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Compte-Rendu - CR du CM du 19 déc 2019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 19 déc 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit,
LE
ROURET
SEMPER ROBUR COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 19 décembre 2019
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret.
Présents
(18,
puis
19)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Yves
CHESTA,
Christel
GENET,
Jean-Philippe
FRERE
(à partir
de
20h55),
Sylvie
WOLLESSE,
Alain
DUBBIOSI,
Amédée
NOSSARDI,
Barbara
LANCE,
Géraldine
PIOVANO-BARRA,
Eric
LATY,
Georges
DIONISIO,
Annie
PAPPON,
Jean-François
DROUARD,
Juliette
PIASCO,
Daniel
FECOURT,
Martine
PANNEAU,
Hélène
GUILLEMIN.
Procurations
(8,
puis
7)
: Jean-Philippe
FRERE
à Eric
LATY
(jusqu'à
20h55),
Florence
GUILLAUD
à
Georges
DIONISIO,
Joël
HATTIGER
à Gérald
LOMBARDO,
Laurence
TRUCCHI
à Annie
PAPPON,
Jean-Pierre
GIRAUDO
à Alice
ZEROUAL
POMERO,
Candide
MANET
à Yves
CHESTA,
Fabien
BOTTERO
à Christel
GENET,
Magdalena
POPESCU
MARSY
à Daniel
FECOURT,
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 26.
Absents
excusés
(1)
: Cécile
BOISSIER-SKRIBLAK
Secrétaire
de
séance
: Christel
GENET
° Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
de
Conseil
Municipal
Approuvé
à
du
26
septembre
2019
l'unanimité.
1.
Administration
Générale
Le
CM
prend
Info
1 |
Compte-Rendu
des
Décisions
du
Maire
acte
de
cette
information Le
CM
prend
2019-63
acte
de
la
Compte-Rendu
d'Activité
GRDF
2018
(1.1)
présentation
du
CR
en
séance
2019-64
|
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
de
l’Electricité
et du
Gaz
Eee
(1.2)
(SDEG)
: réintégration
des
communes
de
Gattières
et
Roquebillière
Abstention
: 0
2019-65
Pour
: 26
4 3
Tarification
location
de
la salle
du
Galoubet
(30€/mois
pour
1h/semaine)
Contre
: O
(13)
Abstention
:
O
Fa LL
Le
Rouret
+ Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
19/12/2019
Pour
: 26
2019-66
| Mise
à disposition
de
salles
communales
dans
le cadre
des
prochaines
Contre
: 0
14
so
net
Lu
:
(14)
élections
municipales
Abstention
: 0
2019-67
|
Avenant
n°1
portant
modification
du
règlement
intérieur
de
la cantine
en
2)
i
:
(15)
scolaire
Abstention
: 0
Dénomination
et
numérotation
des
voies
: lancement
de
la phase
Le CM
prend
Info
2 |
opérationnelle
acte
de
cette
Adhésion
au
plan
de
service
SICTIAM
(mission
réalisée
par
La
Poste)
information Le CM
prend
Info
3 |
Situation
et
évolutions
du
développement
commercial
sur
la commune
acte
de
cette
information
Contentieux
en
cours
(parvis,
parquet
salle
de
spectacle,
fuite
en
toiture
et
Le
CM
prend
Info
4
za
acte
de
cette
carrelage
hall
du
Théâtre
du
Rouret)
.
.
information
2019-68 } Avance de subvention pour la préparation
de
la fête
du
livre
prévue
les
31
Pour
: 26
(2.1)
| janvier,
19 et
02 février
2020
contre
:0
:
?
Abstention
: 0
Pour.:
24
Contre
: 0
2019-69
La
.
;
ic
Abstentions
: 2
2.2)
Budget
général
communal
2019
: Reprise
de
provision
(D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy)
Pour
: 24
Autorisation
de
M.
le Maire
pour
l'engagement,
la Équidation
et
te
Contre
°0
2019-70
£
5
:
Lo
Abstentions
: 2
mandatement
des
dépenses
d'investissement
2020
dans
la limite
du
quart
des
(2.3)
(D.
Fecourt
et
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
procuration M. Popescu Marsy)
2019-71 (3.1)
Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
du
Rouret
Pour
: 24
Contre
: 2
(D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy)
Abstention
: O
2019-72
(32)
Approbation
du
Contrat
de
Prestations
intégrées
(CPI)
avec
la SPL
SOPHIA
Pour : 24 Contre : 2 (D. Fecourt et procuration M. Popescu Marsy)} Abstention : 0
Le
Rouret
« Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
19/12/2019 LE
Tee-Oe
LUET
UE
Pour
: 24
,
Contre
: 0
2019-73
4
:
Lune
Hola
Abstentions
: 2
(4.1)
Indemnité
de
conseil
du
Receveur
municipal
: Changement
de
titulaire
(D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy)
Pour
: 24
Contre
: O
2019-74
ue
Abstentions
: 2
:
D
:
ii
Part.
3-
42)
Renouvellement
d'un
CDD
en
application
des
dispositions
de
l'art.
3-2
{D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy)
Pour
: 24
Contre
: 0
2019-75
:
:
pe nee
Abstentions
: 2
(4.3)
Renouvellement
de
2 CDD
pour
accroissement
temporaire
d'activité
(D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy}
Pour
: 24
Contre
: 0
2019-76
ou
,
por:
Le
.
:
Abstentions
: 2
(4.2)
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
sur
un
emploi
permanent
{D.
Fecourt
et
procuration
M.
Popescu
Marsy)
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 23h10.
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO /
Le
Rouret
+ Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
19/12/2019
3/3