Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023.155.SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES
Déliberation - DEL 2023.51 Subventions associations sportives
Déliberation - 2022.89 Subventions associations sportives et cult
Acte - 23112021 132 ACTE TPN Attribution de subventions a
Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associa
Déliberation - DEL2022143 Attribution de subvention a l associati
Déliberation - 2025.43.ATTRIBUTION SUBVENTION ASSOCIATION PERSONN
Acte - 26112020 110 ACTE TPN Attribution de subventions e
Déliberation - DEL2022144 Attribution de subvention a l associati
Déliberation - 2024.48.attribution subventions
Déliberation - DEL2022141 Attribution de subventions aux associations sportives
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022141 Attribution de subventions aux associations sportives)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Union Européenne,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022
Délibération n°2022.141 : Attribution de subventions aux associations sportives
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2022.141
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 22 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le vingt-neuf novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Véronique FABREGAS pouvoir à M. Gérard ANDRE, Mme Caroline ANDREU pouvoir à M. Patrick FERRARI, Mme Thérèse FOISSAC pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Christine MERLE-JOSE pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie VIGNE, M. Bertrand DEBUISSER, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations TLA XV, Club Karaté Aucamville, US Aucamville Handball, Aucamville Escrime, Saint-Alban Aucamville Football Club, Tennis Club Aucamville et Ju-Jitsu Aucamville étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution. Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022
Délibération n°2022.141 : Attribution de subventions aux associations sportives
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable de la commission sport du 14 novembre 2022,
Entendu l’exposé de M. FERRARI, Quatrième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
SPORT
• TLA XV : 9 000 euros
• Club Karaté Aucamville : 2 000 euros
• US Aucamville Handball : 5 500 euros
• Aucamville Escrime : 2 200 euros
• Saint-Alban Aucamville Football Club : 9 000 euros
• Tennis Club Aucamville : 3 500 euros
• Ju-Jitsu Aucamville : 1 000 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement