Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 janv 20161211
Compte-Rendu - Compte rendu 13 Novembre2014
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 juin 20190524
Compte-Rendu - Compte rendu 21 juin 20164910
Compte-Rendu - Compte rendu 11 juin 20155453
Compte-Rendu - Compte rendu 28 novembre 20183636
Compte-Rendu - compte rendu du 10 septembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 30 novembre bis 2015
Compte-Rendu - Compte rendu 17 avril2014
Compte-Rendu - Compte rendu 2 Fevrier20151408
Compte-Rendu - Compte rendu 10 septembre 20181032
Document publié le Lundi 10 septembre 2018 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 10 septembre 20181032)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 10 septembre 2018
Etaient présents : Mmes AUZILLON, ARTUS, BARRIER, VERGNOL et Mrs AYRAL,
CHAMPOUX, FOURNIER, LARGERON, PAPARIC et PAPPALARDO.
Etaient représentés : Mme GONCALVES donne pouvoir à Mme ARTUS, Mr PASCAL
donne pouvoir à Mr FOURNIER
Etaient excusés : Mmes PEREIRA, PEREIRA OLIVEIRA et Mr LAUDOUZE
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
Travaux et achat de matériel
Rapport prix, qualité et service : SIAEP SIARR SEMERAP
Renouvellement de conventions
Conseil Départemental : FSL
Centre de gestion 63 : missions d’accompagnement
Tarifs publics
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance municipale du 9 avril 2018.
Travaux et achat de matériel
* Le Département va commencer les travaux de l’aménagement du RD402 le 1 er trimestre
2019. L’appel d’offre sera lancé en septembre2018. Le SIAEP devrait réaliser la conduite
d’eau potable fin 2018.
* Rue des Moulins Blancs, les travaux concernent :
le SIARR et SAEP qui doivent refaire les conduites d’eaux usées et d’eau potable. Les
rues concernées sont La Ronzière et les Moulins Blancs.
la commune de Malauzat doit faire la conduite d’eau de distribution et refaire les
branchements de la rue des Moulins Blancs
Phasage des travaux :
1. De la rue St Martin au chemin des Meuniers : du 20 aout au 16 novembre
2. Du chemin des Meuniers au carrefour des Moulins Blancs : du 29 octobre au 30 mars
2019
3. Chemin de la Ronzière : du 4 février au 30 mars 2019 et si possibilité de l’entreprise
de fin septembre à fin octobre
* Le chemin d’Argnat est dégradé. Nous allons profiter du programme de travaux de Sayat
pour refaire celui-ci. Coût 3.930.25 € HT * Demande d’extension de réseau SIEG : un habitant de la commune souhaite faire construire
sur une parcelle en limite du lotissement Le Peyrat. L’accès aux différents réseaux ne pourra
se faire qu’à partir de celui-ci. Pour l’alimentation en énergie électrique il est nécessaire de
réaliser une extension du réseau qui incombe à la mairie. Coût évalué à 2.200 €. Nous allons
attendre l’obtention du permis de construire pour effectuer cette extension.
* Ecole :
Remplacement du toboggan actuel très vétuste et qui ne répond plus aux normes de
sécurité. Coût 9.800 € HT
Remplacement de l’ordinateur de la directrice qui est tombé en panne. Aucune
réparation possible. Coût 851.92 € HT
Le conseil émet un avis favorable pour tous les travaux et l’achat du matériel.
Rapports prix, qualité et service : SIAEP/SIARR/SEMERAP
Ces trois rapports sont disponibles au secrétariat de Mairie.
Renouvellement de conventions
Le contrat enfance jeunesse arrive à terme en fin d’année. Par conséquent nous devons
renouveler celui-ci afin de continuer à percevoir les aides de la CAF.
L’association Départementale pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence
demande le renouvellement de sa convention afin que notre territoire puisse mener des
actions de prévention et d’aide auprès des jeunes et parents. Coût : 1€/habitant/an
Depuis 2012, le contrôle des branchements d’assainissement des habitations neuves
est effectué par la SEMERAP. C’est le pétitionnaire qui en supporte le coût. La
convention qui nous lie à la SEMERAP arrive à expiration en septembre. Nous devons
donc renouveler celle-ci.
Les membres du conseil acceptent le renouvellement des trois conventions.
Conseil Départemental : FSL
Les personnes les plus défavorisées peuvent recevoir un soutien financier en matière de
logement : le fond de solidarité logement. Le Département souhaite que chaque commune
participe financièrement à cet élan de solidarité.
Les membres du conseil émettent en majorité un avis défavorable. Mmes BARRIER,
VERGNOL et Mr LARGERON s’abstiennent.
Centre de gestion 63 : missions d’accompagnement Le centre de gestion de notre département s’est positionné a titre expérimental jusqu’en
novembre 2020, pour exercer une mission d’accompagnement dans la médiation et dans la
gestion des situations d’inaptitude physique formulées par les agents. Coût de cette
assistante : 150 € par an pour la tranche de 10-14 agents.
Le conseil municipal émet un avis favorable.
Tarifs publics
Le Conseil approuve la proposition du maire de limiter la hausse des tarifs (cantine et garderie
scolaires, concessions de cimetière …) à 1%.
Exception faite pour :
- Saint-Genès l’Enfant, les tarifs du m3 de l’eau et de la location du compteur d’eau sont
relevés de 5%.
Le conseil municipal émet un avis favorable.
Modification de l’ordre du jour
Les nouveaux règlements intérieurs du Centre de Loisirs et de l’école sont modifiés, ainsi que
l’embauche d’animateurs pour le temps périscolaire pour la nouvelle année scolaire 2018-
2019.
Le conseil municipal émet un avis favorable.
Questions diverses
. Mr le maire, nous informe, que le rapport de présentation du PLU est consultable au secrétariat de la
Mairie
. Mr le maire, nous informe que e nouveau règlement intérieur du Centre de Loisirs est modifié,
ainsi que l’embauche d’animateurs pour le temps périscolaire pour la nouvelle année scolaire
2018-2019.
. Mme Auzillon communique sur la semaine bleue qui se déroulera du 8 au 14 octobre. La
commune de Malauzat en partenariat avec celle d’Enval s’occuperont d’une animation le 10
octobre.
. Mme Auzillon informe que le voyage des ainés à Salers s’est très bien passé.
Interventions du public :
Mme Suzanne MARIE de St Genès l’Enfant s’inquiète du devenir en parking de la place du
tilleul.
Mme Suzanne MARIE informe que la route des Moulins Blancs et le chemin des Meuniers
ont été inondées lors du dernier orage. Fin de séance à 20h30 heures
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL