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Conseil Municipal - Seance CM du 25 avril 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
25 avril 2024
Membres en exercices : 14
Membres présents : 10
Suffrages exprimés : 10
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Hervé BUTTIN, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Gilles TOUNY, Odile DE BENEDITTIS, Noël RAVOUX, Amandine ROUX, Reginald CARRON.
Absents - excusés : Thomas NADALES, David GARNIER, Yann ROUX, Frédéric HAEFTLEN.
Secrétaire de séance : Pierre DUMOLLARD.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
014 - 2024 BUDGET : fongibilité des crédits en nomenclature M57. Pour à l’unanimité
015 - 2024 Services périscolaires : contrat de restauration année 2024- 2025.
Pour à l’unanimité
016 - 2024 DIA - Droit de préemption urbain propriété SRQ IMMO. Pour à l’unanimité non préemption
017 - 2024 CCBE : convention de mise à disposition du stade et salle des habitants pour l’organisation du cinéma plein air 2024.
Pour à l’unanimité
018 - 2024 CDG 38 : Lignes directives de gestion : tableau des emplois communaux.
Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 10 mai 2024
Date dépôt site internet : 10 mai 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-quatre le 25 du mois d’avril à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 18 avril 2024 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.