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Déliberation - Liste des Deliberations du 11 07 2022
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 11 07 2022)
Thèmes du document : Transports, Famille, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 11 juillet 2022 à 18 h 30
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 9 Convocation du 1/07/2022
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Marion ALEXANDRE, Agnès GRILLOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD), Patrick JURY, Patrice LARONZE et Gérard DURAND, Maire.
Absents. excusés et pouvoirs :
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Aimé MAIERON = pouvoir à M. Patrice LARONZE
Mme Maria DRABOWICZ = pouvoir à Mme Agnès GRILLOT
Mme Christelle GUILLEMINOT = pouvoir à Mme Rosaria SWIADEK M. Dominique RAVAULT = pouvoir à M. Patrick JURY
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 020 2022 :
Désignation d’un délégué au SMABVD (Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin Versant de la Dheune) A l’unanimité, désignation de M. Stéphane GIRARD, 1° adjoint
Délibération n° 021 2022 :
Signature avec EPF d’une convention de mise à disposition en vue d’une opération de réhabilitation (projet
lotissement Champ de la Ranche)
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal
Délibération n° 022 2022 :
Contrat d’apprentissage pour un CAP AEPE (Accompagnement Educatif Petite Enfance) A l’unanimité, refus du Conseil Municipal
Délibération n° 023 2022 :
Contrat à Durée Déterminée - Aide pour l’enseignante des GS-CP A l’unanimité, accord du Conseil Municipal
Délibération n° 024 2022 :
Service de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du 1° degré des Communes de Le Breuil, Ciry le Noble, St Bérain sous Sanvignes, St Pierre de Varennes et St Sernin du Bois. Autorisation
de signature d’un acte spécial de sous-traitance.
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal