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Compte-Rendu - cr cm 2009 12 09
Compte-Rendu - cr cm 2009 09 29
Ordre du Jour - oj 2014 09 01 0
Conseil Municipal - oj 2012 09 14
Déliberation - oj 2009 12 09
Document publié le Jeudi 3 décembre 2009 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2009 12 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 3 décembre 2009
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la salle de réunion des caves PANNIER (rue Roger Catillon) :
Le mercredi 9 décembre 2009 à 19h00
● Installation d’un conseiller municipal
● Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2009
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Tarifs municipaux
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● CCRCT – Election d’un délégué titulaire
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Commissions municipales - Composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Conseils d’école – Désignation d’un représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Dénomination d’une nouvelle voie - rue de la Blanchisserie
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Action en justice devant le Tribunal administratif d’Amiens - SFR
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Adhésion à l’Association pour le Développement de l’Espace Métropolitain G10 Rapporteur : Monsieur le Maire
PERSONNEL
● Instauration des ratios d’avancement de grade
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Tableau des emplois permanents - Modificatif
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Recensement de la population
Désignation d’un coordonnateur communal et création de 4 postes d’agents recenseurs Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX ● Chantier d’insertion « restauration de la voirie et d’espaces urbains » Conventions avec les partenaires
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « restauration de la voirie et d’espaces urbains » Renouvellement du contrat du responsable d’équipe
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
FINANCES
● Décision Modificative n° 3 Budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement 2010 avant le vote du budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement 2010 avant le vote du budget annexe
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Marchés d’assurances
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux 2010
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Subventions aux associations
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Acquisition des parcelles cadastrées BX n° 8 et 61 (rue de la Plaine) Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Cession de la sente rurale dite « des corbeaux »
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Valorisation et animation du Vieux Chateau
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
TRAVAUX
● Travaux d’aménagement et de sécurisation d’une voie communale desservant le secteur de la Charité – Avenant n° 1
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Acquisition d’emprise foncière pour l’aménagement d’une piste cyclable sur la RD 10 Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
INTERCOMMUNALITE
● Adhésion au syndicat intercommunal pour le curage et l’entretien du Clignon Rapporteur : Monsieur le Maire
● SARCT – Adhésion des communes d’EPIEDS et VILLENEUVE SUR FERE Rapporteur : Monsieur le Maire ● CCRCT – Transfert de la compétence transport
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Modification des statuts
Prise de la compétence « contribution au fonctionnement du SDIS contingent incendie » Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT - Rapport d’activités 2008
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable par l’USESA et du service public de l’élimination des déchets ménagers par la CCRCT Rapporteur : Monsieur le Maire
ARCHEOLOGIE
● Convention de collaboration scientifique avec l’Université de Picardie Jules Verne Rapporteur : Monsieur le Maire
CULTURE
● Reconduction du bail du Cinéma Théâtre
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
SPORTS
● Répartition des frais de déplacement jeunes
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Projet « Château-Thierry en forme » - Demande de subvention à la CRAM Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
EDUCATION-JEUNESSE
● Convention de Gestion Urbaine de Proximité avec l’OPAL
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Frais de restauration pour les enfants provenant d’écoles fermées
Année scolaire 2009/2010 – Demande de participation au Conseil Général Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL