Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 93
Déliberation - 2025 35
Déliberation - 2019 18
Déliberation - 2022 52
Déliberation - LISTES DE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Arrêté - ARRÊTE 2019 01
Déliberation - 2022 20
Déliberation - 2023 31
Arrêté - 2023 10
Procès Verbal - PV 01.08.2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 01.08.2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
—
Freissinières
Frs
DOS
CERIMS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1F8 AOÛT
2022
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
1°
août,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
25
juillet
2022
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents:
ARDUIN
Annie-
BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André-
BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
MESTRE
Françoise
-
SEGOND
Éric.
Etaient
absents
excusés
: Mme
LATIL
Jessica
a
donné
pouvoir
à Mme
ARDUIN
Annie
- M.
LEJEUNE
Laurent
a
donné
pouvoir
à M.
BOISSET
Philippe
Quorum
: 10
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
ARDUIN
Annie
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°1
-
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
des
services
techniques
et
de
mutualisation
de
matériel
entre
les
communes
de
Freissinières
et
Champcella
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
les
communes
de
Champcella
et
Freissinières
se
sont
concertées
afin
d’aborder
les
problèmes
rencontrés
par
les
agents
techniques
lors
de
l’exécution
de
certaines
missions
parfois
difficiles
à
mener
seul.
Dans
ce
contexte,
chaque
commune
a souhaité
mutualiser
les
services
techniques.
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
des
agents
techniques
et
de
mutualisation
de
matériel
avec
la
commune
de
Champcella. Monsieur
André
BOISSET
demande
à
se
réunir
deux
fois
par
an
afin
de
définir
la
liste
des
travaux
à
réaliser
avec
la
commune
de
Champcella.
La
prochaine
réunion
est
à
prévoir
courant
septembre. Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
mise
à
disposition
des
agents
techniques
et
de
mutualisation
de
matériel
entre
les
communes
de
Freissinières
et
Champcella.
Point
n°2
-
Convention
de
mise
à
disposition
dans
l’emploi
de
chargé
de
mission
avec
la
commune
de
Champcella
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
Les
communes
de
Champcella
et
Freissinières
se
sont
concertées
afin
de
mutualiser
certains
moyens
humains. Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
dans
l'emploi
de
chargé
de
mission.
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
mise
à
disposition
dans
l’emploi
de
chargé
de
mission
avec
la
commune
de
Champcella
Point
n°3
-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
communal
avec
«
Traineau
Dingo
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
les
termes
de
la
délibération
2021-49
portant
validation
de
la
convention
d'occupation
des
sites
de
chiens
de
traineau
avec
TRAINEAU
DINGO.
Dans
le
cadre
de
son
activité
de
chiens
de
traineau,
TRAINEAU
DINGO
souhaite
se
localiser
sur
une
partie
de
la
parcelle
ZC5
conformément
au
plan
annexé
à
cette
délibération. Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition.
Une
redevance
de
50€
serait
demandée
en
contrepartie
de
l’utilisation
du
réseau
électrique
de
la
mairie.
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
communal
avec
« Traineau
Dingo
»
Point
n°4
-
Convention
d'occupation
du
domaine
public
et
de
mise
à
disposition
de
locaux
avec
« 2
nature
gourmande
>»
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
s’est
engagée
dans
le
développement
touristique
4
saisons.
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
d’occupation
sur
la
place
de
la
Mairie,
le
jardin
devant
la
bibliothèque
ainsi
que
l’ancienne
salle
de
conseil
située
au
2ème
étage
de
la
Maison
de
La
Vallée
avec
la
société
2
NATURE
GOURMANDE,
pour
l'installation
d’une
activité
de
foodtruck.
Cette
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
3
mois
avec
une
redevance
de
150
€
TTC.
Monsieur
le Maire
propose
de
valider
la
convention
ci-jointe.
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l'unanimité
la
convention
d’occupation
du
domaine
public
et
de
mise
à
disposition
de
locaux
avec
« 2
nature
gourmande
»
Point
n° 5
- Modification
des
statuts
du
SyMEnergieO5
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
du
courrier
du
Président
du
SyMEnergie05
du
24
mai
2022
présentant
la
réforme
statutaire
adoptée
par
le
Comité
syndical
Le
29
avril
dernier,
portant
sur
le
changement
de
nom
et
d’adresse
du
syndicat,
sur
une
actualisation
consécutive
aux
évolutions
législatives
récentes
et
sur
l’ajout
de
nouvelles
compétences. En
application
des
dispositions
des
articles
L5211-17
du
CGCT,
il
appartient
à
chacune
des
communes
adhérentes
du
SyMEnergie05
de
se
prononcer
dans
un
délai
de
trois
mois
sur
ces
modifications
statutaires,
l’absence
de
réponse
dans
Le
délai
imparti
étant
considéré
comme
avis
favorable.
Monsieur
le
Maire
invite
donc
Le
Conseil
Municipal
à
délibérer
sur
ces
modifications
statutaires. Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
modification
des
statuts
du
SyMEnergie05 Point
n° 6
- Validation
du
contrat
Illiwap
La
société
ILLIWAP
propose
un
logiciel
facilitant
La
communication
entre
les
collectivités
et
les
citoyens.
Ces
derniers,
qu’ils
vivent
sur
la
commune
ou
non,
peuvent
avoir
accès
en
temps
réel
aux
informations
de
la vie
locale.
En
cas
d’alerte
météo;
toute
personne
(ayant
téléchargé
l’application
IlLiwap)
présente
sur
le
territoire
sera
avertie.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
signer
Le
contrat
d’un
montant
annuel
de
190.00
€
HT
avec
la
société
ILLIWAP.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
le
contrat
Illiwap
Point
n°7
-
Manifestation
culturelle
2022
en
partenariat
entre
les
Bibliothèques
Municipales
de
Champcella,
Freissinières
et
Saint-Crépin
Monsieur
le
maire
explique
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
comme
depuis
4
ans,
les
Bibliothèques
Municipales
BM
de
Champcella,
Freissinières
et
Saint-Crépin
souhaitent
s’associer
pour
organiser
une
randonnée
littéraire.
Ce
partenariat
entre
BM
permet
d’additionner
les
forces
vives
de
chaque
BM,
des
associations
et
professionnels
locaux
du
livre,
afin
de
développer
la
lecture
publique
hors
cadre
institutionnel,
capter
de
nouveaux
publics,
faire
découvrir
nos
petites
BM
et
nos
territoires
ruraux
ainsi
que
des
auteurs
locaux.
La
manifestation
2022
aura
lieu
le
Dimanche
21
août
sur
la
commune
de
Freissinières. Le
thème
retenu
de
cette
année
est
Sur
la piste
de
la faune
de
montagne.
L’itinéraire
partira
de
la
BM
de
Freissinières
(1100m)
pour
rejoindre
la
Croix
du
Lauzet
à
Valhaute
(2100m)
avec
un
pique-nique
tiré
des
sacs
à
la
dernière
étape.
Au
retour
de
la
randonnée,
diverses
activités
seront
proposées
dans
la
cour
de
la
BM
:
Ateliers,
expositions
PNE
;
Conférence
;
Vente-dédicace
de
livres
des
auteurs
invités ;
Buvette
et
petite
restauration
par
l’association
Autour
de
la
Biaysse
(Four
banal
des
Ribes).
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
l’organisation
de
la
manifestation
culturelle
2022
en
partenariat
entre
les
bibliothèques
municipales
de
Champcella,
Freissinières
et
Saint-Crépin.
Point
n° 8
- Mise
à jour
du
RIFSEEP
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
mettre
à
jour
la
délibération
n°2018-13
du
26
février
2018
relative
à
la
mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
comprenant
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
et
Le
complément
indemnitaire.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
la
mise
à
jour
du
RIFSEEP
et
d’en
déterminer
les
critères
d’attribution.
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
mise
à jour
du
RIFSEEP
Point
n°9
- Affouage
2022
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d'attribuer
à
l’affouage
les
arbres
présents
sur
la
parcelle
11.
Chaque
lot
représentant
4
stères
de
mélèze
et/ou
sapin
à
abattre
et
à
débarder
pour
un
montant
de
45€
TTC
pour
l’année
2022.
Monsieur
le
Maire
propose
d’effectuer
la
coupe
d’affouage
2022
sous
la
garantie
de
trois
habitants
solvables :
>
Eric
SEGOND
>
André
BOISSET
>
Philippe
BOISSET
Le
délai
d'exploitation
étant
le
31
décembre
2024.
Mr
André
BOISSET
demande
à
prévoir
un
marquage
plus
résistant
aux
intempéries.
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
coupe
d’affouage
2022
et
la
désignation
des
garants.
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Annie
ARDUIN
Cyrille
1
JON
D’ASTR
pe
—
SE