à
Meraton
des
l'assemblée
Vanation
de
per
produit/N-1
bases/N-1
(%)
es
tauxX/N-1
(%) |
l'assemblée
la
date
de
vote)
délibérante
uns
(%)
(4)
délibérante
Taxe d'habitation
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TFPB
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TFPNB
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
76 1-
VILLE
de
LA
CRECHE
- 2 - ESPACE
CULTUREL
du
CLOUZOT
- CA
- 2021
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES
:
Pour
: 0
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1).
A,
le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
.
A
,le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
A
le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. (2) L'assemblée délibérante étant : .
Page
77 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
—
ESPACE
CULTUREL
CLOUZOT—
CA
—
2022
IV ANNEXES
ARRETE
ET SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en exercice
: 28
Nombre
de
membres
présents
:
]
©
Nombre
de suffrages
exprimés
: À.
É,
VOTES
: -
Pour:
1
4
=
Contre
:
-
Abstentions :
&
Présenté
par
la
Maire,
Laetitia
HAMOT
Date
de
la convocation
: 2 juin
2022
Délibéré
par l'assemblée
réunie
en
session
ordinaire,
A
LA
CRECHE,
le 8 juin
2022
Les membres
de l'assemblée
délibérante
:
GIRAUD
Serge,
Adjoint
uxse
ü
à
WATIER
Marie-Laure,
Adjointe
we
AUZURET
Evelyne,
Adjointe
Fe
GUILLON
Sébastien,
Adjoint
——
FAVRIOU
Sophie,
Adjointe
J
D
Re
ROSSARD
Pascal,
Adjoint
PETITCOULAUD
Michèle,
Adjointe
FORTHIN
Sébastien,
Conseiller
HERAUD
Christian,
Conseiller
GARREAU
Catherine,
Conseillère
MAILLOU
Yannick,
Conseiller
MORISSON
ROSSARD
Christine,
Conseillère
MATHIEU
Lucile,
Conseillère
TOURET
Yoann,
Conseiller
DELANEAU
Elodie,
Conseillère
GUILLIOT
BOZIER
Elodie,
Conseillère
DOMIN
Aurore,
Conseillère
BARANGER
David,
Conseiller
CHEVAILLER
Corinne,
Conseillère
BERTRAND
Yann,
Conseiller
fn.
ROY
Ghyslaine,
Conseillère
PILLET
Nathalie,
Conseillère
LEPOIVRE
Bruno,
Conseiller
VARENNES
Jérôme,
Conseiller
77 |"
DUPUIS Sylvie, Conseillère
OMBRET
Catherine,
Conseillère
LAMBERT
Sonia,
Conseillère
Certifié
exécutoire
par
la
Maire,
Laetitia
HAMOT
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le :
Et de
la
publication
le
:
2 & JUIN
2022
2 & JUN
2022 Acte
à
classer
DE-080622-02 1
2
3
4
6
En
préparation
Pour
signature
Prêt
à
transmettre
En
attente
retour
> AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST:
ASCL_2
2022-06-24715-57-57.00
( MI238324514
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
079-217900489-20220608-DE-080622-02-BF
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Objet
de
l'acte:
BUDGET
ANNECE
CLOUZOT
COMPTE
PET
O|
Certifié
Date
de
décision:
08/06/2022
Conforme
Nature
de
l'acte:
Documents
budgétaires
et
financiers
Matière
de l'acte:
7.
Finances
locales
7.1.
Decisions
budgetaires
Acte:
2-
Multicanal
: Non
SPACE
_ CULTUREL
du
CLOUZ...
scellé. XML
Pièces
jointes :
CA
CLOUZOT
page
de
Type
PJ
: 99_ SE
- Fichier de
signature
électronique
signature.PDF imprimer
la
PJ
avec
le
tampon
AR
CLOUZOT
note
Type
PJ
:
71_AN
- Autres
annexes
budgétaires
synthétique
CA
2021-.PDF
(imprimer
la
PJ
avec
le
tampon
AR
DE-080622-02.
PDF
Type
PJ
:
70_DE
- Délibération
imprimer
la
PJ
avec
le tampon
AR
Groupe
émetteur
de
l'acte:
TOUS
Classer Annuler
Préparé
Date 24/06/22 à 15:57
Par FOURNOLS HELENE
Transmis
Date
24/06/22
à
15:57
Par
FOURNOLS HELENE
Accusé
de
réception
Date
24/06/22
à
16:03