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Procès Verbal - PV CM 07.03.2025 signé
Procès Verbal - PV CM23.02.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM23.02.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
23/02/2024
(à = © Ÿ u)
PROCES-VERBAL
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la VILLE
de
SECLIN,
convoqué
le 16
février
par
Monsieur
le Maire,
s'est
assemblé
en
salle
Ronny
Coutteure
sous
la
présidence
de
Monsieur
François-Xavier
CADART,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Fouad
Eddine
EL
GHAZI
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 33
Présents
: 24
Votants
: 31 30
pour
la délibération
n°
9
Étaient
présents
:
CADART
François-Xavier,
Maire,
SERRURIER
Didier,
MASSET
Amandine,
LEMAITRE
Olivier,
RACHEZ
Marie-Chantal,
GOUILLIARD
Emmanuel
(absent
à 20H21
—
délibération
9),
GABREL
Cécile,
SPOTBEEN
Michel,
Adjoints.
MILLE
Roger,
CARLIER
Hervé,
HOGUET
Dominique,
BAEYENS
Marcelle,
LESCROART
Daniel,
WEKSTEEN
David,
HUGUET
Caroline,
LEGRAND
Pierre,
FRERE
Francine,
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
PELLIZZARI
Rachel,
PACINI
Antoine,
Conseillers
Absents
excusés
:
BACLET
Christian,
procuration
à CADART
François-Xavier
GAUDEFROY
Stéphanie,
procuration
à
LEMAITRE
Olivier
MAKSYMOWICZ
Laurence,
procuration
à
CARLIER
Hervé
ROSENBERG-LIETARD
Amandine,
procuration
à
SERRURIER
Didier
EL
MESSAOUDI
Samira,
procuration
à
MASSET
Amandine
CORBEAUX
Éric, procuration
à DAL
Perrine
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
procuration
à DECRAENE
Pierre
Absents : VANDENKERCKHOVE
Didier
ADORNI
Christel, 10.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Sommaire
NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
19/01/2024
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DÉCISIONS
MUNICIPALES
&
ÉTAT
DES
MARCHÉS
AU
16/02/2024
COMMISSION
FINANCES
-
RESSOURCES
HUMAINES
-
RESTAURATION
- SUIVI
DES
MARCHÉS
PUBLICS 1.
Débat
d'orientation
budgétaire
2.
Fonds
de
concours
transition
énergétique
et
bas
carbone
-
Atiribution
de
subvention
à
la
commune
et signature
de
la convention
entre
la commune
et la MEL
3.
Renouvellement
de
l'adhésion
à l'APVF
—
2024
4.
Création
d'un
poste
dans
le cadre
du
dispositif
adultes-relais
5.
Création
de
4 emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
6.
Création
d'emplois
et
recrutement
en
Contrat
d'Engagement
Éducatif
COMMISSION
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
ET
TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
7.
Aide
communale
à la suppression
de
nids
de
frelons
asiatiques
-
Délibération
cadre
8.
Adhésion
et conférence
du
Groupement
Sanitaire
Apicole
du
Nord
(GSAN)
9.
Piégeage
des
frelons
asiatiques
10.
Attribution
de
subvention
d'équipement
à des
particuliers
COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
11.
Appel
à Manifestation
d'Intérêt
Métropolitain
—
Bibliothèque
numérique
métropolitaine
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
12.
Reconduction
de
la tarification
de
la crèche
familiale
Les
p'tits
loups
13.
Reconduction
de
la tarification
du
multi-accueil
club
Les
p'tits
loups
COMMISSION
URBANISME
- MOBILITÉ
— TRAVAUX
-
QUALITÉ
DE
L'ESPACE
PUBLIC
14.
Délibération
cadre
relative
à l'organisation
du
concours
des
maisons
et balcons
fleuris
COMMISSION
ACTION
SOCIALE
-
INTERGÉNÉRATIONNEL
15.
Attribution
d'une
subvention
à LMH
dans
le cadre
du
programme
OCTAVE
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sur
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internet
de
la municipalité
www.ville-seclin.fr
Rubrique
: actualités
Et/ou
Utilisez
l'outil
de
recherche Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Monsieur
le
Maire:
Avant
de
démarrer
ce
Conseil
Municipal,
alors
que
nous
allons
évoquer
dans
quelques
instants
le débat
d'orientation
budgétaire
qui
va
initier
la
période
budgétaire
à
laquelle
nous
allons
être
amenés
jusqu'au
vote,
qui
nous
conduira
jusqu'au
vote
du
budget
primitif
le 5 avril
prochain,
je
ne
me
voyais
pas
démarrer
ce
Conseil
Municipal
sans
avoir
une
pensée
profonde,
attristée,
pour
Julien
SERAFINI
qui
nous
a
quittés
il y
a
quelques
semaines.
Avoir
une
pensée
très
émue
pour
ses
parents,
ses
proches,
sa
famille,
pour
le
service
également
qui
travaillait
à
ses
côtés
et
qui
prenait
le
soin
de
vraiment
porter
un
budget
d'une
bonne
facture.
Bien
évidemment,
à
l'occasion
de
ce
débat
d'orientation
budgétaire,
toutes
nos
pensées
se tourneront
vers
lui parce
qu'il
avait
vraiment
le sens
du
service
public
et la volonté
de
nous
aider
à présenter
un
budget
d'une
certaine
facture.
En
sa
mémoire,
si
vous
en
êtes
d'accord,
je
vous
invite
à
bien
vouloir
l'honorer
par
une
minute
de
silence.
Je
vous
remercie. il est procédé
à une
minute
de
silence.
Monsieur
le Maire
: Je
vous
remercie.
Nous
entamons
le déroulé
de
ce
Conseil
Municipal.
1. NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121.15
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Le
Maire
propose
aux
Conseillers
Municipaux,
qui
acceptent,
de
nommer
Fouad
Eddine
EL
GHAZI,
Secrétaire
de
séance.
2. APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
19/01/2024
Monsieur
le
Maire
: Y
a-til
des
observations
par
rapport
à ce
procès-verbal
? On
avait
pu
échanger
en
conférence
des
Présidents,
a
priori,
il n'y
avait
pas
de
difficulté.
Nous
pouvons
considérer
ce
procès-
verbal
comme
approuvé.
PROCÈS-VERBAL
approuvé
à l’unanimité
3.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Monsieur
le Maire:
Tout
d'abord
vous
informer
que
le
6
novernbre
dernier
la
MEL a
lancé
son
premier
budget
participatif
pour
constituer
un
héritage
innovant
dans
la
perspective
des
Jeux
olympiques
et
paralympiques
2024,
un
budget
participatif
doté
à hauteur
de
1 200
000
£. À
ce jour
205
projets
ont
été
déposés
sur
cette
première
édition
dont
cinq
projets
pour
Seclin.
Un
projet
a
été
jugé
conforme
aux
critères
retenus
par
la
MEL
sur
ce
budget
participatif.
Il s'agit
d'une
proposition
de
City
Stade
qui
a été
portée
par
l'association
Les
Enfants
de
Burgault,
puisque
la condition
est
que
le portage
soit fait par
des
personnes
ou
des
associations.
La
commune
est
invitée
à répondre
à cet
appel
à projets.
Le
City
Stade
est
envisagé
à
proximité
immédiate
du
groupe
scolaire
Durot
et
il est
souhaité
dans
une
perspective
d'installation
inclusive,
pour
un
budget
estimé
à
150
000
€.
Si je vous
en
informe
c'est
parce
que
l'avis
de
la
commune
est
requis
par
rapport
à
cette
intégration
dans
le
dispositif
du
budget
participatif,
s'agissant
d'un
foncier
communal,
ce
dispositif
serait
déployé
sur
le
foncier
communal
et
des
précautions
sont
prises
pour
éviter un
projet
en
contradiction
avec
les
projets
communaux,
raisons
pour
lesquelles
nous
sommes
sollicités
pour
avis.
J'entends
émettre
un
avis
favorable
sur ce
projet
porté
par
cette
association,
donc
je
tenais
à
en
informer
tout
un
chacun.
Je
félicite
l'association
pour
son
engagement
à nos
côtés
et
son
investissement
au
service
du
quartier.
Comme
je
l'indiquais,
il s'agit
du
premier
avis
par
la
MEL
qui
constitue
seulement
une
première
étape.
On
n'est
pas
encore
au
stade
de
l'attribution
des
fonds
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet.
Ce
projet
devra
passer
en
instruction
auprès
de
la
MEL
avec
une
anaiyse
de
la
faisabilité
financière,
de
l'opportunité,
avec
les
retombées
attendues
pour
le territoire.
Enfin,
s’il
passe
ce
stade,
il pourra
être
présenté
en
Commission
du
budget
participatif
chargée
de
la
sélection
finale
des
projets
à
l'échelle
du
territoire
métropolitain.
Nous
sommes
heureux
que
ce
projet,
porté
par
une
association,
ait
pu
obtenir
les
faveurs
de
la
Métropole
au
titre
du
budget
participatif,
et
bien
évidemment
nous
serons
dans
l'accompagnement
plein
et entier
de
ce
dispositif. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024.
Autre
information,
celle
relative
à
une
décision
portée
en
CCAS,
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
d'hébergement
d'urgence
destiné
aux
personnes
victimes
de
violences
intrafamiliales.
C'est
un
projet
qui
a
été
porté
depuis
deux
et
derni
maintenant
par
Madame
RACHEZ
et je tenais
à
l'en
remercier.
Ça
n’a
pas
été
une
sinécure
de
mettre
autour
de
la table
un
certain
nombre
de
partenaires,
Vilogia,
puisque
ce
logement
d'hébergement
d'urgence
fera
l'objet
d'un
bail
avec
Vilogia.
Madame
RACHEZ
a
dû
renconîrer
un
certain
nombre
de
bailleurs
pour
essayer
de
les
convaincre
du
bienfait
et
de
l'intérêt
de
ce
dispositif.
Nous
serons
également
accompagnés
par
le
Département
et
par
la
préfecture
sur
ce
dispositif.
Au-delà
d'être
une
coquille
vide,
l'objectif
n'étant
pas
d'offrir
un
logement,
c'est
aussi
d'accompagner
les
personnes
qui
se
trouvent
confrontées
à
ces
situations
douloureuses,
dans
leurs
démarches
administratives
et juridiques
pour
obtenir
des
ordonnances
d'éloignement
le
plus
rapide
possible,
pour
pouvoir
se
projeter
davantage
sur
l'avenir.
Par
le
biais
de
l'association
SOLFA,
c'est
ce
dispositif
et ce
cadre
qui
seront
un
cadre
d'accompagnement.
Je tenais
à vous
en
informer,
informer
la
population
également
que
ce
logement
sera
mis
à disposition
dès
que
la convention
sera
signée.
Merci,
Madame
RACHEZ.
Autre
information
que
je tenais
à
porter
à votre
connaissance,
celle
d'une
décision
de
justice
qui
a été
rendue
le 24
janvier
dernier,
dans
le cadre
d’une
affaire
qui
nous
avait tous
émus,
celle
des
profanations
de
sépultures
au
sein
du
cimetière
de
Burgault.
Il
s'agissait
de
profanations
qui
étaient
effectuées
depuis
un
certain
nombre
d'années
maintenant.
L'auteur
des
faits
a
été
confondu
et
retrouvé
uniquement
grâce
au
dispositif
de
vidéoprotection,
puisque
c’est
sa
plaque
minéralogique
qui,
par
le
bénéfice
de
la vidéoprotection,
a
pu
être
confondue,
avec
une
remontée
d'information
qui
a
permis
de
remonter
jusqu'à
cet
individu.
Il
a
donc
été
poursuivi.
Dans
le
cadre
d'une
CRPC,
comparution
en
reconnaissance
préalable
de
culpabilité,
il
a
été
condamné
sur
l'action
publique
à
six
mois
d'emprisonnement
avec
sursis,
à
une
interdiction
de
paraître
dans
certains
lieux,
dont
le
cimetière
de
Seclin,
bien
évidemment,
sur
une
durée
de
cinq
ans.
Pour
les
parties
civiles,
puisqu'il
y avait
des
parties
civiles
qui
s'étaient
constituées
dans
cette
affaire,
dont
la
Ville
de
Seclin,
je
vous
en
avais
informés,
je
ne
vais
pas
rentrer
sur
le
détail
des
indemnisations
des
proches
familiaux
des
tombes
qui
ont
été
profanées.
Je
vous
indique
simplement
que
la Ville, en
qualité
de
partie
civile,
a obtenu
la condamnation
de
cette
personne
à
hauteur
de
4 875
€,
le
montant
des
réparations
rendues
nécessaires
à
l'issue
de
ces
profanations.
Je
tenais
à vous
en
informer,
avec
cette
réserve
toutefois
que
cette
personne
a fait
appel
de
cette
décision.
La
décision
n'est
pas
définitive,
mais
je
tenais
toutefois
à
vous
informer
de
l'évolution
de
ce
dossier.
Je
vous
tiendrai
informés
bien
évidemment
des
suites
qui
seront
données
à
l'occasion
de
cet
appel.
Il me
semble
qu'il
n'a
fait
appel
que
des
intérêts
civils,
pas
sur
l'action
publique.
Si
on
en
est
à
cette
procédure-là,
c'est
qu'il
reconnaît
sa
culpabilité,
sinon
on
ne
serait
pas
passé
en
CRPC
et
vu
qu'il
a
été
condamné
assez
lourdement
à
des
dommages
et
intérêts,
je
pense
qu'il
ne
fait
appel
que
sur
les
intérêts
civils, je tenais
à vous
en
informer.
Nous
pouvons
passer
aux
décisions
municipales.
4.
DÉCISIONS
MUNICIPALES
&
ÉTAT
DES
MARCHÉS
AU
16/02/2024
Monsieur
le Maire :
YŸ a-t-il
des
observations
par
rapport
aux
décisions
municipales
? On
a
pu
évoquer
ce
sujet
en
conférence
de
Présidents,
il ne
semblait
pas
y avoir
de
difficultés.
Madame
PRUNES
: Concernant
l'hébergement
d'urgence
qui
va
être
mis
en
place.
Monsieur
le Maire
: C'est
hors
sujet.
Si vous
voulez,
vous
en
parlerez
ultérieurement.
Ce
n’est
pas
dans
le
sujet.
Là,
on
est
sur
les
communications.
Madame
PRUNES :
Oui, j'ai des
questions.
Je
ne
peux
pas.
Monsieur
le
Maire
: Sur
les
communications,
sur
le
marché.
Les
questions
sur
le
logement
d'urgence,
vous
pourrez
les
poser
ultérieurement.
Là,
on
est
sur
l'état
des
marchés,
y a-t-il
des
observations
?
Monsieur
PACINI:
Le
marché
23-155.
On
s'interroge
sur
le
nombre
de
marchés
infructueux
qui
concernent
les
étanchéités,
les
toitures.
Je
voudrais
une
précision
sur
le lot 3.
Dans
la
première
page,
on
a
bien
le lot 3
pour
un
montant
qui
va
jusqu'à
20
000
€
HT
maximum
par
an
et derrière
on
a aussi
le
lot 3 qui
est
affecté
à une
entreprise
avec
un
montant
différent
qui
va
à 9 800
€
HT.
On
voulait
savoir
si
c'était
ie même
lot. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Monsieur
le
Maire
: Comme
je
l'avais
précisé
en
conférence
des
Présidents,
cette
question
qui
aurait
pu
être
soulevée
lors
de
la conférence
des
Présidents
ne
l’a pas
été,
donc
on
découvre
votre
question.
On
va
faire
les
recherches
et on
vous
répondra.
On
a bien
enregistré
votre
question.
Monsieur
PACINI
: D'accord.
Sur
le
même
principe,
puisque
ça
fait
deux
ans
maintenant,
Monsieur
CADART,
que
l’on
était
à
la
même
assemblée
générale
au
tennis,
où
en
est-on
de
la
réparation
de
la
toiture
avec
les
fuites
?
Monsieur
le Maire
: C'est
en
cours.
Vous
savez,
ce
n'est
pas
la seule
toiture
qui fuit.
Les
Restos
du
Cœur,
on
vient
de
faire
les
réparations,
la bibliothèque
c'était
une
catastrophe.
Monsieur
PACINI
: Je
vous
pose
la
question
parce
qu'il
y
a
deux
ans,
vous
aviez
promis
que
ça
allait
être
fait, donc
ce
n'est
pas
fait.
Monsieur
le
Maire:
J'ai
promis
à tout
le
monde
de
réparer
les
toitures.
Je
sais
que
vous
pratiquez
le
tennis
et que
vous
êtes
particulièrement
intéressé
par
ce
sujet.
Monsieur
PACINI
: Comme
d'autres.
Monsieur
le
Maire:
Nous
réparons
toutes
les
toitures.
Pas
d'autre
observation
?
Nous
pouvons
donc
passer
au
débat
d'orientation
budgétaire.
Madame
HUART
: J'avais
aussi
une
question
sur
deux
autres
marchés.
On
l'avait
déjà
soulevé
la
fois
dernière,
les
prestations
de
captation
vidéo,
ça
nous
paraît
être
des
montants
assez
importants,
13
920
€.
Monsieur
le Maire
: Captation
vidéo,
c'est
pour
les
Conseils
Municipaux.
Madame
HUART
:
C'est
ça.
On
trouve
que
c'est
vraiment
énorme
pour
ce
qui
est
réalisé.
Deuxième
question
sur
la rallonge
du
budget
mise
sur
la maîtrise
d'œuvre
de
ia salle
des
fêtes.
Le
marché
22
030.
On
rajoute
à
peu
près
250
000
€
sur
des
études,
donc
on
arrive
à
un
marché
qui
est
à
942
000
€
HT.
Juste
sur
les
études,
que
justifie
ce
surcoût
? Qu'est-ce
qu'on
n'avait
pas
prévu
au
départ
pour
devoir
metire
cette
rallonge
qui
est
quand
même
énorme
par
rapport
au
prix
de
base
du
marché
?
Monsieur
le
Maire:
Sur
la
captation
d'images,
la
mise
en
concurrence
a
été
faite,
donc
tout
a
été
fait
dans
les
règies
de
l’art.
Je
précise
simplement
que
c'est
un
dispositif
nouveau
qui
permet
à
la
démocratie
de vivre
mieux
qu'elle
ne
le faisait
par
le passé
puisqu'avant
le Conseil
Municipal
était
certes
ouvert
au
public,
mais
il n'était
pas
visible
pour
l'ensemble
des
Seclinois.
C'est
un
dispositif
qui
a
un
certain
coût
et la mise
en
concurrence
a été
faite
en
total
respect
des
procédures
des
marchés
publics.
Concernant
la
salle
de
fêtes,
on
vous
répondra
également.
Monsieur
LEMAITRE,
vous
avez
peut-être
une
information
sur
ce
point
?
Monsieur
LEMAITRE
: Comme
chacun
le sait,
le coût
de
la maîtrise
d'œuvre
est
un
pourcentage
de
coût
des
travaux.
Donc,
comme
le coût
des
travaux
a augmenté...
Madame
HUART
: Ça
ne
me
rassure
pas.
Monsieur
LEMAITRE :
Donc,
le coût
des
travaux
a augmenté
du
fait de
prise de
connaissance
d'un
sous-
sol
délicat,
de
devoir
renforcer
la
dalle
porteuse
des
gradins
rétractables
pour
un
fonctionnement
pérenne.
Se
rajoutent
aussi
des
fouilles
archéologiques
puisque
l’on
est
dans
un
cœur
de
ville,
l'augmentation
des
travaux
amène
l'augmentation
du
coût
de
la
maîtrise
d'œuvre.
Pour
autant,
on
est
de
nouveau
sur
80
%
de
subvention,
donc
il faut
relativiser
ce
coût
de
réalisation.
Monsieur
le Maire: C’est
ce
que
j'allais
préciser,
on
est
sur
un
cofinancement
à 80
%.
Madame
HUART
: Je
sais
que
vous
aimez
bien
parler
des
subventions,
mais
que
l'argent
soit
dépensé
par Seclin
ou
par ailleurs,
ça
reste
de
l’argent
public,
ce
sont
les
mêmes
impôts
qui
produisent
cet argent
public.
Quand
il y a des
dérives
budgétaires,
peu
importe
d'où
vient
l'argent,
ça
me
dérange
tout
autant. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Monsieur
le
Maire:
Il n’y
a
pas
de
dérive
budgétaire,
Madame
HUART,
vous
êtes
excessive
dans
vos
propos,
il y a
une
prise
en
considération
de
l'augmentation
des
matières
premières,
tout
cela
impacte
forcément
le
projet.
Je
précise
également
que
si
la
salle
des
fêtes
avait
été
entretenue
correctement
par
le
passé,
on
n'aurait
pas
dû
engager
de
tels
montants
puisque
c'est
devenu
une
véritable
passoire
énergétique.
Financement
à
80
%,
certes
c'est
l'impôt,
mais
je
préfère
aller
chercher
des
subventions
plutôt
que,
comme
par
le
passé,
ne
pas
aller
les
chercher
et
faire
supporter
l'intégralité
des
coûts
uniquement
par
les
Seclinois
et
donc,
au
final,
ne
pas
faire
grand-chose.
Monsieur
LEMAITRE,
vous
souhaîitiez
apporter
des
compléments
d'information
?
Monsieur
LÉMAÎTRE:
Tout
simplement
pour
dire
que
l'ambition
du
projet
va
sur
le fait
que
quand
on
réhabilite,
on
réhabilite
bien
puisque
la performance
énergétique
de
ce
bâtiment
répondra
aux
exigences
de
2050.
Vous
verrez
que
l'on
fera
la même
chose
sur
le local
de
police,
qui
va
être
aussi
réhabilité.
On
pousse
l'exercice
et
ça
peut
expliquer
des
surcoûts,
mais
c'est
au
bénéfice
de
l'environnement,
donc
quitte
à le faire, faisons-e
bien.
L'avantage
c'est
que
les
suivants
n'auront
pas
besoin
d'y revenir.
On
est
rentré
dans
cette
logique-là,
l'action
se
mène
jusqu'au
bout
et jusqu'à
une
échéance
de
2050,
ça
paraît
loin,
mais
qui
nous
est
guidée
par
la réglementation.
Monsieur
le Maire
: Je
précise
simplement,
et on
conclura
le propos
sur ce
point,
que
l'on
porte
le niveau
d'excellence
sur
la réhabilitation
et notamment
sur
l'application
du
décret
tertiaire
sur
un
niveau 3, je
ne
sais
pas
si
ça
vous
parle,
mais
en
tout
cas
c'est
le
niveau
le
plus
poussé
d'excellence,
ce
qui
explique
aussi
le
fait
à
un
moment
donné
d'avoir
des
coûts
qui
peuvent
se
rajouter.
Mais,
parce
que
nous
essayons
d'atteindre
ce
niveau
d'excellence
là, cela
nous
permet
d'aller
chercher
des
subventions
plus
importantes
à
l'échelle
de
la
Région
ou
sur
des
fonds
FEDER.
Des
fonds
FEDER,
des
fonds
européens
pour
atteindre
ce
niveau
de
80
%
de
subvention
plutôt
que
ce
soit
les
Seclinois
qui
paient
tout
intégralement
la réparation
des
travaux,
et comme
on
n'aurait
pas
les
moyens
de
le faire, rien
ne
pourrait
être
fait.
Monsieur
LEGRAND,
je vous
laisse
la
parole,
en
l'absence
de
Monsieur
BACLET,
convalescent,
pour
procéder
à la déclinaison
initiale
du
débat
d'orientation
budgétaire.
5.
COMMISSION
FINANCES
- RESSOURCES
HUMAINES
-
RESTAURATION
- SUIVI
DES
MARCHÉS
PUBLICS
Délibération
n°
1
DÉBAT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
Monsieur
LEGRAND:
Merci,
Monsieur
le
Maire,
bonsoir
à
tous.
Avant
toute
chose,
nous
tenons
à
remercier
les
services
pour
le travail
effectué,
surtout
au
regard
du
contexte
que
vous
connaissez
tous.
Vous
avez
un
PowerPoint
qui
va
illustrer
le
propos,
ce
qui
sera
plus
facile
et
plus
digeste,
je
pense,
qu'une
simple
succession
de
chiffres,
avec
quatre
parties.
Tout
d'abord
un
rappel
du
contexte
qui
sera
suivi
du
cadrage
et
du
calendrier
budgétaire
pour
2024;
nous
vous
rappellerons
quelles
seront
les
étapes
pour
l'élaboration
du
prochain
budget ;
l'atterrissage
de
l'exercice
20723
et enfin
le budget
primitif
prévisionnel
2024
et sa
prospective,
sachant
que
le budget
sera
voté
le 5 avril.
Tout
d'abord,
le
contexte.
Contexte
géopolitique
et macroéconomique
international
Un
contexte
de
crise
géopolitique
majeure
(Guerre
en
t
Ukraine,
Conflit
israélo-palestinien)
entrainant
des
Ù
répercussions
économiques
importantes
Ï
Un
contexte
économique
mondial
marqué
par
l'aggravation
Î
de
la
crise
économique
chinoise
et
une
baisse
de
l'inflation
à
l'échelle
planétaire
(après
une
forte
hausse
sur
l'année
2022)
couplée
à
des
taux
d'intérêt
élevés
Un
contexte
environnemental
préoccupant
au
regard
des
résultats
mitigés
de
la
COP
28 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Le
contexte,
vous
le
connaissez
tous
de
par
votre
connaissance
des
médias,
c'est
un
contexte
géopolitique
et
macro-économique
international
sur
lequel
je
ne
vais
pas
m'appesantir,
nous
ne
sommes
pas
sur
CNEWS.
Il y a
quand
même
un
contexte
de
crise
géopolitique
majeure
et
également
qui
porte
dans
son
sillage
un
contexte
économique
mondial
fortement
aggravé
par
la crise
économique
chinoise
et une
baisse
de
l'inflation
à
l'échelle
planétaire
puisque
la Chine
connaît
même
une
défiation.
Et le contexte
environnemental
reste
très
préoccupant
au
regard
des
résultats
mitigés
de
la COP
28.
Contexte
national
En
France: Une
crise
énergétique
majeure
ayant
entrainé
une
explosion
du
coût
des
fluides.
Encore
+
10%
sur
l'électricité
en
2024
- Hausse
des
denrées
alimentaires
et
des
matières
premières
qui
à
fortement
impacté
«
le
panier
du
Maire
»
(de
manière
encore
plus
substantielle
que
celui
des
ménages)
- Une
économie
qui
patine
(baisse
du
PIB,
croissance
lente,
hausse
du
chômage,
marché
immobilier
en
berne)
et une
crise
sociale
qui
resurgit
(manifestations
des
agriculteurs,
mouvements
de
grève
interprofessionnels)
Au
niveau
du
contexte
national,
effectivement
nous
subissons
depuis
deux
ans
une
crise
énergétique
majeure,
10
%
de
l'électricité
en
plus
sur
nos
factures
en
2024,
une
hausse
des
denrées
alimentaires
et
des
matières
premières
qui
a
fortement
impacté
le
panier
du
maire.
Une
économie
qui
patine
avec
la
baisse
du
PIB,
la
croissance
lente,
la
hausse
du
chômage,
sans
oublier
les
mécontentements
sociaux
auxquels
nous
assistons
depuis
plusieurs
mois.
La
loi de
finances
et
la loi
de
programmation
des
finances
publiques Les
mesures
de
la
loi
de
finances
ayant
un
impact
direct
à
Seclin:
- Bases
fiscales
en
hausse
de
3,9%
- Hausse
de
la DGF
de
320M£
dont
140ME
sur
la
DSU
;
-
Enveloppe
complémentaire
pour
les
«
France
Services
»:
+
55,7M€ - Un
nouveau
calcul
des
bases
de
THRS
(résidences
secondaires)
et THLV
(logements
vacants)
- Hausse
du
FCTVA
La
loi de
programmation:
Les
concours
financiers
de
l'Etat
aux
collectivités
revalorisés
chaque
année
et
des
mesures
exceptionnelles
qui
ont
été
importantes
en
2023
Instauration
d'un
objectif
non-contraignant
d'évolution
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
au
niveau
national
fixé
à
+2,0%
en
2024
Dans
ce
cadre,
il
convient
de
rappeler
la
loi
de
finances
et
la
loi
de
programmation
des
finances
pubiiques.
|| y a différentes
mesures
de
la loi de
finances
qui
ont
un
impact
direct
à Seclin.
Tout
d'abord
avec
les
bases
fiscales
qui
sont
en
hausse
de
3,9
%, la hausse
de
la dotation
globale
de
fonctionnement
de
320
millions
d'euros,
dont
140
millions
sur
la
DSU.
Une
enveloppe
complémentaire
pour
les
France
services. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Un
nouveau
calcul
des
bases
de
THRS,
taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires
et
pour
les
logements
vacants
et
la
hausse
de
la
FCTVA,
la TVA
pour
laquelle
nous
sommes
dédommagés
d'une
partie
de
son
reversement.
La
loi
de
programmation,
les
concours
financiers
de
l'État
qui
ont
été
revalorisés
et
qui
seront
encore
revalorisés
cette
année
et
l'instauration
d’un
objectif
non
contraignant
d'évolution
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
au
niveau
national
à
+
2%
en
2024.
Non
contraignant,
cela
veut
dire
que
nous
ne
subissons
pas
de
pénalité
si
nous
ne
respectons
pas
ce
+ 2 %
qui
est
prévu
pour
2024,
Contexte
local
A
SeclinL'audit
patrimonial
commandité
par
la
municipalité
fait
état
d'un
patrimoine
vieillissant
et
insuffisamment
entretenu
ces
dernières
décennies.
(Plus
de
30ME€
à
dégager
pour
remettre
en
état
nos
bâtiments)
Une
masse
salariale
historiquement
élevée.
Même
si
sa
part
diminue
dans
les
dépenses
de
fonctionnement
grâce
au
travail
entrepris,
elle
reste
1 fois
plus
élevée
que
la
moyenne
Une
volonté
de
maintenir
un
haut
niveau
de
service
public
et
de
garantir
une
qualité
de
vie
au
travail
pour
les
agents
Un
engagement
politique
fort
:
l'absence
d'augmentation
d'impôts
Le
contexte
local.
À
Seclin,
un
audit
patrimonial
commandité
par
la
municipalité
a
fait
état
d'un
patrimoine
vieillissant,
insuffisamment
entretenu
ces
dernières
décennies
puisque
nous
devons
dégager
plus
de
30
millions
d'euros
pour
remettre
en
état
des
bâtiments
dont
certains
sont
dans
un
état
absolument
catastrophique.
La
masse
salariale
reste
historiquement
élevée,
même
si
nous
constatons
quand
même
que
sa
part
diminue
dans
les
dépenses
de
fonctionnement
grâce
au
travail
entrepris,
elle
reste
très
largement
plus
élevée
que
la moyenne,
notamment
si on
la compare
à d'autres
villes
voisines
de
la
même
strate.
Il y a toujours
la
volonté,
malgré
ces
évènements
de
maintenir
un
haut
niveau
de
service
public
et
de
garantir
une
qualité
de
vie
au
travail
pour
les
agents.
Enfin,
nous
continuerons
à
maintenir
un
engagement
politique
fort,
à savoir
l'absence
d'augmentation
d'impôt.
Cadrage
et stratégie
financière
pluriannuelle
Lu)
\
>
Poursuite
du
plan
pluriannuel
d'investissement
(PPI)
et du
plan
pluriannuel
de
fonctionnement
(PPF)
Il convient
dès
à présent
d'aborder
le cadrage
et le calendrier
budgétaire
pour
2024.
La
réflexion
autour
des
orientations
budgétaires
pour
2024
a débuté
beaucoup
plus tôt qu'à
l’'accoutumée,
dans
une
logique Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
d'anticipation
puisque
nous
sommes,
non
pas
en
mode
gestion
au
jour
le jour,
comme
ce
fut
le
cas
précédemment,
mais
bien
en
mode
projet.
Aussi,
vous
voyez
un
petit
peu,
dans
ce
cadrage
et dans
cette
stratégie,
financière
pluriannuelle,
comment
nous
évoluons
avec
le
développement
des
recettes.
I!
convient
d'optimiser,
en
effet,
les
recettes,
tout
en
stabilisant
nos
dépenses
de
fonctionnement.
L'idée
est
quand
même
d'avoir
des
recettes
supérieures
aux
dépenses,
pour
préserver
notre
épargne,
notamment
en
cas
d'aggravation
de
la
situation
économique,
comme
nous
la
connaissons
malheureusement
ces
derniers
mois.
En
effet,
préserver
notre
épargne
va
nous
permettre
d'augmenter
notre
capacité
d'autofinancement
et grâce
à cette
capacité
d’autofinancement
nous
pourrons
renforcer
nos
investissements
et
limiter
le
recours
à
l'emprunt.
Ce
qui
nous
permet
de
poursuivre
notre
plan
pluriannuel
d'investissement
et notre
plan
pluriannuel
de
fonctionnement.
Calendrier
budgétaire
2024
- un
mot
d'ordre:
l'anticipation
Présentation
des
propositions des
pôles
Analyse par les services
à
partir
des
éléments transmis
par
LEA Séminaire
élus
Atterrissage 7e
etDG
le
Pôle
propositions
Ressources
2024
Aibitrages administratifs
et
politiques
Rédaction
du
ROB
Préparation technique
du
BP
DOB
Atbitrages poïtiques finaux
Budget Primitif
Voici
donc
le calendrier
budgétaire
2024,
un
seul
mot
d'ordre,
l'anticipation
puisque
dès
l'été dernier
les
services
ont
analysé,
à partir des
éléments
transmis
par
le pôle
ressources,
leurs
futurs
besoins
; tandis
qu'à
l'automne,
en
octobre,
il y a
eu
les
atterrissages
2023,
c'est-à-dire
qu'on
a
une
photographie
de
la
situation
budgétaire
de
la
commune
par
service,
par
pôle,
pour
l'exercice
2023.
Cela
nous
permet
d'anticiper
nos
propositions
2024
et de
ne
pas
faire
un
copié-collé
de
ce
qui
a été
fait
en
2023
sur
2024.
Les
pôles
font
leur
présentation,
leurs
propositions,
un
séminaire
a d'ailleurs
eu
lieu
et il à
regroupé
les
Directeurs
généraux
et
les
élus
pour
travailler
sur
ces
différentes
propositions,
en
tenant
compte
d’un
contexte
économique
très
tendu.
Les
arbitrages
administratifs
et
politiques
ont
eu
lieu
en
fin
d'exercice
2023,
avant
les
arbitrages
politiques
du
début
de
l'année.
Puis,
la
rédaction
du
ROB,
la
préparation
technique
du
budget
provisoire,
le budget
primitif
sera
donc
voté
le 5 avril.
Rappel
du
BP
2023
Recettes
Dépenses
©1
Charges
à caractère général S844Ke
072 Charges
de personnel
13400 K€
Section
de
fonctionnement
65 Autres charges de gestion courante
27148
K€
TI7IKE
{Suréquitibre suite reprise
Autres dépenses
de fonctionnement
anticipée
du résultat)
GASKE
Section
d'investissement
5384
K€
32
532
K€
30
101
K€ Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Au
niveau
des
atterrissages
2023,
vous
avez
un
récapitulatif des
recettes
et des
dépenses.
Vous
pouvez
constater
que
les
recettes
sont
supérieures
à
nos
dépenses,
donc
32
532
000
€
contre
30
101
000
€
pour
les
dépenses.
Une
section
de
fonctionnement
et
une
section
d'investissement
puisqu'il
faut
bien
distinguer
Le fonctionnement
de
l'investissement.
Compte
Administratif
Prévisionnel
2023
(1/3)
Ca
Section
de
Fonctionnement
à o [2
CA
2020
CA
2021
CA
2022
CAprev
2023
[RENE
Es
on
bbEs)
7251
247]
TH
5]
748
#5)
517382
Fiscalité
transe
sn
83m
CE
8 21|
Fiscabté indiecte
8 62
0]
8 345
DS
6 882
él
91462
mn
ref
el
fee
Aulres
mcèttes
1
M
aon
1223 568]
1 268 #00]
+28
#3
+ 652 500]
Totat desrecetien
réciesde
19227 758]
45
#2
747]
20 541
543]
22160 751
fonctionnement. Changes
à coramèe
"4
Charges
de personnel
&
=
es
fais
ssumiés
fotag 012)
12 483 68]
12281
275)
12 897
27]
13476 o0c|
PC
=
Me
eng
«1950
mars
25 584)
29 rl
;
“Aires dépenses de
dl
:
Ed
ss
ss
Sa
3
Total desdépersæs
mslesde
+7
887
358]
+770
6#|
49 567 84]
20727
524
Honc$onnement
Epargne de
gestion
12339)
1351]
ss
61]
14803
Intérêts de la dette
4157]
x
213]
25
EI
39 5
Epargne
brute
4 191
17]
+43 24]
546 105)
1313224
Remboursement
capitaf
de |
Ils dette
(chap 16 hors
158,
+875
87)
2
20]
279 721
st
241
Pots
Le
compte
administratif
prévisionnel.
Vous
avez
sur
2020,
2021
et 2022
un
rappel
des
chiffres.
Ce
n'est
pas
forcément
facile
à
lire,
mais
logiquement
vous
avez
reçu
les
documents.
Nous
constatons
que
le
total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
est
en
hausse
pour
l'exercice
2023
par
rapport
aux
années
précédentes.
Au
niveau
des
dépenses
de
fonctionnement,
elles
sont
également
en
hausse,
inférieures
aux
recettes.
Cette
hausse
n’a
rien
d'anormal
vu
le
coût
de
la viabilisation,
l'explosion
également
des
prix des
denrées
alimentaires
par exemple.
L'épargne
de
gestion
est
également
en
hausse.
Il s'agit
donc
de
l'économie
qui
a été
réalisée
grâce
à des
mesures
qui
ont
visé
à améliorer
l'efficacité
opérationnelle,
à
réduire
les
coûts
et
à
rationaliser
les
processus.
Ce
sont
donc
des
économies
qui
ont
été
réalisées
grâce
à des
initiatives
tendant
à améliorer
l'efficacité
et
la productivité.
Compte
Administratif
Prévisionnel
2023
(2/3)
Section
d'Investissement
CA
2020
CA
2021
CA
2022
CA
Prev
2023
FOTVA
ar
10222)
438 426]
281
590
113 087
285
000)
Emprunts
o]
ol
2 000 060]
242
910
Autres
recettes
179
917]
196
645]
304
023]
352
O0)
Total
des
recettes
réelles
d'investisseme
nt
618
343)
478
239]
2
417
110
879
910
Sous total dépenses
1775 530)
897
555)
2 047
113]
2 631
000]
d'équipement
Autres
investissements
ol
o
17 933)
ol
hors PP!
Remboursement capital
de
la
dette {chap
16
1 676 679]
383
202
279
721
381
241
hors
166. 16449 et 1645)
Autres
dépenses
d
d'investissement
Capacité
d'investissement
ol
ol
ol
9
résiduelle Total
des
dépenses réelles.
3 451 208
4 280 757|
2 344
767]
3 012 241
d'investisseme
nt
La
section
d'investissement,
là
aussi
vous
avez
les
chiffres
sur
2020,
2027,
2022
et
2023
avec
le total
des
recettes
réelles
d'investissement
d'une
part,
le total
des
dépenses
réelles
d'investissement
d'autre Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
part.
Dépenses
supérieures
aux
recettes,
ce
qui
est
logique
puisque
nous
sommes
dans
l'attente
de
subventions.
Compte
Administratif
Prévisionnel
2023
(3/3)
Fonds
de
Roulement
CA
2020
CA
2021
CA2022
|CA
prev
2023
Fonds
de
roulement
en
6 783
027
5
290
562
5
913
183
6
939
231
début
d'exercice
Résultat
de
,
.
1 492
466)
622
622
1
026
048
-
699
109
l'exercice Fonds
de
roulement
en
fin
6 290
562]
5
913
183
6
939
231
6
240
122
d'exercice
Le
fonds
de
roulement,
vous
constatez
une
évolution
significative
du
fonds
de
roulement
puisqu'il
est
en
augmentation
sensible
depuis
2021.
Le
résultat
de
l'exercice
est
néanmoins
négatif
puisqu'il
y a
les
prêts
à rembourser.
Le
fonds
de
roulement,
en
fin
d'exercice,
devrait
atteindre
6 240
000
€.
Enjeux
relatifs
aux
grandes
masses:
un
budget
de
combat
LE)
«
Optimisation
des
recettes
de
fonctionnement
o
Mise
à jour
des
recettes
fiscales
: indexation
des
bases
fiscales
(+3,9
%)
©
Evolution
de
la
tarification
des
services
tenant
compte
de
l'inflation
(+3,9%),
de
la
loi
EGALIM,
l'augmentation
des
denrées,
des
matières
premières
et
des
fluides
o
Culture
de
la recette
+
Poursuite
de
l'amélioration
de
la sincérité
budgétaire
en
dépenses
de
fonctionnement,
afin
de
développer
la capacité
d'autofinancement
©
Inscriptions
selon
les
ambitions
et
les
priorités
politiques,
affinées
pour
les
dépenses
courantes
selon
les
besoins
effectifs
des
services
appréciés
au
vu
de
l'exécution
des
exercices
précédents.
Consignes
visant
à ne
pas
dépasser
le BP
2023
©
Nous
comparer
et
nous
réinterroger
sur
nos
pratiques
pour
contenir
nos
dépenses
-
Des
efforts
d'investissements
centrés
sur
les
grands
projets
déjà
lancés
: Salle
de
spectacles,
Cénotaphe,
Marché
Public
de
Performance
Global,
Pavillon
des
Expositions
Abordons
maintenant
le
budget
primitif
prévisionnel
2024,
prospectives,
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses.
2024
sera
une
année
charnière
au
regard
de
la conjoncture
économique,
mais
en
même
temps,
par
rapport
à notre
politique
de
projets
et par
rapport
à notre
politique
d'investissement,
le budget
devra
tenir
compte
d'une
mise
à
jour
des
recettes
fiscales
avec
l'indexation
des
bases
fiscales,
comme
évoquée
précédemment
de
+
3,9
%.
Une
évolution
de
la
tarification
des
services
qui
tient
compte
de
l'inflation,
+ 3,9
%,
de
la
loi
EGalim,
de
l'augmentation
des
denrées,
des
matières
premières
et des
fluides,
pour
maintenir
un
service
public
de
qualité
et
de
restauration
notamment
de
qualité,
puisque
tous
les
repas
sont
produits
sur
place.
Nous
devons
tenir
compte,
malheureusement,
de
la
hausse
très
importante
des
denrées.
Et
bien
sûr
la
culture
de
la
recette,
pour
cela
nous
allons
poursuivre
l'amélioration
de
la
sincérité
budgétaire
en
dépenses
de
fonctionnement,
toujours
pour
développer
la
capacité
d'autofinancement.
Moins
de
dépenses,
plus
de
recettes,
donc
plus
d'investissements.
Aussi,
les crédits
seront
inscrits
selon
les ambitions
et les
priorités
politiques.
Elles
seront
affinées
par
rapport
aux
dépenses
courantes,
les
dépenses
qui
nous
sont
contraintes
comme
la
viabilisation,
selon
les
besoins
effectifs
des
services
et appréciées
au
vu
de
l'exécution
des
exercices
précédents.
Les
chiffres
ne
sont
pas
mis
au
hasard,
mais
nous
regardons
de
très
près
ce
qui
a été vraiment
dépensé
les
années
précédentes
et
cela
permet
de
planifier
vraiment,
de
voir
où
nous
en
sommes
et
ce
que
nous
voulons
faire
et d'utiliser vraiment
les
crédits
par
nature
de
dépense.
Il ne
s'agit
pas
de
faire
un
pot
commun
où
l'on
ne
sait
pas
trop
ce
que
l’on
va
dépenser.
C’est
pour
cela
que
nous
cherchons
à
nous
réinterroger
sur
nos
pratiques
afin
de
contenir
au
maximum
les
dépenses
de
la commune.
Ce
qui
n'empêchera
pas Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
des
efforts
d'investissements,
qui
sont
centrés
sur de grands
projets
que
vous
connaissez,
qui
sont
déjà
lancés,
la
salle
de
spectacle,
le cénotaphe,
le
marché
public
de
performance
globale
et
le pavillon
des
expositions. Voyons
maintenant
l'analyse
des
points
saillants
par
pêle.
{secin. }
3.
b)
I. PAST-
Section
de
Fonctionnement
PAST
-
FONCTIONNEMENT
é
avec
le plan
de
:
enr
EL
du
RTE,
M
1f
iété
et
no
consommations
3.
b)
1. PAST-
Section
d'investissement
£ GS &
5)
Pour
2024,
objectif
d'une
inscription
autour
de
5,7
M€
intégrant
Investissement
de
1,8M€
Tout
d’abord
le
PAST
en
section
de
fonctionnement.
Ajustement
des
dépenses
de
fonctionnement
selon
les
priorités
politiques,
les
consommations
effectives
et
la
situation
conjoncturelle.
Vous
voyez
qu'entre
2023
et
2024
le
budget
qui
sera
proposé
reste
stable
pour
le
PAST,
le
niveau
est
quasi
équivalent
à 2023,
sachant
qu'il
y aura
une
limitation
des
coûts
énergétiques
grâce
au
plan
de
sobriété
de
l'éclairage
public
et
un
AMO
sur
l'optimisation
des
consommations.
Passons
à
la
section
d'investissement
pour
2024.
Objectif
d'une
inscription
autour
de
5,7
millions
qui
va
intégrer
les travaux
sur
la
salle
de
spectacle,
la
rénovation
du
pavillon,
la
poursuite
des
travaux
d'éclairage
public
et
les
travaux
de
sécurisation
du
cénotaphe
qui
va
connaître
une
nouvelle
jeunesse
dans
quelques
années,
sachant
qu'il
s’agit
d’un
monument
historique
de
premier
plan
datant
du
Premier
Empire
et
assez
rare
dans
la
région.
Les
recettes,
1
800
000
€ de
subventions
hors
FCTVA
et
un
investissement
de
1,8
million
d'euros.
Il faudra
ajouter
819
000
£ en
report.
RECETTES
: 1 800
000€
de
subventions
hors
FCTVA Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
3. b) Il. PPE
— Section
de
Fonctionnement
)
DEPENSES
POLE
PARCOURS
EDUCATIF
RECETTES
POLE
PARCOURS
EDUCATIF
3.
b)
1.
PPE
— Section
d'Investissement
INVESTISSEMENT
POLE
PARCOURS
EDUCATIF
*_
Diminution
des
dépenses
de
15
K£
avec
une
priorisation
des
investissements
dans
les
écoles
et la restauration
scolaire
Le
pôle
parcours
éducatif,
il y
a
quelques
évolutions
notables
pour
2024
dans
les
dépenses
et
les
recettes.
Tout
d’abord
au
niveau
des
affaires
scolaires
puisqu'une
classe
non
partante
pour
la
classe
transplantée
permet
d'économiser
40
000
€.
Pour
les
16-25
ans
le recrutement
d'un
poste
adulte-relais,
médiateur
de
rue,
cofinancé
à
80
%
par
l'État
et
maintien
de
l'accompagnement
vers
l’autonomie.
C’est
un
poste
qui
est
passé
en
comité
technique
il y
a
quelques
semaines.
Autres
évolutions
dans
les
recettes
du
parcours
éducatif,
le
développement
des
quartiers
d'été,
les
projets
avec
les
écoles
et
le
passage
de
10
à
12places
du
multi-accueil
pour
la
petite
enfance.
Au
niveau
de
la
section
d'investissement,
diminution
des
dépenses
avec
une
priorisation
des
investissements
dans
les
écoles
et
dans
la
restauration
scolaire
de
manière
à
continuer
à
fournir
un
service
public
de
qualité
pour
les
élèves
de
la commune. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
3.
b}
III. PRC
— Section
de
Fonctionnement
3. b) III. PRC
- Section
d'investissement
$
Inscription
de
89 990€,
incluant
:
+
Dispositif Art dans
la rue
30
K€
-
Matériel
CMEM
(instruments
et techniques)
: 12
K€
Matériel
SPORTS
(équipement
des
salles)
18
K€
Passons
au
pôle
rayonnement
et
communication.
Concernant
la
section
de
fonctionnement,
nous
avons
une
hypothèse
d'évolution
qui
consiste
à atteindre
les
jauges
maximales
d'occupation
des
salles,
tout
en
ayant
une
programmation
culturelle
de
même
niveau
qu'en
2023,
donc
de
grande
qualité,
avec
des
subventions
qui
seront
également,
nous
l'espérons,
au
même
niveau.
Vous
avez
l'inscription
de
100
000
€ pour
la fête
nationale
et pour
la fête
des
harengs
et 80
000
£ pour
le village
de
Noël.
Au
niveau
de
la section
d'investissement,
une
inscription
de
89
990
€ avec
le dispositif
Arts
dans
la rue,
l'achat
de
matériel
pour
le CNEM
ainsi
que
de
matériel
de
sport
pour
équiper
nos
salles.
Vous
voyez,
une
politique
d'investissement
qui
reste
ambitieuse
pour
le rayonnement. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
3.
b)
PSP
-
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
652200
es7sa
Sal
te
——
CES
2
ge 7028
à
ca2ez
Passons
maintenant
au
pôle
social
et
public.
Il
y
a
le
maintien
d’une
subvention
au
CCAS,
celui-ci
pouvant
autofinancer
ses
nouvelles
dépenses
de
fonctionnement.
Vous
voyez
la
section
de
fonctionnement,
le
budget
prévisionnel
fait
état
d’une
augmentation
puisque
nous
sommes
en
année
d'élection
avec
les
élections
européennes
en
juin
prochain.
L'intégration
également,
changement
notable,
au
sein
du
pôle
du
service
séniors
et
de
la
Direction
de
l'espace
de
vie
sociale.
Pas
d'investissement
pour
ce
pôle.
3.
b)
Evolution
de
la masse
salariale
Evolution
de
la masse
salariale
sur
la
periode
2018-
2023
et
projection
2024
14000
13600
13060
13778
15520
12958
12859
12976
12888
STATS
13000
nn
rm
=
2800)
12763
anse
12000
12682
|
i248s
|
12260
11500 1000
2018
2048
2020
2021
2022
ss BUDGET
PRIMITIF
=
COMPTE
ADMINISTI
2073
2024
Décélératian
de
la courbe:
- Gestion
prévisionnelle
des
emplois
et
des compétences
È
- Prévention
des
risques
professionnels
L'évolution
de
la
masse
salariale
à
présent.
La
masse
salariale
doit
faire
l’objet
d'un
travail
d'optimisation.
Il faut
réfléchir
en termes
de
moyen
afin
de
limiter
l'augmentation,
tout
en tenant
compte
des
augmentations,
certaines
ayant
eu
lieu
en
2023,
d'autres
auront
lieu
en
2024.
Si la masse
salariale
a augmenté,
et tant
mieux
pour
eux
parce
que
les
fonctionnaires
ont
pu
bénéficier
de
mesures
avantageuses
avec
une
augmentation
du
point
d'indice
l'été
dernier,
il y
a
également
les
revalorisations
d'agents
et
les
changements
lorsqu'un
agent
passe
de
la
catégorie
C
à
la
catégorie
B,
donc
il arrive
sur
une
grille
plus
intéressante
sur
le
plan
salarial.
L'augmentation
devrait
être
limitée
à
2,3
%
en
2024
par
rapport
au
budget
2023.
il y a
également
le
glissement
vieillesse
technicité
qui
fait
partie
de
la
réflexion.
On
peut
envisager
une
décélération
de
la
courbe
avec,
comme
je
disais,
une
gestion
prévisionnelle,
une
GPEC
des
emplois
et
des
compétences,
une
réflexion
sur
les
moyens
et
une
prévention
des
risques
professionnels. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Données
clefs
Nombre
d'emprunts
4,836
M€
3
Stock
de
dette
Répartition
par
prêteur
( Secline )
ÉEUS]
La
situation
d'endettement
reste
tout
à
fait
correcte.
La
commune
a
actuellement
trois
emprunts
et
un
stock
de
dettes
de
4,83
millions.
Vous
avez
la
répartition
par
prêteur.
L'origine
des
trois
prêts
: un
prêt
au
Crédit
Agricole,
un
autre
à
la
Caisse
d'Épargne
et
un
troisième
prêt
à
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignation
qui
avait
été
obtenu
à un
taux
très
avantageux
pour
l'éclairage
public.
Profil
de
dette
69.52%
@rixe
@
Variable
Concernant
le
profil
de
dette,
nous
bénéficions
à
la
fois
d'un
prêt
à taux
fixe
qui
représente
la
majeure
partie
de
notre
profil
de
dette
et un
à taux
d'intérêt
variable,
à peu
près
70/30
au
niveau
de
la répartition. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
En
conciusion,
la
commune
assume
la
nécessité
de
remettre
en
état
son
patrimoine
pour
la
sécurité
des
biens
et des
personnes,
pour
maintenir
le même
niveau
de
service,
ce
qui
avait
été
laissé
en jachère
pendant
des
décennies.
Maintenir
un
niveau
de
service
public
rendu
aux
Seclinois,
le
tout
sans
augmentation
d'impôts,
mais
en
optimisant
les
recettes,
donc
une
politique très forte
pour
ailer chercher
des
recettes.
Cette
solution
devra
permetire
de
poursuivre
le
redressement
des
comptes
de
la
commune
et
de
retrouver
un
souffle
indispensable
pour
poursuivre
nos
investissements
qui
sont
nécessaires
pour
la
modernisation
de
notre
commune,
mais
aussi
pour
les
générations
futures.
Merci
de
votre
attention.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
LEGRAND,
pour
ce
bel
exposé
qui
effectivement
décline
la situation
financière
de
la Ville, qui
est
un
préalable
obligatoire
dans
le cadre
de
ce
débat
d'orientation
budgétaire.
Avant
de
laisser
la
parole
aux
uns
et
aux
aufîres,
je tiens
quant
à
moi
à
revenir
sur
un
certain
nombre
d'orientations
fortes
sur
lesquelles
je tiens
à marquer
l'attention.
L'un
des
points
clefs
de
l'action
municipale
demeure
l'objectif
d'offrir
une
ville
pour
tous
où
il fait
bon
vivre
et réduire
les
inégalités
dans
tous
les
secteurs
de
la ville.
Permettre
à tous
de
s’'émanciper,
d'avoir
les
mêmes
chances
de
réussite
scolaire,
d'accès
à
l'emploi
ou
de
jouir
d’un
cadre
de vie
exemplaire
sont
autant
d'objectifs
que
nous
portons.
Une
ville
pour
tous,
c'est
une
ville
qui
déploie
des
moyens
pour
que
Fensemble
de
sa
jeunesse
trouve
les
mêmes
chances
de
réussite.
C'est
ce
que
nous
nous
évertuons
à
porter
en
partenariat
avec
les
établissements
scolaires
de
la ville, les
établissements
préélémentaires
et élémentaires,
les
collèges,
le lycée
professionnel,
et
bien
évidemment
leurs
chefs
d'établissements.
Aussi,
comme
j'ai
pu
le
lire
dans
un
tract
en
cours
de
distribution
sur la ville, par
le groupe
Seclin
en
commun,
je
ne
peux
pas
vous
laisser
dire
que
les
besoins
dans
les
écoles
ne
seraient
pas
entendus.
Comment
pouvez-vous
tenir
de
tels
propos
? alors
que
par
notre
action
et
celle
des
parents
d'élèves,
l'inspection
académique
nous
annonce
le
maintien
de
la
gè"e
classe
à Durot
après
m'être
personnellement
employé
sur
ce sujet.
Comment
pouvez-vous
tenir
de
tels
propos
? alors
que
contrairement
au
passé,
nous
assistons
à tous
les
Conseils
d'écoles,
que
ce
soit
pour
les élus
où
pour
les techniciens
de
la ville.
Sans
reculer
devant
nos
responsabilités
même
si parfois
les
sujets
peuvent
être
tendus.
Nombreux
sont
les
messages
des
chefs
d'établissements
nous
remerciant
pour
notre
accompagnement
et notre
présence
à leur côté.
Chaque
problème
est
désormais
traité
en
temps
réel,
car
sur
ces
sujets,
sur
ces
sujets
nombreux,
nous
essayons
de
rattraper
le
retard
du
passé.
Retard
d'entretien
des
bâtiments,
avec
des
fuites
en
tout
genre
qui
ne
concernaient
pas
que
le tennis,
problématique
de
toitures,
de
chéneaux,
défaut
de
connections
à
la
wifi,
problématique
de
photocopieurs,
la liste
était
très
longue.
Mais
au
final,
qui
a
réalisé
la
rénovation
des
toitures
de
l'école
Jules
Verne
pour
un
montant
avoisinant
les
300
000
€ ?
Qui
va
inscrire
au
budget
2024
la
réfection
totale
des
chéneaux
de
l'école
Duroï
jamais
entretenus
pour
150
000
€ ? Qui
a permis
l'accessibilité
de
2 classes
en
rez-de-chaussée
de
cette
école
pour
accueillir
des
enfants
en
situation
de
handicap
? Qui
a sécurisé
les trottoirs
de
cette
école
?
Sur
le retard
informatique
et numérique
:
Qui
a
équipé
toutes
les
écoles
élémentaires
de
TBI
ou
de
visio
?
Qui
a
budgété
31
000
€
en
2023,
25
000
€ en 2024
pour
moderniser
le parc
informatique
? Qui
a engagé
le passage à
la fibre sur la totalité
de
nos
écoles
?
Qui
a
équipé
les
directeurs
d'établissements
de
smartphones
pour
faciliter
la
communication
?
Soulagés
de
tous
ces
dysfonctionnements
du
passé,
d'équipement,
nous
pouvons
enfin
et
désormais
en
lien
avec
les
enseignants,
promouvoir
des
projets
éducatifs
pour
les
enfants.
Ainsi,
le dispositif
CLAS
déployé
dans
les
écoles
Dutoit
et Durot
traduit
parfaitement
ce
partenariat
entre
les
écoles,
la ville, et
les
familles.
Enfin,
qui
engage
la revalorisation
de
la dotation
pour
les
écoles
pour
l'acquisition
de
matériel
pour
les
enfants
?
Dotations
qui
n'ont
jamais
été
revues
par
le
passé,
et
qui
nous
permettra
de
passer
de
29
à
34
€
la
dotation
pédagogique
par
élève.
(Soit
une
augmentation
de
5 €).
En
dépit
du
contexte
financier
tendu,
qui
fait
le
choix
de
maintien
d'une
ATSEM
par
classe
de
maternelle
? ce
qui
n'est
absolument
pas
une
obligation,
ceci
pour
accompagner
au
mieux
les
enfants
en
difficulté
dans
leur apprentissage.
Contrairement
à vos
propos
donc,
tirés
d’on
ne
sait
où,
les
écoles,
les
chefs
d'établissements,
les
parents
d'élèves,
sont
parfaitement
écoutés
et
accompagnés.
Par
ailleurs,
dans
un
contexte
de
crise
et parfois
de
désespoir,
une
ville
pour
tous
nécessite
la proximité
avec
l'usager.
C'est
le sens
de
l’action
portée
par
le
Pôle
Service
Social
et
Public.
Les
difficultés
liées
aux
coups
durs
de
la vie
sont
accompagnées
par
le biais
du
CCAS
et depuis
octobre
2021
par
le France
services
que
nous
avons
créé
afin
d'apporter
une
réponse
rapide
aux
usagers
seclinois
ou
issus
des
communes
avoisinantes.
Aussi,
je
ne
peux
pas
vous
laisser
écrire
que
nous
n'agirions
pas
pour
stopper
la fermeture
de
services
publics.
C'est
très
exactement
ce
que
nous
avons
fait
avec
la venue
du
France
services
dont
vous
étiez
pourtant
contre.
C'est
ce
France
services
qui
contrairement
à
ce
que
vous Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
écrivez
nous
à
permis
de
maintenir
la
CPAM
à
Seclin,
la
CARSAT
qui
devait
quitter
Seclin,
avec
une
assistante
sociale
dédiée,
les
impôts,
le
ministère
de
la
justice
(aide
aux
victimes),
un
conciliateur,
l'UDAF,
l'aide
aux
aidants,
le
SPIP,
la
mutuelle
solidaire,
une
psychologue
Interm'Aide,
info
énergie,
et
Soliha
pour
l'accompagnement
social
au
logement.
Après
2 ans
d'activités,
les
chiffres
parlent
d'eux
même
: 5 972
personnes
reçues
en
2023
avec
93
%
des
demandes
traitées
en
intégralité.
Contrairement
à ce
que
vous
soutenez,
nous
attirons
sur Seclin
de nouveaux
Services
publics
et nous
maintenons
ceux
existants.
D'autre
part,
comment
pouvez-vous
mentir
à
la
population
en
leur
faisant
peur
sur
un
départ
de
l'inspection
académique
? Ces
propos
sont
basés
sur
du
vent
sans
aucune
preuve.
À
la
suite
de
la
distribution
de
votre
tract,
je
vous
informe
avoir
dû
rassurer
Monsieur
LECREUX,
inspecteur
d'académie
pour
éteindre
l'incendie
que
vous
avez
allumé
à
tort.
Voilà
ce
dont
vous
êtes
capable,
faire
peur
aux
gens
en
communiquant
de
fausses
informations
et
m'obliger
à
éteindre
les
incendies
que
vous
avez
allumés.
Vos
méthodes
ne
sont
pas
très
glorieuses
et sont
même
inquiétantes
si d'aventure
vous
deviez
retrouver
une
majorité.
Sur
le volet social
encore,
je
suis
ravi
que
vous
considériez
dans
votre
tract
qu'un
projet
que
nous
défendons
avec
M.
MILLE
depuis
2008
alors
que
nous
étions
dans
l'opposition
doive
être
porté.
Celui
d’un
logement
d'urgence
destiné
aux
victimes
de violences
intrafamiliales.
Pourquoi
ne
pas
l'avoir
mis
en
œuvre
depuis
cette
époque
alors
que
vous
étiez majoritaire
jusqu'en
2020?
En
somme,
vous
réclamez
la
mise
en
place
de
dispositifs
que
vous
n'avez
jamais
mis
en
place.
Et
bien
nous,
nous
l'avons
réalisé
en
2 ans.
Après
avoir
négocié
avec
VILOGIA,
SOLFA,
le
Département
et
la
Préfecture. En
2024,
ja
métamorphose
de
la
commune
se
poursuivra
afin
d'offrir
à terme
aux
Seclinois
une
ville
rénovée,
une
ville
moderne,
une
ville
dynamique.
Aussi,
une
fois
de
plus
je
ne
peux
pas
vous
laisser
écrire
que
Seclin
devient
une
ville
dortoir.
Après
avoir
densifié
la ville
par
des
projets
immobiliers
que
nous
avons
combattus
parce
que
trop
denses
dans
des
quartiers
inappropriés
et non
desservis
par des
transports
en
commun
accentuant
ainsi
la thrombose
et la problématique
de
stationnements
que
nous
devons,
nous
maintenant,
gérer; après
avoir
accéléré
la mort
du
commerce
de
centre-ville
par
la venue
de
grandes
enseignes
concurrentes,
vous
vous
permettez
de
dénoncer
injustement
que
depuis
notre
arrivée
la
ville
évoluerait
en
ville
dortoir.
Que
faisons-nous
pour
l'éviter? Tout
d'abord,
un
urbanisme
raisonné.
Nous
rencontrons
chaque
promoteur,
chaque
porteur
de
projets,
pour
dédensifier
leur
projet
de
construction,
et
nous
y
parvenons.
Lors
de
ces
rencontres
nous
travaillons
également
sur
l'installation
de
commerces
de
proximité,
tel
cela
sera
le cas
pour
la
réhabilitation
de
la
Mouchonnière
avec
LMH.
Tel
a
également
été
le cas
sur
des
cellules
commerciales
que
nous
avons
maintenues
sur
Burgault,
rue de
la cartonnerie,
alors
que
le changement
de
destination
pour
en
faire
5
logements
n'avait
plus
qu'à
être
signé
en juillet
2020
par
M.
DEBREU
s’il
avait
été
élu.
Ce
que
j'ai
refusé
bien
évidemment
à
mon
arrivée.
Par
notre
travail
de
recherche,
un
commerce,
CocciMarket,
s'y
est
installé
et
résiste
à
la
concurrence.
Toujours
pour
éviter
de
basculer
en
ville
dortoir,
nous
mettons
en
œuvre
un
accompagnement
des
commerces,
chose
qui
n'existait
pas
par
le
passé.
Sur
les
ouvertures
de
commerces
ou
pour
les
commerces
en
difficulté,
c’est
un
véritable
travail
de
l'ombre
qui
est
porté
par
l'adjoint
au
commerce
et
qui
a
permis
notamment
de
maintenir
des
commerces
en
vie
en
renégociant
le montant
des
baux
commerciaux
avec
les
bailleurs.
Enfin,
une
ville
dortoir
c'est
une
ville
qui
ne
rayonne
pas.
Nous
faisons
le
choix
de
rendre
vivante
et
dynamique
notre
ville.
Seclin
que
beaucoup
qualifiaient
de
« belle
endormie
» se
réveille
enfin.
Nous
portons
de
grandes
et belles
manifestations
pour
permettre
aux
Seclinois
de
vivre
des
temps
de
rassemblement
à
diverses
périodes
de
l’année
sur
des
manifestations
populaires
et
graiuites.
Le
marché
de
Noël,
les
vœux
du
Maire
à
la
population,
le
départ
du
Marathon
du
Louvre,
les
foulées
collégiales,
la fête
des
Harengs,
la fête
nationale
… autant
de temps
forts
qui
permettent
également
aux
commerçants
de
bénéficier
de
retombées
économiques.
Pourtant
sur
la
plupart
de
ces
temps
vous
ne
manquez
pas
de
marquer
votre
désapprobation,
laissant
à
penser
que
nous
ne
pensons
qu'à
faire
la
fête.
Quelle
belle
contradiction
chez
vous
de
ne
pas
vouloir
que
Seclin
devienne
une
ville
dortoir
et
en
même
temps
d'être
opposé
à
notre
ambition
de
rayonnement
de
la ville.
Alors
oui
les temps
sont
durs
pour
le commerce,
mais
là où
vous
ne
faisiez
rien,
nous
agissons
concrètement
pour
inverser
les
choses
et
nous
y
mettons
tout
simplement
des
moyens.
Derrière
chaque
événementiel,
nous
pensons
aux
retombées
économiques
pour
nos
commerçants
et
travaillons
en
bonne
intelligence
avec
l'UCASS.
Dans
vos
écrits
distribués
aux
Seclinois
vous
insistez
ensuite
sur
le fait que
le rayonnement
culturel
doit
avant
tout
profiter
aux
Seclinois
avec
des
tarifs
préférentiels.
Du
populisme
pur.
Alors
que
lorsque
vous
étiez
aux
affaires
vous
n'avez
jamais
pratiqué
de
telles
différences
tarifaires
qui
sont
illégales
selon
la
jurisprudence
du
Conseil
d'État
et
de
la
Cour
de
Justice
des
communautés
Européennes.
Vous
faites
tout
bonnement
des
propositions
illégates.
Bravo.
Ilne
devrait
pas
vous
avoir
pourtant
échappé
que
nous
pratiquons
déjà
une
tarification
basse
pour
tout
le
monde
avec
quelques
réductions
pour
les
moins
de
12
ans,
pour
les
étudiants,
les
personnes
en Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
situation
de
handicap,
les
groupes
de
8
personnes,
les
familles
nombreuses,
et 1
€ pour
les titulaires
de
la carte
jeune.
Les
spectacles
coûtent
en
moyenne
entre
5€55
et
12,85
€.
Quel
paradoxe
à
nouveau
de
réclamer
une
tarification
basse
pour
les
Seclinois
et
uniquement
pour
les
Seclinois,
et
dans
le
même
temps
lorsque
nous
portons
des
manifestations
gratuites,
vous
vous
portez
contre,
aux
motifs
que
cela
ouvre
là possibilité
à ceux
qui
n’habitent
pas
la ville
d'y
participer
également.
Quelle
étroitesse
d'esprit,
quelle
conception
étriquée
de
ne
vouloir
accueillir
que
des
Seclinois.
Seclin
aux
Seclinois,
Le
Rassemblement
national
ne
proposerait
pas
mieux.
Pourtant
lorsqu'en
2015,
Kenji
GIRAC
venait
à Seclin
pour
1
heure
seulement
de
concert
et
pour
une
enveloppe
d'environ
50
000
euros,
incluant
le cachet
de
l'artiste
et
la
technique,
faisant
déplacer
25
000
personnes,
forcément
pas
Seclinois,
cela
ne
vous
dérangeait
absolument
pas,
me
semble-t-il
? Votre
indignation
est
une
fois
de
plus
à
la carte.
Faites
ce
que
je dis,
pas
ce que
je
fais.
Et si nous
devions
suivre
votre
logique,
c’est-à-dire
ne
financer
que
ce
qui
profite
exclusivement
aux
Seclinois,
je
connais
une
organisation
syndicale
qui
occupe
gratuitement
un
immeuble
place
Saint-Piat,
avec
consommations
d'énergie
payées
par
la
ville
et
une
subvention
que
verse
la
ville
à
hauteur
de
2 500
€.
Cette
organisation
nous
indique
clairement
qu'elle
rayonne
sur
37
communes
et
qu'elle
ne
demande
de
subventions
qu'à
la ville
de
Seclin.
Vous
êtes
donc
en
train
de
me
dire
qu'il
faut
cesser
le versement
de
cette
subvention
ou
l'octroi
de
ces
avantages
consentis
qui
ont
été
renouvelés
par
l'ancien
Maire
juste
avant
les
dernières
élections
municipales.
Seclin,
c'est
aussi,
une
ville
durable.
La
réalité
nous
limpose,
nous
devons
tous
gagner
en
sobriété
énergétique
et
nous
n'avons
pas
attendu
la
crise
pour
initier
des
démarches
respectueuses
de
l'environnement.
En
2023,
pour
adapter
la
ville
au
changement
climatique,
la
ville
a
adopté
un
Plan
Communal
de
Développement
Durable,
véritable
feuille
de
route
balisant
notre
action
dans
lequel
nous
retrouvons
:
- Le
basculement
de
notre
parc
d'éclairage
public
en
LED
à l'échelle
de
toute
la ville, initié
depuis
2022;
- Dans
le registre
de
la mobilité
et des
transports,
nous
avons
obtenu
de
la MEL
la réalisation
d'une
étude
mobilité
qui
s’achèvera
au
début
du
2nd
semestre
2024.
Et contrairement
à vos
écrits
nous
poursuivons
l'action
sur
le sujet
du
Tramway
et au
sujet
du
projet
d'extension
de
l'aéroport,
auquel
mon
prédécesseur
ne
s'était
pas
opposé,
nous
poursuivons
notre
action
pour
obtenir
un
couvre-feu
de
23h
à 6h
du
matin.
- Une
ville durable
c'est
également
une
ville qui
lutte
contre
le gâchis
alimentaire
alors
que
le coût
moyen
d'un
repas
est
de
11
€ et que
le repas
est
facturé
aux
Seclinois
entre
48
centimes
et 4,44
€.
Sur
ce
que
vous
qualifiez
d'augmentation
tarifaire
portée
à 7 %
l'année
dernière,
qui
sont
en
réalité
des
indexations
sur
le coût
de
la vie, vous
êtes
probablement
les
seuls
élus
que
je connaisse
qui
s'indignent
de
ce
que
la ville
indexe
ses
tarifs
sur
le coût
de
la vie,
et qui
dans
le même
temps
ne
peut
se
permettre
d'accroître
son
déficit
sur
le fonctionnement
des
services
en
indexant
ainsi
ses
prix
sur
le coût
de
la vie
et
qui
dans
le
même
temps
défendent
l'idée
d'augmenter
les
impôts.
Augmenter
les
tarifs
non,
augmenter
les
impôts,
vous
y êtes
favorable.
Quel
magnifique
paradoxe
!
Enfin,
parce
que
les
associations
constituent
l'ADN
de
Seclin,
nous
poursuivrons
notre
aide
auprès
de
celles-ci
en
2024,
en
menant
un
travail
concerté
et
en
bonne
intelligence
de
mutualisation
de
salles
et
de
responsabilisations
sur
les
consommations
des
fluides.
Là
aussi
je
ne
peux
vous
laisser
dire
n'importe
quoi.
Prétendument,
les associations
ne seraient
pas
écoutées
alors
que
toutes
les demandes
des
associations
sont
aujourd'hui
prises
en
compte.
Pouvez-vous
me
préciser
de
quelles
associations
vous
parlez,
car
quand
on
affirme
de
telles
choses
il faut
être
précis
? Vous
brassez
des
généralités
alors
qu'en
réalité
nous
avons
mis
fin
au
clientélisme
en
plaçant
toutes
les
associations
sur
un
pied
d'égalité
plutôt
que
d'agir
à la tête
du
client.
Alors
certes
certaines
associations
qui
avaient
leurs
entrées
par
le
passé
parce
qu'elles
étaient
orientées
du
bon
côté
de
la
vie
politique
doivent
se
sentir
un
peu
perdues
de
ne
plus
bénéficier
d'un
régime
de
faveur
clientéliste.
Elles
sont
ultra
minoritaires,
3
à
4
maximum,
alors
pas
de
généralité
s'il vous
plaît.
Oui,
nous
traitons
toutes
les
associations
sur
un
pied
d'égalité
plutôt
qu'à
la tête
du
client
et
oui
nous
avons
rompu
avec
les
pratiques
du
passé
d'attendre
des
associations
qu'elles
s'engagent
également
politiquement.
En
agissant
de
a
sorte,
nous
leur
garantissons
leur
indépendance,
terme
que
vous
ne
comprenez
pas
à
priori.
En
effet,
l'indépendance
des
associations
ne
saurait
conduire
à
des
pressions
mises
par
une
infime
minorité
de
présidents
occupés
à faire
de
la politique
et
qui
ne
mesurent
pas
l'impact
de
leurs
demandes
sur
nos
finances
et
sur
la gestion
de
nos
ressources
humaines.
J'évoquais
les
réflexions
que
nous
portons
sur
la mutualisation
de
certaines
salles
afin
de
réaliser,
dans
l'intérêt
des
Seclinois,
des
économies
d'énergies
et
soulager
des
bâtiments
usés
pour
des
travaux
à
accomplir
ou
des
bâtiments
à adapter
à de
nouveaux
usages,
en
prenant
le soin
de
rétablir
un
équilibre
entre
des
bâtiments
sous-occupés
et des
bâtiments
suroccupés.
J'avais
pu
espérer
qu'à
l'issue
de
la réunion
exceptionnelle
à laquelle
vous
avez
pu
assister
avec
les élus
de
votre
groupe,
lors
de
la
restitution
du
SDIE,
vous
puissiez
mesurer
l'étendue
des
dégâts
de
votre Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024.
majorité,
qui
nous
impose
de
trouver
une
somme
entre
30
et
60
millions
d'euros
pour
pallier
votre
absence
d'entretien
des
bâtiments
durant
des
décennies.
Si
nous
souhaitons
mettre
à
niveau
des
bâtiments,
c’est
pour
pouvoir
continuer
d'accueillir
chaque
jour
des
usagers
des
services
publics,
des
élèves
dans
les
écoles,
des
agents
municipaux
sur leur
lieu
de travail
avec
les
moyens
nécessaires
pour
teur
confort.
Sans
ces
investissements,
ce
seront
donc
rapidement
des
services
publics,
des
écoles,
qui
seront
menacés
de
fermeture.
Nous
l'avons
hélas
vécu
avec
la salle
des
fêtes
et
la Salle
verte,
ça
n'est
donc
pas
un
mythe.
L'enjeu
est
donc
considérable.
Vous
vous
étiez
engagé
à
être
constructif
pour
trouver
des
solutions
ensemble
à
l'heure
où
l'argent
pour
les
collectivités
se
fait
rare.
Il n'en
aura
rien
été,
plutôt
que
de
vous
renseigner
sur
la réflexion
que
nous
portons
sur
l'usage
de
la Salle
Déduile,
vous
avez
lancé
une
pétition
toujours
avec
la
même
méthode,
faire
peur.
Plutôt
que
d'écouter
les
bruits
de
couloirs
et
agiter
les
peurs,
vous
feriez
mieux
de
faire
des
propositions
concrètes
pour
nous
aider
à
trouver
à
minima
30
millions
d'euros,
60
millions
pour
une
ossature
plus
complexe,
pour
pallier
vos
incuries.
En
conclusion,
vous
nous
avez
laissé
une
situation
catastrophique
que
nous
essayons
de
gérer.
Et vous,
de
votre
côté,
vous
pensez
pouvoir
continuer
de
raser
gratis.
Ne
surtout
rien
changer
en
augmentant
les
impôts,
ceci
est
votre
crédo,
certainement
pas
le nôtre.
Monsieur
DECRAENE
:
Je
pense
que
l'on
n'a
pas
encore
commencé
le
DOB.
Ce
qui
m'étonne
un
petit
peu
c'est
que
lors
de
la
réunion
des
Présidents
vous
aviez
indiqué
que
quand
c'était
hors
sujet,
on
ne
répondait
pas.
Là,
sincèrement,
Monsieur
CADART,
vous
êtes
hors
sujet.
Effectivement,
passez
là
au
Conseil
Municipal
chaque
fois
pour
des
problèmes
de
tracts,
ça
vous
coûte
certainement
moins
cher
que
pour
nous
de
faire
les
tracts,
donc
félicitations.
Toutefois,
je
pensais
quand
même,
sincèrement
cette
année,
avec
vos
vœux,
que
tiens,
pour
une
fois
Monsieur
CADART
assume
d'être
maire,
puisque
ça
fait
quand
même
quatre
ans
qu'il
se
croit
encore
dans
l'opposition,
il
a
vraiment
une
dent
contre
l'ancienne
majorité.
Sincèrement,
Monsieur
CADART,
moi
je
n'en
ai
rien
à faire
parce
que
nous,
c'est
le
présent
et
le futur.
Vous
pouvez
toujours
parler
de
l'ancienne
majorité,
ce
n'est
pas
nous.
En
attendant,
vous
n'êtes
plus
de
ia
minorité
ou
de
l'opposition,
vous
vous
comportez
encore
comme
quelqu'un
de
l'opposition,
mais
qu'est-ce
que
vous
avez
fait
en
quatre
ans
?
Rien.
Donc,
s'il
vous
plaît,
les
belles
phrases,
ça
va
bien
et
autant
vous
dire
que
ça
ne
me
fait
rien
du
tout.
Par
contre,
ce
qui
m'a
fait
mal,
c'est
que
le
service
communal
est
en
difficulté,
vous
êtes
en
manque
d'effectifs
pour
travailler
correctement
pour
les
Seclinois.
Malheureusement
il y a
eu
des
évènements
récents,
c'est
encore
pire
et
c'est
vraiment
dommage,
on
est
vraiment
attristé.
Votre
DGS
est
en
arrêt
maladie
et
Monsieur
CADART
est
où ?
À
la
place
d'être
à
la
mairie
pour
accompagner
les
employés
municipaux,
il est
avec
son
copain
CASTELAIN
au
tribunal
quand
il passe
au
tribunal.
Monsieur
le Maire
: Vous
insinuez
quoi
là ? Que
nous
sommes
responsables
de
l'arrêt
maladie
? Allez-
ÿ. Monsieur
DECRAENE
:
Non,
non.
Vous
pouvez
toujours
faire
vos
meetings
lors
des
Conseils
municipaux,
ça
n'avance
pas.
Le
SDIE,
la
réunion
était
très,
très
bien
et franchement
on
l'a
analysé,
on
vous
a
proposé
à
huis
clos
de
travailler
avec
vous,
on
n'a
toujours
pas
reçu
d'invitation
pour
la
réunion
pour
travailler
la SDIE.
Le
ROB,
vous
parlez
toujours
de
budget
sincère,
déjà
on
va
parler
de
ROB
sincère,
parce
que
tout
ce
dont
on
a parlé
lors
de
la réunion
SDIF,
rien
n'est
dedans.
À un
moment,
s’il vous
plaît,
vous
ne
pouvez
pas
d'un
côté
affirmer
des
choses
et nous
couper
le micro
ou
dire
« je
ne
vous
réponds
pas,
ou je vous
répondrai
plus tard
», par
rapport
à votre
meeting
politique,
je vous
répondrai
au
prochain
Conseil
municipal.
Est-ce
que
l'on
peut
commencer
à
bosser
pour
les
Seclinois,
s'il
vous
plaît
?
Monsieur
le Maire
: D'autres
prises
de
parole
de
votre
côté
?
Monsieur
PACINI:
Vous
nous
avez
dressé
le
bilan
d’une
ville
que
vous
n'habitiez
même
pas,
contrairement
à
nous.
D'accord.
Monsieur
le Maire
: Vous
vous
rendez
compte
de
ce
que
vous
dites
? Je
n'habite
pas
Seclin.
Vous
n'êtes
pas
dans
ma
vie
privée.
Je
n'admets
pas
de tel
propos,
Monsieur
PACINI.
Monsieur
PACINI
: Vous
avez
dressé
le portrait
d'une
ville
dont
beaucoup
de
Seclinois
qui
nous
parlent,
parce
qu'il
y
a
en
a
quand
même
beaucoup,
nous
disent:
« Ça
ne
se
passe
pas
comme
Monsieur
le
Maire
le raconte
en
Conseil
municipal,
ce
n'est
pas
comme
ça
que
ça
passe.
»
Monsieur
le
Maire:
Vous
avez
d'autres
choses
à
rajouter?
Monsieur
DECRAENE,
vous
souhaitez
poursuivre
? Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024.
Monsieur
SERRURIER
: Franchement,
vous
touchez
le
fond,
Monsieur
PACINI.
Vous
êtes
régulier
dans
votre
aptitude,
avant
2014
vous
viriez
votre
cuti
à tout
vent.
Monsieur
le
Maire
a
parlé
de
Kenji,
je
me
souviens
vous
avoir,
moi
aussi
j'ai viré
ma
cuti,
mais
je
vais
vous
dire
pourquoi.
C'est
très
bien
que
pour
une
fois
vous
ne
fassiez
pas
du
passé
table
rase,
comme
les
paroles
de
l'Internationale,
c'est
très
bien,
vous
me
tendez
une
superbe
perche.
En
fait,
Monsieur
PACINI,
il parle
de
Kenji,
vous
pensiez
virer
votre
cuti,
vous
m'aviez
rencontré
à
ce
moment-là
et
après
vous
êtes
venu,
vous
êtes
parti,
ne
faisons
pas
table
rase
du
passé,
Madame
PELLIZZARI
vient
de
le
faire.
Je
ne
vous
ai
pas
interrompu,
vous
remarquerez.
Ensuite
vous
avez
appartenu
à
un
groupe
qui
n'existait
pas,
ensuite
vous
avez
été
tout
seul,
ensuite
vous
avez
été
« Pour
Seclin
»,
ensuite
vous
avez
été
avec
Générations,
maintenant
vous
êtes
dans
l'opposition,
on
ne
sait
pas
très
bien
où
vous
êtes.
Je
me
demande
même
si vous-même
vous
le
savez.
Dire
que
Monsieur
le
Maire
n'habite
pas
sa
commune,
je
ne
sais
pas
s'il
n'habite
pas
sa
commune,
moi
je
ne
m'occupe
pas
de
la
vie
privée
des
gens,
Monsieur
PACINI,
contrairement
à
vous.
Je
ne
sais
pas
s'il
n'habite
pas
sa
commune,
mais
ce
que
je sais,
c'est
que
quelqu'un,
moi
par
exemple,
qui
n'habite
pas
la commune,
je suis
en
toute
légalité
pour
être
élu
ici.
Vous
remarquerez
que
vous
vous
habitez
Seclin
et
les Seclinois
ne
vous
ont
pas
placé
dans
la majorité,
et que
moi
je
n'habite
pas
Seclin
et je suis
dans
la majorité.
Ça,
c'est
une
première
chose.
La
deuxième
chose,
je vous
ai entendu.
La
deuxième
chose
au
niveau
de
ce
que
vient
de
dire
Pierre,
que
c'était
hors
sujet,
ça n'a
jamais
été
dit comme
ça
en
conférence
de
Présidents.
On
n’a jamais
dit qu'on
ne
répondrait
pas
aux
questions
parce
qu'elles
étaient
hors
sujet.
On
a dit qu’on
ne
répondraït
pas
aux
questions
soi-
disant
pièges
qui
nous
posent
des
questions
techniques
auxquelles
on
n'a
pas
de
réponse.
Si
vous
demandez
combien
on
a
de
paires
de
gants
de
boxe
par
exemple,
au
service
jeunesse,
je
ne
peux
pas
vous
répondre.
Donc,
les
questions,
on
souhaite
que
si vous
voulez
une
réponse
claire,
précise,
vous
les
posiez
à
l'avance,
ou
alors
on
vous
répondra
la fois
suivante.
Mais,
franchement,
ce
que
tu
as
dit,
Pierre,
concernant
l'évènement
récent
et
le
DGS,
c'est
dégueulasse
ça.
C'est
dégueulasse.
J'étais
encore
en
conversation
cet
après-midi
avec
les
parents
d'une
personne
disparue,
c'est
absolument
honteux
de
tenir
des
propos
comme
ça.
Et encore
pire
quand
on
est
élu.
Justement,
à ce
propos,
quand
on
est
élu,
je viens
d'apprendre,
ce
que
nous
a lu
Monsieur
le
Maire
en
préalable,
ces
injures
publiques,
parce
que
j'ai
moi-même
été
soumis
à
ça.
J'ai
dû
moi
aussi
aller
au
tribunal,
contre
deux
personnes,
oui,
Madame
HUART,
contre
deux
personnes.
Je
n'ai
pas
terminé.
Contre
deux
citoyens.
Monsieur
le Maire
: On
ne
se
coupe
pas
la parole,
merci.
Monsieur
SERRURIER
: Contre
deux
citoyens,
un
qui
injuriait
publiquement
et
une
autre
qui
hébergeaït
et
qui
likaït,
c'était
deux
citoyens.
Mais
quand
je vois
qu'en
plus
des
élus
sont
là-dedans,
ils
hébergent,
ils
likent
et
après
on
dit qu'il
y a
une
faillite
de
la vie
démocratique.
Et
après
on
s'étonne
qu'il
y ait
des
gens
qui
ne
veulent
plus
être
maires,
qui
démissionnent
ou
qui
ont
décidé
de
ne
plus
se
représenter.
Ne
soyez
pas
surpris.
J'ai
entendu
dire
tout
à
l'heure
que
le fait
d'ériger
des
murs,
comme
vous
vouliez
le
faire
pour
les
tarifications,
je
crois
que
c'est
dans
vos
gènes
dans
le fond,
le fait
d'ériger
des
murs
fait
penser
au
Rassemblement
National
et
bien
moi,
je
vais
dire
que
des
méthodes
comme
celles-là
sont
des
méthodes
qui
ne
sont
pas
dignes
de
vous
et j'aimerais
que
vous
reveniez
à
l'attitude
qui
était
la
vôtre
précédemment.
Quand
on
regarde
bien,
ceux
qui
m'avaient
injurié
publiquement,
ils étaient
dans
la
majorité,
et
ceux
qui
injurient
maintenant
le
maire
publiquement,
ils
sont
dans
l'opposition,
ce
sont
les
mêmes.
Monsieur
le Maire
: Je
souhaïterai
que
l'on
revienne
sur
le débat
d'orientation
budgétaire.
Ce
n'était
pas
un
meeting,
c'était
des
orientations.
Monsieur
DECRAENE,
cessez
de
gesticuler
comme
vous
le faites.
Vous
perdez
en
crédibilité
en
vous
agitant
de
la
sorte.
Vous
êtes
quand
même
le
chef
de
file
de
l'opposition,
vous
perdez
en
crédibilité,
franchement
ça
ne
vous
sert
pas.
C'est
un
constat,
c'est
tout.
Est-ce
qu'il
y a des
observations
sur
le débat
d'orientation
budgétaire et je
reviendrai
de toute
façon
sur
ce
qui
a
pu
être
dit
en
conclusion,
comme
j'ai
pu
l'annoncer
en
conférence
des
Présidents
?
Entre
la
conférence
des
Présidents
et
aujourd'hui,
il s'est
passé
quelque
chose
par
la distribution
d'un
tract
qui
est
absolument
mensonger.
Je
ne
me
voyais
pas
passer
outre
ces
propos
purement
mensongers,
entre
la
conférence
des
Présidents
et
aujourd'hui.
Y
a-til
des
observations
sur
les
débats
d'orientation
budgétaire
? revenons
au
sujet
qui
nous
concerne.
Monsieur
WEKSTEEN:
J'ai
entendu
une
remarque
de
l'opposition
concernant
les
frais
de
fonctionnement,
à laquelle
je
voudrais
répondre.
J'ai
entendu
le fait
que
l'on
vous
aurait
vu
au
tribunal
à
Lille, j'ai entendu
dire
« Vous
vous
promenez
avec
nos
impôts
». Je
me
félicite
que
ça
ne
soit
pas
sur
la
Côte
d'Azur
avec
un
véhieule
de
fonction. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Monsieur
le Maire
: Est-ce
que
l’on
va
pouvoir
parler
de
ce
débat
d'orientation
budgétaire
? Est-ce
que
du
côté
du
groupe
Seclin
en
commun
il y a des
observations
? Je vois
que
tous
les
micros
sont
allumés,
mais
personne
ne
prend
la parole.
Soit
vous
éteignez
les
micros,
soit
vous
prenez
la parole.
Est-ce
que
oui
ou
non
il y a une
demande
? Depuis
tout
à l'heure
je demande
à ce
qu'il y ait une
prise
de
parole.
Est-
ce
que
oui
ou
non
il y a une
prise
de
parole
? Madame
PELLIZZARI,
vous
souhaïtiez
prendre
la parole,
si
vous
pouvez
appuyer
sur
le bouton
de
droite
et on
vous
donne
la parole.
Madame
PELLIZZARI
: Juste
une
précision,
même
si je sais
que
de toute
façon
vous
aurez
le mot
final.
Ce
que je
vois
dans
ce
rapport,
c'est
quand
même
beaucoup
de
données
quantitatives
sur
les
recettes,
pas
mal
aussi
sur
les
dépenses
d'investissement,
mais
peu
sur
les
dépenses
de
fonctionnement.
Une
évaluation
qualitative
qui
est
quand
même
peu
étayée
de
données.
On
a des
chiffres
qui
sont
tantôt
en
valeurs,
des
chiffres
qui
sont
tantôt
en
pourcentages
et au
bout
d'un
moment
on
a du
mal
à s'y retrouver
pour
savoir
les
priorités
données.
Les
conclusions
ressemblent
souvent
beaucoup
plus
à
un
discours
qu'à
une
analyse,
même
dans
vos
propos,
Monsieur
LEGRAND,
à savoir
que
vous
tirez
les
conclusions
directes.
Il y a des
affirmations
qui
sont
données,
par exemple
sur le niveau
de
service
public,
mais
je veux
bien
que
vous
affirmiez
la qualité
du
service
public,
mais
ça
aussi
ça
s’estime,
non
? Quand
on
dit
que
l’on
a
un
bon
service
public,
c'est
que
quelque
part
on
l'a étudié.
Même
le qualitatif
peut
être
étayé
par
des
arguments.
On
n'est
pas
obligé
d'aller directement
à une
conclusion
que
nous,
on
est
obligé
d'accepter,
vous
voyez
ce
que je
veux
dire
?
Une
dernière
chose,
quand
vous
faites
des
comparaisons,
souvent
revient
cette
idée
que
l'on
se
compare
à des
villes
de
même
strate.
Je
comprends
qu'il
y ait des
obligations
sur
les
strates
au
niveau
du
nombre
de
personnels
et du
type
de
personnels
au
sein
de
chaque
commune,
mais
une
ville
comme
la
nôtre
qui
est
dans
la
strate
entre
10
000
et
15
000,
si je
ne
me
trompe,
n'a
pas
forcément
la
même
configuration
et
les
mêmes
besoins
qu’une
commune
qui
serait
dans
le
même
secteur
et
de
la
même
strate.
On
ne
peut
pas
dire
les
choses
uniquement
quand
ça
nous
arrange
qu'elles
soient
comme
ça,
vous
voyez
ce
que
je
veux
dire
? Notre
ville
c'est
notre
ville,
ce
n’est
pas
la
ville
d’à
côté,
quand
bien
même
on
a le même
nombre
d'habitants.
Monsieur
le
Maire
: Vous
attendez
une
réponse
maintenant
?
Madame
PELLIZZARI
: Je
ne
sais
pas,
de
toute
façon,
je
sais
que
vous
avez
l'habitude
de
conclure,
ce
n'est
pas
moi
qui
aurai
le dernier
mot.
Monsieur
le Maire
: Je
vous
laisse
porter
votre
propos.
Madame
PELLIZZARI:
Une
information
que
nous
n'avons
pas
eue,
on
parlait
page
30
de
la
masse
salariale
et
du
fait
qu'une
masse
salariale
a
tendance
à
augmenter,
ce
qui
est
normal,
si
les
salariés
évoluent,
sauf
quand
il y a
du
turnover.
Là, je
n’accuse
en
rien
la
municipalité
de
ça,
mais
il n'empêche
que
quand
il y a un
changement
de
majorité,
le turnover
est
là.
Beaucoup
de
gens
étant
partis,
on
n'est
pas
dans
cette
évolution
comme
vous
le dites,
des
évolutions
de
carrière,
il y en
a quelques-unes,
mais
pas
autant
vu
qu'il
y
a
eu
énormément
de
nouveaux
venus.
D'ailleurs,
on
n'a
pas
d'information
sur
le
taux
de
turnover
qui
est
quand
même
une
indication
du
diagnostic
d'une
commune.
Monsieur
le Maire
: Très
bien.
OK.
Est-ce
qu'il
y a d'autres
demandes
de
prise
de
parole
?
Monsieur
SERRURIER
: Nous,
évidemment,
nous
sommes
tout
à fait
en
phase
avec
le rapport
qui
a été
fait
brillamment
par
Pierre,
suite
au
travail
remarquable
de
Christian
BACLET,
de
Julien
SERAFINI,
du
service
financier,
de
l'ensemble
des
services,
parce
que
maintenant
il
faut
vraiment
préparer
les
dossiers
bien
en
amont
et
qu'ils
soient
vraiment
étayés
et
lisibles
par
chacun.
Je
n'ai
jamais
vu
un
rapport
aussi
complet
que
celui-là.
On
sollicite
bien
sûr du
rattrapage
concernant
le patrimoine
qui
était
en
déshérence.
On
se
félicite que
la masse
salariale
ait amorcé
un
rééquilibrage,
même
si on
pense
qu'il
ne
faut
pas
comparer
les
strates,
mais
si
on
ne
compare
pas
les
strates,
comment
on
fait
?
Quand
on
compare
des
strates
avec
deux
communes
voisines
qui
sont
dans
le
même
bassin
d'emploi,
ainsi
de
suite,
c'est
exactement
identique.
Donc,
on
se
félicite
que
de
ce
point
de
vue
il y
aït
une
amorce
de
rééquilibrage,
tout
en
soulignant,
Madame
HUART,
qui
avez
prétendu,
on
ne
sait pas
pourquoi,
dans
une
tribune
du
mensuel,
qu'on
ne
paierait
pas
les
heures
des
professeurs
de
musique.
Vous
avez
rêvé
ça
où
? On
ne
paie
pas
les
heures
des
professeurs
de
musique
? Si, vous
l'avez écrit.
En
fait, non
seulement
on
les
paie,
mais
en
plus
on
a
mis
en
place
plus
de
500
heures
supplémentaires
depuis
le
début
du
mandat.
Vous
savez,
avant
à Seclin,
l'entrée
était marquée
« Seclin
bouge
», bien
sûr il n'était
pas
marqué
si c'était
en
marche
avant
ou
marche
arrière.
Je
vais
vous
dire
que
la seule
chose
qui
ait bougé,
c'est
le
4 juillet
2020,
là
ça
a
changé
et
depuis
on
voit
que
Seclin
change.
On
le voit
sur
le
plan
du
patrimoine, Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
on
le voit
sur
l'école
de
musique,
on
le voit
concernant
ma
délégation
sur
l'art dans
la ville, on
le voit
sur
la
salle
de
spectacle
avec
Olivier
qui
est
en
train
de
bien
avancer
et
on
croise
les
doigts,
malgré
les
difficultés.
Quand
on
creuse
un
trou
là-bas,
on
trouve
plein
de trucs
en
dessous.
Heureusement
que
l’on
a
un
service
archéologie.
Donc,
on
est
en
phase
totale
avec
le
rapport
qui
a
été
fait
par
Monsieur
LEGRAND,
Je
vous
remercie
et je crois
que
l'on
peut
tous
vous
féliciter.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Y a-t-il d'autres
demandes
de
prise
de
parole
? Madame
PELLIZZARI
souhaite
reprendre
la parole.
Madame
PELLIZZARI
: Juste
une
remarque.
Monsieur
SERRURIER,
vous
savez
que
vous
étiez
dans
l'ancienne
municipalité
? Vous
le savez
quand
même
? Je
me
pose
la
question
parce
que
vous
parlez
de
ça
comme
si vous
étiez
extérieur.
Monsieur
SERRURIER :
Bien
sûr
que
je
sais.
Je
le sais
tellement
que
je
l'ai dit tout
à
l'heure
en
parlant
de
la
cuti
de
Monsieur
PACINI
j'ai
dit:
« Je
sais
que
moi
j'ai
viré
la
mienne
».
Alors
puisque
vous
m'amenez
à ça,
à dire
pourquoi
j'ai viré
la
mienne,
c'est
parce
que
l'on
a vécu
un
mandat
épouvantable
où
rien
n'a
été
respecté.
Nous
avons
aussi
le
budget
qui
sera
présenté
parce
qu'il
y
a
le
respect
des
engagements
pris en
2020
dans
la campagne
électorale,
parce
que,
concernant
la transition
écologique,
dans
le
mandat
précédent,
il n'y
a
pas
eu
le
respect
de
ce
qui
était
promis.
C'est
pourquoi
Monsieur
FRUCHART
et
son
groupe
écologiste
sont
partis.
Effectivement,
après,
en
2018,
une
non-présentation
de
notre
groupe
au
Conseil
municipal
concernant
le
budget,
en
2019
nous
avons
voté
contre.
Ça,
ce
n'est
pas
un
virement
de
cuti
d'opportunité,
c'est
juste
se
rendre
compte
que
ça
ne
fonctionne
plus.
Donc,
nous
avons
décidé
collectivement
de
ne
plus
nous
présenter
avec
cette
majorité-là.
Est-ce
que
j'ai
été
clair
? On
ne
va
pas
jouer
au
jeu
des
questions-réponses,
je
l'ai
dit
à
Pierre
LEGRAND
la
dernière
fois, ce
petit
piège
de
la conversation
de
bistrot, ça
ne
fonctionne
pas.
Vous
avez
des
questions
à poser
au
préalable,
vous
les
posez
par
écrit
et on
vous
y répondra.
Monsieur
LEMAITRE:
Monsieur
DECRAENE
a
évoqué
le
présent
et
le
futur
et je
m'en
félicite
puisque
finalement
ce
que
je
retiens
de
ce
débat
d'orientation
budgétaire
c'est
que
malgré
la forte
charge
liée
à
la masse
salariale
que
nous
assumons
au
regard
d'un
service
public
à rendre
à la population,
de
qualité
—
que
l'on
essaiera
de
qualifier,
Madame
PELLIZZARI
-
on
arrive
à
faire
avancer
notre
patrimoine.
Quelque
part
c'est
une
projection
vers
le
futur
puisque
je
m'en
voudrais
à
la
fin
du
mandat
de
ne
pas
avoir
essayé
de
faire
avancer
ce
sujet
qui
est
essentiel
à
la vie
de
nos
services
publics
et
surtout
à
la
mise
en
sécurité
de
nos
bâtiments
publics.
J'ose
espérer,
Monsieur
DECRAENE,
que
la conclusion
que
vous
avez
pu
m'offrir
lors
de
la séance
en
restreint
offrira
une
projection
plus
objective
que
de
dire
« Je
patrimoine,
c'est
ton
problème
et je
te
souhaite
bon
courage
», je
cite,
je
le
rends
public
et j'espère
que
cet
état
d'esprit
aura
évolué.
Peut-être
que
le tract,
finalement,
est
en
phase
avec
cette
conclusion
que
vous
avez
pu
roffrir
lors
de
la
séance
de
présentation
du
SDIE.
Ce
n'est
pas
cet
état
d'esprit
qui
va
m'arrêter
et ce
n'est
pas
cet
état
d'esprit
qui
va
nous
permettre,
nous,
élus
et Seclinois,
d'offrir
de
futurs
outils
de
spectacle,
de
futurs
outils
au
service
de
la police
municipale
et dans
quelque
temps
de
futurs
outils
au
service
de
nos
scolaires,
de
meilleures
conditions
qui
relèvent
dans
un
premier
temps
des
problèmes
de
sécurité,
j'insiste
beaucoup.
Ce
n’est
pas
simplement
une
vision
environnementale,
c'est
une
vision
sécuritaire
que
l'on
traite
en
priorité
pour
que,
justement,
on
évite
la fermeture
de
bâtiments
qui,
auquel
cas,
mettraient
en
péril
cette
notion
de
service
public
qui
m'est
chère
et qui
nous
est
chère.
S'il y a autant
d'énergie
mise
dans
la construction
du
budget
pour
essayer
de
tirer
quelques
bénéfices,
si
je
puis
dire,
sur
le
budget
de
fonctionnement,
c'est
de
pouvoir
tirer
ce
bénéfice
sur
le
budget
de
fonctionnement
au
bénéfice
de
l'investissement.
Ne
pas
agir
sur
notre
patrimoine
bâti,
c'est
prendre
un
risque
énorme
à terme
de
ne
plus
pouvoir,
j'insiste,
assurer
nos
services
publics.
Monsieur
DECRAENE,
je
vous
invite
à
rentrer
dans
un
esprit
collaboratif
et j'espère
que
la
conclusion
que
j'ai
pu
entendre
la
dernière
fois
était
maladroite.
J'espère
avoir
de
votre
part
une
solidarité
dans
l'action,
puisque
le
bâtiment
n'est
pas
la propriété
de
la majorité,
le bâtiment
est
la propriété
des
Seclinois.
Monsieur
DECRAENE:
Je
vais
répondre
objectivement,
sincèrement.
Vous
pouvez
dire
ce
que
vous
voulez,
Monsieur
LEMAITRE,
je
pense
que
votre
majorité,
en
commission,
pourrait
dire
que
ce
soit
moi
ou
mes
équipes,
on
est vraiment
constructif
en
commission
pour
les Seclinois.
Toutefois,
effectivement
en
commission
il y a des
choses
qui
arrivent
qui
sont
déjà
décidées,
donc
on
ne
peut
pas travailler,
donc
c'est
un
peu
compliqué
pour
nous,
mais
c'est
le jeu.
Comme
tu
me
l'as
déjà
dit,
Olivier
LEMAIÎTRE
- je
me
permets
de
te tutoyer
parce
qu'on
se
tutoie
—
au
Conseil
municipal
: « Tu
sais,
pour
moi
conseiller
municipal
et
élu,
c'est
un
jeu
».
Donc,
je
répète
ce
que
tu
m'as
dit
en
privé.
J'entends
bien
ce
que
tu
dis
Olivier,
c'est
vrai
qu'il
y
a
du
travail,
il ÿ a
beaucoup
de
travail
pour
toi,
mais
comme
je
l'ai
déjà
dit
à
la
réunion
à
huis
clos
au
SDUE,
que
ce
soit
des
bâtiments
publics
ou
son
lieu
d'habitation,
si
une
maison Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
a
50
ans,
60
ans,
70
ans
ou
100
ans,
il y aura
toujours
des
travaux à
faire.
Ceci
étant,
si tu
as
vraiment
beaucoup
de travail, je
t'invite, si tu
le souhaîtes,
à faire
une
réunion
publique
avec
tous
les
Seclinois
qui
te contactent
à qui tu
ne
réponds
pas.
Quand
tu
me
dis
: « Moi
je n'ai
pas
d'adresse
mail
de
la commune
de
Seclin
», pour
un
adjoint
comme
toi
qui
n'utilise
même
pas
une
boîte
mail
de
Seclin
et qui
ne
répond
pas
aux
Seclinois,
si tu
veux,
les
paroles
c'est
bien,
les
actes
c'est
mieux.
Nous
on
ne
veut
pas
que
tu
continues
ce
que
tu
fais,
on
veut
que
tu
démarres
quelque
chose
pour
les
Seclinois.
Merci.
Monsieur
le Maire
: Monsieur
GOUILLART,
vous
souhaitez
intervenir.
Si vous
pouvez
essayer
de
relever
un
peu
le niveau,
quand
même.
Monsieur
GOUILLART
:
|! y
a
des
choses
que
je
ne
comprends
pas.
On
peut
ne
pas
être
d'accord,
je
comprends
parfaitement
que
l'on
soit
sur
des
lignes
qui
soient
des
fois
différentes.
Mais
quand
même,
là,
on
touche
le
fond.
On
travaille
tous
dans
le
même
sens,
comme
le
disait
Monsieur
LEMAITRE,
on
travaille
pour
les
Seclinois
sur
ce
coup-là.
Vous
le savez
aussi
bien
que
moi,
si vous
vous
y intéressez
un
tout
petit
peu,
que
mettre
en
chantier
des
bâtiments
publics
c'est
compliqué,
c'est
long.
Par
contre,
on
l'inscrit,
comme
c'est
prévu,
pour
les
30,
50
ans,
voire
plus.
Vous
avez
raison,
un
bâtiment
qui
n'est
pas
entretenu,
un
vieux
bâtiment
ça
coûte
cher
et il faut
l’entretenir
régulièrement.
Je
vous
rappelle
que
quand
on
est
arrivé,
moi, j'ai eu
la chair
de
poule.
J'ai
eu
la chair
de
poule
quand
j'ai vu,
quand
j'ai
appris,
en
étant
dans
la
majorité,
que
mes
enfants,
mes
filles
qui
faisaient
de
la
danse,
étaient
enfermées
en
dessous
de
l'estrade
de
la salle
municipale
et qu'il y avait
un
risque
incendie
qui
était
déclaré
depuis
des
années.
J'ai
eu
la
chair
de
poule.
En
effet,
vous
avez
raison,
si
le
bâtiment
avait
été
entretenu
très
régulièrement,
on
n'en
aurait
pas
été
là. On
peut
remettre
tout
ça
sur
le passé,
sur
d'autres,
sur
Machin,
OK,
on
est
d'accord
là-dessus,
mais
cela
dit,
essayons
peut-être
un
peu
de
faire
preuve
de
bon
sens
et
peut-être
d'intelligence
collective
en
se
disant
« sur
le
bâtimentaire
on
est
d'accord,
on
avance
dans
le
bon
sens
». Je
peux
vous
assurer
que
Monsieur
LEMAITRE,
il y est tout
le temps.
Vous
ne
le voyez
peut-
être
pas,
parce
que
ça
ne
se
voit
pas,
parce
que
c'est
du
travail
de
fourmis,
c'est
du
travail
de
sous-
terrain,
mais
mince,
il y a du
boulot
qui
est
fait.
Je
pense
que
l'on
pourrait
se
mettre
d'accord
de
temps
en
temps
et ça
élèveraïit
le débat
de
se
dire,
et les
Seclinois
le comprendraient
parfaitement,
« de
toute
façon
on
travaille
tous
dans
le même
sens
sur
les
bâtiments
». C'est
tout.
Monsieur
le Maire
: On
est
dans
le ping-pong
ou
c'est
vraiment
une
observation
sur
le DOB
?
Monsieur
DECRAENE:
Nous,
c'est
ce
que
l’on
souhaite
depuis
quatre
ans.
Une
fois,
on
a
raté
une
commission,
super,
on
est
toujours
présent
à la
commission.
Je
l'ai
dit
à
la réunion
des
Présidents,
on
n'est
que
huit, on
est toujours
présent
en
commission.
Rappelez-vous,
on
s'est vu
il n'y a pas
longtemps,
on
était
quatre
à
votre
commission,
votre
majorité
n'était
même
pas
là,
même
pas
d’excuse.
ils
ne
s'étaient
même
pas
excusés
pour
votre
commission
rayonnement.
Nous,
on
veut
travailler.
Monsieur
le Maire
: On
peut
parler
du
DOB
?
Monsieur
DECRAENE
: Voilà,
eh
ben
voilà.
Nous,
on
veut
travailler
avec
vous,
on
l'a dit au
SDIE.
Monsieur
le
Maire
: Vous
voulez
travailler
avec
nous,
mais
vous
lancez
des
pétitions
sans
même
vous
renseigner
et vous
clamez
de
fausses
informations
sur
la
place
publique,
comme
si c'était
des
vérités.
À
un
moment
donné,
pour
travailler
ensemble,
il faut
vouloir
travailler
ensemble.
Monsieur
DECRAENE
: Nous,
on
le souhaite.
Monsieur
le Maire
: Vous
n'employez
vraiment
pas
la
bonne
méthode,
je vous
le dis.
Monsieur
PACINI,
vous
avez
demandé
la
parole
? Non.
Madame
PELLIZZARI.
Madame
PELLIZZARI
: Les
réponses,
je pense
à ce
jeu-là,
ce
n’est
pas
nous
qui
avons
commencé.
Monsieur
le
Maire
: Non,
non.
Madame
PELLIZZARI
: OK,
merci.
Monsieur
le Maire
: Non,
vous
êtes
blanche
comme
l'oie.
Monsieur
LEMAITRE
et
Monsieur
CARLIER.
Monsieur
LEMAITRE
: Monsieur
DECRAENE,
je
veux
bien
collaborer,
mais
si vous
me
dites
que
je
ne
fais
rien,
ça
va
être
compliqué
parce
que
si je ne
fais
rien,
on
ne
peut
pas
collaborer.
J'avoue
que
l'on
est
en Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
contradiction
et j'ai
du
mal
à
débattre
sur
quelque
chose
qui
est
purement
de
la forme.
Travaillons
sur
le
fond
et j'aimerais
que
les
Seclinois
puissent
voir
que
l'on
travaille
sur
le
fond
et
pas
sur
la
forme.
Sincèrement,
me
faire
passer
pour
quelqu'un
qui
ne
fait
rien,
c'est
un
petit
peu
grossier
et je
pense
que
les
Seclinois
sauront
faire
la
part
des
choses.
Merci.
Monsieur
CARLIER
: Décidément,
vous
n'avez
pas
grand-chose
à dire
ce
soir.
Monsieur
PACINI,
tout
ce
qu'il
a
à
dire
c’est
que
Monsieur
le
Maire
n'habite
pas
Seclin,
ça
fait
avancer
les
choses.
Monsieur
DECRAENE,
vous
attaquez
Monsieur
LEMAITRE,
moi
je
peux
vous
dire
que
l’on
travaille
souvent
ensemble.
Je vais vous
donner
un
exemple,
la réhabilitation
de
la Mouchonnière,
si ça
se fait, c'est
grâce
à
Monsieur
le
Maire
et
grâce
à
l'activité
de
Monsieur
LEMAITRE.
Tous
les
deux
mois,
depuis
trois
ans
et
demi,
on
a des
réunions.
Vous
pouvez
questionner
LMH,
si
l’on
n'avait
pas
fait
cette
organisation,
la
réhabilitation
ne
se
ferait
pas,
alors
arrêtez,
nous
on
bosse,
vous,
vous
parlez
pour
ne
rien
dire.
Monsieur
le Maire
: On
peut
l'applaudir,
effectivement.
Je
vais
clore
ce
débat
d'orientation
budgétaire
qui,
de
mon
point
de
vue,
n'est
absolument
pas
à
la
hauteur
de
ce
que
je
pouvais
escompter.
Je
pense
que
l'on
a
atteint
le
niveau
le
plus
bas
que
l’on
puisse
trouver,
mais
qui
laisse
augurer
de
ce
qu'il
adviendra
dans
les
mois
futurs,
probablement
à échéance
d'une
future
campagne
des
municipales
que
vous
préparez
et
vous
aiguisez
déjà
vos
couteaux
pour
tomber
dans
le
caniveau,
comme
vous
l'avez
fait
aujourd'hui.
Ce
qui
n'est
que
le
reflet
de
ce
que
je
disais
tout
à l'heure,
de
ce
que j'ai
vécu
pendant
12
ans,
les
propos
injurieux
que
vous
cautionnez.
C'est-à-dire
qu'à
partir
du
moment
où
on
ne
va
pas
dans
votre
sens,
voilà,
c'est
l'invective,
c'est
l'injure,
ce
sont
les
bassesses,
les
attaques
personnelles.
C'est
vraiment
votre
marque
de
fabrique
et votre
savoir-faire.
J'appelle
l'attention
des
Seclinois
sur
ce
savoir-faire
particulier
qui
est
la
menace,
l'injure,
la
mise
sous
pression,
l'invective.
Les
Seclinois,
je
pense,
feront
la part
des
choses.
Je
vais
répondre
à un
certain
nombre
de
points
en
guise
de
conclusion
et on
clôturera
là-dessus.
Vous
avez
cette
tendance
incroyable
de
faire fi du
passé.
« Ce
n'est
pas
nous,
ce
n'est
pas
nous,
ce
n’est
pas
nous
»,
Monsieur
le
Maire,
vraiment
« ce
n'est
pas
nous,
tout
ce
qui
se
passe
aujourd'hui,
ce
n'est
pas
nous
».
Je
rêve
ou
sur
le tract
que
vous
distribuez
il y a
quand
même
Monsieur
DEBREU
?
« Ça
n'est
pas
nous
»,
mais
Monsieur
DÉBREU
c'est
votre
mentor,
c'est
lui
qui
probablement
vous
envoie
les
SMS
actuellement
en
disant
«il faut
dire
ça,
il faut
dire
ci
», en
disant
«je
veux
être
encore
sur
le tract,
parce
que,
vous
comprenez,
j'ai encore
des
choses
à défendre
». Peut-être
que
ça
sera
mon
adversaire
dans
quelques
mois,
je
n'en
sais
rien,
mais
toujours
est-il
que
vous
ne
pouvez
pas
vous
dédouaner
du
passé
alors
que
vous
continuez
de
vous
afficher
avec
quelqu'un
qui
nous
à mis
dans
Le mur.
Ça,
c'est
quelque
chose
qui
est
absolument
prépondérant
sur
une
conversation
et
une
discussion
que
vous
appelez
de
vos
vœux,
certes,
mais
à
un
moment
donné
il faut
juste
poser
les
bons
postulats,
les
bons
axiomes
de
base,
pour
construire
ensemble.
Si
à
un
moment
donné
on
ne
s'entend
pas
parce
que
vous
ne
voulez
pas
entendre
du
passé
ou
c'est
simplement
quand
ça
vous
arrange,
Ça
va
être très
compliqué.
Sur
le
débat
d'orientation
budgétaire,
ça
a
peut-être
été
douloureux
pour
vous
où
peut-être
trop
long,
je
n’en
sais
rien,
mais
j'ai
quand
même
exposé
mes
orientations
pendant
20
minutes.
C'est
probablement
le temps
qu'il
vous
manque
parce
que
moi,
de
votre
part,
je
n'ai
pas
entendu
grand-chose.
Le
débat
d'orientation
budgétaire
est
construit
et je
remercie
encore
tout
le travail
qui
est
porté
par
les
services
qui
nous
permettent
d'avoir
des
atterrissages
sérieux,
qui
nous
permettent
vraiment
d'orienter
nos
orientations
sur
des
éléments
chiffrés.
Incroyable,
c'est
un
amalgame
incroyable
de
dire
que
l'on
serait
en
manque
d’effectif.
Vous
n'avez
rien
entendu
de
ce
que
nous
a
indiqué
Monsieur
LEGRAND.
Si,
si,
je
vous
ai
entendu,
Monsieur
DECRAENE,
« on
manque
d'effectif
parce
qu'il
y a des
départs,
etc.
» On
vous
a quand
même
exposé
que
l’on
passait
de
69
%
de
masse
salariale
de
notre
budget
à 66
et que
l'on
est
encore
quasiment
dix
points
au-dessus
de
la strate,
dix
points
au-dessus
de
la
strate.
C’est
un
mot
grossier
peut-être
pour
vous,
une
strate.
Une
strate,
ça
permet
quand
même
de
se
situer,
c'est
une
façon
d’avoir
un
référentiel
et
de
se
dire
« comment
on
se
situe
par
rapport
aux
autres
».
Je
ne
cherche
pas
forcément
à
me
comparer
à
une
strate.
Wattignies
c'est
55
%
de
son
budget
consacré
à
la
masse
salariale.
Est-ce
qu'il
y
a
moins
de
services
publics
à
Wattignies
? Est-ce
que
la qualité
du
service
rendu
est
inférieure
? Est-ce
qu'à
Wattignies
ils mailtraitent
leurs
agents
?
Est-ce
qu'à
Wattignies
il
n’y
à
pas
de
vie
associative
?
Est-ce
qu'à
Wattignies
c'est
une
catastrophe
absolue
? Vous
n'arrivez
pas
à me
convaincre
sur ce sujet.
Madame
PELLIZZARI,
vous
nous
dites
«
nous,
ce
qui
nous
intéresse
c'est
Seclin,
c'est
notre
ville,
Seclin
c'est
Seclin
»,
oui,
et
Versailles
c'est
Versailles.
La
seule
chose
c'est
que
pendant
très
longtemps,
Seclin
s'est
prise
pour
Versailles
et
on
a vécu
au-dessus
de
nos
moyens.
C'est
la
raison
pour
laquelle
on
est
dans
la difficulté
aujourd’hui.
Versailles,
oui,
on
n'a
pas
entretenu
notre
bâtiment,
c'est-à-dire
qu'à
un
moment
donné
on
avait
un
niveau
de
masse
salariale,
comme
je vous
l'indique,
un
niveau
de
prestations,
où
on
est tout
simplement
plus
en
mesure
de
répondre
à
ces
attentes-là.
On
peut
faire
des
incantations
autant
que
l'on
veut,
on
peut
dire
« c'était
mieux
avant
» et
se
rappeler
des
bons
souvenirs,
sauf
que
la
réalité,
ce
n'est
pas
ça.
La
réalité
budgétaire,
ce
n’est
pas
ça.
La
réalité
budgétaire,
ce
que
l'on
vit au
quotidien,
c'est
de
trouver Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
des
solutions
avec
les
moyens
qui
nous
sont
offerts.
Les
moyens
qui
nous
sont
offerts
aujourd’hui
sont,
excusez-moi
du
peu,
mais
très,
très
limités.
On
n'a
plus
de
capacité
d'autofinancement.
On
doit
reconstituer
notre
capacité
d'autofinancement.
Et
ça
passe
par
quoi
? Par
un
excédent
annuel
que
l'on
doit trouver. Nos
seuls
leviers
crédibles,
c'est
soit
augmenter
les
recettes,
soit
un
moment
donné
optimiser
notre
masse
salariale,
il n'y
a pas
d'autre
sujet.
Il n'y
a
pas
d'autre
possibilité,
donc
c'est
soit
vous
entendez
cela,
soit
vous
êtes
dans
le déni,
vous
faites
l’autruche
et vous
continuez
de
dire
« c'était
mieux
avant
».
C'était
mieux
avant,
c'est
quand
même
ce
qui
nous
a conduits
dans
le mur.
Ensuite,
sur
le turnover,
tout
est
dans
le
RSU,
tout
vous
a été
communiqué
dans
le
RSU
qui
est
en
ligne,
qui
a
été
échangé
en
CST
avec
présence
d'un
élu
de
votre
groupe.
Donc,
tous
les
éléments,
vous
les
avez.
J'insiste
également
sur
le fait que
les
éléments
présentés
dans
le ROB,
on
atteint
quand
même
un
niveau
qualitatif
incroyable.
Rappelons-nous,
avant,
le débat
d'orientation
budgétaire,
ça
tenait
sur trois
pages,
très
peu
de
chiffres.
Quand
on
avait
évoqué
avec
Christian
BACLET
le
mot
strate,
je
pense
que
certains
élus
ne
savaient
même
pas
de
quoi
on
parlait
réellement.
Aujourd'hui
on
a un
atteint
un
niveau
d'excellence
sur
les
attendus
du
ROB,
qui
n'a jamais
été
obtenu
par
le passé.
Enfin,
je terminerai
en
guise
un
peu
de
note
d'humour,
parce
que
vous
savez
que
je
prends
les
choses
avec
distance,
dérision,
mais
les
attaques
personnelles,
je
ne
suis
pas
étonné,
venant
de
qui
ça vient, je
ne
suis
vraiment
pas
étonné.
Vous
savez,
il
y
a
des
personnes
que
je
connais
parfaitement,
qui
prétendument
étaient
dans
le
soutien
et
« vas-y,
tu
es
le
meilleur
»
et
qui,
derrière,
mettaient
des
publications
sur
Facebook,
sous
des
pseudonymes
bien
évidemment,
pour
casser
mon
action.
Ces
personnages-là,
je les
connais
par
cœur.
Je
sais
ce
dontils
sont
capables
et le niveau
de
bassesse
que
nous
avons
atteint
ce
soir,
grâce
à vous,
je vais
le dire
collectivement.
Je
pense
que
vous
avez
mal
vécu
la
plainte,
vous
vivez
mat
la plainte,
vous
vivez
mal
le fait
que
nous
puissions
appréhender
et
répondre
à votre
tissu
de
mensonges
dans
ce
tract
de
façon
objective.
Je
pense
que
vous
le vivez
assez
mal.
Votre
réponse
c'est
quoi
?
Non,
je
ne
vous
ai
pas
coupé
la
parole.
Votre
façon
de
répondre
c'est
l'invective
personnelle,
l'attaque
personnelle.
C'est
votre
façon
de
répondre
et
c’est
ce
que
j'ai
vécu
pendant
12
ans,
donc
je
ne
suis
pas
étonné.
Ce
que
je
dirai
simplement,
c'est
que
j'invite
chaque
Seclinois
qui
me
le demandera,
ça
peut
même
être vous,
Monsieur
PACINI,
à venir
prendre
le café
à mon
domicile
qui
se
situe
17
rue
Jean
Jaurès
à Seclin.
Vous
venez
quand
vous
voulez.
Si
vous
voulez
venir
faire
un
état
des
lieux,
voir
si
tout
est
fonctionnel,
vous
venez
quand
vous
voulez,
je
vous
y
invite.
Bienvenu
à mon
domicile,
vous
venez
prendre
le café
quand
vous
voulez,
il n'y a pas
de
problème
sur ce
sujet.
Voilà.
Je
termine et
je
clos
le débat
d'orientation
budgétaire,
qui
n'en
a
pas
franchement
été
un.
Je
pense
que
ça
a plutôt
été
un
débat
sur
les
émotions
de
chacun,
les
ressentis
de
chacun
à un
instant
T, mais
sur
les
orientations
budgétaires,
je
pense
que
nous
avons
fait notre
part
de
travail,
on
a défendu
un
rapport
d'orientation
budgétaire,
on
a exposé
nos
grandes
orientations.
Après,
si vous
n'êtes
pas
en
mesure
d'apporter
plus
d'éléments
au
débat
que
cela,
écoutez,
ça
vous
regarde
et
les
Seclinois
apprécieront.
Je
considère
donc
que
le débat
d'orientation
budgétaire
s'est tenu
ce
soir,
donc
il y a une
prise
d'acte
sur
ce
débat
d'orientation
budgétaire
puisque
ça
n'est
pas
un
acte
soumis
au
vote.
Nous
pouvons
passer
aux
autres
délibérations
du
Conseil
municipal.
En
l'absence
de
Monsieur
BACLET,
je
vais
les
porter.
Délibération
n°
2
FONDS
DE
CONCOURS
TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
ET
BAS
CARBONE
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
À
LA
COMMUNE
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
MEL
Monsieur
le
Maire:
On
va
chercher
des
fonds
sur
notre
marché
global
de
performance
d'éclairage
public.
On
va
rechercher
une
subvention
au
titre
d'un
fonds
de
concours
à
hauteur
de
74
449
€.
Y
al
des
observations
sur
cette
délibération
? Monsieur
DECRAENE.
Monsieur
DECRAENE
: Puisque
l'on
est
constructif,
on
n’est
pas
toujours
d'accord,
c'est
sûr,
maïs
on
le
dit
aussi
quand
on
est
d'accord
avec
vous.
Sachez
que
sur
toutes
les
délibérations,
on
va
voter
pour.
Voilà. Monsieur
le Maire
: Très
bien.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
abstentions
? Des
votes
contre
?
ADOPTÉE
À F'UNANIMITÉ
(31
voix pour) Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Délibération
n°
3
RENOUVELLEMENT
DE
L'ADHÉSION
À L'APVF
- 2024
Monsieur
le Maire
: Renouvellement
de
l'adhésion
à l'Association
des
Petites
Villes
de
France
qui
nous
apporte
un
soutien
tout
à la fois
sur
le volet
budgétaire,
sur le volet juridique,
donc
c'est
une
souscription
auprès
de
cette
association
qui
nous
est
grandement
utile,
et
qui
vient
en
complément
également
sur
le
volet
juridique
de
l'expertise
d'I
Nord
à
laquelle
nous
faisons
régulièrement
appel.
Y
at-il
des
observations
sur
cette
délibération
de
renouvellement
d'adhésion
?
Je
passe
au
vote.
Abstentions
?
Votes
contre
? À
l’unanimité,
merci.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix pour)
Délibération
n°
4
CRÉATION
D'UN
POSTE
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
ADULTES-RELAIS
Monsieur
le Maire
: Durant
de
nombreuses
années,
la
politique
articulée
autour
de
la tranche
d'âge
des
16-25
ans
avait
été
oubliée,
en tous
cas
abandonnée
par
les
politiques
du
passé.
Nous
avons
reconduit,
retravailler
ce
dispositif
pour
aller chercher
un
public
qui
peut
très
rapidement
basculer
vers
parfois
des
situations
de
marginalisation,
de
décrochage
scolaire,
devenir
invisible.
C’est
un
dispositif
auquel
la
préfecture
apporte
un
cofinancement
à hauteur
de
80
%
sur
la création
d'un
poste
d'adulte-relais
qui
se
chargera
d'aller
vers,
c'est-à-dire
d'aller
sur
le
terrain
à
la
rencontre
de
ces
publics
cibles
pour
les
accompagner
sur
des
réorientations
éventuelles,
des
besoins
de
formations,
un
certain
nombre
de
dispositifs
qui
pourraient
être
déclinés
par
son
intermédiaire.
Y
at-il
des
observations
sur
cette
délibération
?
Non.
Je
la
passe
au
vote.
Abstentions
?
Votes
contre
?
Vote
à
l'unanimité,
je
vous
en
remercie. ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix
pour).
Délibération
n°
5
CRÉATION
DE
4 EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
À UN
BESOIN
LIÉ À UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
Monsieur
le
Maire:
Fort
des
préconisations
de
la
DRAC,
au
titre
de
la transformation
de
la
salle
des
fêtes
en
salle
de
spectacle,
il y a
des
fouilles
à
réaliser.
La
DRAC,
s'agissant
d'un
site
particulièrement
sensible,
exige
de
notre
part
un
cahier
des
charges
particulièrement
exigeant
sur
la
réalisation
de
ces
fouilles
qui
nécessitent,
dès
lors
que
nous
ne
sommes
pas
en
capacité
de
pouvoir
répondre
à
ces
exigences
en
régie,
de
pouvoir
aller
chercher
des
compétences
à
l'extérieur
par
la
création
de
deux
emplois
pour
une
durée
de
six
mois
maximum,
d'archéologues,
et deux
emplois
pour
une
durée
de trois
mois
maximum.
Ÿ a-t-il
des
observations
sur
cette
délibération
?
Monsieur
PACINI
: On
est
favorable,
il n'y
a
pas
de
problème, c'est
juste
une
petite
interrogation.
Vous
dites
qu'il
faut
six
mois
pour
recruter
?
Monsieur
le Maire:
Non.
C'est
le recrutement
pour
une
durée
de
six
mois.
Monsieur
DECRAENE
: D'accord.
Et ça
commencerait
quand
?
Monsieur
le
Maire
: 1%
juin.
Monsieur
DECRAENE :
On
a le timing
des
fouilles,
à
peu
près
?
Monsieur
le Maire
: Le
problème
avec
les
fouilles,
c'est
que
tant
qu’on
trouve,
on
creuse.
Donc,
le timing
c'est
entre
trois
et
quatre
mois,
après
on
verra.
Je
passe
au
vote.
Des
abstentions
?
Des
votes
contre
?
À
l'unanimité,
je
vous
en
remercie.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix
pour). Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Délibération
n°
6
CRÉATION
D'EMPLOIS
ET
RECRUTEMENT
EN
CONTRAT
D'ENGAGEMENT
ÉDUCATIF
Monsieur
le
Maire: On
est
sur
une
délibération
récurrente
au
titre
de
nos
centres
de
loisirs
durant
les
vacances
d'avril.
Y
a-t-il
des
observations
? Pas
d'observation.
Je
passe
au
vote.
Des
abstentions
? Des
votes
contre
?
Délibération
acquise
à
l'unanimité.
Je
passe
la
parole
à
Monsieur
WEKSTEEN
pour
ses
délibérations.
Merci
à lui.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(31
voix pour).
6.
COMMISSION
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
ET
TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
Délibération
n° 7
AIDE
COMMUNALE
À
LA
SUPPRESSION
DE
NIDS
DE
FRELONS
ASIATIQUES
—
DÉCLARATION-CADRE
Monsieur
WEKSTEEN
: Une
série
de
délibérations
en
rapport
avec
soit
la
lutte
contre
les
frelons
asiatiques
soit
avec
le rucher
communautaire.
Délibération
n° 7, il est
proposé
au
Conseil
de
décider
de
renouveler
l'attribution
d'une
aide
aux
particuliers
qui
feraient
supprimer
un
nid
de frelons
asiatiques
sur
leur
espace
privé,
dans
la
limite
de
100
€
par
nid
supprimé
avec
condition
de
fourniture
de justificatifs
bien
sûr,
avec
un
budget
global
de
1 500
€ pour
l’année,
ce
qui
colle
à peu
près à
l'évolution
prévisible.
Monsieur
le Maire
: Il y avait
eu
un
questionnement
de
votre
part,
Monsieur
DECRAENE,
en
conférence
des
Présidents,
sur
le montant
de
subventionnements
qui
était
en
baisse,
mais
qui
était
en
corrélation
avec
la
réalité
des
factures
des
intervenants
aux
fins
de
destruction
de
ces
nids.
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Délibération
acquise
à l'unanimité.
Merci.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(31
voix pour).
Monsieur
le
Maire
: Monsieur
WEKSTEEN,
c'est
toujours
à vous.
Délibération
n°
8
ADHÉSION
ET
CONFÉRENCE
DU
GROUPEMENT
SANITAIRE
APICOLE
DU
NORD
{(GSAN)
Monsieur
WEKSTEEN
: Dans
la
perspective
d'organiser
un
piégeage
de
printemps,
la délibération
n°
8
prévoit
une
conférence
animée
par
le Groupement
Sanitaire
Apicole
du
Nord
pour
un
montant
de
150
€
et
l'adhésion
au
Groupement
Sanitaire
Apicole
du
Nord
pour
un
montant
de
15
€
par
an,
sachant
que
cette
adhésion
permet
au
rucher
communal
de
bénéficier
d'une
expertise
sanitaire.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Pas
d'observations
?
Je
passe
au
vote.
Abstentions?
Votes
contre
?
Délibération
acquise
à l'unanimité.
Merci
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix
pour).
Monsieur
le
Maire
: Je
vous
laisse
poursuivre,
Madame
WEKSTEEN. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
Délibération
n°
9
PIÉGEAGE
DES
FRELONS
ASIATIQUES
Monsieur
WEKSTEEN:
Je
précise
que
l'on
est
sur
des
délibérations
qui
empiètent
un
peu
sur
le
budget
2024.
Simplement,
pour
le
piégeage
de
printemps,
on
ne
peut
pas
attendre
que
le
budget
soït
voté.
Mais
ce
sont
des
sommes
très
raisonnables.
Délibération
n°
9
pour
un
montant
de
300
€
pour
la
fourniture
de
pièges,
pièges
qui
seront
offerts
aux
Seclinois
qui
suivront
la formation
dispensée
par
le
GSAN,
le 12
mars,
18
h 30
à la mairie.
Il est
fort
probable
aussi
qu'une
animation
puisse
être
envisagée
sur
des
évènements
ponctuels
avec
un
Barnum
et
des
affiches.
Dans
un
premier
temps,
pour
le
piégeage
de
printemps,
j'invite
les
Seclinois
à venir
le 12
mars
à la mairie.
300
€ pour
les
pièges.
Monsieur
le
Maire: Merci.
Des
observations
?
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
?
Vote
à
l'unanimité.
Merci.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(30 voix pour).
GOULLIART
Emmanuel
absent
au moment
du vote.
Monsieur
le
Maire:
Encore
une
délibération
pour
vous,
en
l'absence
de
Madame
GAUDEFROY,
c'est
vous
qui
la portez,
Monsieur
WEKSTEEN.
Délibération
n°
10
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT
À
DES
PARTICULIERS
Monsieur
WEKSTEEN
: Pour
l'attribution
de
subventions
d'équipement
à des
particuliers,
comme
on
les
voit
passer
à
chaque
Conseil
municipal,
des
subventions
pour
des
ravalements
de
façades.
Trois
ravalements
de
façades
et un
changement
de
menuiseries
pour
un
total
de
1 800
€.
Monsieur
le
Maire
: Merci.
Pas
d'observation
? Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Vote
à
l'unanimité.
Merci.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix
pour)
Monsieur
le
Maire
: Merci,
Monsieur
WEKSTEEN.
Monsieur
SERRURIER,
c'est
à vous.
Z.
COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
|
, Délibération
n°
11
APPEL
À
MANIFESTATION
D'INTÉRÊT
MÉTROPOLITAIN
—
BIBLIOTHÈQUE
NUMÉRIQUE
MÉTROPOLITAINE
Monsieur
SERRURIER
:
C'est
incroyable,
quand
il y
a
des
suspensions
de
séance,
je
l'ai
en
rouge
et
quand
c'est
la vraie
séance,
je l'ai en
vert,
je
ne
comprends
pas
du
tout.
Ici, c'est
un
service
important
de
plus
qui
va
être
apporté
à
la
bibliothèque,
notamment
pour
les
usagers,
et
qui
également
va
élargir
l'amplitude
de
la
bibliothèque,
en
liaison
avec
la
MEL.
Le
schéma
de
mutualisation
métropolitain,
qui
avait
été
adopté
en
décembre
2022,
regroupe
un
certain
nombre
d'actions
et
notamment
ces
ressources
documentaires
numériques
dont
pourront
bénéficier
nos
adhérents
et
également
le réseau
de
bibliothèques
du
Mélantois.
Monsieur
le Maire
: Merci,
Monsieur
SERRURIER.
Y
at-il
des
observations
? Je
n'en
vois
pas.
Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Vote à
l'unanimité,
merci.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix pour)
Monsieur
le
Maire
: Madame
MASSET,
c'est
à
vous
pour
deux
délibérations.
Vous
pouvez
peut-être
passer
les
deux
en
même
ternps,
avec
votre
accord. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
8.
COMMISSION
PARCOURS
ÉDUCATIF
Délibération
n°
12
RECONDUCTION
DE
LA
TARIFICATION
DE
LA
CRÈCHE
FAMILIALE
LES
P'TITS
LOUPS
Délibération
n°
13
RECONDUCTION
DE
LA
TARIFICATION
DU
MULTI-ACCUEIÏL
CLUB
LES
P'TITS
LOUPS
Madame
MASSET
: C'est
ce
que j'allais
vous
demander.
|] s’agit
de
la reconduction
de
la tarification.
La
n°
12
porte
sur
la
crèche
familiale
et
la
n°
13
sur
le
multi-accueil.
Conformément
au
barème
national
des
taux
de
participation
familiale
de
la
CAF,
les
barèmes
2023
sont
reconduits
à
compter
du
1% janvier
2024,
pour
une
durée
d'un
an
minimum.
Vous
avez
le détail
dans
les tableaux.
I} est
proposé
au
Conseil
municipal
de
décider
d'approuver
la
reconduction
de
la tarification
pour
la
crèche
familiaie
et le multi-accueil,
à compter
du
1%
janvier
2024.
Monsieur
le Maire
: Alors,
y a-t-il des
observations
? Je
passe
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Ces
deux
délibérations
sont
acquises
à l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
ADOPTÉES
À L'UNANIMITÉ
(31 voix pour).
Monsieur
le
Maire
: Monsieur
l'Adjoint,
qui
ne
ménage
pas
ses
efforts,
qui
donne
énormément
de
son
temps
et
qui
donne
tellement
de
son
temps
qu'il
s'occupe
également
des
balcons
et
des
maisons
fleuries.
Monsieur
LEMAITRE,
c'est
à
vous.
9.
COMMISSION
URBANISME
- MOBILITÉ
— TRAVAUX
— QUALITÉ
DE
L'ESPACE
PUBLIC
Délibération
n°
14
DÉLIBÉRATION-CADRE
RELATIVE
À
L'ORGANISATION
DU
CONCOURS
DESE
MAISONS
ET
BALCONS
FLEURIS
Monsieur
LEMAITRE
:
Au-delà
du
SDIE
qui
m'occupe
peu,
j'essaie
de
travailler
sur
le
cadre
de
vie
et
l'embellissement
du
cadre
de
vie
par
la
mise
en
place
d'un
concours
Maisons
et
Balcons
fleuris
que
je
partage
avec
Stéphanie
GAUDEFROY
dans
l'organisation
et
l'appréciation
d’ailleurs.
Comme
chaque
année,
on
invite
nos
collègues
de
l'opposition
à faire
partie
du jury, mais
nous
n'avons
pas
eu
la chance,
pour
l'instant,
d'avoir
des
présents.
Peut-être
que
Le
mois
de
juin
2024
sera
encore
plus
propice,
pour
vous,
pour
pouvoir
coliaborer,
Monsieur
DECRAENE.
Trois
catégories,
catégorie
des
maisons
avec
grand
jardin,
catégorie
des
maisons
avec
petit
espace
et
immeuble.
Pour
chaque
catégorie
il y
a
trois
prix
remis
: 1%
prix,
26
prix,
3°
prix,
donc
ça
fait
neuf
lauréats
qui
seront
récompensés
au
mois
de
juin.
Je
répète
mon
invitation
à pouvoir
collaborer
avec
mes
amis
de
l'opposition.
Monsieur
le Maire
: Invitation
qui, j'en
suis
persuadé,
sera
entendue.
Ÿ
a-til
des
observations
? Pas
sur
l'invitation,
mais
sur
cette
délibération.
Je
passe
au
vote.
Abstentions?
Votes
contre?
Vote
à
l'unanimité,
merci.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix pour)
Monsieur
le Maire
: Madame
RACHEZ,
permettez-moi
de
vous
solliciter
pour
mes
plus
plates
excuses,
vous
portez
la dernière
délibération
et non
des
moindres. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
février
2024
10.
COMMISSION
ACTION
SOCIALE
-
INTERGÉNÉRATIONNEL Délibération
n°
15
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
À
LMH
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
OCTAVE
Madame
RACHEZ:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Cette
délibération
parle
de
ce
projet
Octave,
de
cette
réponse
de
notre
part
à l'appel
à manifestation
d'intérêt
de
la MEL,
concernant
le vieillissement
de
notre
population
et en
proposant
des
logements
Octave,
des
logements
sociaux
et très
sociaux,
aidés
par
une
association
gérontologique.
Logements
adaptés
et
accompagnés.
La
Ville
participera
à
hauteur
de
4 000
€
par
logement
et
nous
aurons
huit
logements
dans
la
réhabilitation
de
la
Mouchonnière.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
décider
d'attribuer
une
subvention
de
32
000
€
à
LMH
dans
le cadre
du
programme
Octave.
Monsieur
le
Maire:
Merci.
Avez-vous
des
observations
sur
ce
magnifique
dispositif
qui
nous
permet
d'être
dans
la continuité
de
ce
que
nous
déployons
depuis
le début
de
ce
mandat,
celui
de
proposer
aux
Seclinois
un
véritable
parcours
de
l'habitat
et
ce
dispositif
Octave
nous
le
permet
également,
dans
le
cadre
de
la réhabilitation
auprès
de
LMH
sur
ce
volet
technique.
Encore
merci
à Monsieur
LEMAITRE
et
merci
à
Monsieur
CARLIER,
pour
le suivi
inconditionnel
de
ce
projet,
sans
qui
il n'aurait
pu
aboutir.
Je
passe
cette
délibération
au
vote.
Abstentions
? Votes
contre
? Vote
à
l'unanimité,
je vous
remercie.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
(31
voix
pour)
Monsieur
le
Maire
: Au
final,
toutes
les
délibérations
ont
été
acquises
à
l'unanimité,
malgré
des
petits
sujets
de
tension.
Comme
quoi,
on
est
capable
de
s'entendre.
Je
vous
souhaite
à toutes
et
à tous
une
magnifique
soirée,
à toutes
et
à tous,
vraiment.
Pour
ceux
qui
le souhaitent,
ils sont
conviés
à
un
verre
de
l'amitié,
non
pas
à
mon
domicile,
17
rue
Jean
Jaurès,
derrière
mon
ex-cabinet
d'avocat,
mais
ici
même
au
bar,
pour
boire
ensemble
un
verre
de
l'amitié,
qui je n'en
doute
pas,
sera
totalement
sincère.
À
tout
de
suite.
Séance
levée
à 20
heures
27
Approuvé
au
conseil
municipal
du
5
avril
2024
Amira
EL
MESSAOUDI