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Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.51 Subventions associations sportives)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Union Européenne,
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Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2023
Délibération n°2023.51 : Subventions associations sportives
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.51
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 19 Pour : 19
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 7 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatorze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Francis MUSARD, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Monique PONS pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Jean- Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Judo club Aucamville Fonbeauzard, Team Garbolino Sensas Aucamville, Aucamville Tir à l'Arc, Toulouse-Aucamville Coureurs Occitans (TACO), et Association de pêche Aucamville étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2023
Délibération n°2023.51 : Subventions associations sportives
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable de la commission sport du 4 avril 2023,
Entendu l’exposé de M. FERRARI, Quatrième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
• Amicale Pétanque d’Aucamville: 1 200 euros
• Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 200 euros
• Team Garbolino Sensas Aucamville : 480 euros
• Aucamville Tir à l’Arc : 500 euros
• TACO : 400 euros
• Association de pêche Aucamville : 1 200 euros
Article 2 : d’inscrire la dépense prévue au budget communal.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement