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Compte-Rendu - articles 34 47
Compte-Rendu - articles 34 43
Document publié le Samedi 3 janvier 2015 par la commune d'Échallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 34 43)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
=
lon
CONSEIL
MUNICIPAL
SEC»
www.echallon.fr Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
27
février
2015
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
12,
votants
12.
Etaient
excusés
: Mme
Nicole
DERVIN,
Mme
Monique
JACQUIER
et M.
Jacques
HUMBERT.
A
l’unanimité,
le
Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
M.
Jean-Pierre
FLEURY.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
A
l’ordre
du
jour :
Programme
des
coupes
de
bois
2015,
Travaux
forestiers
2015,
Centre
aéré
d’Echallon:
terrain
communal,
Perspectives
financières
2015,
Questions
diverses.
Programme
des
coupes
de
bois
2015
M.
le
Maire
présente
le
programme
des
coupes
à
asseoir
en
2015
dans
les
forêts
soumises
au
régime
forestier.
Le
conseil
municipal
demande
à l’Office
National
des
Forêts
de
bien
vouloir
procéder
en
2015
au
martelage
des
coupes
pour
un
volume
del
974
m°
de
résineux
et de
2
382
m°
de
feuillus.
Il précise
la destination
des
coupes
et leur mode
de
commercialisation.
Travaux
forestiers
2015
Le
conseil
municipal
sollicite
auprès
de
la Région
une
subvention
pour
des
travaux
de
dégagement
et de
dépressage
en
forêt
communale
prévus
pour
l’exercice
2015.
Ces
travaux
sont
à
effectuer
dans
les
parcelles
41,
58
et 53
sur une
surface
de
33.78
hectares,
pour
un
montant
estimé
de
19
400.00
Euros
HT.
Centre
aéré
d’Echallon
: terrain
communal
M.
le
Maire
a rencontré
des
représentants
de
la mairie
d’Oyonnax
concernant
le projet
de
réhabilitation
du
centre
aéré
d’Echallon.
Afin
de
mener
à bien
ce
projet,
la
commune
d’Oyonnax
aimerait
acquérir
environ
10
000
m°
de
terrain
appartenant
à la commune
d’Echallon
et propose
0.50
€
le m2.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
de principe
pour
la cession
de
terrain
à la commune
d’Oyonnax.
Perspectives
financières
2015
Au
vu
des
résultats
2014,
les
perspectives
financières
laissent
entrevoir
une
baisse
très
significative
des
possibilités
d'investissement
sur
2015
et 2016.
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
:
-
d’un
courrier
de
proposition
de
vente
de
parcelles
de
terrain
à la commune :
le
conseil
municipal
décide
de
donner
suite
en
demandant
une
proposition
chiffrée
de
la part
du
vendeur,
-
du
passage
du
rallye
Aïn-jura
sur
la
commune
les
22
et
23
mai
2015
: le
conseil
donne
son
autorisation,
-
de
l’organisation
d’un
festival
arts
traditionnels
à Echallon
le 29
août
2015,
par
Les
amplis
sur
la
prairie
et Folkarambole,
-
du
compte-rendu
de
la réunion
du
comité
de
pilotage
pour
le projet
de
parachutage
à la Prairie,
-
de
deux
réunions
publiques
par
les
candidats
aux
élections
départementales
le
12
mars
à
18h30
(Jean
Deguerry)
et le
19
mars
à 19h00
(Claude
Mercier),
-
de
la réunion
d’information
organisée
par
la CCHB
pour
les
élus
le
19
mars
pour
le PLU. ÉE
Hons www.echallon.fr
La
séance
est
levée
à 23
heures
15.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché le
- 3 yags 2015 Le secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
CONSEIL
MUNICIPAL