Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022.89 Subventions associations sportives et cult
Déliberation - DEL2022141 Attribution de subventions aux associat
Déliberation - DEL 2023.51 Subventions associations sportives
Déliberation - Deliberation n°2024.03.22 Attribution de subventio
Déliberation - DEL 035 2026 Attribution de subventions à des asso
Déliberation - attribution des subventions aux associations cultu
Acte - 23112021 132 ACTE TPN Attribution de subventions a
Acte - 26112020 110 ACTE TPN Attribution de subventions e
Déliberation - 2025 04 36 Attribution des subventions de fonction
Déliberation - Deliberation 2025.04.21a Attribution de subvention
Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associations culturelles
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023.72 : Attribution de subventions aux associations culturelles
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.72
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 15 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-cinq mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Madame Roseline ARMENGAUD, Premier Adjoint.
Présents : Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Félix MANERO pouvoir à M. Patrick FERRARI, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD.
Absent(s) excusé(s) : M. Gérard ANDRE, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. TOURNIER.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations La Violette dans son terroir et le Comité de Jumelage étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023.72 : Attribution de subventions aux associations culturelles
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable de la commission culture du 21 avril 2023,
Entendu l’exposé de M. IGOUNET, Deuxième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
• La Violette dans son terroir: 500 euros
• Comité de jumelage : 500 euros
Article 2 : d’inscrire la dépense prévue au budget communal.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement