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Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2022.89 Subventions associations sportives et culturelles)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Page 1 sur2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 JUIN 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EEE
N° 2022.89
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 15 juin 2022
L'an deux mille vingt-deux et le vingt et un juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Thérèse FOISSAC pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Lylia CHALLAL, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES ET
CULTURELLES
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Judo club Aucamville Fonbeauzard, Team Garbolino Sensas Aucamville,
Aucamville Tir à l'Arc, Toulouse-Aucamville Coureurs Occitans, Association de pêche Aucamville, ainsi que le Comité de jumelages Aucamville, la Violette dans son terroir étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Conseil Municipal du mardi 21 juin 2022
Délibération n°2022.89 : Subventions associations sportives et culturelles Page 2 sur2
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu lavis favorable de la commission sport du 13 mai 2022,
Vu l'avis favorable de la commission culture du 30 mai 2022,
Entendu l'exposé de M. FERRARI, Quatrième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d'approuver l'attribution des subventions suivantes :
SPORT
e Amicale Pétanque d’Aucamville : 1 000 euros
e Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 200 euros
e Team Garbolino Sensas Aucamville : 480 euros
e Aucamville Tir à l'Arc : 300 euros + 1 000€ de subvention exceptionnelle
e TACO: 400 euros
e Association de pêche Aucamville : 1 000 euros
CULTURE
e le Comité de jumelages Aucamville : 500 euros
e la Violette dans son terroir : 500 euros
Article 2 : d'inscrire la dépense prévue au budget communal.
Conseil Municipal du mardi 21 juin 2022
Délibération n°2022.89 : Subventions associations sportives et culturelles