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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - zwSKFA%3D%3D)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
le 18/02/2023
23
2159001 76-20280209-DE.
rmentières* La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 9 février 2023
Convocation du : 3 février 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 28
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le neuf février à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUT, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAËYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Lahcem AIT EL HAJ, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Arnaud MARIE, Michel PLOUY conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Alexis DEBUISSON 02/2023
022025
1 : 069-215900176-20280209-DÉ23019-DE
DE23.012
PERSONNEL COMMUNAL
. TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Autorisation — Approbation
CE)
Afin de tenir compte des besoins de la Ville et après avis du Comité Social Territorial, il est proposé de procéder aux créations et suppressions de postes suivantes :
CRÉATIONS
CATÉGORIE B
- 1 poste d’assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 4 heures hebdomadaires
- 1 poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 16 heures hebdomadaires
CATÉGORIE C
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 23 heures 30
- 1 poste de gardien-brigadier à temps complet
SUPPRESSIONS
CATÉGORIE A
- 1 poste d’ingénieur principal à temps complet
- 1 poste d’éducateur de jeunes enfants à temps complet
- 1 poste de cadre de santé à temps complet
- 1 poste de puéricultrice à temps complet
CATÉGORIE B
- 1 poste d’animateur principal de 1ère classe à temps complet
- 1 poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe à temps complet
- 1 poste d’assistant de conservation principal de 2ème classe à temps complet - 1 poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet à raison de 4 heures hebdomadaires
- 1 poste d’assistant d’enseignement artistique principal de lère classe à temps
complet
- 1 poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps complet 02/2023
022025
1 : 069-215900176-20280209-DÉ23019-DE
CATÉGORIE C
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet à raison
de 24 heures 30
- 1 poste de brigadier-chef principal à femps complet
- 2 postes d’agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la modification du
tableau des effectifs.
ADOPTEE A LA MAJORITE :
- 20 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain »
- 07 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l'Humain » sauf pour
le poste de gardien-brigadier à temps complet
- 07 abstentions : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » pour le
poste de gardien-brigadier à temps complet
- 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
- 02 voix pour: groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,
comme ci-dessus, Le Maire,
Alexis DEBUISSON Bernard HAESEBROECK
Conseiller Municipal Vice-Prési
Secrétaire de séance é