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unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms n 2024 74
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms n 2024 74)
Thèmes du document : Environnement, Espaces terrestres et maritimes, Animaux,
Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le 09/07/2024 CS L
Publié le 09/07/2024 C
ID : 074-247400567-20240704-DEL 2024 74-DE
2024-74
Fier&Usses , ;
Le 4 juillet 2024
Le conseil de la communauté de communes Fier et Usses, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire à Sillingy à la CCFU, à 19h00 sous la présidence de M. Henri CARELLI.
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Date de convocation du conseil de communauté : 28 juin 2024
Nombre de conseillers : en exercice 32 - présents 21 - votants 31.
Présents :
Pierre AGERON, Yolande BAUDIN, Carole BERNIGAUD, Christian BOCQUET, Dominique BOUVET,
Henri CARELLI, Jean-Pierre CHAMBARD, Roger DALLEVET, Elodie DONDIN, Fabienne DREME, Luc
DUBOIS, Karine FALCONNAT, Christophe GUITON, Sylvie LE ROUX, Cécile LOUP FOREST, Christiane MICHEL, Séverine MUGNIER, Roland NEYROUD, Henri PERRIN, Maly SBAFFO, Brigitte TERRIER
Procurations :
Thomas BIELOKOPYTOFF à Elodie DONDIN
Elisabeth BOIVIN à Christophe GUITTON
Jacqueline CECCON à Christiane MICHEL
Rocco COLELLA à Séverine MUGNIER
Sophie FORNUTO à Luc DUBOIS
Yves GUILLOTTE à Christian BOCQUET
Philippe LANGANNE à Roger DALLEVET
Virginie MATHIEU à Maly SBAFFO
Michel PASSETEMPS à Henri CARELLI
Yvan SONNERAT à Karine FALCONNAT
Excusé : François DAVIET
Secrétaire de séance : Pierre AGERON
N° 2024-74 : Autorisation à donner au Président pour l'attribution et le versement de subventions
aux écoles du territoire pour des animations natures - année 2024-2025
Monsieur Henri CARELLI, Président, rapporteur
Depuis plusieurs années la Communauté de Communes Fier et Usses s'engage pour la préservation de la biodiversité et la sensibilisation des habitants aux problématiques environnementaies. En 2023, la CCFU a budgété 6 000 € pour la réalisation d'animations à destination des scolaires. Le coût d'un cycle de 3 animations est d'environ 1 200 €. La CCFU avait proposé une participation à hauteur de 1 000 € par cycle d'animations, et donc le financement de 6 cycles d'animations sur l'année scolaire 2023-2024. Suite à la satisfaction des enseignants ayant bénéficié de cette action et des animations subventionnées, le dispositif a été renouvelé dans le cadre du budget 2024, aussi la CCFU proposera le financement de 6 nouveaux cycles d'animations aux écoles du territoire sur l'année scolaire 2024-2025.
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES - 61 Route du Stade - 74330 SILLINGY Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le 09/07/2024
Publié le 09/07/2024 S L Gr
ID : 074-247400567-20240704-DEL 2024 74-DE
Les projets éligibles seront des cycles d'animations comprenant au minimum 3 animatlons
d'une demi-journée dont au moins 1 sortie sur le terrain {site à proximité de l'école ou site naturel du territoire de la CCFU). Ces animations devront concerner priorilairement les élèves d'élémentaire (CP à CM2). La thématique du projet est laissée au choix de l'enseignant mais devra obligatoirement s'intégrer dans la découverte de la biodiversité sauvage [faune, flore, milieux, corridors écologique, vie du sol...}. Afin de permettre à plusieurs écoles du territoire de bénéficier de ce projet, 1 seule classe sera subventionnée par école. Les dossiers de demande de subvention sont à retourner par les écoles avant le 15 novembre 2024.
L'attribution d'une subvention se fera par ordre d'arrivée des dossiers. Mi-novembre, si la totalité des cycles subventionnables n'a pas été sollicitée, les écoles ayant déposé un dossier seront recontactées afin de permettre à une seconde classe de bénéficier d'une subvention. Le choix de la structure d'éducation à l'environnement accompagnant l'école sur ce projet
est libre.
il est proposé au conseil communautaire :
D'approuver le versement de 6 subventions d'un montant de 1 000 € chacune, soit
un total de 6 000 €, aux écoles du territoire pour soutenir la réalisation de cycles
d'animations nature.
- D'autoriser le Président à effectuer les démarches et à signer tous documents afférents à la présente délibération.
Le conseil communautaire adopte à l'unanimité ces propositions.
Le Président certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.
Le Président, Le secrétaire de séance,
Henri CARELLI Pierre AGERON
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES - 61 Route du Stade - 74330 SILLINGY