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Compte-Rendu - Compte rendu 13 Novembre2014
Document publié le Jeudi 13 novembre 2014 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 13 Novembre2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 13 Novembre 2014
Etaient présents : Mmes BARRIER, ARTUS, PEREIRA, VERGNOL et Mrs AYRAL,
FOURNIER, PASCAL, CHAMPOUX, LAUDOUZE, LARGERON, PAPPALARDO
Etaient absents : Mmes AUZILLON, PEREIRA OLIVEIRA, GONCALVES, et Mr
PAPARIC.
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
CAF : renouvellement du CEJ
Travaux
DETR 2015
Taxe d’Aménagement
ENS
Tableau des effectifs
Questions diverses
ORDRE DU JOUR modifié : Ajout du point suivant « Réajustement du Fond National de
péréquation des ressources intercommunales et communales » ou FPIC 2014.
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 Août 2014.
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 Octobre 2014.
CAF : renouvellement du CEJ
Renouvellement de ce partenariat pour la période 2014-2017 dont l’objectif est d’apporter une
aide financière, en fonction des effectifs de l’école et des activités proposées.
Le conseil approuve le renouvellement de ce contrat.
Travaux
Plusieurs travaux sont à prévoir :
Suite à une fuite d’eau chez un riverain de St Genès actuellement branché sur une
conduite syndicale, il est prévu de faire une extension du réseau d’eau potable impasse
des Batignolles.
Une partie de l’arborisation du parking pose problème car nous devons laisser l’accès
au captage de la source du bourg. Le paysagiste nous propose donc de poser une bâche
pour faire couvre sol, cela évitera en plus un entretien trop lourd par la suite.
Problèmes téléphoniques récurrents au secrétariat de mairie. Le service Informatique
de Riom Communauté propose de réorganiser les lignes, de remplacer les combinés et
de mettre en place deux appels en simultané. Le conseil donne son accord pour lancer les travaux.
DETR 2015
Les travaux de rénovation de la salle polyvalente (réfection de la toiture, ravalement de la
façade), sont éligibles à la Dotation des Equipements des Territoires Ruraux.
Le conseil valide la proposition du Maire d’inscrire ce dossier pour l’année 2015.
Taxe d’Aménagement
Pour continuer à percevoir la TA instaurée en 2011, la nouvelle délibération doit préciser en ces termes « la présente délibération est reconductible d’année en année sauf renonciation expresse » et ne pas mettre de date de fin.
Le conseil approuve la proposition du Maire de reprendre la délibération.
Espace Naturel Sensible
Le conservatoire d’espaces naturels propose de rénover une ancienne zone humide vers les
peupliers. Le projet consiste à abattre les arbres matures, mise en place des deux mares, et de
mettre le reste en pâture. Le conservatoire prévoit d’organiser des animations pour les enfants
de Malauzat.
Le conseil autorise la signature de la convention.
Tableau des effectifs
Suite au départ en retraite de Mme MICLET, la commune procèdera au recrutement d’ un(e)
cuisinier(e), ce qui donnera lieu à une réorganisation des fonctions de ce poste entre la cantine
et la garderie.
Le conseil approuve cette proposition.
Virement de crédit
La somme prévue au budget 2014 pour notre participation au Fond National de Péréquation
des Ressources est insuffisante, il faut donc prévoir un réajustement de 1893 €.
Le conseil autorise ce réajustement.
Questions diverses
Mme Suzanne MARIE ?, nous interroge sur la responsabilité de réparation d’une grille cassée
dans la zone commerciale entre Gamme Vert et Parapharm. Mr Gilles PASCAL répond que
ce n’est pas du domaine de la commune car elle se trouve sur un parking privé. Fin de séance à 19h45 heures.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL