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Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 05 07 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Travail et emploi,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 05 juillet 2024 à 18 h 30
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 10 Convocation du 28/06/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents: Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE et Gérard DURAND, Maire (M. Dominique RAVAULT est arrivé au début des questions diverses).
Absents, excusés et pouvoirs : M. Aimé MAIERON = pouvoir à M. Gérard DURAND M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Patrice LARONZE
M. Dominique RAVAULT = pouvoir à M. Patrick JURY
Absente : Mme Marion ALEXANDRE
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 026_2024 :
Subvention pour les Bandalous
Le Conseil Municipal donne son accord pour l'attribution d’une subvention 2024 aux Bandalous.
Délibération n° 027_2024 :
Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance (maintien de salaire) des agents
Le Conseil Municipal décide de donner mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau départemental et pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance pour la couverture du risque Prévoyance.
Délibération n° 028_2024 :
Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque Santé (mutuelle) des agents
Le Conseil Municipal décide de donner mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau départemental et pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance pour la couverture du risque Santé.
Délibération n° 029_2024 :
Cession d’une parcelle communale AB n° 113
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la cession de cette parcelle
Délibération n° 030_2024 :
Règlement et tarifs garderie périscolaire pour 2024-2025
Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier ledit règlement et de reconduire les tarifs de l’année scolaire précédente.
Délibération n° 031_2024 :
Tarifs encarts publicitaires pour « SAINT-PIERRE LE MAG 2025 » Le Conseil Municipal décide de reconduire les tarifs de 2024 pour 2025.