Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 00019885 D
Conseil Municipal - acte 20090036 D
Conseil Municipal - acte 20075650 D
Conseil Municipal - acte 00016131 D
Conseil Municipal - acte 20085409 D
Conseil Municipal - acte 20085568 D
Conseil Municipal - acte 20085075 D
Conseil Municipal - acte 20070111 D
Conseil Municipal - acte 00021518 D
Conseil Municipal - acte 20075694 D
Conseil Municipal - acte 20095299 D
Document publié le Lundi 22 juin 2009 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20095299 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 23/06/2009
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 22 juin 2009
D - 2 0 0 9 0 3 2 1
Aujourd'hui Lundi 22 juin Deux mil neuf, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
( sauf de 15 H 20 à 16 H 50 et de 18H à 18 H 25)
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (préside la séance de 15 h 20 à 16 h 50 et de 18 h à 18 h 25), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Melle Laetitia JARTY,M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Josy REIFFERS, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Charles CAZENAVE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Chafika SAIOUD, Subventions jeunesse. Réajustement des budgets d’activité
d’accueils de loisirs de l’année 2008. Autorisation. Décision.
Mme Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération n° D 2008 0130, en date du 25 février 2008, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de la Jeunesse.
Par délibérations n° D 2008 0597 et D 2008 0598 en date du 24 novembre 2008, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des avenants à ces mêmes conventions de partenariat.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2008 et les aides financières qui y étaient associées, à titre prévisionnel.
L’étude des bilans d’activités 2008 démontre que certaines prévisions de dépenses ont été surévaluées. Une partie des sommes allouées n’a pas été consommée.
L’ensemble de ces ajustements à la baisse aboutit à un montant global de 98 106,98 €, répartis de la façon suivante :
Associations Centres
d’Accueil
de Loisir
Accueils Périscola Interclasses Autres
Actions CE
TOTAL
Association des
Centres d’Animation
de Quartiers de
Bordeaux
- 3 232,04 - 16 376,24 - 20 451,03 - 40 059,31
Coqs Rouges - 416,95 - 416,95
Union Saint Jean - 3 388,80 - 3 388,80
Avant-garde Jeanne
d’Arc de Bordeaux
Caudéran
- 9 635,00 - 5 273,00 - 14 908,00
Amicale Laïque David
Johnston
- 18 389,7 - 18 389,70
Club Pyrénées
Aquitaine
- 2 057,58 - 1 487,01 - 348,17 - 3 892,76
Union Sportive des
Chartrons
- 2 299,79 - 910,42 - 196,61 - 3 406,82
Sporting Chantecler
Bordeaux Nord le Lac
- 13 644,6 - 13 644,64
TOTAL - 37 983,1 - 32 368,04 - 27 407,65 - 348,17 - 98 106,98
Les sommes ainsi libérées seront affectées aux mêmes associations, en fonction de leur activité en faveur de la jeunesse, dans le cadre de la décision modificative n°1, qui vous est présentée par ailleurs lors de la même séance du Conseil municipal. C’est pourquoi je vous remercie, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
entériner ces nouvelles répartitions budgétaires sur le budget Jeunesse – Fonction 421 – Compte 6574,
proposer une nouvelle répartition des sommes ainsi libérées en fonction de l’activité des associations dans le cadre de la DM1. ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 22 juin 2009
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Brigitte COLLET
Adjoint au Maire