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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 03 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
03 avril 2025
Membres en exercices : 14
Membres présents :10
Suffrages exprimés : 11 (dont 1 Pouvoir)
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Hervé BUTTIN, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Odile DE BENEDITTIS, Noël RAVOUX, Reginald CARON, Gilles TOUNY. Absents - excusés : Thomas NADALES, David GARNIER, Amandine ROUX, Frédéric HAEFTLEN, Yann ROUX (Pouvoir à Pierre DUMOLLARD).
Secrétaire de séance : Florence MADINIER.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
007 - 2025 Vote du Compte Financier Unique 2024. Pour à l’unanimité 008 - 2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024. Pour à l’unanimité 009 - 2025 Taux d’imposition des taxes directes locales 2025. Pour à l’unanimité 010 - 2025 Budget Primitif 2025. Pour à l’unanimité 011 - 2025 Détermination des durées d’amortissement des immobilisations. Pour à l’unanimité 012 - 2025 Fongibilité des crédits – Année 2025. Pour à l’unanimité 013 - 2025 Sorties piscines : convention de mise à disposition du centre Aqualib 2024-2025.
Pour à l’unanimité
014 - 2025 DIA – Propriété COLOMERA Pour à l’unanimité Non préemption
015 - 2025 CCBE : convention de mise à disposition du service mutualisé IADS – Année 2025-2027.
Pour à l’unanimité
016 - 2025 CDG 387 : contrats groupes – mandat pour convention de mutuelle santé.
Pour à l’unanimité
017 - 2025 Remplacement d’un agent public momentanément indisponible. Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 10 avril 2025
Date dépôt site internet : 10 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-cinq le 03 du mois d’avril à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 28 mars 2025 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.