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Conseil Municipal - cm 31.03.2023
Procès Verbal - PV CM23.02.2024
Procès Verbal - PV 15.12.2022
Procès Verbal - PV 31.03.2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
31/03/2023
{secine)
PROCES-VERBAL
Secrétaire
de
séance
: EL
MESSAOUDI
Amira
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 33
Présents
: 27 jusqu'à
la délibération
n°8
26
à partir
de
la
délibération
n°9
Votants
: 33*
*-2
votants
pour
le vote
de
la
délibération
n°1
(vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et
MASSET
Amandine
qui
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
car
ils
participent
au
séjour)
*- 2
votants
pour
le vote
de
la
délibération
n°2
(vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et
MILLE
Roger
qui
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
car
ils
participent
au
séjour)
*-1
votant
pour
le
vote
de
la
délibération
n°4
(vote
dévoyé
pour
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
membre
de
l'association)
* -1
votant
pour
le vote
de
la
délibération
n°6
(vote
du
CA
- Monsieur
le
Maire
ne
peut
pas
participer
au
vote)
* Délibération
n°10
: les
élus
membres
des
associations
ne
peuvent
voter
(descriptif
donné
en
fin
de
délibération).
Déport
de
SERRURIER
Didier
et,
par
effet
de
procuration,
de
EL
GHAZI
Fouad
Eddine).
Etaient
présents
:
CADART
François-Xavier,
Maire,
GAUDEFROY
Stéphanie,
SERRURIER
Didier,
MASSET
Amandine,
LEMAITRE
Olivier,
RACHEZ
Marie-Chantal,
GOULLIART
Emmanuel,
GABREL
Cécile,
SPOTBEEN
Michel,
Adjoints.
CARLIER
Hervé,
HOGUET
Dominique,
VANDENKERCKHOVE
Didier,
ADORNI
Christel,
LESCROART
Daniel,
MAKSYMOWICZ
Laurence,
WEKSTEEN
David,
HUGUET
Caroline,
LEGRAND
Pierre,
FRERE
Francine,
EL
GHAZI
Fouad
Eddine
(départ
à
20H48
soit
avant
le
vote
de
la
délibération
n°9),
ROSENBERG-LIETARD
Amandine
(arrivée
à
18H36
soit
au
moment
de
la
présentation
du
PV
du
conseil
du
3
mars
2023),
EL
MESSAOUDI
Amira,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
Conseillers.
Absents
excusés
:
BACLET
Christian,
procuration
à CADART
François-Xavier
MILLE
Roger,
procuration
à CARLIER
Hervé
BAËEYENS
Marcelle,
procuration
à
RACHEZ
Marie-Chantal
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
procuration
à SERRURIER
Didier à partir
de
la délibération
n°9
CORBEAUX
Éric,
procuration
à PELLIZZARI
Rachel
DAL
Perrine,
procuration
à
PRUNES-URUEN
Sophie
PACINI
Antoine,
procuration
à
DECRAENE
Pierre
Page
1 sur
57 10.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Sommaire
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
03/03/2023
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DECISIONS
MUNICIPALES
& ETAT
DES
MARCHES
AU
24/03/2023
COMMISSION
SECURITE
-
HANDICAP
— ASSOCIATIONS
-
RELATIONS
INTERNATIONALES
1. 2. 3. À.
Mandat
spécial
pour
le
déplacement
de
deux
élus
à
La
chapelle
d'Abondance
-
Mars
2023
Mandat
spécial
pour
Le
déplacement
de
trois
élus
à Apolda
-
Mai
2023
Subvention
à projet
-
Association
Football
Club
de
Seclin
Conseil
Intercommunal
de
Prévention
de
la
Délinquance
(CIPD)
—
Renouvellement
d'adhésion
2023
COMMISSION
FINANCES
- RESSOURCES
HUMAINES
—
RESTAURATION
- SUIVI
DES
MARCHÉS
COMMISSION
FINANGES
=
RESSUURVGES
FIUIAINES
7
FE
LATE
FER
DRE
MR
CORRE
PUBLICS 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14.
Compte
de
gestion
2022
Compte
administratif
2022
Affectation
du
résultat
2022
Taux
de
fiscalité
au
titre de
l'exercice
2023
Budget
primitif 2023
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
- 2023
Subvention
de fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au titre de
l'exercice
2023
Tarifs
des
concessions
dans
les cimetières
Modification
du
tableau
des
effectifs
Attribution
de
l'indemnité
forfaitaire
pour
travaux
supplémentaires
aux
professeurs
d'enseignement
artistique
chargés
de
direction
COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
15. 16. 17. 18.
Situations
ouvrant
droit
à
la
gratuité
d'accès
aux
représentations
organisées
par
la
ville
OPUS
(Orchestre
pédagogique
d'utilité
sociale)
-
année
2023
Actualisation
des
frais
d'inscription
au
CMEM
Actualisation
des
tarifs
spectacles
COMMISSION
PARCOURS
EDUCATIF
19. 20. 21. 22.
Indexation
des
tarifs
de
la restauration
municipale
Indexation
des
tarifs
pour
les
accueils
périscolaires
Indexation
des
tarifs
pour
les
accueils
de
loisirs
Indexation
des
tarifs
pour
les
séjours
de
vacances
- été
2023
COMMISSION
URBANISME
-
MOBILITE
— TRAVAUX
-
QUALITE
DE
L'ESPACE
PUBLIC
23.
Reprise
des
concessions
perpétuelles
abandonnées
COMMISSION
SPORTS
24. 25. 26.
Actualisation
des
tarifs
Sport
-
Piscine
Actualisation
des
tarifs
Sport
-
Salle
de
musculation
Actualisation
des
tarifs
Sport
-
Salle
de
sports,
terrains
et
équipements
sportifs
extérieurs
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internet
de
la municipalité
:www.ville-seclin.fr
Rubrique
: actualités
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57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
1. NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121.15
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Conseillers
Municipaux,
qui
l'acceptent,
de
nommer
Amira
EL
MESSAOUDI
Secrétaire
de
séance.
2. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
03/03/2023
PROCES
VERBAL
approuvé
à l'unanimité
Monsieur
de
Maire:
désormais
on
passera
par
un
prestataire
extérieur
pour
procéder
à
la
retranscription
du
procès-verbal
qui
sera
rédigé
in
extenso.
Les
services
sont
particulièrement
contraints
dans
la
rédaction
de
ce
procès-verbal.
Ils
y
passent
parfois
plusieurs
heures
a
minima,
plusieurs
jours
parfois.
Donc
il existe
désormais
des
procédés
très
intéressants
pour
procéder
à
la
retranscription
des
propos
et
des
échanges
que
nous
pouvons
avoir
au
sein
de
ce
Conseil
Municipal.
Donc
je
tenais
à
vous
informer
que
nous
allons
passer
par
un
prestataire
extérieur
pour
procéder
à
la
rédaction
de
ces
procès-verbaux.
3.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
: Tout
d'abord,
je
ne
me
voyais
pas
démarrer
ce
Conseil
Municipal
sans
avoir
une
pensée
très
appuyée
pour
Madame
Yolande
WILLEM,
décédée,
qui
fut
l'épouse
de
Monsieur
Jean-
Claude
WILLEM,
Maire
de
notre
commune
pendant
de
nombreuses
années.
L'engagement
politique
se
traduit
souvent
par
l'engagement
d'épouses
aux
côtés
de
leurs
maris,
de
leurs
conjoints,
pour
les
accompagner
dans
le
combat
ou
dans
l'engagement
politique.
Madame
WILLEM
a
nécessairement
eu
cette
présence
auprès
de
son
époux
et
donc
je
voulais
que
l'on
aït
tous,
en
tout
cas,
une
pensée
très
affectueuse
à
son
égard.
C'était,
ainsi
que
Jean-Claude,
des
personnes
très
ouvertes
d'esprit,
avec
qui
j'avais
plaisir
à
discuter.
Donc
voilà.
Nous
avons,
je
pense,
ici, tous
une
pensée
pour
elle.
(a)
Modification
de
date
de
Conseils
Municipaux
Monsieur
te Maire
: Il avait
été
évoqué
qu'un
Conseil
Municipal
se tiendrait
le
5 mai,
il le sera
le 24
mai.
Donc
le
24
mai,
Conseil
Municipal,
au
lieu
du
5
mai
initialement
prévu.
Et
enfin,
Conseil
Municipal
le
7 juillet au
lieu
du
30
juin
initialement
prévu.
(b)
Événementiels
relatifs
à la fête
nationale
Monsieur
le
Maire:
Les
événementiels
relatifs
à
la
fête
nationale
se
tiendront
exceptionnellement
le
samedi
15 juillet.
La fête
nationale
se tiendra
toujours
le 14, ça, il n'y à pas
de
modification
sur les dates,
mais
en
tout
cas,
pour
ce
qui
concerne
les
manifestations
de
la
ville,
elles
se
tiendront
le 15 juillet
prochain.
Donc
c'est
un
samedi
soir,
ce
qui
permet
de
pouvoir
récupérer
le dimanche.
Et
pour
vous
dire
également
les
choses,
c'est
que
nous
avons
l'ambition
de
porter
une
programmation
importante
pour
cette
manifestation
et
certains
artistes
n'étaient
pas
disponibles
ni
le
13
ni
le
14,
parce
que,
forcément,
sujets
à être
présents
en
d’autres
lieux,
alors
qu'ils
l'étaient
davantage
le 15.
Donc,
par
volonté
politique
d'avoir
absolument
ces
artistes-là,
on
a
fait
le
choix,
en
tout
cas,
de
porter
ces
manifestations
le
15 juillet.
Je
tenais
à
vous
en
informer
et
vous
y
serez,
bien
évidemment
tous
conviés,
il
s’agit
de
manifestations
ouvertes
au
public
et parfaitement
gratuites.
(c)
Aboutissement
d'un
recours
formé
par
un
agent
de
la commune
Monsieur
le Maire
: Un
agent
de
la commune
avait
engagé,
je
vous
en
avais
informés
lors
du
précédent
Conseil
Municipal,
une
procédure
en
référé
devant
le Tribunal
Administratif,
pour
annuler
une
demande
qu'elle
avait
elle-même
pu
effectuer
de
mise
en
disponibilité.
Donc,
mise
en
disponibilité
qu'elle
avait
elle-même
initiée.
Le
Juge
des
Référés,
par
ordonnance
du
7
mars
2023,
n'a
pas
ordonné
la réintégration
de
l'agent
en
question,
qui
a
donc
été
débouté
de
sa
demande.
Cet
agent
reste
donc
en
position
de
disponibilité
pour
convenances
personnelles,
conformément
à sa
demande
initiale,
Là
également,
il me
devait
de
vous
en
informer. (d)
Labellisation
de
la commune
Terre
de
Jeux
Page
3
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
le
Maire: Nous
avons
pu
obtenir
la
labellisation
de
la
commune
en
« Terre
de
Jeux
»
et
je
remercie
Monsieur
BALLESTEROS
qui
a
particulièrement
travaillé
sur
ce
sujet.
Une
labellisation
dans
la
perspective
des
jeux
olympiques
2024.
Donc
la
commune
de
Seclin
est
labellisée
«Terre
de
Jeux
2024
».
Cela
va
nous
permettre
de
pouvoir
déployer
tout
un
dispositif
de
communication
autour
de
cette
manifestation,
d'être
partie
prenante,
pleine
et entière
auprès
de
Paris
2024,
même
si, ne
nous
emballons
pas,
nous
n'accueillerons
pas
de
discipline,
soyons
modestes
sur
ce
point.
Mais
par
contre,
cette
labellisation
nous
permet
toutefois
d'espérer
pouvoir
accueillir
des
équipes
dans
le
cadre
de
la
possibilité
d'entraînement,
d'être
des
bases
arrière
d'entraînement
pour
certaines
équipes
et
cette
labellisation
est
absolument
indispensable
pour
pouvoir
y
prétendre.
Donc
voilà
! On
est
très
fiers,
en
tout
cas,
de
porter
haut
les
valeurs
de
l'olympisme
par
cette
labellisation
et
de
pouvoir
espérer,
en
tout
cas,
séduire
des
équipes,
grâce
à nos
équipements
sportifs,
multiples,
riches
et de
pouvoir
les accueillir
dans
cette
perspective
d'un
événement
planétaire,
un
événement
mondial
et
que
Seclin
puisse,
à
un
moment
donné,
exister,
cela
aurait, je trouve,
de
l'allure.
(e)
Fermeture
de
classe
de
l'École
DUROT
Monsieur
le Maire
: Dernière
information
assez
récente
de
communication.
On
avait
pu
évoquer,
lors
du
Conseil
Municipal
précédent,
le sujet
de
la motion
sur
la fermeture
de
classe
de
l'École
DUROT.
Je
vous
informe
de
ce
que
j'ai
pu
rencontrer
les
parents
d'élèves
hier
soir
et que
nous
avons
convent,
fort
des
éléments
qu'ils
nous
versaient,
c'est-à-dire
une
disparité
qui
peut
exister
entre
la réalité
du
terrain
et
les
chiffres
de
l'Éducation
nationale,
il me
semble
important
que
leurs
voix
puissent
être
entendues
par
l'Éducation
nationale.
Et donc
je
me
suis
engagé
auprès
de
ses
parents
d'élèves,
à adresser
un
courrier
à Monsieur
BESSOL.
J'ai demandé
à ces
parents
d'élèves
de
me
faire
la synthèse
de
ce
qu'ils
pouvaient
constater
sur
le terrain
et ce qui
pourrait
venir,
en
contradiction
avec
les éléments
chiffrés
de
l'Éducation
nationale,
pour
que,
fort
de
cette
contradiction,
Monsieur
BESSOL
puisse
entendre
les
parents
d'élèves
dans
leur
argumentaire
et, éventuellement,
espérons-le,
reconsidérer
sa
position.
Donc
voilà
en
tout
cas
la position
que
nous
avons
adoptée,
qui
a été, en tout
cas,
partagée
par les parents
d'élèves.
Nous
avons
pu
participer,
il y a
quelques
instants,
à
une
marche
entre
la mairie
de
Seclin
et
ce
lieu,
pour
symboliser,
quelque
part,
notre
accompagnement
auprès
des
parents
d'élèves
dans
leur
démarche
et je
le
rappelle,
décision
qui
appartient
à
l'Éducation
nationale
et
uniquement
à
l'Éducation
nationale.
Mais
toutefois,
fort
des
éléments
portés
à
notre
connaissance
de
la
réalité
du
terrain,
il
nous
semble
qu'il
y
a
lieu,
en
tout
cas,
pour
l'Éducation
nationale
de
les
entendre.
Je
vois
Madame
PELLIZZARI
que
vous
souhaitiez
intervenir,
les
communications
du
maire
ne
sont
pas
fermées,
toutefois,
à une
quelconque
observation
de
votre
part.
Madame
PELLIZZARI
: Juste
pour
dire que
Madame
MASSET,
il me
semble
que
vous
aviez
bien
signifié
aux
parents
que
nous
pourrions
travailler
ensemble
sur
ce
dossier.
Donc
j'ai
commencé
à travailler
et
j'ai
là
une
liste
d'arguments
qui
pourraient
être
pertinents
à
mon
avis
pour
faire
un
recours
auprès
de
Monsieur
BESSOL.
Si
je
pouvais
être
associée
à
toutes
ces
démarches,
je
vous
en
serais
reconnaissante. Monsieur
le Maire
: Il n'y
a absolument
aucun
problème,
comme
je viens
de
vous
le
dire.
Madame
PELLIZZARI
: Donc je
vous
donne
le document
à la fin.
Monsieur
le
Maire:
Qui,
voilà.
Comme
je
l’ai
indiqué,
les
parents
d'élèves
rédigent
également
de
leur
côté
une
synthèse
d'un
contre-argumentaire..
Madame
PELLIZZARI
: Oui,
oui, je
le sais,
on
s'est
rencontrés.
Monsieur
le
Maire:
…
sur
ce
paint.
On
va
recenser
tout
cela.
On
fera
la
synthèse.
On
va
dégager
la
substantifique
moelle
de
cela.
Voilà !
l'objet
de
ce
courrier,
de
cette
correspondance
adressée
à
Monsieur
BESSOL
n'est
pas
de
dire
: « Revoyez
votre position
absolument
! ».
C'est
de
dire
« Ouvrez
votre
porte
pour
entendre
les
arguments
des
parents
».
Il est
important
que
le décisionnaire,
ce
soit
Monsieur
BESSOL
et
il est
important
qu'il
puisse
entendre
les
parents
d'élèves
dans
leurs
argumentaires
et
qu'à
un
moment
donné,
on
puisse
également
porter
leurs
voix
pour
être
entendus.
Madame
PELLIZZARI
: Oui,
mais
Monsieur
BESSOL
est
ouvert,
en
général,
et
réceptif.
Monsieur
le
Maire
: Je
l'ai
déjà
remarqué,
oui.
Sur
des
sujets
qui
avaient
pu
être
l’objet
de
tensions
il y
a
quelques
mois,
j'ai
pu
remarquer
son
ouverture
d'esprit.
Page
4
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
4.
DECISIONS
MUNICIPALES
&
ETAT
DES
MARCHES
4.1
TABLEAU
D'ENREGISTREMENT
DES
DECISIONS
MUNICIPALES
A
LA
DATE
DU
24/03/2023
2023-914
: Modification
de
la
régie
de
recettes
de
la
bibliothèque
municipale
Jacques
Estager
2023-915
: Modification
de
la régie
de
recettes
des
sports
2023-916
: Vente
de
deux
véhicules
épaves
des
ateliers
municipaux
2023-917
: Reconduction
de
l'adhésion
à
L'Association
des
Maires
de
France
& Association
des
Maires
du
Nord
2023-918
: Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
du
Nord
au
titre
du
dispositif
PTS
2023 2023-919
: Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
du
Nord
au
titre
du
dispositif
PTS
2024
4.2
ETAT
DES
MARCHES
CONCLUS
AU
24/03/2023
Marché
23.024
: 2 conférences
l'une
destinée
aux
lycéens
et l'autre
au tout
public
lors de
l'évènement
“Mon
Métier
Avenir",
le
12
avril
2023
à salle
Ronny
Coutteure
Contrat
avec
GEEK
GANG
à Lambersart
(59)
pour
un
montant
de
750
€ HT.
Marché
23.026
: conférence
sur
le thème
de
la
parentalité
bienveillante
et
les
limites
éducatives,
à
la
Maison
de
la
Petite
Enfance
le 25
mars
2023
Contrat
avec
le CRFPE
- CENTRE
REGIONAL
DE
FORMATION
DES
PROFESSIONNELS
DE
L'ENFANCE
à
Lille
(59)
pour
un
montant
de
689
€ nets.
Marché
23.027
: location
de
2 bouteilles
médicales
pour
la piscine
municipale
Contrat
avec
AIR
PRODUCTS
à Aubervilliers
(93)
pour
un
montant
de
436,30
€ HT.
Durée
du
contrat
: du
1°" février
2023
au
31
janvier
2024.
Marché
n°23.028
: marché
subséquent
n°
41
à
l'accord-cadre
n°
AC.19.02,
pour
des
prestations
de
transports
de
personnes
par
cars
-
lot
n°1 :
sortie
au
Musée
du
Terroir
à Villeneuve
d'Ascq
le
15
mars
2023
: montant
:
231,82
€ HT.
-
lot
n°2:
centres
d'été
pour
les
enfants
au
Camping
les
Goëland
à
Arès
(33740)
et
au
Centre
de
la Mer
à Andernos-les-Bains
(33510)
- départ
le 13 juillet 2023
et retour
Le
27 juillet
2023
: montant
: 5 536,37
€
HT.
Marchés
notifiés
à la société
VOYAGES
CATTEAU
à Pérenchies
(59)
Forme
du
marché
: Marché
subséquent
à
un
Appel
d'Offres
Ouvert
Marché
23.029
: séjour
d'été du
13
au
27 juillet 2023
au
camping
"les
Goélands"
pour
15
enfants
âgés
de
14
à 17
ans
Contrat
avec
le CAMPING
LES
GOELANDS
à Arès
(33)
pour
un
montant
de
3
154,50
€ TTC.
Marché
23.030
: 2
ateliers
de
développement
du
bien-être
et
de
l'épanouissement
de
façon
ludique
et
créatif
le 21
mars
2023
à
la salle
Ronny
Coutteure
de
14h30
à
16h00,
et
de
16h30
à
18h
Contrat
avec
PORTAGE
SOLUTIONS
France
à Brest
(29)
pour
un
montant
de
90
€ nets.
Marché
23.031
: 5 ateliers
de compositions
florales
séniors
le 21
mars
2023 à
la salle
Ronny
Coutteure
de
9h30
à 17h30
Contrat
avec
LA
ROSEE
à Seclin
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.032
: ateliers
de
"soin
énergétique
de
reïki"
le 21
mars
2023
à la salle
Ronny
Coutteure
de
9h
à 18h
Contrat
avec
ESPACE
SANTE
SANTHEA
à
Seclin
(59)
pour
un
montant
de
180
€
nets.
Page
5
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Marché
23.033
: 5 ateliers
"carte
printanière
Iris
Folding"
le 21
mars
2023
à la salle
Ronny
Coutteure
de
9h
à
17h45
Contrat
avec
POTERIE
MADRE
TIERRA
à Seclin
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.034
: ateliers
de
"réflexologie
plantaire"
le 21
mars
2023
à la salle
Ronny
Coutteure
de
9h
à 18h Contrat
avec
AU
COEUR
DES
EMOTIONS
à Seclin
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.035
:
ateliers
de
"naturopathie
et
d'olfactothérapie"
le
21
mars
2023
à
la
salle
Ronny
Coutteure
de
9h
à 17h30
Contrat
avec
le CENTRE
DE
THERAPIE
NATURELLE
à Toufflers
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.036
: séjour
d'été
du
25
au
28
juillet
2023
au
Gîte
de
Ruisseauville
pour
20
enfants
âgés
de
8à
10
ans
Contrat
avec
l'ASSOCIATION
DES
PETITS
PAS
à Ruisseauville
(62)
pour
un
montant
de
1 138,23
€ nets.
Marché
23.037
: spectacle
de
chevalerie
le 1“ juillet
2023
à 15h
sur
la Drève
Contrat
avec
UNICORN
LEGENDS
à Coudekerque-Branche
pour
un
montant
de
7 880
€ nets.
Marché
23.038
: mission
d'Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
optimiser
la
gestion
des
flux
gaz,
électrique
et biomasse
Contrat
avec
la société
ECO2E
à Dury
(80)
pour
un
montant
de
30
800
€ HT.
Marché
23.040
: spectacle
"Ouir
l'inoui
" le 14
avril
2023
à 15h00
et 18h30
à la salle
Ronny
Coutteure
Contrat
avec
la société
VAILLOLINE
à Merlimont
(62)
pour
un
montant
de
2 700
€ HT.
Marché
23.042
: ateliers
"création
cosmétique
et auto
soin
des
mains"
le 21
mars
2023 à
la salle
Ronny
Coutteure
de
9h
à 18h
Contrat
avec
MYLYS
à Seclin
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.043
: ateliers
de
"sophrologie"
le 21
mars
2023
de
9h
à 18h
à la salle
Ronny
Coutteure
Contrat
avec
CHRISTINE
LE
SAFFRE
à Lesquin
(59)
pour
un
montant
de
180
€ nets.
Marché
23.045 :
prestation
d'un
animateur
micro
lors de
l'évènement
« Mon
Métier
Avenir
» le 12
avril
2023
à la salle
Ronny
Coutteure
de
10h
à 12h
et de
14h
à 17h
Contrat
avec
NORDFESTIF
à Saint
André
Lez
Lille (59)
pour
un
montant
de
690
€ HT.
Modifications
en
cours
d'exécution
(= avenants)
Marché
22.249
: fourniture
et pose
d'une
porte
blindée
renforcée
JD
CR4
métallique
au
poste
de
police
municipale Contrat
avec
la société
PORQUET à
Lille (59)
pour
un
montant
de
5 641,71
€ HT.
Installation
prévue
au
plus
tard
le 15 février
2028.
Avenant
de
prolongement
du
délai
d'exécution
jusqu'au
31
mars
2023.
Sans
incidence
financière.
Aucune
remarque
sur les
Décisions
municipales
et l'état des
marchés
Page
6sur57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
5.
__ COMMISSION
_
SECURITE
__—
HANDICAP
__—
ASSOCIATIONS
_-
_RELATIONS
INTERNATIONALES N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
1
MANDAT
SPECIAL
POUR
LE
DEPLACEMENT
DE
DEUX
ELUS
Voté
à
31
« pour
»*
À
LA
CHAPELLE
D'ABONDANCE
—
MARS
2023
l'unanimité
2
MANDAT
SPECIAL
POUR
LE
DEPLACEMENT
DE
DEUX
ELUS
Voté
à
81
« pour
»**
À
APOLDA
—
MAI
2023
l'unanimité
3
|
SUBVENTION
A
PROJET
2023
- ASSOCIATION
FOOTBALL
Voté
à
33
« pour
»
CLUB
DE
SECLIN
l'unanimité
4
|
CONSEIL
INTERCOMMUNAL
DE
PREVENTION
DE
LA
Voté
à
32
« pour
»***
DELINQUANCE
(CIPD)
- RENOUVELLEMENT
D'ADHESION
l'unanimité
2023
*-2
votants
pour
le vote
de
la délibération
n°1
{vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et
MASSET
Amandine
qui
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
car
ils
participent
au
séjour)
*+-2
votants
pour
le vote
de
la
délibération
n°2
(vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et
MILLE
Roger
qui
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
car
ils
participent
au
séjour)
##*
-1
votant
pour
le vote
de
la
délibération
n°4
(vote
dévoyé
pour
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
membre
de
l'association)
Délibération
n°1
MANDAT
POUR
LE
DÉPLACEMENT
DE
DEUX
ÉLUS
À
LA
CHAPELLE
D'ABONDANCE
EN
MARS
2023
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération
Monsieur
LEGRAND
: Première
délibération
de
la
soirée,
avec,
tout
d'abord,
une
petite
modification
au
niveau
des
dates.
Ce
ne
sont
pas
les
dates
du
28
au
29
mars,
mais
du
28
au
30
mars.
La
délibération
va,
de
toute
façon,
partir
en
Préfecture
au
contrôle
de
légalité,
qui
intégrera
cette
modification
de
date.
Donc
une
délégation
de
la
commune
se
rend
à
la
Chapelle
d'Abondance,
afin
de
visiter
le
Centre
de
vacances
qui
accueille
les
classes
transplantées
de
CM2
des
Écoles
Dutoit
et
Durot,
du
28
au
30
mars
2025.
Donc
selon
les
articles
du
Code
Général
des
Collectivités
Publiques
et
les
délibérations
prises
lors
des
Conseils
Municipaux
précédents,
le
mandat
spécial
correspond
à
une
mission
qui
est
accomplie
dans
l'intérêt
de
la
commune,
par
un
ou
plusieurs
membres
du
Conseil
Municipal,
avec
l'autorisation
de
celui-ci,
dans
le
cadre
d’une
opération
déterminée
de
façon
précise
quant
à
son
objet
et
limitée
dans
sa
durée.
La
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
reste
conforme
au
montant
qui
avait
été
fixé
par
décret
et
votée
lors
du
Conseil
Municipal
du
1% juillet
2021.
Les
crédits
sont
disponibles
au
chapitre
65
«Autres
charges
de
gestion
courante»,
plus
particulièrement
à
l'article
65.312
«
Indemnités
frais
de
mission
et
de
formation
des
élus
».
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
décider
de
conférer
le caractère
de
mandat
spécial
au
déplacement
au
Centre
de
vacances
de
la Chapelle
d’Abondance
du
28
au
30
mars
2023,
de
Monsieur
François-Xavier
CADART,
Maire
et de
Madame
Amandine
MASSET,
Adjointe
au
Maire,
déléguée
au
parcours
éducatif,
de
procéder
à
la
prise
en
charge
des
frais
qui
sont
liés
à ce
mandat,
soit
par
paiement
direct
auprès
des
fournisseurs,
ou
par
remboursement,
a
posteriori
des
frais
qui
sont
avancés,
sur
présentation,
naturellement, de
justificatifs
et de
préciser
que
les
dépenses
concernent
les
frais
de
transport,
d'hébergement
et
de
restauration
sur
cette
période
du
28
au
30
mars.
Page
7
sur57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
le
Maire
:
Merci,
Monsieur
LEGRAND.
Ÿ
a-t-il
des
observations,
des
questionnements
par
rapport
à
ce
mandat
spécial
?
Précision
étant
faite,
vous
avez
pu
le
constater,
le
30
mars
est
passé.
Donc,
nous
revenons
avec
Madame
MASSET
de
la Chapelle
d'Abondance
et il nous
semblait
important,
peut-être
de vous
apporter
des
éléments
par
rapport
à ce déplacement.
L'objet,
c'était
aussi
de
pouvoir
contrôler
que
les
enfants
allaient
bien,
sur
place,
s'assurer
que
tout
était
satisfaisant
au
niveau
des
prestations
qui
avaient
été
envisagées,
tout
était
conforme,
même
si
le travail
avait
été
formidablement
mené
par
l'ensemble
des
services
du
parcours
éducatif
et je
remercie
encore
Monsieur
BALLESTEROS
paur
l'accompagnement
dans
le montage
de
ce beau
projet
porté
par
l'éducation
nationale.
Ce
sont
les
enseignants
qui
portent
effectivement
pédagogiquement
ce
projet.
Donc
soyons
heureux,
en
tout
cas,
pour
les
enfants
parce
qu'on
les
a trouvés,
avec
Madame
MASSET,
particulièrement
souriants,
heureux
effectivement
d'être
présents
en
ce
lieu
et
je
rappelle
que
la
volonté
politique
de
la
municipalité,
ce
n'était
pas
tant
d'offrir
un
voyage
à
des
enfants
de
CM2,
c'est
d'offrir
la
possibilité
de
découvrir
la
montagne,
de
découvrir
la neige.
Et
pour
la
plupart,
on
a
pu
faire
un
petit
sondage
avant
notre
départ,
sur
60
élèves...
Un
peu
moins.
Oui,
il y
avait
4
élèves
qui
avaient
déjà
connu
la
montagne.
Donc
je
pense
que
nous
avons
raison,
vraiment,
d'accompagner
les
équipes
d'enseignants,
les
équipes
pédagogiques
sur
ce
beau
projet,
entre
découvrir
la
montagne
ou
découvrir
Nausicaa,
je
pense
qu'il
y
a
une
petite
différence
et
qu'en
tout
cas,
notre
souhaït,
c'est
de
continuer
de
porter
et
d'accompagner
financièrement
ce
type
de
projet
pédagogique.
Je
tenais
à
le
rappeler,
et
de
rassurer
les
parents
de
ce
que
nous
avons
trouvé
leurs
enfants
en
pleine
et bonne
santé.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE,
à
31
voix
pour
(vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et
MASSET
Amandine,
qui
participent
au
séjour)
Délibération
n°2
MANDAT
SPÉCIAL
POUR
LE DÉPLACEMENT
DE
3 ÉLUS
À APOLDA
— MAI
2023
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération.
Monsieur
LEGRAND
: un
mandat
spécial
pour
le déplacement
de
deux
élus
à Apolda
au
mois
de
mai,
dans
le cadre
de
ce très
beau
projet
autour
du
travail
de
mémaire,
porté
par
les
collèges
Jean
Demaiïlly
et
Immaculée
Conception
et qui
aura
lieu
à Thuringe
en
Allemagne,
du
2 au
7 mai
prochain.
Donc
c'est
le
même
type
de
délibération
que
celle
précédente.
Je
ne
vais
pas
rappeler
les
différents
critères.
Simplement,
cette
délibération
est
également
financée
par
des
crédits,
qui
sont
ouverts
naturellement
au
compte
65312,
«
Indemnités
-
Frais
de
mission
-
Formation
des
Élus
» et
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
conférer
ce
caractère
de
mandat
spécial
à
deux
élus
: Monsieur
Roger
MILLE,
Conseiller
Municipal,
délégué
aux
Séniors
« Affaires
patriotiques
et
Cimetière
»
et
Monsieur
François
Xavier
CADART. ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
31
votes
pour
{vote
dévoyé
pour
CADART
François-Xavier
et MILLE
Roger,
qui
participent
au
séjour)
Délibération
n°3
SUBVENTION
A
PROJET
— ASSOCIATION
FOOTBALL
CLUB
DE
SECLIN
Madame
EL
MESSAOUDI
présente
la
délibération
Madame
EL
MESSAOUDI
: Dans
le cadre
de
l'accompagnement
de
projets
portés
par
les
associations
seclinaises,
le
Football
Club
Seclin
nous
à
sollicités
pour
l'octroi
d'une
subvention
à
proiet
pour
l'organisation
du
Tournoi
International
de
football
féminin
U13
qui
se
déroulera
à Seclin
les
8 et 9 avril.
Donc
il y a 24
équipes
françaises
et européennes,
dont
l'équipe
de Gornik
de notre ville jumelle
de Zabrze
et
ils
se
rencontrent
durant
ce
week-end.
L'organisation
de
cet
événement
d'envergure
internationale
engendre
des
frais
relatifs
à
l'accueil
des
équipes
: le transport,
l'hébergement,
la restauration,
ainsi
que
l'organisation
du
tournoi
lui-même,
la
communication,
la
sonorisation,
l'achat
de
récompenses,
la
rémunération
des
arbitres
officiels.
Le
budget
prévisionnel
s'élève
à
18
172
€
et
l'association
nous
a
sollicités
pour
une
subvention
de
2 000
€.
Les
crédits
sont
disponibles
au titre
du
budget
provisoire
de
2023
et
seront
inscrits
au
budget
primitif.
Et,
afin
de
soutenir
l'association,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
décider
d'accorder
à l'Association
Football
Club
de
Seclin,
une
subvention
de
1
500
€.
Monsieur
DECRAENE:
Nous
sommes
bien
sûr
favorables
et
nous
allons
voter
dans
ce
sens.
Nous
savons
que
les
actions
sont
menées
pour
la sécurité
des
sportifs,
ainsi
que
pour
le staff,
les
spectateurs,
Page
8
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
avec
le
quadrillage
autour
du
stade
et
des
parkings;
la
rue
des
Martyrs
à
sens
unique
et
l'accès
des
pompiers
validé.
Nous
espérons
que
les
voisins
soient
prévenus,
car
en
plus
des
travaux
qui
perdurent,
avec
les
stationnements
génants,
les
enfants
qui
traversent
la
route
pour
se
rendre
au
stade,
ceci
va
être
un
irritant supplémentaire,
s'ils
ne sont
pas
prévenus
en
amont,
en
plus
des
problèmes
de
sécurité.
Toutefois,
cette
subvention
est
la
bienvenue
pour
le FCS
et
ce
tournoi
féminin.
Ce
qui
est
dérangeant
et
troublant
et,
encore
une
fois,
la
MEL
a
refusé
de
subventionner
ce
bel
événement
parmi
tant
d’autres.
Monsieur
le Maire,
vous
faites
partie
du
groupe
majoritaire
de
la
MEL
présidé
par
Monsieur
CASTELAIN,
mais
à part
les
projets
de
subventions
de
toutes
les
communes,
la plupart
des
demandes
de
la part
de
Seclin
sont
refusées.
Cela
passe
par
les
subventions
jusqu’au
tramway.
Monsieur
le
Maire:
Bien.
Donc
c'est
une
attaque,
c'est
ça
?
Ah,
non,
non.
J'avais
cru
le
comprendre,
pardon.
Sachez
que
la
ville
soutient
le
projet
pleinement
et
entièrement.
Je
pense
qu'il
n'y
a
pas
d'équivoque
là-dessus.
D'être
interpellé
sur
le fait
que
la
MEL
ne
réponde
pas
favorablement
et
que
je
puisse
siéger
à la MEL,
c'est
un
peu
court, je trouve,
comme
façon
d'aborder
les choses.
Le
département,
lui, est
présent.
Il sera
ultra-présent
sur
cette
manifestation.
Donc
en
tant
que
conseiller
départemental,
j'ai
poussé
ce
dossier
pour
qu'il
y
ait
une
subvention
de
cette
belle
manifestation.
La
région
sera
présente
également
à hauteur
de
2 000
€
pour
chaque
collectivité.
La
commune,
ici, ce
qui
est
le sujet
à
débat,
c'est
1 500
€
plus
l'ensemble
des
dispositifs
que
nous
allons
mettre
en
œuvre
pour
accompagner
le
projet.
Donc
que
je
puisse
être
attaqué
uniquement
parce
que
la
MEL
a
décidé
de
ne
pas
contribuer
et que
par
effet
ricochet,
siégeant
à la
MEL,
je
ne
porte
pas
pleinement
le projet
auprès
de
la
MEL,
excusez-moi,
mais
je trouve
ça
un
petit
peu
risible,
à défaut
d'être
agacé.
Donc,
ce
projet
nous
tient
vraiment
très
à
cœur.
Il fait
partie,
je
pense,
des
grandes
manifestations
sportives
que
la
ville
de
Seclin
souhaite
porter.
Nous
avons
fait
du
forcing
auprès
des
organisateurs
de
la
Ligue
Régionale
d'Athlétisme
notamment,
pour
obtenir
la
venue,
une
année
supplémentaire
du
départ
de
la
Route
du
Louvre.
Ça
fait
partie
de
nos
fiertés
également. Et
je
range
très
sincèrement
ce
tournoi
international
sur
le même
rang.
Parce
que
ce
sont
24
équipes
internationales,
effectivement,
qui
vont
venir
à Seclin,
qui
vont
faire
rayonner
la ville.
Il y
a
quand
même
des
clubs
comme
la
Juventus
de
Turin
qui
vont
venir,
le
Paris
Saint-Germain,
des
Clubs
anglais,
le
FC
Nantes...
Enfin,
on
ne
va
pas
focaliser
que
sur
les
gros
clubs,
mais
en
tout
cas
ce
sont
quand
même
des
clubs
avec
une
certaine
réputation
qui
vont
venir
découvrir
notre
ville.
Je
rappelle
qu'au-delà
de
l'animation
de
cette
manifestation
et ça
vaut
également
pour
la Route
du
Louvre,
derrière
ce
type
de
manifestation,
ce
sont
des
effets
bénéfiques
indirects
pour
nos
commerces.
Parce
que
les
U13
féminines
risquent,
de
façon
très
probable,
en
tout
cas
pour
les
clubs
les
plus
proches,
les
clubs
belges,
les
clubs
anglais,
les
clubs
hollandais,
de
venir
accompagnées
de
leurs
familles.
On
a
tous
dans
nos
familles
des
enfants
qui
à
un
moment
donné
évoluent
sportivement
et
notre
souhait,
c'est
de
pouvoir
les
accompagner.
Eh
bien,
lorsqu'ils
s'accomplissent
sur
des
tournois
de
ce
type,
ce
sont
souvent
des
familles
qui
se
déplacent.
Et
donc,
voyons
également
les
retombées
économiques
que
cela
va
avoir
pour
notre
ville.
Il est
traditionnellement
retenu
qu'un
euro
investi
dans
le domaine
du
sport
sur
une
manifestation,
ce
sant
9 €
de
retombées
économiques
pour
tout
le territoire.
Donc
notre
volonté,
elle
est
là.
C'est
effectivement
de
porter
pleinement,
entièrement,
même
si
la
MEL.
je
ne
suis
pas
décisionnaire
à
la
MEL
sur
ces
sujets-là.
Si
je
l'étais,
vous
auriez
probablement
su
quel
aurait
été
mon
positionnement.
Je
ne
suis
pas
décisionnaire
sur
ce
point
à
la
MEL.
En
tout
cas,
au
département,
on
a porté
le sujet ;
la région
a assumé
pleinement
et
porte
également
ce
beau
projet.
Rapprochons-nous
des
élus
de
la
MEL
qui,
sur
le
volet
sportif,
sont
décisionnaires,
je
n'en
suis
pas.
Donc
voilà.
On
est
très
fiers,
en
tout
cas,
de
porter
ce
sujet
sur
le volet
sécuritaire
et vous
avez
bien
raison
d'en
parler.
La
rue
des
Martyrs,
pardon,
ce
n'est
pas
un
jeu
de
mots,
a
été
particulièrement
martyrisée
sur
le volet
sécuritaire
depuis
plusieurs
mois,
en
raison
des
travaux
opérés
par
la
MEL
sur
le
parc
de
la
Ramie,
puisque
le
stationnement
a
été
totalement
rendu
impossible
en
ce
lieu
qui,
traditionnellement,
accueillait
foultitude
de
véhicules.
Forcément,
le
déport
de
véhicules
en
stationnement
s'est
opéré
sur
la rue
des
Martyrs.
Le
combat
qui
a été
le mien,
justement
auprès
de
la
MEL,
ça a été
de
dire
« Hap,
hop,
hop,
la voie
verte
est désormais
terminée.
Vous
me
dégagez
maintenant
l'espace
pour
retrouver
un
espace
propice
au
stationnement
».
Non
pas
devant
la salle
verte,
ça,
on
a vu
avec
le club
de
football
que
le stationnement
ne
se
ferait
pas
devant
la salle
verte,
mais
au
niveau
du
parking
de
l'entrée
de
la rue
Marx
Dormoy,
où
les véhicules
pourront
se
stationner
à cet
endroit-là.
Sur
la
manifestation
exceptionnelle
du
tournoi
international,
on
pourra,
je
l'espère,
en
tout
cas
le
déblaiement
des
terres
est
en
train
de
s'opérer,
pour
pouvoir
réinvestir
l'ensemble
du
parc
et
pouvoir
stationner
très
provisoirement
et
ponctuellement,
l'ensemble
des
véhicules
qui
pourraient
graviter
en
périphérie
de
ce
tournoi.
Je
sais
que
pour
la
rue
des
Martyrs,
ça
a
été
compliqué.
J'ai
pu
recevoir
des
riverains,
le samedi
matin,
à
l'occasion
de
mes
rendez-vous
citoyens.
J'ai
pu
les
pousser
à
la
patience.
Parce
que,
et
c'est
une
impatience
légitime
qu'ils
avaient et
je le prends
totalement
en
considération.
Sauf
que
sur
ce
point,
fort
Page
9
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
des
travaux
que
j'ai
pu
vous
exposer,
on
était
vraiment
dans
la
difficulté.
Ces
travaux
s'achèvent
et
on
va
refixer
des
règles
très
claires
également,
sur
la voirie
également.
On
est
en train
de travailler
avec
les
services
de
la
MEL
pour
aménager
cette
rue
des
Martyrs,
où
la problématique
est
quand
même
relevée
depuis
une
vingtaine
d'années.
Donc
ce
n'est
pas
d'aujourd'hui.
Done,
ne
nous
demandez
pas
de
résorber
en
8 jours,
ce
qui,
en
tout
cas,
a
été
rendu
compliqué
depuis
une
vingtaine
d'années.
Avec
Monsieur
LEMAITRE
sur
ce
sujet,
en
tout
cas,
nous
travaillons,
avec
la
MEL,
pour
trouver
des
aménagements
qui
seront,
je
l'espère,
efficaces,
opérationnels
rapidement,
je
l'espère,
au
nom
de
la
sécurité
de
tous,
et, notamment,
de
nos
enfants,
vous
avez
bien
fait
de
marquer,
de
façon
importante
cela,
Monsieur
DECRAENE.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE,
à 33
votes
pour.
Délibération
n°4
CONSEIL
INTERCOMMUNAL
DE
PRÉVENTION
DE
LA
DÉLINQUANCE
(CIPD)
-
RENOUVELLEMENT
D'ADHÉSION
2023
Monsieur
EL
GHAZI
présente
la délibération.
Monsieur
EL
GHAZI
: Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
le renouvellement
de
l'adhésion
et
de
définir
la
cotisation,
en
2023,
au
sein
du
CIPD.
Donc,
en
fait,
c'est
la
même
délibération
qu'en
novembre
2022,
sauf
que
nous
la faisons
passer
en
début
d'année,
tout
simplement
pour
que
le versement
soit
fait
en
cours
d'exercice
et
non
pas
en
fin d'exercice.
Donc,
juste
un
tout
petit
rappel
du
CIPD.
Le
CIPD
intervient
principalement
sur
la
prévention
des
risques
liés
à
l'usage
des
drogues
et
des
addictions
de
manière
globale.
Son
intervention
est
dirigée
en
prévention
primaire
d'un
public
jeune.
Donc:
Interventions
scolaires,
forums,
consultations
jeunes
consommateurs,
travail
de
proximité
et
en
prévention
secondaire
et
tertiaire
vers
le
public
adulte
au
sein
du
CAARUD.
Donc
le
CAARUD,
c’est
le
Centre
d'Accueil
et
d'Accompagnement
à
la
Réduction
des
Risques
pour
Usagers
de
Drogues.
Donc
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
renouveler
l'adhésion
et
donc
de
définir
cette
cotisation
à
24
692
€
pour
l'exercice
2023.
Madame
PRUNES-URUEN
:
J'aimerais
savoir
s’il
existe
un
bilan
des
actions
menées.
Quelles
sont
concrètement
les
actions
qui
ont
été
menées
? Alors
ce
n'est
peut-être
pas
le
lieu
ici
pour
en
faire
la
liste,
mais
est-ce
que
l'on
pourrait
obtenir
ce
bilan,
parce
qu'on
vous
a
posé
la
question
en
commission
et vous
n'y
avez
pas
répondu
?
Monsieur
EL
GHAZI
: En
commission,
qui
m'a
posé
la
question
? Je
ne
me
rappelle
pas
que
l'on
m'ait
posé
la
question
en
commission.
Par
contre,
au
niveau
du
bilan,
j'en
avais
fait
part
en
novembre
2022
et
avais
listé
tout
le
bilan
par
rapport
au
CIPD
et
oui,
il n'y
a
pas
de
souci.
Je
peux
vous
le transmettre.
Et,
en
fait,
à
chaque
assemblée
générale
du
CIPD,
ils
évoquent,
par
commune,
tout
ça.
Et
donc
c'est
ouvert
à tout
public
aussi.
Donc,
pourquoi
pas
? Je
vous
ferai
part
de
la date
à ce
moment-là
et, en
même
temps,
vous
aurez
aussi
le bilan.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
32
votes
pour
(vote
dévoyé
pour
Monsieur
EL
GHAZI,
membre
de
l'association)
Page
10
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
6.COMMISSION
FINANCES
- RESSOURCES
HUMAINES
— RESTAURATION
- SUIVI
DES
MARCHÉS
PUBLICS
N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
5
|
COMPTE
DE
GESTION
2022
Voté
à
la
25
votes
pour,
majorité
8 votes
contre*
6
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Voté
à
la
24
votes
pour**,
majorité
8 votes
contre*
7
|
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2022
Voté
à
33
« pour
»
l'unanimité
8
|
TAUX
DE
FISCALITE
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2023
Voté
à la
25
votes
pour,
majorité
8 votes
contre*
9
|
BUDGET
PRIMITIF
2023
Voté
à
la
25
votes
pour,
majorité
8 votes
contre*
10 | ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
Voté
à
31
votes
ASSOCIATIONS-
2023
l'unanimité
|
pour****
11
|
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CENTRE
Voté
à la
25
votes
pour,
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
majorité
8
votes
contre*
2023
12
|
TARIFS
DES
CONCESSIONS
DANS
LES
CIMETIERES
Voté
à la
25
votes
pour,
majorité
8
votes
contre*
13
|
MODIFICATIONS
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Voté
à
33
votes
pour
l'unanimité
14
|
ATTRIBUTION
DE
L'INDEMNITE
FORFAITAIRE
POUR
Voté
à
33
votes
pour
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
AUX
PROFESSEURS
l'unanimité
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
CHARGES
DE
DIRECTION
*
CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine
**
Monsieur
le Maire
ne
participe
pas
au
vote
*kkdéport
de
SERRURIER
Didier
et,
par
effet
de
procuration,
de
EL
GHAZI
Fouad
Eddine.
De
plus,
le vote
des
élus
membres
des
associations
est
dévoyé
(liste en fin
de
délibération)
Délibération
n°5
COMPTE
DE
GESTION
2022
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération
Monsieur
LEGRAND :
Alors
quelques
rappels,
le
Compte
de
Gestion
est
établi
par
le
comptable
public,
il
correspond
au
bilan
de
la
collectivité
et
rassemble
tous
les
comptes
mouvementés
au
cours
de
l'exercice.
Il est
bien
sûr
soumis
au
vote
du
Conseil
Municipal
lors
de
la
séance
consacrée
au
vote
du
Compte
Administratif
préalablement
à ce
dernier,
afin
d'en
attester
la stricte
concordance.
Alors,
vous
allez
voir
avec
les
diapositives
qui
vont
défiler
dans
un
instant,
les
différents
axes
de
ce
compte
de
Page
11
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
gestion,
puis
ensuite
nous
verrons
le Compte
Administratif.
Donc
il faudra
bien
sûr
procéder
à un
vote
pour
chacun.
Et puis
nous
aborderons,
dans
une
troisième
phase,
le budget.
Tout
d’abord,
quelques
rappels
sur
la
méthodologie,
le contexte
général
et
la
stratégie
pluriannuelle.
La
mise
en
place
de
nouvelles
méthodes
de travail
03/03
21503
ss
onséimenpel
Conse!
munlaipsl
DOB 2023
224 8P 2023
=,
T
\
{
Y
\
a7s11 » 06/12
| Si2t2
os403 » 20h01
23/01 > 10/02
50603
Etbissemart des
Frésenition de
Abireges
Arerages
srbirages
proposkions parles
| propustiens parpôle
adrinisiatis
poltques (DOB
pohiques (BP)
seréess
Alors,
comme
vous
l'aviez
déjà
vu
au
début
du
mois
avec
la
présentation
du
Document
d'Orientations
Budgétaires,
il y
à
eu
une
mise
en
place
de
nouvelles
méthodes
de
travail
pour
aboutir
au
résultat
budgétaire
de
l'équipe
municipale
en
place.
Tout
d'abord,
il faut
rappeler
qu’un
budget,
lorsqu'il
est voté,
n'est
pas
voué
à
rester
figé,
mais
bien
à
vivre
à travers
des
décisions
budgétaires
modificatives,
telles
que
vous
avez
pu
les
voter
ces
derniers
mois.
Comme
vous
pouvez
le
voir
les
4
novembre
et
15
décembre,
on
avait
voté
deux
DM
très
importantes,
notamment
pour
anticiper
des
factures
de
viabilisation
qui
menaçaient
de
fragiliser
notre
équilibre
budgétaire;
le 20
janvier,
le
Conseil
Municipal,
suivi
donc
du
DOB
le 3 mars
et,
aujourd'hui,
le 31
mars,
le vote
du
BP.
Entre-temps,
en
coulisses
pour
ainsi
dire,
il
y
a
bien
sûr
l'établissement
des
propositions
des
services
qui
débute
dès
le
mois
de
novembre,
avec
la
présentation
des
propositions
par
pôles.
L'occasion
de
rappeler
qu’il
y
a
une
action
transversale
au
sein
de
la mairie
et que
les
responsables
de
pôles
sont
concertés
pour
établir
le budget.
Ce
qui
fait
que
nous
avons
un
véritable
travail
collectif
qui
est
opéré
et
j'en
profite,
d'ailleurs,
pour
remercier
le
pôle
«
Ressources
»
pour
l'efficacité
de
son
travail.
Arbitrages
administratifs
au
mois
de
janvier,
suivis
par
les
arbitrages
politiques
qui
sont
faits
en
deux
phases,
au
mois
de
février
et
au
mois
de
mars.
Les
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses
- Optimisation
des
recettes
de fonctionnement
a
Mise
à jour
des
recettes
fiscales
: indexation
nationale
des
bases
fiscales
(+7,1
%}
+
mise
à jour
des
assiettes
(taxe foncière et TLPE,
en
particulier)
a
indexation
de
la tarification
des
services
sur
l'inflation
(+7,1
%
à compter
dejuillet)
+ Amélioration
de
la
sincérité
budgétaire
en
dépenses
de
fonctionnement,
afin
de
développer
la capacité
d'autofinancement
2
Inscriptions
selon
les
ambitions
et
les
priorités
politiques,
affinées
pour
les
dépenses
courantes
selon
les
besoins
effectifs
des
services
appréciés
au
vu
de
l'exécution
des
exercices
précédents
&
Prise en
compte
de l'inflation
et du
risque
d'une
aggravation
de
la situation économique
+ Objectif
d'un
niveau
annuel
moyen
de
dépenses
d'équipement
de
3
M€
{solde
net,
après
déduction
des
subventions)
jusque
2026,
afin
de
lisser
l'effort
d'investissement
parallèlement
à la restauration
de
l'épargne
(autofinancement)
Alors
nous
avons
des
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses.
Tout
d’abord
l'optimisation
des
recettes
de
fonctionnement.
Il y a une
mise
à jour
des
recettes
fiscales,
avec
une
indexation
nationale
des
bases
fiscales
de
+ 7,1
%
et la
mise
à jour
des
assiettes,
taxe
foncière
et TLPE,
en
particulier.
Indexation
de
la
tarification
des
services
sur
l'inflation
de
7,1
% à compter
du
mois
de juillet.
Nous
avons
aussi
la volonté
d'améliorer
la sincérité
budgétaire
en
dépenses
de
fonctionnement.
Dans
quel
but
? Celui
de
développer
notre
capacité
d’autofinancement,
car
c'est
celle-ci
qui
va
nous
permettre
de
mettre
en
place
nos
orientations
politiques.
Page
12
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Tout
d'abord,
il y a eu
des
inscriptions
selon
les
ambitions
et
les
priorités
politiques
qui
sont
les
nôtres,
qui
ont
été
affinées
pour
les
dépenses
courantes,
selon
les
besoins
effectifs
des
services.
Alors
tout
cela
est
apprécié
au
vu
de
l'exécution
des
exercices
précédents.
Il ne
s'agit
pas
de
mettre
des
chiffres
«au
pif », mais
bien
de
tenir
compte
de
la
réalité
comptable
des
exercices
précédents
et
bien
sûr,
en
fonction
de
cela
et des
besoins
des
services,
nous
mettons
en
place
une
répartition
des
crédits.
La
prise
en
compte
de
l'inflation,
nous
en
avons
parlé
et
du
risque
d'une
aggravation
de
la situation
économique.
L'objectif
de
la
municipalité
reste,
à un
niveau
annuel
moyen
de
dépenses
d'équipement,
de
3
millions
d'euros,
solde
net,
après
déduction
des
subventions
jusqu'en
2026,
afin
de
lisser
l'effort
d'investissement,
parallèlement
à
la
restauration
de
l'épargne,
donc
cette
capacité
d'autofinancement
qui
est
fondamentale.
Une
stratégie
financière
articulée
autour
de
la
restauration
de
l'épargne
(1/2) Augmentation
de
la
capacité
CETTE
TUE
Une
stratégie
financière
articulée
autour
de
la restauration
de
l'épargne
(2/2)
Objectif
prévisionnel
de
restauration
du
taux
d'épargne
brute
{hors
produit
des
cessions)
12%
10%
8%
6%
LL
I
ï
Î
23
2024
25
20
En
effet,
une
bonne
stratégie
financière
va
s’articuler
autour
de
cette
restauration
de
l'épargne.
Vous
avez
votre
section
de
fonctionnement
avec
le
développement
des
recettes,
notamment
le
développement
d’une
culture
de
la
recette,
parallèlement
à une
stabilisation
des
dépenses.
Il s'agit
de
mieux
dépenser
et
pas
de
dépenser
n'importe
comment.
Préservation
d'une
épargne
de
sûreté,
en
cas
d'aggravation
de
la
situation
économique.
Nous
ne
pouvons
pas
dire
dans
6
mois
où
nous
en
serons,
malheureusement.
Donc
il
convient
d'être
prudent
en
la
matière.
L'objectif
:
Augmentation
de
cette
capacité
d'autofinancement.
Pour
quoi
faire
?
Pour
renforcer
tout
simplement
les
investissements
et
limiter
le
recours
à
l'emprunt.
La
restauration
du
taux
d'épargne
brute
est
en
effet
un
enjeu
majeur
pour
ces
prochaines
années.
Si
nous
souhaitons
arriver
à
15
%
de
taux
d'épargne
brute,
ce
qui
est
un
très
beau
score,
la
strate
quand
même,
pour
une
ville
comme
Seclin,
c'est
le
chiffre
à
atteindre.
L'objectif
serait
déjà
d'atteindre
12
%
en
2026,
ce
qui
serait
colossal.
Donc,
aujourd'hui,
nous
sommes
à
5
%
en
2022,
avec
l'objectif,
progressivement,
d'arriver
à
6
%
en
2023
et
ainsi
de
suite,
pour
arriver
à
12
%
en
2026
à
la fin
du
mandat.
Donc
ce
compte
de
gestion,
je
crois
qu'on
le vote
maintenant.
Il faut
voter
ce
compte
de
gestion
qui
a
été
dressé,
je le rappelle,
par
le comptable
public. Page
13
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Gi
Compte
de
gestion
2022 Résultats
budgétaires
de
l'exercice
Breresse 2022
I
SRONON
D'HNESNTISEENT
I
SECTION
DE PONCEÉREENT
I
TOR
DES RON,
#7
11 302 548,00!
1
» 456
10 ar.se]
D 458 662,23!
n
1,39)
22
656
151,5
aan 1 625
24
A2
301
84e
0
4
243
306,72
6 627,56
5 633
482,2
25
D0s
469,06
2el sl
FE
170,257
EX
+ 366 519, 56
ADOPTE
A
LA
MAJORITE.
À
25
VOIX
POUR
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°6
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération
Monsieur
LEGRAND
: Abordons
maintenant
le
compte
administratif
2022,
qui
est
le
côté
face
de
la
même
pièce,
puisque
le
côté
pile
était
le Compte
que
nous
avons
vu
précédemment,
de
Gestion.
Le
Compte
Administratif
est
établi
par
la
ville.
Il
détermine
les
résultats
de
l'exécution
du
budget
et
retrace
pour
chaque
session,
les
prévisions
budgétaires
et
leurs
réalisations.
Il fait
donc
l'objet
d'une
présentation
en
Conseil
Municipal
et doit être
adopté
au
plus
tard
le 30
juin.
Donc
le vote
de
ce
Compte
administratif,
adjoint
à
celui
du
Compte
de
Gestion,
va
permettre
d'identifier
le
résultat
comptable
de
l’année
et
le
résultat
net
de
clôture
désigne
le
résultat
brut
de
clôture,
auquel
il conviendra
d'ajouter
le
solde
des
restes
à
réaliser
qui
sont
des
engagements,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qui
n'ont
pas
été
soldés
au
cours
de
l’année
précédente
et
qui
sont
reportés
sur
l’année
suivante.
Vous
remarquez
sur cette
première
diapositive,
effectivement
des
équilibres
qui
sont
préservés
malgré
un
contexte
macroéconomique
défavorable.
Des
équilibres
préservés
malgré
un
contexte
macroéconomique
défavorable
Evolution
de
l'épagne
brute et
du
taux
d'épargne
brute
sur
la
période
2019-2022
ü
M
Mälions
Be
een he
Taux
“Données
retraitées du
produit des
cessions
Vous
avez
ici,
sur
3
ans,
l'évolution
de
l'épargne
brute
et
du
taux
d'épargne
brute
sur
la
période
2019-
2022,
avec
un
taux
à
4,6
%
en
2022.
Mais
c'est
un
bon
résultat,
parce
qu'il
ne
faut
pas
oublier
que
la
conjoncture
était
quand
même
particulièrement
défavorable.
Bien
sûr,
nous
espérons
faire
mieux.
Il ne
Page
14
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
faut
pas
oublier
non
plus
que
l'explosion
des
fluides
nous
a contraints
à utiliser davantage
de
ressources
que
par
le passé.
011|Charges
à caractère
général
3916
612}Charges de personnel
12
682]
12
484
12251
13060!
13210)
12
898!
99%
65
!Autres
charges
de
gestion
courante
247)
1188
4
285]
Tati
1261
4
140!
81%
66 | Charges
financières
47
&]
24]
44
44
3
72%
67
|Charges
exceptionnelles
4ô
107)
24
151
160]
122)
81%
76%
68
{Dotations
aux
amortissements
|
gl
100
20)
20)
20
100%
100%)
[etai
Dépenses
18
547]
17
887)
17
701
20
012:
20
222]
19
588
98%
97%
013/Atténuations
de
charges
114]
124]
108
78
78)
136
173%
173%]
70
|Produits
des
senices
du
domaine
et ventes
diverse:
À 698]
792)
886)
1310,
1310]
1091
83%
83%
73
|impôts
et
taxes
16001
16
064]
15
985
16079
1612]
16
327
102%
101%
74 | Dotations
et
participations
1708
1
840
À
875
2057
2 057
2 586
126%
126%)
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
158
104|
51
137
137)
168
123%
123%
76
|Produits
financiers
1
0
î
0
0]
À
77
|Produits
exceptionnels
1 044
303]
102)
50!
210
233
463%
411%
78
[Reprises sur
amortissements
et provisions
©
°!
19]
2
©
0
[Total Recsttes
20
723
19
228
19
126
19711
19
920}
20
542
104%
103%
*Crédits
ouverts
au
31
décembre
2022
(budget
primitif + mouvements
en
cours
d'exercice)
Ici, vous
avez
la section
de
fonctionnement,
avec
les
opérations
réelles.
Donc
ce
sont
tous
les
crédits
qui
sont
ouverts
au
31
décembre
2022,
qui
regroupent
le
budget
primitif,
mais
également
les
mouvements
pour
l'exercice,
donc
les
DBM
dont
nous
parlions
précédemment.
Et vous
avez
surtout,
ce
qui
est
intéressant,
le
taux
d'exécution
budgétaire,
par
rapport
aux
prévisions
initiales.
Et
vous
remarquerez
que
les
taux
sont
particulièrement
élevés,
ce
qui
témoigne
d'une
bonne
exécution
budgétaire
et
d'une
bonne
prévision
de
crédits
en
début
d'exercice,
accompagnées
finalement
d'une
bonne
prévision
budgétaire.
Les
points
saillants
de
l'exécution
2022
Fonctionnement * Recettes
-
Les
recettes
réelles
de
fonctionnement
ont
été
exécutées
à
104
%/BP,
pour
atteindre
20,5
M€
+
Les
impôts
et taxes
représentent
79
%
des
recettes
de
la commune.
+
Dépenses
+
Dans
la logique
de
sincérité
budgétaire
souhaitée
par
la municipalité,
forte
amélioration
de
la qualité
des
taux
d'exécution
(au
global,
98
%
des
crédits
inscrits
au
BP)
*
Charges
à
caractère
général
: 27
%
des
dépenses
(5
376
KE),
en
forte
augmentation
par
rapport
au
CA
2021
(+37
%),
en
lien
avec
l'explosion
du
coût
des
fluides
(1,8
M€
en
2022)
*
Charges
de
personnel
: 12,9
M€,
correspondant
à
66
%
des
charges
{contre
69
%
en
2019)
-
en
progression
de
5,3
%
par
rapport
au
CA
2021
(+646
K€),
principalement
sous
l'effet
de
mesures
nationales
s'imposant
à
la
collectivité
{augmentation
du
point
d'indice
au
1°
juillet,
compensée
partiellement
par
l'Etat uniquement
en
2022,
revalorisation
des
grilles
indiciaires,
etc.)
Alors,
quelques
points
saillants
de
l'exécution
en
2022:
Tout
d'abord
au
niveau
des
recettes.
Les
recettes
réelles
de
fonctionnement
ont
effectivement
été
exécutées
au-dessus
de
nos
espérances,
puisqu'elles
sont
à
104
%
du
BP.
Elles
atteignent
aujourd'hui
20,5
millions
d'euros.
Les
impôts
et
les
taxes
représentent
79
%
des
recettes
de
la
commune
et
comme
je
le disais
en
m’avançant
un
peu,
c'est
vrai
que
dans
la
logique
de
sincérité
budgétaire,
nous
remarquons
une
forte
amélioration
de
la qualité
des
taux
d'exécution.
On
arrive
quand
même
à 98
% de taux
d'exécution,
là où
c'est vrai
que
par
le passé
nous
étions
bien
loin
d'un
tel
chiffre.
Les
charges
à
caractère
général
évoquées.
Tout
le
monde
le
sait,
tout
le
monde
suit
l'actualité.
L'explosion
du
coût
des
fluides
qui,
évidemment,
nous
a
contraints
à
mobiliser
plus
de
crédits,
ce
qui
Page
15
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
explique
que
ces
charges
sont
quand
même
en
nette
augmentation
par
rapport
au
compte
administratif
2021.
Les
charges
de
personnel,
12,9
millions,
qui
correspondent
aujourd'hui
à 66
%
des
charges,
contre
69
%
en
2019.
C'est
une
progression
par
rapport
au
Compte
Administratif
de
2021
et
là aussi,
c'est
l'actualité,
avec
les
mesures
nationales
qui
se
sont
imposées
à
la
collectivité
: Augmentation
du
point
d'indice
au
1® juillet,
compensée
par
l'État,
partiellement,
en
2022.
Sans
oublier
la
revalorisation
des
grilles
indiciaires,
me
semble-t-il,
catégories
B
et C,
essentiellement.
Fi
Section
d'investissement
(opérations
réelles)
Lu)
10
Dctations,
fonds divers et réserves
43
Subventians
d'investissement
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
383
345
348
280
81%
81%
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
105:
827
951
168;
20%
18%
204|
Subventions
d'équipement
versées
1
15
20
16
65%
48%
21
|Immobilisations
corporelles
979
1209
596
2039
321t
1 692:
23
|Immobilisations
en
cours
1 730]
536]
185
887)
529,
176)
20%
33%
[Total
Dépenses
3121
3451
1281
4132
5
169
2
345:
57%
45%}
024]
Produits
des
cessions
dimmobilisations
&
5
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
excédents
L.
de
fonctionnement
capitalisés)
ie
ES)
El
3460
3
460)
3
448;
100%
400%
13 | Subventions
dinvestissement
1
042
180
161
336
575
304
20%
53%
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
ol
û
b]
2 500
2
500!
2
000
80%
80%
20
|Immobilisations
ncorporelies
(sauf 204)
0|
ol
sl
0
Q!
ol
21
|Immobilisations
corporelles
ol
0
0
û
©
û
23
|Immobilisations
en
cours
4
û
1
9:
û:
0
Total
Recettes
225]
639
1372)
6301
6541
5 752
4
88%
+Crédits
ouverts
au
31
décembre
2022
(budget
primitif
+
reports
+
mouvements
en
cours
d'exercice}
Nous
arrivons
dans
la section
d'investissements.
Les
opérations
réelles.
Là
aussi,
les taux
d'exécution
sont
assez
élevés,
comme
vous
pouvez
le
constater,
aussi
bien
en
dépenses,
qu'en
recettes.
Les
points
saillants
de
l'exécution
2022
i
Investissement
5)
+
Recettes
*
Les
recettes
d'investissement
s'élèvent
en
2022
à
5,8
ME,
intégrant
3,3
M€
au
titre
des
excédent
de
fonctionnement
capitalisés
«
Elles
sont
marquées:
+
D'une
part,
par
la mobilisation
d'un
nouvel
emprunt
de
2
M£
à la
Caisse
d'épargne,
portant,
au
31
décembre,
le
stack
de
dette
à 4,9
ME,
avec
une
capacité
de
désendettement
demeurant
saine
(5,1
ans).
+
D'autre
part,
par
les
effets
progressifs
de
la
culture
de
la
recette
portée
par
la
municipalité,
avec
des
subventions
d'équipement
reçues
s’élevant
à 304
K£
correspondant
aux
financements
perçus
au
titre des
projets
en
cours
(notamment
encore
en
phase
d'études),
auxquelles
s'ajoutent
le FCTVA
pour
113
K€
+
Dépenses
+
Les
dépenses
d'investissement
s'élèvent
en
2022
à
2,3
M£,
dont
2
M£
de
dépenses
d'équipement
et
0,3
M€
de
remboursement
en
capital
de
la dette.
+
Le
taux
d'exécution
des
dépenses
d'équipement
par
rapport
au
BP
est
en
2022
de
54
%,
et atteint
88
%
en
intégrant
les restes
à réaliser
(soit les
projets
engagés,
notamment
en
2022).
Quelques
points
saillants
concernant
les
investissements.
Donc
les
recettes
d'investissements
s'élèvent
à
5,8
millions,
intégrant
3,3
millions
au
titre
des
excédents
de
fonctionnement
capitalisés.
Nous
remarquons
d'abord
qu'il
y
a
eu
la
mobilisation
d'un
nouvel
emprunt
de
2 millions
à
la
Caisse
d'Épargne,
ce
qui
porte
au
31
décembre
le
stock
de
dettes
à
4,9
millions,
avec
une
capacité
de
désendettement
qui
demeure
toutefois
très
saine
: 5,1
années.
Et d'autre
part,
donc,
comme
je l'ai évoqué
tout
à
l'heure,
il y a les
effets
progressifs
de
la culture
de
la
recette
qui
est
portée
par
la
municipalité,
avec
des
subventions
d'équipement
importantes
qui
correspondent
à
des
financements
perçus
au
titre
des
différents
projets
qui
sont
en
cours
et qui
sont
notamment
en
phase
d'étude,
pour
certains.
On
peut
également
ajouter
le
FCTVA
pour
113
000
€.
Les
dépenses
d'Investissements
s'élèvent
à
2,3
millions,
dont
2
millions
de
dépenses
d'équipements
et
0,3
million
de
remboursements
en
capital
de
la dette.
Avec
les
restes
à
réaliser,
nous
obtenons
un
taux
Page
16
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
d'exécution
des
dépenses
d'équipement
de
88
%.
Donc
les
restes
à
réaliser,
ce
sont
les
projets
qui
sont
actuellement
engagés.
Forcément,
ils
ne
sont
pas
terminés,
ils
sont
toujours
à
réaliser
et
ils
ont
été
engagés,
notamment,
pour
la
plupart
en
2022.
Madame
HUART
: C'était
juste
pour
une
question
de
compréhension.
Si
on
peut
revenir
un
tout
petit
peu
avant.
Là, vous
parlez
de
l'explosion
du
coût
des
fluides.
Parce
qu'en
fait, ce
qui
est
un
peu
gérant
dans
la
présentation,
c'est
que
parfois,
on
a
des
augmentations
en
taux
et
parfois
des
augmentations
en
Valeur
absolue
et du
coup,
on
n'arrive
pas
à
comprendre,
en
fait,
l'évolution
de
l'un
par
rapport
à
l’autre.
Quand
vous
dites
l'explosion
du
coût
des
fluides
: 1,8
; mais
on
n'a
pas
la
valeur
de
l'année
d'avant
et
donc
on
ne
sait
pas
quel
est
le taux
d'augmentation
et
du
coup,
on
ne
peut
pas
le
comparer
avec
les
+37
%.
Enfin
je
trouve
que
ça
n’aide
vraiment
pas
à
la
compréhension,
cette
façon
de
présenter.
Et je
pense
qu'en
termes
de
transparence,
on
pourrait
quand
même
juste
améliorer
ce
sujet-là.
De
la
même
façon,
quand
vous
utilisez
le
qualificatif
partiellement,
ça
m'intéresserait
aussi
de
savoir
ce
qu'il
représente,
en
fait.
Merci.
Monsieur
Le
Maire
:
Sur
ce
sujet,
on
était
à
1,4 million
au
BP
2022.
On
passe
à
1,6
million
en
2023
+100
000
€ d'investissements.
Ça
répond,
je
pense,
à votre
question
et au
CA
on
était
à 1,8
million.
Madame
PRUNES-URUEN,
vous
souhaitez
prendre
la parole.
Madame
PRUNES-URUEN :
À
propos
des
charges
du
personnel.
Donc,
baisse
de
69
à
66
%,
et
ce,
en
dépit
de
l'augmentation
du
point
d'indice.
Donc
je voudrais
savoir
si ça
correspond
à une
énorme
baisse
d'effectif,
puisqu'il
y
a
quand
même
eu
l'augmentation
du
point
d'indice,
ou
si
cette
augmentation
du
point
d'indice
a été
compensée
par
les
150
000
€
repris
au
budget
du
CCAS
ou
si vous
avez
eu
peut-être
une
dotation
de
compensation.
Donc
j'aimerais
comprendre,
en
fait,
à quoi
correspond
cette
baisse
des
charges
de
personnel.
Quant
à la sincérité,
je suis
désolée,
je
risque
d'y
revenir,
mais
quand
on
abonde
le
budget
du
CCAS
d’une
part
dévolue
au
MSG
et
qu'on
la
reprend
en
cours
d'année
pour,
justement,
essayer
de
compenser
l'augmentation
du
point
d'indice,
ça
me
pose
question.
Pour
moi,
ce
n'est
pas
un
budget
sincère.
Monsieur
le
Maire :
Alors
je
vais
vous
répondre
sur
ces
deux
sujets,
à
moins,
Monsieur
LEGRAND,
que
vous
ne
souhaïitiez..
Monsieur
LEGRAND :
Simplement
au
MSG,
par
rapport
au
CCAS,
on
n'a
pas
repris
au
CCAS.
Monsieur
le
Maire
: On
n'a
pas
donné.
Monsieur
LEGRAND
: On
n'a
pas
donné.
C'était
un
engagernent.
C'était
une
prévision.
Monsieur
le Maire
: On
a
provisionné.
Monsieur
LEGRAND:
On
a
provisionné
et
le
CCAS
nous
a
fait
savoir
qu'il
n'avait
pas
besoin
de
cette
somme,
tout
simplement.
Madame
PRUNES-URUEN : Alors,
déjà, j'aurai
l'occasion
d'en
reparler,
mais
le fait
que
par
les temps
qui
courent,
le CCAS
n'ait
pas
besoin
de
cette
somme
me
questionne
aussi.
Ensuite,
on
a assez
répété
par
le passé
que
certaines
sommes
avaient été,
justement,
gardées
comme
ça,
mais
non
utilisées.
On
nous
l'a
assez
reproché.
On
l'a
assez
reproché
à
l'ancienne
majorité.
Donc
c’est
bien
beau
d’avoir
des
taux
de...
Comment
vous
appelez
ça, je
ne
sais
plus
; enfin
quand
les
choses
ont
été
réellement
effectuées,
etc. Monsieur
le Maire
: 88
%
de
réalisés.
Madame
PRUNES-URUEN
: J'entends
bien.
Monsieur
le Maire
: Ce
n'est
quand
même
pas
rien.
Madame
PRUNES-URUEN
:.
Non
! Mais ça, je
n'ai
rien
dit
encore.
Monsieur
le Maire
: Ça
va
mieux
en
le disant.
Page
17
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Madame
PRUNES-URUEN
: Mais
pour
me
permettre
de
dire
que
je trouve
que
ça
n'est
pas
sincère.
Fi,
encore
une
fois,
que
le CCAS
n'ait
pas
besoin
de
cette
somme,
ça
me
paraît
peu
envisageable.
Monsieur
le Maire
: Alors,
si
vous
voulez
bien,
on
parlera
du
CCAS
tout
à
l'heure,
lorsqu'on
parlera
du
budget
primitif,
si vous
voulez
bien,
parce
qu'on
a bien
des
arguments
à vous
opposer
par
rapport
à
ce
que
vous
dites.
On
est
à
98
%
de
réalisé
sur
le
fonctionnement,
88
en
investissements.
Je
vous
dis,
c'était
du
jamais
vu
par
le passé.
On
était
peut-être
à
50
%
et
encore.
On
reconduisait
d'année
en
année
le budget,
en
l'augmentant
de
2 %,
sans
se
soucier
à un
moment
donné...
sans
anticiper
les
dépenses
qui
seraient
celles
de
la collectivité.
On
se
contentait
de
reconduire
le budget
d'année
en
année.
Ici, on
anticipe
les
projets
et on
les
porte
à
88
%
en
investissements,
à 98
%
en
fonctionnement.
Alors
si vous
trouvez
qu'avec
98
%
en
fonctionnement
et 88
%
en
investissements,
on
n'est
pas
sur
un
budget
sincère,
je
vous
mets
au
défi
de
trouver
des
collectivités
qui
ont
un
budget
sincère.
C'était
le
point
que
je
souhaïtais
aborder.
Sur
la
masse
salariale,
66
%,
alors
là,
effectivement,
Madame
HUART
vous
avez
raison,
on
parle
de
pourcentage
par
rapport
à une
dépense
de
fonctionnement
global.
Or,
les
dépenses
à
caractère
général
ont
augmenté
plus
vite
que
les
dépenses
de
personnel.
Ce
qui
fait
que
proportionnellement
là où
on
était
à 69
on
est
arrivé
à 66,
mais
la masse
est
la même.
En
valeur
absolue,
la masse
est
restée
la même.
C'est
simplement
qu'en
pourcentage,
on
est
passé
de
69
à 66,
parce
que
nos
dépenses
à caractère
général,
elles,
ont
augmenté.
J'espère
que
ça
répond
à votre
questionnement.
Yat-il
d'autres
observations
sur ce
Compte
Administratif
? qui, je le rappelle... et je
vois
qu'il y a d'autres
observations.
Monsieur
SERRURIER
souhaïte
prendre
la
parole.
Monsieur
SERRURIER
: Je
suis
un
peu
surpris,
parce
que
j'ai
l'impression
que...
Je
ne
sais
pas
qui
vous
conseille
dans
le
budget;
la
majorité
précédente,
il y avait
quelqu'un
qui
était
aux
impôts
qui
avait
des
connaissances,
mais
là, je
ne
comprends
pas
bien.
L'intervention
de
Madame
HUÜART
déjà
qui
montre
quand
même,
à
mon
avis,
une
certaine
faiblesse
de
l'opposition
actuelle,
en
termes
d'analyse
des
documents
budgétaires.
Par
exemple,
Madame
PELLIZZARI,
est-ce
que
vous
savez
ce
que
signifie
« Voter
contre
le vote
de
gestion
? ».
Parce
que
vous
avez
voté
contre.
Est-ce
que
vous
savez
ce
que
ça
signifie
? Eh
bien, je vais
vous
le dire
ce
que
ça
signifie.
Ça
signifie
que
vous
contestez
la concordance
entre
la
balance
générale
des
comptes
qui
sont
tenus
par
le trésorier,
c'est-à-dire
par
le
percepteur,
le
receveur
et
le
bilan
comptable
de
la
commune.
Done,
soit
le trésorier
a
mal
fait
son
boulot,
ou
soit
ce
sont
les
services
financiers
de
la ville
que
vous
mettez
en
cause.
Moi,
ça
me
semble
très
dommageable
pour
nos
services,
qui font un travail remarquable,
sous
la houlette
de
Monsieur
Julien
SERAFINI.
Ça
me
semble
absolument
dommageable.
Alors
je
ne
sais
pas
comment
vous
faites.
Vous
préparez
ça.
Il y a
des
absents.
Alors
je ne
sais
pas
si
eux
s'y
connaissaient
un
peu
plus.
Je
vois
Madame
PRUNES
qui
se
perd
dans
ses
papiers,
qui
dit
« Je
ne
sais
plus
».
Eh
bien
oui,
vous
ne
savez
plus,
mais
est-ce
que
vous
saviez
au
départ
? C'est
la question
que
je
me
pose.
Madame
HUART
: Je
disais
simplement
que
si
Monsieur
SERRURIER
n'a
pas
compris
ma
question,
je
pense
que
Monsieur
LEFEBVRE
l'a
comprise.
Enfin,
rassurez-moi
quand
même.
Vous
aviez
compris,
quand
même,
ma
question
sur
les
évolutions
en
taux
ou
en
valeur
absolue.
Je
pense
que...
Voilà
! Je
vois
Stéphanie
qui
approuve.
Merci.
Donc
je
ne
suis
pas
complètement
idiote
dans
mes
questions.
Madame
PRUNES-URUEN:
Juste
pour
répondre,
Monsieur
SERRURIER,
c'est
vous
qui
n'avez
pas
compris
mon
intervention.
On n'a
jamais
remis
en
cause
les
services.
D'accord
?
Monsieur
SERRURIER
: Ce
n'est
pas
de
la vôtre
que
je parlais,
c’est
de
celle
de
Madame.
Madame
PRUNES-URUEN
: Oui,
eh
bien
vous
n'avez
pas
compris
celle-ci
aussi...
Monsieur
le Maire
: On
va
éviter
de
basculer
vers
le ping-pong
verbal
et on
va
essayer
de...
Madame
PRUNES-URUEN
: Quant
au
jugement
de
valeur,
si
on
pouvait
Nous,
on
essaye,
c'est
vrai,
comme
on
peut,
de
s’en
tenir
aux
documents
et
de
vous
exprimer
ce
que
l’on
a
à exprimer
et
puis
c’est
bien
normal.
Je
pense
que
l'on n'en
est
pas
encore
passé
au jugement
de
valeur
et que
ça
n'a vraiment
rien à
faire
ici.
Peut-être
que
c'est
à vous
que
l'on
doit
rappeler
les
règles
du
Conseil
Municipal
pour
que
l'on
reste
un
petit
peu
dans
les clous
et
que
ça
mène
à autre
chose
que
ce
genre
de
« joyeusetés
».
Enfin
je
pense
que
l'on
n'est
pas
là
pour
ça.
Monsieur
le
Maire:
On
peut
considérer
que
les
observations
et
les
échanges
verbaux
sur
ce
compte
administratif
sont
clos.
Simplement
de
préciser
effectivement
que,
heureusement
il
y
à
une
Page
18
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
concordance,
au
centime
près,
entre
le
Compte
de
Gestion
et
le
Compte
Administratif
et je
rejoins
le
propos
de
Monsieur
SERRURIER
sur
ce
point.
C'est
qu'il
y
a
un
contrôle
effectué
par
le
trésorier
d'un
côté,
qui
dresse
la situation
financière,
par
nos
services,
et
il y a une
concordance
pleine
et entière,
au
centime
près,
entre
les
deux
comptes.
Donc
c'est
plutôt
rassurant.
L'inverse
serait
inquiétant.
Là,
c'est
une
conformité
pleine
et
entière,
il
ny
a
pas
de
difficulté.
Et
je
remercie,
effectivement,
Monsieur
SERAFINI
qui
n'a
pas
compté
ses
heures
au
carré
pour,
en
tout
cas,
dresser
tout
à
la
fois
ce
Compte
Administratif
et
le Budget
Primitif.
Donc
merci
encore
aux
services
pour
le bon
accomplissement
de
ce
Compte
Administratif.
Une
fois
que
j'ai
dit
ça,
je
dois
m'arrêter
de
parler,
car
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
m'imposent
de
quitter
la
salle,
pour
laisser
la
place
à
Monsieur
LEGRAND,
pour
porter
le
Compte
Administratif
au
vote.
Done,
laissez-moi
le temps
de
sortir
de
cette
enceinte.
Vous
aurez
tout
le
loisir
de
pouvoir
porter
le
Compte
Administratif
en
délibération.
Et
lorsqu'une
fumée
blanche
sortira
de
cette
salle,
je
réapparaîtrai.
À tout
de
suite !
Monsieur
LEGRAND:
ll est
proposé
au
Conseil
Municipal,
de
décider,
sans
que
Monsieur
le
Maire
ne
prenne
part
au
vote,
d'approuver
le compte
administratif
du
budget,
au
titre
de
l'exercice
2022.
ADOPTE
À LA
MAJORITE
A
24
VOIX
POUR
(Monsieur
Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote).
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°7
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2022
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération.
Monsieur
LEGRAND:
Une
erreur
de
saisie
s'était
glissée
dans
la
maquette
budgétaire
et
un
mail
explicatif
a
été
adressé
à
tous
les
élus
le
29
mars,
après
information
auprès
des
3
chefs
de
groupe.
Donc
l'ensemble
a été
rectifié.
Affectation
du
résultat
2022
4
£
Ep
Fonctionnement
+ Solde
d'exécution
2022
:
SSL
ETES
+ Couverture
obl, du
+1
285
K€ (compte
R001)
5654
K€
déficit
d'inv.
: O €
+
Solde
des
restes
à
+
Disponible
à
affecter :
ee
El pURons
|
«
Résultat
de
l'exercice :
FSSSERE
+539
K€
+
Excédent
reporté
N-1
:
+5
115
K€
Investissement
Capacité
de
financement
162
K€
Vous
avez
done
ici un
schéma
qui vous
explique
ce résultat
2022,
avec, en
investissement,
une
capacité
de
financement
de
162
000
€
puisqu'on
prend
le
solde
d'exécution
2022
auquel
on
soustrait
le
solde
des
restes
à réaliser
et
les
reports.
En
fonctionnement,
nous
avons
un
excédent
de
fonctionnement
de
5 654
000
€,
grâce
à
un
résultat
de
l'exercice
bénéficiaire
qui
vient
s'ajouter
à l'excédent
reporté
en
N-
1;
le disponible
à affecter
est
bien
de
5
654
000
€.
ILest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'affecter
le résultat
de
l'exercice
2022
de
ja façon
suivante
:
“Aucune
couverture
obligatoire
du
déficit
d'investissement,
puisqu'il
n'y en
a pas.
"Aucune
dotation
complémentaire à
la
section
d'Investissements.
“Intégration,
en
revanche,
à l'excédent
de
fonctionnement
compte
R0O02:
5 653
981,93
€.
Page
19
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
(32
voix
pour).
Vote
dévoyé
pour
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
membre
de
l'association
Délibération
n°8
TAUX
DE
FISCALITÉ
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2023
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération.
Monsieur
LEGRAND
: Dans
un
contexte
national
et
international
inédit
et
défavorable,
la
municipalité
a
choisi
de
ne
pas
augmenter
ies
impôts.
Suite
à
l'entrée
en
vigueur
complète
de
la
suppression
de
la
Taxe
d'Habitation
sur
les
résidences
principales,
il y a
une
nécessité
de
redélibérer
sur
le taux
qui
est
applicable,
selon
le
cadre
légal,
aux
seules
résidences
secondaires,
également
maintenu
au
même
niveau.
Donc,
vous
avez
la
proposition
des
taux
pour
2023
:
"
LaTFP
à 47,29
%
="
LaTFNBà
43%
"
La Taxe
d'Habitation
Résidences
secondaires
à 25
%
Le
maintien
au
même
niveau
des
taux
de
fiscalité
+
Dans
un
contexte
national
et
international
inédit
et
particulièrement
défavorable,
choix
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
+ Suite
à
l'entrée
en
vigueur
complète
de
la suppression
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales,
nécessité
de
redélibérer
sur
le taux
(applicabie,
selon
le cadre
légal,
aux
seules
résidences
secondaires),
également
maintenu
au
même
niveau
-
Proposition
des
taux
pour
2023
:
-
Taxe
foncière
bâtie
(TFB)
: 47,29
%
+
Taxe
foncière
non
bâtie
(TFNB)
: 43,00
%
+
Taxe
d'habitation
: 25,00
%
>
A
taux
constants,
la
révision,
au
niveau
national,
des
bases
fiscales
(assise
sur
one
+7,1
%),
conduit
à
augmenter
le produit
de
fiscalité
directe
attendu
à
Alors,
il faut
savoir
que
l'augmentation
n'existe
qu’au
niveau
national,
puisqu'il
y a une
augmentation
de
la
valeur
locative
à
partir
de
l'exercice
2023,
qui
conduit
à
augmenter
le
produit
de
fiscalité
directe
attendu
à
8,6
millions
d'euros.
Mais
néanmoins,
il
n'y
a
eu
aucune
augmentation
de
la
part
de
la
municipalité. Il vous
est
donc
proposé
de
voter
ces
différents
taux.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Madame
PRUNES,
j'ai
cru
comprendre
que
vous
souhaïtez
la
parole.
Madame
PRUNES-URUEN
:
C'est
pour
signaler
que
pour
faire
face
au
contexte
inflationniste,
de
nombreuses
collectivités
ont
fait
le
choix
d'augmenter
leurs
taux
de
fiscalité,
en
tout
cas
la
part
de
la
commune
ce
printemps,
qui
s'ajoutera
donc
à la revalorisation
générale
des
bases
cadastrales
de
7 %
en
2023.
Donc
20
%
des
villes
y pensent,
en
ce
moment,
puisque
se
votent
les
budgets
pour
limiter
les
effets de l'inflation, ou
bien
pour financer
des
investissements
à réaliser.
Entre
parenthèses,
il est à noter
qu'à
Seclin,
les taux
affichés
ici sont
déjà,
parfois,
un
peu
en
dessous
des
taux
pratiqués
dans
d'autres
villes
comparables.
Elles
y
pensent
également,
car
ayant
subi
la
baisse
de
dotation
globale
de
fonctionnement,
les
municipalités
ont
quand
même
l'obligation
de
voter
un
budget
de
fonctionnement
en
équilibre
et, sans
emprunt.
Il y a trois
bonnes
raisons,
donc,
à mon
avis,
de
faire
appel
à la fiscalité.
La
première,
pour
limiter
les
effets
de
l'inflation,
ou
financer
des
investissements
réalisés.
La
deuxième,
pour
avoir
un
budget
à
l'équilibre.
Mais
surtout,
{a troisième,
pour
ne
pas
faire
payer
encore
les
plus
fragiles,
qui
sont
les
plus
atteints
par
l'inflation,
c'est-à-dire
en
faisant
le choix
et
nous
verrons
que
vous
avez
fait
de
l'augmentation
des
tarifs
de
7,1
%
des
tarifs
des
services
publics
à
la
population.
Le
service
public,
c'est
le
patrimoine
de
tous
et,
surtout,
des
plus
fragiles.
Je
sais
que
ça
fait
partie
de
votre
culture
de
la
recette,
également,
d'aller
chercher
des
subventions.
Parfois
elles
sont
refusées,
parfois
non.
Mais
il me
semble
que
c’est
bien
Page
20
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
moins
certain
comme
source
de
revenus
qu'une
fiscalité,
notamment
dans
un
contexte
d'urgence
sociale.
Donc
on
a
besoin
urgemment
de
savoir
de
combien
on
peut
disposer
pour
venir,
notamment,
en
aide
aux
plus
fragiles.
Pour
moi,
c'est
un
choix
qui
ne
me
convient
pas.
Monsieur
le
Maire:
D'autres
interventions
?
Non
?
Donc,
si je
traduis
votre
propos,
Madame
PRUNES,
vous
êtes
en
train
de
nous
dire qu'il faut
augmenter
Les
impôts.
Madame
PRUNES-URUEN
: Ah
ben
oui
!
Monsieur
le
Maire
: D'accord
! OK!
C'est
une
opinion
partagée
par
l'ensemble
de
votre
groupe
ou
c'est
une
position
personnelle
? Je
vous
en
prie,
oui,
oui.
Madame
PRUNES-URUEN
: En
généra!,
quand
on
parle.
Monsieur
le
Maire:
D'accord
! Donc
vous
parlez
au
nom
de
votre
groupe.
Que
je
mesure
bien
que
le
groupe
« Seclin
en
commun
» prône
l'augmentation
des
impôts
pour
les
ménages
seclinois.
Non,
non,
mais
je
vous
ai
demandé
tout
à
l'heure
si
vous
souhaitiez
intervenir,
j'ai
cru
comprendre
qu'il
n'y
avait
plus
d'observations,
donc
maintenant
vous
allez
me
laisser
conclure.
Merci.
Non,
je
vois
que
vous
prenez
le
micro
et
que
vous
rebondissez.
Donc
je
traduis
de
votre
position
que
vous
sollicitez
l'augmentation
des
impôts
pour
les
Seclinois
qui.
voilà,
les
ménages
quand
même
sont
aussi
en
difficulté.
Je
ne
sais
pas.
Ou
on
ne
vit
pas
tout
à fait
dans
le
même
monde.
Mais
il me
semble
que
la
fiscalité
pèse
déjà
lourdement
sur
les
ménages.
Au-delà
de
cette
fiscalité,
le
coût
de
la
vie
a
quand
même
considérablement
augmenté
et
le choix
que
nous
faisons
et nous
l'assumons
pleinement,
c’est
de
ne
pas
augmenter
la fiscalité.
C'est
de
ne
pas
procéder
à
la fermeture
de
services
publics.
C'est
de
maintenir
le niveau
et la qualité
des
services
publics
au
sein
de
cette
collectivité,
sans
fermeture.
Parce
que,
effectivement,
vous
indiquez
que
des
collectivités
ont
fait
le choix
d'augmenter
les
impôts,
d'autres
ont
fait
le
choix
de
fermer
des
piscines,
de
fermer
des
musées,
de
fermer
des
services.
Nous,
nous
sommes
fiers,
ici, à Seclin,
franchement
nous
sommes
fiers,
par
la rigueur
budgétaire
que
nous
tentons
de
démontrer
et
de
vous
convaincre
qu'à
un
moment
donné,
de
passer
de
la
fiction
budgétaire,
au
sérieux
budgétaire,
à la sincérité
budgétaire,
ça
permet
d'aller
chercher
des
sommes
non
négligeables,
qui
nous
permettent
aujourd'hui,
et grâce
à cette
rigueur-là...
Allez,
on
va
lancer
un
peu
de
fleurs
à cette
majorité
quand
même
qui
est
particulièrement
attaquée
et
uniquement
par
cette
rigueur
budgétaire,
uniquement
par
cette
rigueur
budgétaire,
nous
sommes
en
capacité,
tout
à la fois
de
maintenir
les
taux
de
fiscalité
au
niveau
où
ils
sont,
sans
faire
peser
davantage
sur
les
ménages
seclinois
le
poids
des
impôts
et
de
maintenir
les
services
publics,
en
n'en
ayant
fermé
aucun.
C'est
un
choix
que
nous
assumons
pleinement.
Alors,
ça
nécessite
effectivement,
au
quotidien,
d'avoir
une
vraie
rigueur
budgétaire,
une
vraie
rigueur
financière.
C'est
qu'on
n'engage
pas
des
dépenses,
si à un
moment
donné,
on
n'est
pas
sûr de
porter
à bien
le projet.
Le projet,
lorsqu'on
le met
au
budget
et, en ce sens,
la sincérité
budgétaire
et l'évolution
vers
une
réelle sincérité
budgétaire
est
importante
pour
arriver à 98
% de
réalisé
sur
du
fonctionnement,
88
%
de
réalisé
sur
l'investissement,
c’est
qu'à
un
moment
donné,
nous
avons
anticipé
la
dépense
et
que
nous
n'engageons
pas
dans
le
budget
des
dépenses
inconsidérées
où
des
dépenses
qui
n'ont
pas
de
raison
d'être.
C'est
donc
grâce
à
cette
rigueur
budgétaire-là,
face
au
flottement
total,
mais
alors
total,
au
flottement..
Vous
n'étiez
pas
là, je
le
sais,
on
ne
va
pas
refaire
l'histoire,
aucun
de
vous
n'était
là sous
le
mandat
précédent,
OK.
Mais
vous
cautionnez
quand
même,
par
votre
présence,
au
sein
d'une
minorité
qui
est
issue
d’une
majorité
précédente,
vous
cautionnez
nécessairement
ce
qu'il
s'est
produit
par
le
passé.
Et
ce
qu'il
s’est
produit
par
le
passé,
c'était
une
aberration
budgétaire.
Je
vous
le
dis,
c'est
reconduire
d'année
en
année
le
budget,
les
lignes
à
l'identique,
en
les
augmentant
(pas
d'indexation)
de
2
%.
Voilà
! C'était
ça
le
budget
à
Seclin.
Aucune
rigueur.
Et
donc,
je
me
permets,
parce
qu'il
ne
faut
pas
jouer
sur
les
mots
à
un
moment.
Vous
parlez
d'augmentation
de
7,1.
On
n'augmente
aueun
tarif,
on
indexe
sur
le coût
de
la vie.
C'est
une
nuance.
Non,
non,
mais
attendez,
vous
allez voir.
Je
vais
aller
au
bout
de
ma
démonstration,
si vous
le permettez.
On
indexe
sur
le coût
de
la vie.
Le
coût
de
la vie, c'est
7,1.
On
indexe
à 7,1
pas
au-delà.
Alors
vous
n'aimez
pas
le
passé,
j'ai
bien
compris.
Vous
n'aimez
pas
le
passé,
eh
bien
moi
non
plus.
Je
me
projette
plutôt
dans
le présent,
mais
à un
moment
donné,
pour
comprendre
le présent,
il faut
de temps
en
temps
revenir
sur
le
passé.
Qu'est-ce
qu'il
s'est
passé
sous
le
mandat
précédent,
sous
les
mandats
précédents
?
Ah
non,
mais
je
sais
que
ça
vous
saoule
Madame
PRUNES,
mais
c’est
important
pour
les
Seclinois
de
comprendre
ce
qu'il
s'est
passé.
C'est
que
l'augmentation
du
coût
de
la vie
était
parfois
inférieure
à
1
%.
Et,
étonnamment,
d'année
en
année,
c'était
augmenté
de
2
%
et
là, on
parle
bien
d'augmentation,
parce
que
ce
n'était
pas
une
indexation.
Alors,
ça
sur
10
ans,
2
%
chaque
année,
pendant
10
ans,
alors
que
l'augmentation
du
coût
de
la vie
était
parfois
inférieur
à
1
%
eh
bien
ça,
c'est
une
augmentation.
Donc
si
Page
21
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
vous
parlez
d'augmentation,
vous
parlez
du
passé.
Si
on
parle
d'indexation,
on
parle
du
futur.
Nous
n'augmentons
pas,
nous
indexons.
Alors
je
sais
que
ça
vous
agace,
je
sais
que
vous
n'aimez
pas
le
passé,
mais
à
un
moment
donné,
il faut
assumer
le
camp
dans
lequel
on
est.
Vous
êtes
dans
le camp,
je suis
désolé,
de
ceux
qui ont mis
à mal
les finances
publiques
de
cette
collectivité,
que
nous
essayons
aujourd'hui
de
rétablir.
Et
parce
que
nous
le
faisons
et
parce
que
nous
le faisons
bien,
nous
avons
des
marges
de
manœuvre
qui
nous
permettent
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
et
nous
en
sommes
fiers,
et
de
ne
pas
fermer
les
services
publics
là,
où,
apparemment,
vous
êtes
sur
des
positions
qui
nous
emmèneraient
plutôt
sur
un
alourdissement
de
la fiscalité
sur
des
ménages
qui, je pense,
sont
déjà
bien
rincés
comme
Ça à
la fin
du
mois.
Alors,
vous
avez,
je
sais,
toujours
en
exemple
les
grandes
fortunes
du
CAC
40.
Moi,
je
ne
parle
pas
de
celles-là.
Je
parle
des
gens
qui,
à
la fin
du
mois,
ont
du
mal
à
boucler
leurs
fins
de
mois,
parce
qu'à
un
moment
donné,
ils travaillent,
ils
sont
en
dessous
des
seuils
qui
permettent
de
bénéficier
d'aides
quelconques.
Ils
sont
juste
à
la
limite
et,
pour
eux,
c'est
particulièrement
compliqué
et
d'augmenter
la
fiscalité
une
fois
de
plus
pour
ces
ménages-là,
je
pense
que
ce
n'est
pas
la
bonne
solution.
En
tout
cas,
ce
n'est
pas
l'engagement
que
nous
prenons.
Alors
je vois
que
ça
s’agite.
Je
vous
laisse
la
parole,
bien
évidemment.
Je
ne
sais
pas
qui
souhaite
intervenir
en
premier,
mais.
Madarne
PELLIZZARI
?
Madame
PELLIZZARI
: Je
vous
ferai
le plaisir de
ne pas
parler
des
actionnaires
du
CAC
40.
Simplement,
vous
parlez
d'indexation,
plutôt
que
d'augmentation
quand
il s’agit
des
tarifs
des
services
publics
et
quand
on
parie
de
fiscalité,
à
c'est
une
augmentation.
Si vous
voulez,
on
peut
appeler
ça
une
indexation
de
la
fiscalité
sur
l'inflation,
les
7,1
%.
Et
puis
après,
on
peut
regarder
aussi
au
niveau
des
dépenses.
Pourquoi
faire
le choix
d'augmenter
les tarifs
des
services
publics
aux
Seclinois...
Comment
? D'indexer,
excusez-moi
les tarifs
des
services
publics
qui vont
ramener
de
mes
souvenirs
36
000
£, c'est
ça
? Vous
pouvez
me
confirmer
? Je
me
perds
dans
mes
papiers,
excusez-moi,
Monsieur
SERRURIER.
Monsieur
SERRURIER
: Je
vous
laisse
parler.
Madame
PELLIZZARI
: 36
000
€, les
vœux
du
Maire
22
000
€.
11
000
d'habitude.
On
avait
moyen
de
récupérer
11
000
€
là-dessus.
On
est
vraiment
obligé
d'indexer,
excusez-moi,
les
tarifs
des
services
publics
?
Monsieur
le
Maire
: 11
000
€, Madame,
les
vœux
du
Maire,
c'est
parce
qu'ils
étaient
ventilés
et qu'on
ne
retrouvait
pas
la trace
de
certaines
dépenses.
Madame
PELLIZZARI
: Là
aussi,
on
a du
mal
à s'y retrouver
quand
même.
Monsieur
le
Maire
: Non,
non,
mais
on
va
être
précis
là-dessus.
Vous
n'allez
pas
me
faire
passer
pour.
ce que
je ne
suis
pas.
Madame
PELLIZZARI
: Non,
mais
selon
les tableaux
que
vous
nous
avez
envoyés,
les
dépenses
ne
sont
pas
les
mêmes
non
plus.
Et
quand
on
a
des
difficultés
à
pouvoir
prendre
la
parole
et
défendre
des
orientations
budgétaires,
on
n'a
pas
les
données
avant
d'aller
en
commission.
On
est
arrivé
en
commission
sur
les
budgets,
la
fois
dernière,
les
mains
vides,
parce
qu'on
n'avait
rien.
On
est
en
commission,
on
regarde,
on
écoute.
Moi, je suis
prof.,
moi
je ne
suis
pas
spécialiste
de
la fiscalité,
je
ne
suis
pas
spécialiste
des
budgets.
Il n'empêche
que
si
on
me
donne
les
documents
avant,
j'ai
le temps
de
me
renseigner,
j'ai
le temps
de
poser
des
questions
et
de
trouver
les
réponses
auprès
des
services.
Là,
je
découvre
les
documents
et
je
ne
pense
pas
être
la
seule,
le
jour
de
la
commission.
Donc,
évidemment,
oui, j'ai
un
peu
de
mal
à argumenter.
Moi, j'ai
besoin
de
me
préparer.
Bien
que
ce
ne
soit
pas
la
politique,
donc
j'apprends,
Monsieur
le
Maire:
Il
y
a
déjà
une
évolution,
avant
il
n'y
avait
pas
de
commission.
Vous
voyez,
on
progresse. Mêadame
PELLIZZARI
: Il y a encore
des
endroits
où
il n'y
a
pas
de
commission.
On
ne
va
pas
revenir
là-
dessus.
Mais
des
commissions
qu'on
ne
voit
pas.
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
: Moi, j'aimerais
bien
que
l’on
se
calme
par
rapport
au
ton
condescendant
que
vous
avez
envers
notre
groupe
depuis
le
début
de
ce
Conseil,
condescendant,
voire
agressif
pour
ce
qui
est
de
Monsieur
SERRURIER.
Je
rejoins
ce
que
vient
de
dire
Rachel,
nous,
on
vient
là aussi
dans
Page
22
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
une
attitude
pour travailler,
donner
un
point
de
vue.
Tout
à
l'heure
Rachel
vous
a
dit
aussi
qu'on
avait
envie
de
s'exprimer
de
manière
plus
générale,
plus
globale
sur
la
délibération
du
budget
primitif,
Là,
vous
nous
envoyez
vos
flèches
avec
énormément
d'agressivité.
Vous
nous
parlez
de
camp,
etc.
Je
vous
rappelle
quand
même
qu'il
me
semble
que
vous
aviez
envie
d'être
le maire
rassembleur,
justement
au-
delà
des
camps.
Et là, votre
attitude
n'est
pas
du
tout
celle-là.
Vous
nous
faites
des
leçons
de
professeur
de
mathématiques,
etc.
Eh
bien,
moi,
je
rejoins
les
collègues.
On
peut
tomber
dans
les
petites
attaques
de
dire
qu'une
hausse
n'est
pas
une
hausse,
je
pense
que
l'intervention
de
Sophie
était
claire.
n'y
a pas
besoin
de
parler
quinze
minutes
et d’être
agressif.
Elle
explique
qu'il
y a différents
choix
politiques
sur
la table
et que
celui
d'augmenter
les
services
publics,
certes
vous
ne
les fermez
pas,
mais
pour
certaines
personnes,
ça
va
devenir
une
fermeture.
Je
veux
dire,
le
budget
le 20
du
mois
il est
déjà
dans
le
rouge,
au
bout
d'un
moment
quand
les
tarifs
des
services
publics
vont
augmenter,
eh
bien
les
gens
vont
s'en
priver,
je
pense
à
la
piscine
ou
d'autres
choses.
Donc
là,
en
effet,
nous,
on
porte
un
choix
politique
qui
est
différent,
de
se
dire...
et pas
de
raccourci
non
plus.
On
parle
d'impôts
fonciers
dans
cette
délibération,
donc
pas
de
caricature
non
plus,
s'il vous
plaît.
On
pense,
qu'en
effet,
ce
choix
peut
être
plus
pertinent,
que
de
celui
de
faire
porter
cette
augmentation
de
7 %..
Alors
les
salaires
n'ont
pas
augmenté
de
7 %
ou
alors
je
ne
suis
pas
au
courant,
en
tout
cas
je ne
suis
pas
concerné.
Donc je
pense
que
7
%
de
hausse
de
tarif
par
rapport
à
l'indexation,
en
tout
cas
de
ce
qu'ont
connu
les
salaires,
c’est-à-dire
pas
grand-
chose,
eh
bien
on
est
bien
dans
une
hausse.
Après,
vous
l'appelez
comme
vous
voulez,
on
peut
en
débaître
jusqu'à
demain
si vous
voulez.
Mais
voilà,
franchement,
je
pense
qu'il
faut
arrêter
un
petit
peu
les
leçons
et les
attitudes
condescendantes
envers
nous.
On
vous
donne
une
position
qui
est
celle-ci,
on
se
doute
bien
que
ce
n’est
pas
la
vôtre,
il
y
a
des
choix
qui
sont
différents
et
nous,
on
assume
totalement
notre
choix.
Il est
sérieux,
il est
partagé,
et
voilà.
Monsieur
le
Maire
: Avant
de
laisser
la
parole
à
Monsieur
SERRURIER,
je
précise
simplement
que
s’il y
a
une
majorité
des
élus
qui
ont
amélioré
la
situation
financière
des
agents
de
cette
collectivité,
c'est
quand
même
notre
majorité.
Pourtant,
l'indexation
ou
l'augmentation
était
quand
même
constante
sous
les
mandats
précédents
également.
C'est-à-dire
qu'on
augmentait
et
les
agents
ne
voyaient
pas
leur
situation
financière
évoluer.
Nous,
on
a
fait
le
choix,
aussi,
de
permettre
l'évolution
salariale
de
nos
agents.
Donc
vous
voyez
qu'à
un
moment
donné,
en
plus
des
3,5%
d'augmentation
du
point
d'indice
par
le
gouvernement,
nous,
on
a
fait
le
choix
aussi
d'accompagner
financièrement
les
agents
de
cette
collectivité.
C'était
simplement
un
petit
point.
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
: Je
peux
me
permettre
de
rajouter
un
petit
point
?
Monsieur
le Maire
: On
n’est
pas
dans
le
ping-pong
Monsieur.
On
est
au
Conseil
Municipal.
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
: Pour
compléter
mon
intervention.
Monsieur
le Maire
: Vous
voyez,
quand
vous
parlez
de
condescendance,
il y a juste
une
façon
de
parler,
enfin je veux
dire... voilà
! Soyez
respectueux.
Monsieur
SERRURIER.
Monsieur
SERRURIER :
Eh
bien
voilà
Monsieur
le Maire,
effectivement,
je
suis
assez
surpris
qu'on
vous
considère
comme
agressif
et je
suis
assez
surpris
qu'on
me
considère
comme
agressif
aussi,
excepté
peut-être
dans
les
commissions
politiques
qui
sont
celles
où
on
n'a
pas
le
droït
d'opposer
une
contradiction
à un
discours
qui
a été
fait,
mais
ce
n'est
pas
grave.
En
tout
cas,
on
n'est
pas
à l'Assemblée
nationale,
on
va
essayer
de
rester
à Seclin,
dans
des
débats
caimes
et
sereins.
Simplement,
je
réitère
ce
que
j'ai
dit.
Je
suis
quand
même
surpris
de
voir
ce
que
vous
ne
comprenez
pas
au
niveau
budgétaire.
En
fait,
Madame
PELLIZZARI,
vous
n'avez
pas
compris
ce
que
disait
Monsieur
le
Maire,
me
semble-til,
et
ce
n’est
pas
une
agression,
c'est
une
sensation,
un
sentiment.
Monsieur
le
Maire
voulait
simplement
dire
que
si
l'on
faisait
comme
précédemment
et
quand
on
passait
de
1
%
à 2
%,
on
doublait,
ça
voudrait
dire
que
cette
année,
on
proposerait
de
passer
de
7,1
%
à 14,2
%.
Au
lieu
de
proposer
une
indexation
de
7,1%,
on
proposerait
une
augmentation
de
14,1
%, c’est
juste
un
produit,
une
multiplication
par
deux.
Madame
PELLIZZARI
: Une
multiplication
par
deux
des
pourcentages
?!
Monsieur
SERRURIER
: Vous
pouvez
toujours
parler,
on
n'entend
pas.
Moi
je
suis
sourd,
en
plus.
Vous
pouvez
toujours
y aller.
Page
23
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
le
Maire
: Alors
il y a
un
principe,
selon
le règlement
intérieur,
c'est
que
l'on
demande
la parole
et
je vous
dis,
on
n'est
pas
dans
le ping-pong,
voilà
! Merci.
Alors
sur
ces
taux,
je vais
si vous
voulez
bien
passer
au
vote
cette
délibération.
Y a-t-il des
abstentions,
j'ai cru comprendre
qu'il y aurait des
votes
contre
? Votes
contre
? Pour
le groupe
« Seclin
en
Commun
». Y a-t-il un vote
favorable
pour
les
autres
élus
? Je
vous
en
prie, lever
la main,
sur
le fait de
ne
pas
augmenter
la fiscalité
à Seclin,
que
l'on
mesure
bien
que
cette
majorité,
en tout
cas,
ne
s'oriente
pas
sur
l'augmentation
des
impôts.
Merci
pour
cette
majorité.
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
À
25
VOIX
POUR
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°9
BUDGET
PRIMITIF
2023
Monsieur
LEGRAND
présente
le budget.
Monsieur
LEGRAND
: Le
budget
primitif
2023
: Quelques
rappels
rapides,
avant
de
rentrer
dans
le vif du
sujet.
Le
budget,
c'est
l'acte
par
lequel
sont
prévues
et
autorisées
les
recettes
et les
dépenses
annuelles
de
la
commune.
il est
voté,
chaque
année
au
plus
tard,
le
15
ou
le 30
avril
pour
les
renouvellèments
du
Conseil
Municipal.
Il a
une
double
fonction,
d'abord
c'est
un acte
juridique
de
prévision
et d'autorisation
financière
qui
fixe
l'estimation
du
montant
des
recettes
à
percevoir
et
le
montant
maximum
des
dépenses
qui
peuvent
être
réalisées.
D'autre
part,
c'est
bien
sûr
un
acte
politique,
puisqu'il
permet
la
mise
en
place
du
programme
d'action
de
la
majorité
élue.
Le
budget a
fait
l'objet,
début
mars,
d'une
Débat
d'Orientations
Budgétaires,
auquel
vous
avez
assisté,
qui vous
permet
déjà
d’avoir
une
discussion
concernant
les
orientations
qui
sont
prises,
ainsi
que
sur
la
stratégie
pluriannuelle.
Pour
rappel
également,
depuis
le
1% janvier
2023,
nous
avons
un
nouveau
référentiel
budgétaire
et
comptable
dans
lequel
a
été
préparé
ce
budget,
la M57.
L'équilibre
général
du
BP
2023
Recettes
Dépenses
Q71
Charges
à caractère général
012
Charges de personnel
13
400
K€
Section
de
fonctionnement
65 Autres
ces
GE
courante
27 148 K€
|
a
(Suréquilibre
suite reprise
He
es
de
ontordre)
|
Autres
dépenses
de
fonctionnement
anticipée du résuttat}
Section
d'investissement
5384 K€
ses
d'in
+ dé
32
532
K€
28
978
K€
Alors,
nous
allons
maintenant
aborder
les
grands
équilibres
Recettes/Dépenses,
avec
le
schéma
qui
vous
est
proposé.
Vous
avez
donc
d'un
côté
les
recettes,
de
l'autre
côté
les
dépenses
avec
la session
de
fonctionnement
qui
est
en
suréquilibre,
suite
à une
reprise
anticipée
du
résultat.
Alors
il n’y
a pas
de
dépenses
fictives
qui
sont
inscrites
à
ce
budget.
La
différence
se
fait
au
niveau
de
l'épargne.
Comme
vous
pouvez
le
constater,
on
a
une
capacité
d'autofinancement,
donc
de
2
833
000
€
qui
sont
investis
aussi
bien
en
dépenses
qu'en
recettes
pour
permettre,
grâce
à
cet
autofinancement
de
réaliser
l'investissement
qui
correspond
à
nos
priorités
politiques.
La
session
d'Investissements
s'élève
à
5
384
000
€.
Donc,
au
total,
vous
avez
un
budget
en
suréquilibre
au
niveau
des
recettes
par
rapport
aux
Page
24
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
dépenses,
mais
c'est
un
suréquilibre
justifié,
compte
tenu
de
notre
volonté
de
ne
pas
inscrire
de
dépenses
fictives,
mais
bien
de
renouveler
au
maximum,
aussi,
notre
capacité
d'autofinancement.
Section
de
fonctionnement
(opérations
réelles)
Charges
à
caractère
général
4 516]
4 073
3916
5 326
012|Charges
de
personnel
12
692)
12
484
12
251
43
060
42
898
13
400
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
247)
1
188
1285
1411
1
140
1371
66
|Charges
financières
47]
36|
24
44
32
120]
67
|Charges
exceptionnelles
46]
107
124
151
122
25
68
[Dotations
aux
amortissements
0]
û
100!
20
20)
ù
[Total
Dépenses
18
547]
17
887)
47701
20
012
19
588
20
#60
Hors
masse
salariale
(13,4
M€,
portées
par
les
évolutions
au
niveau
national
désormais
non
compensées
par
l'Etat
: point
d'indice,
grilles,
etc.),
les
dépenses
de
fonctionnement
intègrent :
*
Patrimoine,
Aménagement
et
Services
techniques
: 3,2
M£,
dont
1,6
M€
au
titre
des
fluides
(eau,
gaz,
électricité)
+
Parcours
éducatif
: 1,4
M€
+
Action
sociale
et services
à la population
: 445
K€,
dont
400
K€
pour
la subvention
au
CCAS
+
Rayonnement
et
Communication
: 1,1
M€
Alors,
les
opérations
réelles
: Vous
avez
ici
la session
de
fonctionnement.
Vous
avez
un
rappel
d'ailleurs
des
différents
chapitres,
charges
à
caractère
général,
de
personnel,
etc.
Alors
hors
masse
salariale,
quelles
sont
les
dépenses
de
fonctionnement
?
D'abord,
le
patrimoine.
L'aménagement
et
les
services
techniques
: 3,2
millions
d'euros,
dont
1,6
au
titre
des
fluides,
eau,
gaz
et
à l'électricité.
Bien
sûr,
nous
ne
savons
pas, encore
une
fois, où
nous
en
serons
dans
quelques
mois
concernant
les tarifs
des
molécules
de
gaz,
ou
du
tarif
de
l'explosion
éventuelle
de
l'électricité.
On
parle
même,
peut-être,
d'une
augmentation
de
l'eau
ces
derniers
jours.
Le
parcours
éducatif
: 1,4 million
d'euros.
L'action
sociale,
les
services
à
la
population
: 445
000
£,
dont
400
000
€
pour
la
subvention
au
CCAS.
Vous
voyez
que
le
social
n'est
pas
oublié
dans
notre
budget.
Le
rayonnement
et
la
communication
qui
sont
là
pour
1,1
million
d'euros.
@
Section
d'investissement
(opérations
réelles)
2)
Répartition
des
dépenses
d'investissement
CUT
ral
3458,5K€
de
la dette
2
Dépenses
Ed
d'équipement nouvelles
5154
K€
Etes
1275,8K€ Reports
de
dépenses
d'équipement
tre
La
session
d'investissements
répartis
comme
suit,
avec
les
dépenses
d'équipements
nouvelles,
avec
un
report
de
dépenses
d'équipement
et
le
remboursement
de
la
dette,
qui
nous
permet
d'aboutir
au
chiffre
de
5 154
000
€.
Alors
maintenant,
la présentation
va se
poursuivre
selon
une
formule
thématique
par politique
publique.
Je
vais
donc
passer
la parole
à mes
collègues
adjoints,
en
commençant
par
les
adjoints
du
PAST,
Olivier
et
Stéphanie.
Page
25
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
LEMAITRE
: Donc,
avec
Stéphanie,
nous
allons
porter
la présentation
pour
tout
ce
qui
est
donc
Fonctionnement
et
Investissements
pour
le
pôle
aménagements
et
services
techniques.
Donc
je
vais
commencer.
Merci,
Stéphanie.
Patrimoine,
Aménagement
et Services
Techniques
Fonctionnement
g
31714186
00€
2934228€
13€
€
m3
ue
.
intégration
en
2023
de
l'ensemble
des
gestionnaires
relatifs
à
l'entretien
des
bâtiments
(y.c.
salles
de
sports,
piscine
et
stades)
Ajustement
des
dépenses
de
BP
2023 :
+266
K£/BP
2022,
dont
fanctionnement
selon
les
priorités
FA
»:
PA
politiques,
les
consommations
effectives
et
la
situation
Redéplaiements
internes
seior
conjoncturelle
Carr
pr)
C'est
un
pôle,
une
activité,
l'aménagement
du
territoire
qui,
vous
le voyez,
est
très
dépensier.
Elle
a
peu
de
recettes.
Les
recettes
sont
exclusivement
obtenues
grâce
à
l'activité
archéologique
et
aux
prestations
que
le service
archéologie
peut
faire
au
bénéfice
donc
de tiers.
Et donc
les
dépenses
telles
que
vous
les
voyez
apparaître,
qui
sont
les
dépenses
les
plus
importantes
de
la
collectivité,
au
regard
du
fait
qu'on
doit
pouvoir
faire
fonctionner
la
comptabilité.
Les
fluides
ont
été
abordés
pour
bonne
moitié.
Donc
les fluides
représentent
1,6
million
et donc
c'est
bien
la consommation
de
nos
bâtiments,
de
l'éclairage
public
et
l'alimentation
en
eau
de
nos
bâtiments
qui
peuvent
peser
grandement
sur
le
budget
Fonctionnement,
mais
pas
uniquement.
Et
les
autres
parts
d'activité
sont
liées
au
fonctionnement
d'une
collectivité,
au
regard
des
frais
de
maintenance
de
bâtiments, et
j'en
passe.
Donc
actuellement,
les
dépenses
de
fonctionnement
se
font
selon
les
priorités
politiques
que
nous
avons
déterminées.
Les
consommations
effectives
et
la
situation
conjoncturelle
qui,
comme
cela
l'a
été
rappelé
de
nombreuses
fois,
reste
compliquée
à
maîtriser
surtout
au
regard
du
coût
des
fluides,
d'où
la
nécessité
de
prévoir
quelque
part
un
matelas
relatif
pour
pouvoir
faire
face
à
ces
augmentations
potentielles
qui,
bien
évidemment
nous
échappent,
liées
à un
contexte
national,
voire
mondial
sur
cette
ressource
essentielle
à faire fonctionner
nos
bâtiments.
Patrimoine,
Aménagement
et Services
techniques
#
Eh
Focus
: Energie
«ir
Explosion
du
coût
de
l'énergie
: 1,9
M€
en
2022
(dont
0,1
M£
en
investissement),
pour
1,4
M€
au
BP
Dans
le
cadre
de
la
fin
des
tarifs
réglementés
au
30 juin 2023,
nécessité
de
se
positionner
sur
le
nouveau
tarif,
dans
un
contexte
conjoncturel
très incertain
:
- Prix fixe forfaitaire - Prix évolutif mensuel («
PEG
» )
#
+
Choix
de
la
municipalité
du
prix
fixe
sur
une
durée
de
3
ans,
arrêté
avec
le
fournisseur
en
mars,
conduisant
à
une
projection
globale
des
fluides
à 1,7
M£/an
(dont
0,1
M€
en
investissement)
Prix du ga naturel eur le marché de gron REG & Re
+
Accompagnement
financier
partiel
de
l'Etat,
à
travers
deux
dispositifs
(filet
de
sécurité
et
« amortisseur
» électricité)
Page
26
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Comme
vous
pouvez
le voir,
le budget
de
fonctionnement
a été
légèrement
augmenté
par
rapport
à celui
de
2022,
toujours
dans
le
respect
d'une
fiscalité
maîtrisée,
avec
du
coup
une
augmentation
sur
les
fluides,
prudentielle,
pour
imaginer
pouvoir
faire
face
à
cette
situation
conjoncturelle
et
peut-être
structurelle.
Et
puis
les
travaux
en
cours
sur
l'optimisation
du
parc
automobile,
qui
est
aussi
une
source
de
dépenses
non
négligeables,
qui
vise
à
optimiser
notre
parc
automobile
pour
faire
baisser
le coût
de
location
de
nos
véhicules,
le
coût
d'entretien
de
nos
véhicules
et
les
fluides
qui
vont
avec,
accompagnant
donc
le fonctionnement
de
ces
véhicules.
Voilà
de
manière
globale
sur
le
PAST.
Madame
GAUDEFROY
: Je
me
permets
un
petit focus
sur l'énergie.
On
parle beaucoup
de fluides
depuis
deux
ans
et
nous
subissons
une
forte
inflation
dans
le contexte
géopolitique
que
vous
connaissez.
Donc
nous
avons
subi
une
explosion
du
coût
de
l'énergie.
On
en
parle
beaucoup.
Donc
on
est
passé
de
1,9
million
en
2022,
dont
0
en
investissements
pour,
à
l'époque,
1,4
million
qui
avait
été
mis
au
Budget
Prévisionnel.
Dans
le
cadre
de
la fin
des
tarifs
réglementés,
qui
arrivent
au
mois
de
juin
2023,
il y
avait
nécessité
de
se
positionner
sur
un
nouveau
tarif,
dans
un
contexte
conjoncturel
qui
est
très
très
incertain.
Nous
avions
deux
choix :
Soit
partir
sur
un
prix
fixe
forfaitaire,
soit
un
prix
évolutif
mensuel.
Comme
vous
le voyez
sur
le tableau
que
vous
avez
à
l'écran,
on
peut
voir
que
le prix
du
gaz
a fortement
augmenté
à
la
hausse
sur
les
dix
dernières
années
et
nous
avons
fait
le
choix
de
ne
pas
partir
sur
un
prix
évolutif
mensuel,
mais
plutôt
de
faire
le
choix
de
partir
sur
un
prix
fixe,
sur
une
durée
de
trois
ans.
Donc
ça
a
été
arrêté
avec
le fournisseur
au
mois
de
mars,
tout
récemment,
et
ça
nous
conduit
à
une
projection
globale
des
fluides
à 1,7
million,
ce
qui
nous
permet
de
pouvoir
stabiliser
notre
budget
2023
sur
le
coût
de
ce
gaz.
À
noter
également
que
nous
avons
un
accompagnement
financier
partiel,
uniquement
de
l'État,
à
travers
deux
dispositifs
qui
sont
le
filet
de
sécurité
et
ce
que
nous
appelons
l'amortisseur
électricité.
Monsieur
LEMAITRE
: Donc
là, on
passe
sur
le
budget
investissements
qui,
pour
mémoire,
et
pour
que
chacun
l'entende
bien,
donc
3,2
millions
on
a dit sur
le fonctionnement,
3,2
millions
sur
l'investissement,
comme
ça
c'est
facile
à
retenir,
agrémentés
du
report
2022
qui,
du
coup,
augmente
la
somme
de
manière
non
négligeable.
Et donc
là, on
va
faire
la présentation
à deux
voix
avec
Stéphanie.
On
va
vous
présenter
les
grands
projets
qui
nécessitent
et
qui
consomment
une
partie
de
ce
budget
d'investissements.
Patrimoine,
Aménagement
et Services
Techniques
É
Ë
Investissement
5)
+
Poursuite
des
études
du
projet
de
salle
de
spectacle
BP
2023
(600 KE en 2023, 6 ME au total)
€5000
“Poursuite
des
travaux
d'éclairage
public
(470
K€
en
£
4373117
2023),
2ème
année
de
déploiement
sur
les
4
€4500 €a002 €3
+
Poursuite
et
finalisation
du
Schéma
Directeur
Immobilier
Energétique
(SDIE)
(176
K€
au
total)
+
Engagement
d'études
et
projeis
de
€3
000
rénovation/réhabilitation
(complexe
sportif
Durot,
se
ea
Ribambelle, Centre Technique Municipal..)
€2
000
°
Poursuite
des
études
(de
diagnostic
et
maitrise
d'œuvre)
pour
la
dernière
phase
de
rénovation
de
la
€1500
Collégiale Saint Plat et de la rénovation
du cénotaphe
€it
(92
K€)
; travaux
de rénovation
du
Carillon
{74 K€)
€5:
+
Etude
de
faisabilité
sur
le
désimperméabilisation
et
la
e
végétalisation
des
cours
d'écoles
(é
+
Sécurisation
et
mise
en
place
de
lieux
d'aisance
à
MReports
2022
Minscrig
ouve
proximité
du
marché
hebdomadaire
et
des
marchés
artisanaux
Donc
la
poursuite
des
études
du
projet
de
la
salle
de
spectacles
600
000
€
en
2023,
pour
un
budget
global
de
6
millions
d'euros,
hors
aides
de
différentes
collectivités.
On
est
bien
sur
un
budget
hors
aides
qui,
bien
évidemment,
sera
largement
inférieur
quand
nous
toucherons
les
aides
apportées
par
chaque
collectivité. Madame
GAUDEFROY
: Comme
vous
le savez,
sur
2023,
nous
poursuivons
les travaux
d'éclairage
public
qui
ont
pour
objectif
de
réduire
nos
dépenses
de
fonctionnement
de
70
%
sur
ce
périmètre-là,
Donc
ça
va
nous
engager
à
hauteur
de
470
000
€
en
2023.
Et
c'est
donc
la deuxième
année
de
déploiement
qui
en
compte
quatre
au
total.
Page
27
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
LEMAITRE:
ça,
c'est
une
étude,
ce
ne
sont
pas
des
travaux,
mais
ça
rentre
dans
le
budget
Investissements.
Et ce
que je
n'ai pas
dit au
début
de
la présentation
du
budget
d'investissements,
c'est
que
si on
fait
des
investissements,
c’est
pour
limiter
les
coûts
de
fonctionnement.
Donc
c'est
itératif
et
c'est
surtout
très
positif,
parce
que
plus
on
investira
dans
nos
lieux
de
dépenses,
bâtiments
et éclairages
publics,
et plus
les
coûts
de
fonctionnement
baisseront
et plus,
du
coup,
on
pourra
équilibrer
la vie
de
la
collectivité,
enfin
les
comptes
de
la collectivité.
Engagement
d'études
et
projets
de
rénovation,
réhabilitation,
pour
aller
dans
le
même
sens,
sur
un
ensemble
de
bâtiments,
Malgré
le fait que
l'on
n'ait
pas
les
résultats
du
schéma
directeur
immobilier
et
énergétique,
on
a quand
même
pu
faire
l'hypothèse
qu'il
y avait
des
urgences
et
que
le schéma
ne
serait
pas
en
contradiction
avec
ces
orientations
premières.
Donc
la
rénovation
du
complexe
sportif
Durot,
la
Ribambelle
qui
accueille
nos
plus
jeunes
sur
l'école
Dutoit
et
le
Centre
Technique
Municipal,
qui
permettra
à nos
agents
d'être
dans
de
meilleures
conditions
de
travail.
Madame
GAUDEFROY
: Nous
poursuivons
également
les études
diagnostic
et de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
dernière
phase
de
rénovation
de
la
Collégiale
Saint
Piat
et
la
rénovation
du
cénotaphe,
tout
ça
pour
92
000
€.
Il y
a
également
les
travaux
de
rénovation
du
Carillon
pour
74
000
€.
Dernière
étude
de
faisabilité et ça, ça
nous
tient particulièrement
à cœur,
étude
de faisabilité
sur la désimperméabilisation
et
la
végétalisation
des
cours
d'école,
que
nous
avons
démarrées
sur
une
phase
simple
sur
Langevin,
mais
que
nous
espérons
pouvoir
poursuivre
dans
une
plus
grande
ampleur
dans
les
années
à venir.
Monsieur
LEMAITRE :
Et
puis
un
dernier
point
au
bénéfice
de
ta
population
seclinoise,
c'est
ce
service
qu'on
leur
doit
d’avoir
un
lieu
d'aisances
qui
pourrait
bénéficier
à
nos
commerçants
ambulants
et
à
la
population
de
manière
générale,
donc
nous
avons
fait
le choix
de
mettre
en
investissement
la réalisation
d'un
lieu
d'aisances
qui
sera
à proximité,
a priori,
de
la
place
Stalingrad.
Madame
MASSET
: Donc
concernant
le parcours
éducatif,
nous
sommes
sur
un
montant
de
dépenses
de
1 400
000€
et
sur
un
montant
de
recettes
de
1 700
000€.
Donc
nous,
c'est
l'inverse
de
Monsieur
LEMAITRE.
Ce
qui
explique
nos
dépenses
de
fonctionnement.
Parcours
Educatif
Fonctionnement
1349700€
1400000
€
J141142€
ses
ES
=
“ca
BP
intégration
en
2023
du
SIVU
Insertion
Sociale
et Professionnelle
au
périmètre
de la politique
Parcours
Educatif
Evolutions
principales
Donc
on
a une
évolution
principale
concernant
la politique
de
la ville. Je
laisserai
peut-être
Marie-Chantai
développer
tout
à
l'heure
sur
les
nouveaux
dispositifs
sur
la
politique
de
la
ville.
Au
niveau
de
la
restauration,
on
à —
35
000
€ qui
correspondent
aux
produits
non
disponibles.
On
a du
mal
à se fournir
sur
les
produits
bio
pour
répondre à
la
loi
EGalim.
Au
niveau
des
autres
évolutions,
pour
l'enfance
—
jeunesse,
on
projette
un
nouveau
séjour
en
avril
sur
la thématique
de
la bande
dessinée
pour
un
coût
de
17
000
€.
On
a
une
évolution
du
Forum
Jobs,
« Mon
Métier
Avenir
», qui
va
coûter
+
18
000
€
et
ensuite
la
poursuite
de
la
bourse
au
permis
pour
8
000
€.
Concernant
la
petite
enfance,
on
a
un
passage
de
10
à
12
places
concernant
le
multi-accueil
et
une
inflation
sur
les
fournitures,
notamment
les
couches,
etc.
Nous
précisons
que
c’est
bien
hors
masse
Page
28
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
salariale.
Nous
avons
l'indexation
des
recettes
de tarification
sur
l'inflation
avec
une
application
à
partir
de
l'été.
Ca,
c'est
pour
le fonctionnement.
Parcours
Educatif
Investissement
162983
LATINE
ne
FR
;
si
É
ù
”
"
BP
2023
£
FRE
17724
ER
*
Diminution
des
dépenses
d'investissement
en
raison
de
Fu
19%
celles
réalisées
en
2022
pour
la
cuisine
centrale
{four
et
De
Ni
sauteuse,
pour 46
K€ au BP
et 35 K€ commandé)
où
h
En
«Recette
attendue
de
10
K£
de
ta Région
pour
l'équipement
5
x“
ns
d'une
cuisine
pour
les ateliers socio-éducatif
Au
niveau
de
l'investissement,
nous
avons,
de
manière
générale,
une
diminution
des
dépenses
d'investissements,
en
raison
de
celles
réalisées
en
2022
pour
la cuisine
centrale
et
une
recette
attendue,
à
noter,
de
10
000
£,
pour
l'équipement
d'une
cuisine
pour
les
ateliers
socio-éducatifs.
À
noter
que
l'investissement
n'est
pas
comparable
avec
celui
de
l’année
dernière,
puisqu'il
répond
à
des
besoins
spécifiques. Madame
RACHEZ
:
#
Action
sociale
et services
à la population
6)
588045€
as 000€
408749
€
102 588€
2
siza7e
Maintien
d’une
subvention
du
CCAS
à
10 KE au
titre de l'état civil/aftaires
générales
+
35
K€
au
titre
du
France
PDT
UNENE
FRE)
400
KE (-
CA
202
Un
F
(1
CET
d
En
ce
qui
concerne
l’action
sociale
et les
services
à la population,
le maintien
d'une
subvention
au
CCAS
à
hauteur
de
400
000
€,
celui-ci
pouvant
autofinancer
ses
nouvelles
dépenses
de
fonctionnement.
10
000
€
au
titre
de
l'état
civil/affaires
générales
et
35
000
€
au
titre
du
France
Services
qui
est
financé
à
100%
par
la
préfecture.
Hors
France
Services,
nous
avons
84
000
€
de
recettes,
41
000€
de
concessions
de
cimetières
et
43
000
€ pour
l’état
civil/affaires
générales.
Je
ne
peux
pas
débattre
du
CCAS,
j'ai
cru
comprendre
qu'il
allait
y avoir
des
questions,
donc
j'attends
vos
questions.
Monsieur
GOULLIART :
Page
29
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Rayonnement
et Communication
[EL
Fonctionnement
5)
1165
706€
saone
2085082€
462840€
B1T4nS
ta
ce
Inscription
de
135
K€
pour
la
Fête
Nationale-Fête
des
CCC
POE APE
CU
LCI
cuhurelle
au
même
niveau
Harengs
et 90 K€
pour
Noël
Pour
le
rayonnement
Communication
et
inclusion,
en
fait
on
a
un
budget
global
de
dépenses
de
1
104
000
€
avec
des
recettes
de
517
400
€.
Évidemment,
tout
cela
représente
la
totalité
des
pôles
Culture,
Sports,
Communication
et Commerce.
Grosso
modo,
les
grands
axes,
on
a
un
maintien
de
la
programmation
culturelle
au
même
niveau
que
précédemment,
avec
les
subventions
au
même
niveau.
On
a une
inscription
de
135
000
€ pour
les
fêtes,
nationale
et des
Harengs
et 90
000
€ pour
les fêtes
de
Noël.
Et,
en
termes
de
recettes,
on
a une
indexation
des
recettes
et des
tarifications
sur
l'inflation,
avec
une
application
à partir
de
l'été
et
une
augmentation
des
tarifs
du
CMEM
pour
les
extérieurs.
Monsieur
SERRURIER : Rayonnement
et
Communication
Investissement
€
15
ba
À
È
103266€ B208
Inscriptions
nouvelles
de 130
K€, incluant
:
£
183278
+
Dispositif
Art
dans
la rue
{parcours
artistique)
:
Ê
43 K€
mx
«Matériel
CMEM
(instruments
et techniques)
:
=
15 K€
2,
Achat
de chalets
multifonctions
: 15
K€
ip
5
Pour
l'investissement
Rayonnement
et Communications,
vous
voyez
le total
général
au
BP
2023,
qui
est
de
143
275€
et
ce
qui
est
fort
intéressant,
ce
sont
les
inscriptions
nouvelles.
Par
exemple
l'achat
de
chalets
multifonction,
pour
un
total
de
15
KF
qui
vont
servir
évidemment
pour
le marché
de
Noël,
mais
pas
que
; qui
vont
servir
aussi
pour
d'autres
organisations,
comme
le marché
artisanal
et ainsi
de
suite.
Et,
en
fait,
cet
investissement
vise
un
peu
à
ce
que
disait
tout
à
l'heure
Monsieur
LEMAITRE,
à
savoir
réduire
le fonctionnement
des
années
à
venir.
Nous
avons
aussi
le matériel
du
CMEM,
c'est
important,
puisque
tout
à
l'heure
on
aura
une
délibération
sur
le
coût
de
l'augmentation,
enfin
d'indexation
du
CMEM
et
ça
représente
quand
même
plus
de
15
000
€
chaque
année.
Donc
ce
n'est
quand
même
pas
négligeable.
Enfin,
nous
avons
le dispositif
« Art
dans
la
rue
», dont
vous
avez
pu
voir
la première
grande
réalisation
hier.
En tout
cas, tous
ceux
qui étaient
à l'inauguration.
Mais
vous
l'avez vu déjà
en
marchant.
Vous
avez
peut-être,
depuis
hier,
redécouvert
les
nouveaux
panneaux
qui
ont
été
apposés.
En
fait,
Monsieur
GOULLIART
disait
que
le budget
culturel
est
maintenu.
Effectivement,
en
ce
qui
concerne
par
Page
30
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
exemple
les spectacles.
À
partir de
maintenant
« le spectacle
», il est
dans
la rue,
il est
là tout
le temps,
grâce
à
cette
opération
« Art
dans
la
rue
».
Rayonnement
et
Communication
Focus
: Culture
et Vie
Animale
Dépenses
de
fonctionnement
Dépenses
d'investissement
CET COTES
BIBLIOTHEQUE
pren
BIBLIOTHÈQUE
EPL COTs
CONTE
S
OLD Lo
PROGRAMMATION CULTURE CMEM
TE
RESEAU DE
ne
LECTURE 14000€
C2
COTE PE
C LS
ES
ADM.
CULTURE CT 6300€ 3%
Ensuite,
toujours
sur
les
dépenses
de
fonctionnement
et d'investissement,
vous
voyez
en
dépenses
de
fonctionnement
243
000
€, en
dépenses
d'investissements
65
000
€. Sur
le fonctionnement,
je
dois
dire
qu'au
niveau
culturel,
on
a fait de
gros
efforts
depuis
l'arrivée
de
cette
nouvelle
majorité,
avec
8
heures
supplémentaires
au
CMEM,
par
exemple, 2
fois
3
plus
2.
Ensuite,
tout
à
l'heure,
Monsieur
le
Maire
a
évoqué
l'arrêt
du
Tribunal
administratif
et
donc,
conséquemment
le
renouveau
de
l'équipe
culturel,
et
donc
conséquemment
l'arrivée
de
compétences
nouvelles et je sens
un dynamisme
et un
enthousiasme
au
sein
de
cette
équipe
qui
est
quand
même
remarquable
et ça
se
sent
dans
l'ensemble
des
réalisations
qu'on
peut
voir
sur
le terrain.
Je
voudrais
aussi
souligner
la très
forte
dimension
sociale,
comme
dans
le
budget
primitif,
en
général,
de
l'aspect
culturel.
L'Art
dans
la ville,
c'est
du
fonctionnement
social.
Ça
veut
dire
que
l'art,
il est
pour
tout
le
monde.
Et
ça,
c'est
social.
Quand
on
amène
des
écrits,
quand
on
amène
des
réalisations
graphiques,
quand
on
amène
tout
cela,
c'est
social.
Et
ce
sera
encore
plus
fort
dans
ce
que
je
développerai
tout
à
l'heure
dans
une
délibération,
avec
le
projet
OPUS,
qui
est
une
réalisation
formidable.
Voilà
!
Monsieur
le
Maire:
Alors,
je
vais
prendre
la
parole
quelques
instants
sur
effectivement
la
vie
associative,
le jumelage
et les
affaires
patriotiques.
Rayonnement
et
Communication
Focus
: Vie
Associative,
Séniors,
Jumelages
Dépenses
de
fonctionnement
CEE)
PEUT
ETENTT
ENT
6%
CCSN
CTET
CITE
3
COLLE]
DLL Fo COTES
EL TS 3
JUMELAGE ETES
CLEA
30000€ Lol
+
Investissement
: 500
€
La
vie
associative,
hors
associations
sportives,
le budget
est
porté
à 90
000
€.
Donc
on
est
sur
un
budget
équivalent,
en
tout
cas,
de
ce
qui
avait
été
présenté
l'année
dernière,
avec
toujours
10
000
€
d'appel
à
projets.
On
maintient,
en
tout
cas,
ce
dispositif-là,
15
000
€
également,
pour
des
subventions
exceptionnelles.
Donc
on
maintient
vraiment
notre
niveau
d'accompagnement
auprès
des
associations
non
sportives,
je
laisserai
Madame
GABREL
prendre
la
parole
sur
les
associations
sportives,
mais
on
sera
sur
de
l'ISO-budget
également,
de
toute
façon.
Sur
les
affaires
patriotiques,
on
est
très
heureux
en
tout
cas
de
reconduire
les
lignes
budgétaires
permettant
la
présence
de
collégiens
sur
des
lieux
de
mémoire,
Auschwitz,
Apolda.
On
est
sur
un
budget
de
22
000
€ avec
un
travail
fort
porté
par
Monsieur
Page
31
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
MILLE
sur
un
accompagnement
pédagogique
sur
le travail
de
mémoire.
La
présence
sur
les
temps
de
commémoration,
tout
ce
travaif
qui
est
porté,
avec
une
ligne
budgétaire,
qui
est
présente
également.
Enfin,
à
l'intérieur
de
ce
volet
Rayonnement,
sur
le jumelage
également
les
sommes
sont
portées
à
15
000
€ pour
l'accompagnement
que
nous
souhaitons
porter très
haut
dans
notre
reprise
des
relations
internationales
avec
nos
villes jumelées.
Donc
15
000
£, en
tout
cas,
qui
sont
maintenus
également
sur
cette
intention
forte
de
nouer
ou
de
renouer
nos
relations
avec
nos
villes jumelles.
Marie-Chantal
pour
les
séniors.
Madame
RACHEZ
: Oui,
donc
pour
les
séniors,
le voyage
des
aînés,
cette
année,
en
2023,
on
va
le porter
donc
à
12
500
€.
L'année
dernière
il était
mandaté
à
9 900
€,
mais
nous
avons
pas
mal
de
nouvelles
inscriptions,
donc
nous
prévoyons,
et
nous
avons
bien
fait,
je
pense,
d'augmenter
cette
dépense,
ainsi
que
le
colis
des
ainés
qui
passe
à
24
000
€.
Et
les
activités
séniors,
nous
avons
doublé
le
chiffre,
mandaté
à
14
766
€
en
2022,
nous
l'avons
passé
pour
le
budget
prévisionnel
à
30
000
€.
Il est
à
noter
que
nous
avons
diversifié
énormément
les
activités
proposées
aux
séniors
dans
une
volonté
de
lutte
contre
l'isolement
et nous
proposons
justement
des
activités,
vraiment,
visant
à satisfaire
le plus
grand
nombre.
Donc
nous
voyons
apparaître
des
personnes
qui
n'étaient
jamais
venues
au
service
séniors
et
nous
les
voyons
venir
et
nous
en
sommes
ravis.
Monsieur
GOULLIART
:
Rayonnement
et
Communication
Focus
: Rayonnement,
Inclusion
dans
les
Manifestations
et
Communication*
Dépenses
de
fonctionnement
*hors
Dynamisme
économique
et commercial
Donc
le
focus
sur
le
pôle
«
Rayonnement
—
Inclusion
dans
les
manifestations
et
la
communication
».
En
termes
de
dépenses
de
fonctionnement,
on
a grosso
modo,
enfin
on
a plusieurs
postes.
Le
marché
de
Noël
avec
les
fêtes
de
Noël
globalement
pour
90
000
€,
le
fonctionnement
global
du
pôle
rayonnement
à 37
600
£, les vœux
du
maire
et
la commune
en
règle
générale
pour
23
000
€, les
relations
publiques
pour
21
300
£,
la
communication
globale
pour
101
000
€.
Alors
pour
info, je
ne
sais
pas,
je
pense
que
tout
le
monde
a
pu
remarquer
que
le
magazine
était
mieux
distribué.
On
a
changé
de
prestataire,
ce
qui
permet
aujourd'hui
d’avoir
une
qualité,
alors
qui
est
certes
un
peu
plus
cher,
mais
qui
permet
d’avoir
une
qualité
de
distribution
vraiment
améliorée.
D'ailleurs,
ils diffusent
parfois
le magazine
plus
vite
qu'on
leur demande,
ce
qui
est
très
bien.
La
Fête
des
Harengs,
qui
est
une
grande
fête
populaire,
que
l'on
veut
vraiment
populaire
et
pour tout
le monde,
surtout
pour
ceux
qui
ne
partent
pas
en
vacances,
par
exemple,
pour
135
000
€
et
du
divers
pour
le
fonctionnement
pour
22
100
€.
Alors
pour
la
partie
Investissements,
on
a
une
partie
de
location
de
salles,
une
partie
matériel
de
communication
pour
le
service
Com.
Particulièrement,
qui
s’équipe
au
fur
et
à
mesure
des
ans
et
du
matériel
pour
le service
Rayonnement,
globalement,
pour
le
service
Culture,
il
me
semble
et
aussi
pour
le
service
Communication.
Voilà
!
Madame
GABREL :
Page
32
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Rayonnement
et
Communication
Focus
: Sports* Dépenses
de
fonctionnement
Dépenses
d'investissement
ET)
CETTE:
PES
SLTOTS
CNE
PECE ES
SPORTIVES
FOI
ÉTOT
Ce
C3
ETES COTES
10900€ C3
CTI MOBILIER PISCINE
17090€ C3
Concernant
le
sport,
donc
le
focus
sur
le
sport,
nous
avons
des
dépenses
de
fonctionnement
qui
s'élèvent
à 214
000
€ entre
les
subventions
d'associations
sportives
qui
s'élèvent
à 99
000
€
de
budget,
qui
n'ont
pas
évolué
depuis
l'année
dernière
pour
les
différentes
dépenses
de
stades,
de
salles
de
sport
et
de
la piscine.
Et
nous
avons
des
dépenses
d'investissements
qui
sont
à la hauteur
de
30
000
€.
Notre
but,
dans
tous
ces
investissements,
c’est
de
rendre
les
salles
de
sport
et les
éléments
sportifs
au
niveau
de
la ville
et
au
niveau
du
rayonnement
qu'on
veut
lui donner,
grâce
à toutes
ces
manifestations
que
l'on
a,
entre
le
parcours
du
cœur,
les
associations
qui
sont
toujours
là,
comme
par
exemple
le
football
le
week-end
prochain,
où
encore
pour
la
Route
du
Louvre.
Donc
tout
ça
nous
permet
d’avoir
de
bonnes
installations
sportives
pour
pouvoir
assurer
derrière.
Monsieur
SPOTBEEN
:
Rayonnement
et
Communication
Focus
: Dynamisme
économique
et commercial
«)
Dépenses
de
fonctionnement
pare
Dépenses
directes
(animations
des
marchés
ECONOMIQUE
ET
hebdomadaires
et
artisanaux,
etc),
auxquelles
pet
s'ajouient
des
dépenses
d'investissement,
xs]
ratiachés
à
la
politique
«
PAST
»
pour
la
sécurisation
et
l'installation
de
lieux
d'alsance
à
proximité
du
marché
hebdomadaire
et
des
marchés
artisanaux
(70
K€)
Recettes
: travail
d'optimisation
du
produit
de
la taxe
locale
de
publicité
extérieure,
permettant
d'augmenter
significativement
les
recettes
générales :
estimation
très
prudente
de
425
K€
(contre
un
produit
moyen
de
198
KE
sur
2018-2021)
Pour
cette
année,
il y
a
16
000
€
pour
les
animations
de
marchés
hebdomadaires
et
artisanaux.
Il y
a
aussi
70
000
€ qui
seront
budgétés
par
le PAST
pour
les w.c.
publics
et des
barrières
de
sécurité
autour
de
la Place
Stalingrad
et
la
Place
du
Général
de
Gaulle.
Ensuite,
pour
les
recettes,
nous
avions,
si vous
voulez,
depuis
quelques
années,
un
produit
moyen
de
198
000
€
de
recettes
pour
la TLPE
et
pour
cette
année,
nous
serons
à 420
000
€. Voilà
! Merci.
Page
33
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
LEGRAND
:
Focus
: Evolution
de
la masse
salariale
( Secline )
Evolution
de
la masse
salariale
sur
la période
2017-2022
et projection
paur
2923
130
Milliers
anis
!
——
—
2
aémitnstt
La
masse
salariale,
pour
2023,
comme
vous
pouvez
le constater,
sera
en
légère
hausse.
En
effet,
il y a
d'abord
eu
des
mesures
à
compter
de
2022
concernant
la revalorisation
des
traitements,
avec
comme
évoqué
tout
à
l'heure,
l'augmentation
du
point
d'indice
en
juillet
dernier,
mais
aussi
la revalorisation
des
grilles
des
catégories
B
et
C.
+
500
000
€
de
prévision
au
budget,
qui
intègre
l'augmentation
du
point
d'indice
sur
une
année
pleine,
mais
également
l'effet
glissement
vieillesse
technicité,
l'évolution
des
grilles,
ainsi
que
des
évolutions
diverses,
dont
une
enveloppe
prévisionnelle,
en
cas
de
nouvelles
mesures
nationales.
L'hypothèse
d'augmentation
est
de
2,6
%
en
2023,
par
rapport
au
BP
2022.
Monsieur
le Maire
: Merci.
Merci
en
tout
cas
à chacun
des
orateurs
pour
leurs
interventions.
Simplement
en
propos
conclusif,
le fait
de
préciser
que,
comme
on
a
pu
le faire
remarquer
initialement,
c'est
que
ce
budget
s'inscrit
dans
un
contexte
global
de
tensions,
que
ce
soit
sur
la scène
internationale,
que
ce
soit
sur
un
volet
national
également.
Il ne faut
pas
nier
la réalité
de
la situation.
Conclusion
5) a
- Suite
au
débat
d'orientation
budgétaire
présenté
le
3
mars,
budget
à
la
croisée
des
chemins
:
*
Climat
de
grande
incertitude
à l'échelle
internationale
et nationale
*
Face
à
un
niveau
d'épargne
historiquement
faible,
nécessité
de
prendre
des
mesures
afin
de
restaurer
la capacité
de
la ville
à s'autofinancer
+
En
conciliant
ces
deux
contraintes,
volanté
de
la
municipalité
de
poursuivre
la mise
en
œuvre
de
son
programme,
au
service
de
la
population
et
du
rayonnement
de
la
ville :
+
Intégration
de
la dimension
sociale
à l’ensemble
des
politiques
publiques
menées
+
Dynamisation
et
renforcement
de
l'attractivité
de
la commune
+
Faire de Seclin
une
ville durable
+
Gérer
le Seclin
d'aujourd'hui,
bâtir
la ville
de
demain
Un
contexte
également
qui
nous
oblige
à
reconstituer
notre
capacité
d'autofinancement
le
plus
rapidement
possible.
On
avait
une
épargne
qui
était
en
déliquescence
d'année
en
année,
et
il faut
impérativement
reconstituer
notre
capacité
à
pouvoir
épargner,
à
pouvoir
s'autofinancer
pour
pouvoir
mener
à
bien
nos
investissements.
Je
pense
qu'à
l'échelle
de
la
commune,
chacun
le mesure,
et
il y va
aussi
du
maintien
de
nos
services
publics.
Derrière
un
bâtiment
qui
ferme,
ce
sont
des
services
publics
qui
potentiellement,
peuvent
fermer
également.
|l y
a
effectivement
une
menace
aujourd'hui,
il ne
faut
pas
se
voiler
la
face.
Lorsque
l'on
ferme
la
salle
des
fêtes,
ce
sont
des
services
publics
qui
potentiellement,
peuvent
fermer
également.
On
a
des
bâtiments
sous
tension
qui
nécessitent
d'être
entretenus,
en
tout
cas
de
porter
à
leur
égard
des
investissements
très
importants
et
sans
ces
investissements-là,
ne
nous
voilons
pas
la
face,
la
commission
de
sécurité
ne
nous
permettra
pas
de
maintenir
ces
bâtiments
et
donc
de
maintenir
des
services
publics.
Donc
ce
sont
ces
contraintes
financières
micro
ou
macroéconomiques
que
nous
devons
appréhender
pour
porter
et
mener
à
bien
la
bonne
gestion
de
cette
commune,
avec
un
objectif
qui
reste
intact,
en
tout
cas,
de
pouvoir
porter
une
politique
sociale,
Monsieur
SERRURIER
vous
l'avez
rappelé,
lorsque
l'on fait de
l'Art
dans
la ville,
on
porte
Page
34
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
une
politique
sociale;
lorsqu'on
porte
des
manifestations,
que
ce
soient
les
vœux
du
Maire,
que
ce
soient
d’autres
manifestations
d'envergure,
on
mène
une
politique
sociale
par
la
gratuité
que
l'on
offre,
de
pouvoir
permettre
à des
publics
d'avoir
accès
à
des
spectacles
auxquels
il n'y
aurait
pas
possibilité
d'accéder.
Lorsqu'on
accueille
la Route
du
Louvre,
on
fait
également
par
le sport,
on
mène
une
politique
sociale.
Donc
c'est
en
tout
cas
une
des
orientations
que
nous
portons
avec
fierté,
sans
reniement
aucun
sur
notre
volonté,
en
tout
cas,
de
porter
haut
le
volet
social
au
sein
de
cette
collectivité,
sans
limiter
notre
action
sociale
à
la
simple
délivrance
d'un
chèque.
Priorisation
également,
avec
une
volonté,
en
tout cas,
de dynamiser
et de
renforcer
l'attractivité
de
notre
commune.
J'ai
pu
le rappeler,
effectivement,
au
terme
des
différentes
manifestations
que
nous
portons,
avec
force.
Le
tournoi
international,
dans
une
semaine
porte,
ou
en
tout
cas
engage
la
collectivité
sur
cette
dynamique-là
et
nous
en
sommes
très
fiers
également,
tout
en
maintenant,
effectivement,
avec
une
volonté
farouche
de
s'inscrire
dans
le futur
avec
une
ville
durable.
Je
remercie
en
tout
cas,
Madame
GAUDEFROY,
Monsieur
LEMAITRE,
Monsieur
WEKSTEEN,
bien
évidemment,
enfin
l'ensemble
des
élus
sur
ce
sujet,
parce
que
c’est
une
politique
transversale
d'offrir
un
avenir
aux
jeunes
générations
et
cela
passe
également
par
des
décisions
fortes
qui
se
traduisent
par
des
lignes
budgétaires
conséquentes
lorsqu'effectivement,
on
décide
de
renouveler
tout
le
parc
d'éclairage
public,
avec
le
niveau
d'engagement
financier
que
cela
représente.
C'est
une
volonté
forte
d'inscrire
notre
ville
dans
la
durabilité
et
c'est
très
exactement
ce
que
nous
portons.
Gérer
cette
ville,
c'est
la gérer
pour
demain,
je viens
de
l'indiquer,
mais
c'est
aussi
la gérer
au
quotidien
et
je
remercie
l'ensemble
des
services
qui
font
en
sorte.
et
les
lignes
budgétaires
conséquentes
et
subséquentes
en
tout
cas
qui
le
permettent,
de
pouvoir
effectivement
améliorer
la
qualité
de
vie
de
nos
concitoyens
au
quotidien.
Ça
passe
par
de
petits
où
de
grands
aménagements
et
cela
est
absolument
indispensable,
en
tout
cas
dans
la
vision
que
nous
portons,
de
pouvoir
offrir
une
ville nouvelle,
une
ville
renouvelée,
une
ville
rajeunie,
une
ville
modernisée
à nos
concitoyens.
Voilà
ce
que
je
voulais
apporter
comme
propos
conclusifs
au
terme
de
cet
exposé
budgétaire
et
à
ce
stade,
je
vous
laisse
maintenant
la parole,
si vous
avez
des
observations
à formuler,
je
n’en
doute
pas
un
instant.
Madame
PRUNES.
Madame
PRUNES-URUEN
: Des
questions,
plutôt.
Des
choses
que j'aimerais
comprendre.
Quand
on
lit
que
le
budget
2023
s'inscrit
une
nouvelle
fois
dans
un
climat
de
grande
incertitude,
etc.
Et
qu'au
paragraphe
suivant,
il
est
écrit,
«à
mi-mandat,
malgré
ce
contexte
défavorable,
l'exécutif
entend
néanmoins
poursuivre
et accélérer
le programme
d'action
sur
lequel
il a été
élu
».
Si
on
ajoute
à ça
le fait
que
vous
partez
de
bases
il y
a trois
ans,
vraiment
dramatiques
concernant
le
budget
de
la
commune,
s'ajoutent
depuis
trois
ans
des
nouvelles
crises.
Vous
maintenez
des
projets,
par
exemple
d'investissements,
très
coûteux.
Je
me
souviens
que
pour
la salle
des
fêtes,
par
exemple,
on
avait
voté
pour
5
000
€,
on
en
est
presque
à 7
000
€...
Monsieur
le
Maire
: À
5
millions.
Madame
PRUNES-URUEN :
À
5 millions,
pardon.
C'est
comme
les
KF
tout
à
l'heure.
Non,
mais
tout
à
l'heure,
vous
avez
dit
KF,
ce
n'était
pas
mieux,
mais
bon,
bref.
Je
me
suis
trompée
aussi.
Et
donc,
beaucoup
beaucoup
d'investissements
et
vraiment,
c’est
une
vraie
question.
J'aimerais
comprendre
comment
on
peut
aussi
mener
une
politique
sociale
digne
de
ce
nom
avec
la
pauvreté
qui
augmente
d'année
en
année.
Peut-être
que
si
on
avait
eu,
par
exemple,
une
espèce
de
diagnostic
de
mi-mandat,
une
photo
de
la commune,
on
aurait
peut-être
pu
se
rendre
compte
que
peut-être
vous
aviez
raison,
vous
allez
réussir
à.
en
fonction
de
l'état
de
la
commune,
continuer
à
mener
coûte
que
coûte
ces
promesses. Monsieur
le Maire
: « Coûte
que
coûte
» ?
Madame
PRUNES-URUEN
: Alors,
mener,
j'enlève
coûte
que
coûte,
ces
promesses
de
campagne.
Peut-
être
que
pour
l'action
sociale
aussi,
il y a
des
choses
qui
s'appellent
« Analyse
des
besoins
sociaux
», à
mi-mandat,
ça
aurait
été
intéressant
aussi
d'en
avoir
un
et,
peut-être,
proposer
un
plan
pluriannuel
de
l'action
sociale,
comme
vous
l'avez
fait
pour
les
investissements.
Mais,
vraiment,
du
haut
de
ma
petite
personne,
je
me
demande
comment
vous
allez
réussir
à
concilier
toutes
ces
dépenses,
la
pauvreté
qui
augmente,
un
budget
vraiment
dont
vous
héritez,
catastrophique.
Je
suis
désolée,
mais
il suffit
de
se
promener
dans
les
rues
de
Seclin
pour
savoir
qu'il y a des
gens
qui, aujourd'hui,
ont
faim,
n'ont
pas
d'aide
d'urgence
pour
manger.
Vraiment
! Et
je
ne
dis
pas,
encore
une
fois,
je
n'attaque
pas
les
services,
je
sais
très
bien
ce
qu'il
se
fait,
pour
m'y
intéresser
suffisamment.
On
nous
avait
parlé
d’un
hébergement
d'urgence.
Je
ne
vois
pas
apparaître
dans
votre
budget,
les
femmes,
la
place
des
femmes
dans
la
commune,
les
violences,
les
luttes
contre
les
violences
sexistes
et
sexuelles,
ça
coûte
un
peu
d'argent,
Page
35
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
mais
l'AMF
préconisait
et, si vous
voulez,
je
peux
distribuer
plein
de
documents
ici
: les
chartes
faites
par
l'AMF,
enfin
il y
a tout
ce
qu'il
faut,
la
charte
européenne
pour
l'égalité
des
femmes
et
des
hommes
dans
la
vie
locale,
que
l'AMF
fait
suivre.
Vous
avez
un
modèle
de
délibération
marquant
l'engagement
volontariste
de
la
commune,
ete.
I y a quand
même
des
outils.
Donc
ça, je
ne
le vois
pas
apparaître.
Il y
a des
besoins
grandissants
socialement.
Le
problème,
c'est
qu'on
n'a
vraiment
pas
la même
définition
du
social.
Ben
non
! Les
exemples
que
vous
avez
cités,
si vous
voulez,
c'est
assez
réducteur,
pour
moi,
par
rapport
à
l’action
sociale.
Donc
vraiment,
franchement,
et
là je
donne
raison
à Monsieur
SERRURIER,
je
ne
comprends
pas.
Je
sais
lire, en
revanche,
quand
même.
Mais
je
ne
comprends
pas
comment
vous
allez
réussir
à mener
ça
à bien, sans
que
personne
n'en
souffre.
Quand
on
dit budget
du
CCAS, et
je ne
sais
pas
encore
la
page,
mais
je
l'avais
surligné,
que
« c'est
suffisant
»,
non
quoi!
Non,
ce
n'est
pas
suffisant
! C'est
le
même.
La
situation
empire
chaque
année,
mais
je vous
l'ai dit
la dernière
fois, j'ai
dit
la
même
chose
au
DOB,
et voilà
! Et 400
000
€, c'est
suffisant
? Je
ne
comprends
pas
comment
vous
allez
faire.
Mais
vraiment.
Et je
pense
que
vraiment,
une
photo
de
la
ville,
un
diagnostic
de
la ville
et
un
diagnostic
social,
ça
aurait
été
intéressant,
plus
abordable
peut-être
qu'un
budget
effectivement,
pour
que
nous
tous,
nous
puissions
comprendre
comment
vous
allez
y
arriver
et,
si
oui,
il
est
justifié
de
maintenir
toutes
vos
promesses,
ou
s'il
faut
peut-être
en
modérer
certaines,
en
matière
d'investissements,
par exemple.
Madame
PELLIZZARI
: Pardon.
Je
n'ai
pas
votre temps
de
parole,
je
n’arriverai
pas
à dire
le mot
social
aussi
souvent
que
vous,
mais
je vais
essayer
quand
même.
Vous
évoquez
les
enjeux
relatifs
aux
grandes
masses
tout
à l'heure,
à
l'optimisation
des
recettes
de
fonctionnement.
Je
reviens
comme
tout
à l'heure
sur
l'indexation
de
la
tarification
des
services
municipaux
sur
l'inflation.
Alors
je
ne
dis
pas
augmentation,
autrement
vous
allez
me
reprendre
très
rapidement,
vous
voyez,
je
me
prête
à
l'euphémisme,
même
si je
doute
fort
que
nos
concitoyens,
quand
ils
partent
d'indexation
du
prix
de
la
baguette
ou
du
prix
du
panier
au
supermarché,
je
doute
qu'ils
emploient
le
mot
indexation.
Mais
enfin,
bon.
Je
rappelle
que
les
accueils
de
loisirs,
les
cantines,
les
garderies
sont
des
services
publics
qui
sont
indispensables
aux
parents,
tout
comme
les
séjours
de
vacances.
Ils
ont
une
vocation
sociale
et
ils
relèvent
de
l'intérêt
général.
ils
doivent
pouvoir
être
utilisés
par
tous
les
parents,
sans
que
les
tarifs
pratiqués
ne
viennent
grever
leur
budget,
déjà
bien
imputés
de
l'augmentation
du
coût
de
la
vie,
liée
à
l'inflation.
Je
me
suis
prêtée
à
un
calcul
de
l'indexation
des
tarifs.
Pour
un
couple
avec
deux
enfants
gagnant
le
salaire
minimum,
avec
un
minimum
de
revenus
sociaux,
l'augmentation
cumulée
de
la
garderie,
selon
leur
tranche,
de
la
cantine,
de
l'accueil
le mercredi
avec
garderie,
je
rappelle
que
j'ai
pris
le
cas
de
deux
personnes
qui
travaillent
à temps
plein,
l'augmentation
annuelle
serait,
pour
les
deux
enfants,
de
160
€.
Est-ce
que
ça
vaut
vraiment
le
coup
de
faire
peser
aux
familles
160
€ ?
Pour
une
famille
étant
dans
le coefficient
le plus
bas,
l'augmentation
seraït
de
50
€ par
an
et
par
enfant.
Je
pense
que
si
50
€
paraissent
dérisoires
pour
certains,
pour
cette
famille,
c'est
une
part
importante
de
leur
budget
déjà
très
limité.
Les
ménages
sont
les
plus
grandes
victimes
de
la hausse
des
prix.
En
tant
que
consommateurs
finaux,
ils
accusent
la
hausse
des
prix
cumulée
à
chaque
étape
du
caleul
de
la valeur
ajoutée.
Et vous
proposez
maintenant
de
les
mettre
à contribution
pour
les tarifs
des
services
publics
indispensables,
liés
à
l'éducation
de
leurs
enfants.
Dans
chaque
commission
budget,
vous
nous
avez
parlé
de
choix
budgétaire
à
effectuer.
Pour
moi,
l'éducation
doit
rester
une
priorité
soutenue
par
la
politique
tarifaire
de
notre
commune.
Et
je
rappelle
aussi
que
nous,
nous
sommes
là
pour
défendre
le
« Seclin
d'aujourd'hui
»
et
le
« Seclin
de
demain
»
et
on
n'est
pas
là
pour
défendre
le « Seclin
d'hier
».
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
: Eh
bien
du
coup,
tout
à l'heure
je
n'ai
pas
eu
le temps
de
terminer,
mais
pour
aussi
recontextualiser
la
manière
dont
nous,
ce
budget
on
a
pu
le
travailler
en
commission
et
comment,
du
coup,
à
partir
de
ce
moment-là,
on
en
vient
ici
au
Conseil
Municipal.
Parce
que
quand
même,
je
reviens
là-dessus,
mas
moi,
je
n'ai
pas
vraiment
apprécié
la manière
dont
vous
nous
avez
fait
passer
un
petit
peu
pour
des
« boubourses
»,
ceux
qui
savaient
à
peine
lire,
etc.
Tout
à
l'heure.
Donc
j'entends
peut-être
que
d’une
manière
un
petit
peu
politicienne,
ça
puisse
vous
rendre
service,
mais
en
tout
cas
pour
relater,
les
commissions
ont
été
un
petit
peu
fusionnées
par
pôle.
Toujours
est-il
que
si
on
se réfère
au
règlement
intérieur,
il est quand
même
noté
que
normalement,
une
attention
particulière
devait
être
apportée
pour
que
le
calendrier
ne
fasse
pas
que
deux
commissions
soient
organisées
en
même
temps.
Mais
là, je
pense
que
ce
n'était
pas
deux,
c'était
plus,
parce
qu'il
y
avait
à
la fois
l'Office
du
Tourisme,
votre
commission
à
vous,
la
commission
du
coup
fusionnée,
tous
en
même
temps,
au
même
endroit,
je pense
qu'on
ne
pouvait
pas
faire
pire.
Toujours
d'un
point
de vue
réglementaire,
désolé,
ça
va
peut-être
paraître
tatillon,
mais
la
convocation,
on
l'a eue
hors
délai.
Dans
le règlement
intérieur
du
Conseil,
c'est
10 jours
avant,
là, moi
je l'ai eue
5 jours
avant,
alors
que
bon,
c'était
la commission.
Ça
faisait
un
an
que
moi
je n'avais
pas
eu
cette
commission.
On
a cette
commission
hors
délai
et on
n'a
eu
Page
36
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
aucun
document
préparatoire.
Moi,
ce
que
j'ai
dit,
du
coup,
à
Monsieur
LEFEBVRE
qui
a
animé
cette
commission,
c'est
que
j'avais
vraiment
l'impression
d'être
au
cinéma.
À voir
des
chiffres
défiler,
défiler,
défiler,
aucun
moyen
de
préparer
les choses.
Et puis
des
chiffres,
parfois,
vous
nous
partez
de
sincérité,
ce
n'est
pas
pour
remettre
en
cause...
par
exemple,
je
prends
l'exemple
du
marché
de
Noël,
une
très
belle
initiative
à
laquelle
on
s'associe,
mais
79
000
€
de
budget
prévisionnel
et
le
réalisé,
pourtant
ce
n'est
pas
faute
d'avoir
demandé
les
éléments
à
de
multiples
reprises.
Et
quand
on
les
à,
il y
a
quand
même
121
000
€
au
final,
donc
ce
n'est
pas
une
paille
non
plus
dans
l'écart.
Donc
vous
nous
parlez
de
sincérité,
on
voit
que
finalement,
le flottement
total
depuis
tout
à
l'heure,
il y
a
aussi
des
ajustements
qui
se
font
parfois,
et
ce
ne
sont
pas
des
pailles.
Et dernière
chose
que
je veux
aussi
dire,
on
parlait
du
journal
municipal,
de
l'hebdo,
qui
n'est
plus
un
hebdo,
du
mensuel.
L'édito
qui
est
déjà
sorti,
Monsieur
le
Maire
vous
nous
dites
que
le budget
est
déjà
voté.
Je trouve
que
c'est
un
manque
de
considération
par
rapport
aux
travaux
que
l'on
a
ce
soir.
On
passe
tous
bénévolement,
en
tout
cas
pour
notre
part,
du
temps
ici et l'hebdo
qui
est
déjà
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres,
vous
nous
dites
que
« ça y'est,
c'est
fait ».
Enfin
je
trouve
que,
même
vis-à-vis
de
votre
majorité,
c'est
un
manque
de
considération
pour
l'exercice
démocratique
que
ça
représente,
en
tout
cas
ce
débat.
Madame
HUART :
Alors
en
fait,
à
la base,
on
avait
quand
même
plutôt
prévu
d'intervenir
au
fil
de
l'eau
et
donc
là, ça
paraît
un
peu
décousu,
parce
qu'on
va
revenir
sur
tout
un
tas
de
points
qui
ont
été
abordés
dans
les
slides,
là,
qui
ont
été
présentées
qui, juste
pour
info,
ne
reprennent
pas
exactement
non
plus
les
chiffres
que
l'on
a
dans
les
documents.
Alors
ce
n'est
pas
toujours
énorme,
mais
ça
induit
quand
même
parfois
quelques
petits
moments
de flottements.
Vous
faites
des
regroupements
qui
sont
parfois
différents
par
rapport
à
ce
que
l'on
avait
ici.
Moi,
je voulais
revenir
sur
la
partie
« Fonctions
supports
et
assemblée
délibérante
» qui
était
dans
le
document
qui
nous
avait
été
envoyé.
Parce
qu'en
fait,
on
y
trouve
à la fois
des
éléments
de
budget,
mais
tout
un
tas
d'éléments
d'appréciation
qui
ne
sont
pas
du
tout
expliqués,
notamment
quand
vous
parlez
de
la
masse
salariale,
d'une
recherche
d'optimisation
possible,
je
m'interroge
sur
ce
sur
quoi
vous
parlez
; de
poursuite
des
projets
autour
de
la qualité
de
vie
au
travail,
devant
permettre
la
réduction
de
l’absentéisme. Alors
je
me
souviens
que
c'était
un
sujet
que
vous
aviez
abordé
au
tout
début
de
votre
mandat,
en
disant
que
c'était
un
scandale,
il
y
avait
un
absentéisme
fou
au
niveau
du
personnel
et
que
vous
alliez
travailler
là-dessus.
Eh
bien
je
ne
sais
pas
où
on
en
est,
en
tout
cas
on
m'a
jamais
vu
l’évolution
de
ce
sujet-là.
Et
puis,
je vais
tout
vous
dire
d'un
coup,
comme
ça
après
j'arrête
de
parler, je voulais
aussi
revenir
sur
un
point
qui
est
un
point
obligatoire,
qui
est en
fait la présentation
des
indemnités
des
élus
que
vous
présentez
de
façon
très
succincte,
alors
qu'en
principe
vous
devez...
Ça a
été
tranché
par
le Ministre
des
Collectivités,
vous
devez
présenter
un
tableau
qui
nous
donne
les
indemnités,
élu
par
élu.
Donc
j'aimerais
que
l'on
puisse
bénéficier
de
ce
tableau.
Merci.
Monsieur
SERRURIER :
|l y a beaucoup
de
choses
qui
ont
été
dites
au
fil de
l’eau,
pour
débuter.
D'abord
Benjamin,
Benjamin
VANDEKERCKHOVE,
excusez-moi.
Concernant
le
PowerPoint,
je
suis
assez
d'accord
avec
lui,
parce
que
c'est
vrai
que
c'est
factuel,
c'est
l'époque.
1l y
a
plein
de
défilés,
moi
ça
m'agace
un
peu
aussi,
mais
ce
n'est
pas
seulement
ici, c'est
la
mode
du
moment
et c'est
vrai
que
c’est
un
peu,
quelque
part,
une
injure
à
l'intelligence
des
participants
de
devoir
illustrer
ce
qui
est justement
dit.
Ceci
étant
dit,
puisque
tu
parlais
du
journal
et
de
l'expression
de
celle
du
Maire,
je
rappelle
que
ce
journal
et tu
parlais,
que
vous,
excusez-moi,
que
vous
parliez
du
règlement
intérieur.
Je
rappelle
juste
que
le règlement
intérieur
a parfois
été
modifié
par
le passé,
que
vous
ne
défendez
pas
; il a parfois
été
modifié
par
décision
du
tribunal
administratif.
Parce
que
simplement,
l'opposition
de
l'époque
avait
fait
appel
au
tribunal
administratif,
pour
demander
qu'elle
puisse
s'exprimer.
Parce
que
l'opposition
n'avait
aucun
droit
d'expression
et
c'est
le tribunal
qui
a tranché.
C'est
le tribunal
qui
a effectivement
reconnu
que
le fonctionnement
de
ce
point
de
vue
là, de
la communication
de
la majorité
précédente
n'était
pas
démocratique.
Ensuite,
Madame
PRUNES
pour
qui
j'ai
énormément
de
respect,
je
le
dis
sincèrement,
notamment
pour
les
actions
que
vous
menez
en
direction
des
jeunes
Ukrainiens,
des
Ukrainiens,
l'apprentissage,
c'est
vraiment
remarquable.
De
même
que
j'ai
déjà
dit à Cécile
HUART
l'admiration
que
j'ai
pour
son
action,
de
même que j'ai
dit
à
Hervé
CARLIER,
de
même que
j'ai
dit
à
Laurence.
Donc
ceci
étant
dit, cela
n'empêche
que
l’on
peut
discuter,
que
l'on
puisse
débattre,
sans
forcément
s'énerver,
faire
de
grands
gestes
et
puis
monter
la voix.
Ça
ne
sert
à
rien
du
tout.
Néanmoins,
quand
vous
dîtes
qu'on
n'attaque
pas
les
services,
je
reste,
avec
en
travers
de
la
gorge,
ce
vote
contre
le
compte
de
gestion
qui
est,
à
mon
sens,
pour
le moins
maladroit
vis-à-vis
des
services,
pour
le pire,
si j'étais
excessif,
insultant
vis-à-vis
des
services.
La
contradiction.
vous
parliez
contradiction
chez
Monsieur
CADART.
Mais
moi,
la
contradiction,
je
l'ai
relevée
dans
le
débat
sur
l'augmentation
ou
l'indexation.
L'augmentation
des
impôts
quevous
prônez,
alors
que
dans
le
programme
de
Monsieur
DEBREU,
il
était
noté
en
toutes
lettres,
pas
d'augmentation
d'impôts.
Alors,
vous
annoncez
aux
gens
que
vous
n’augmenterez
pas
les
Page
37
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
impôts
et vous
demandez
aux
autres
de
les
augmenter,
alors
que
nous,
on
avait
dit
qu'on
ne
les
aurait
pas
augmentés.
Donc
la contradiction,
à
mon
sens,
elle
est
plutôt
là.
Ceci
étant,
Monsieur
te
Maire,
pour
expliquer
le sens
du
vote
que
nous
ferons
au
niveau
du
groupe
« pour
Seclin », je redis
ce
que
j'ai
dit tout
à
l'heure,
je
sens
une
dimension
sociale
forte
dans
notre
politique
budgétaire
et
je
dirais
qui
est
transversalement
sociale.
Et c'est
là qu'on
a semblé
vouloir
nous
opposer,
alors
que
finalement,
il n'y
a
pas
tant
d'opposition
que
ça.
Le
bilan
de
Madame
RACHEZ
est,
à
mon
sens,
un
excellent
bilan
à
mi-
mandat.
Donc
c'est
effectivement
transversal.
Alors,
pas
d'augmentation
des
impôts
en
tant
que
tels,
mais
l'application
du
barème
national, 7,1
%, alors
que
si on
avait suivi
ce
qu'il se
passait
précédemment,
comme
je
l'ai dit tout
à l'heure, on devrait
proposer
15
%.
Pourquoi
nous
sommes
séduits
par ce budget
?
Parce
qu'on
voit
des
efforts
sans
précédent
sur
l’environnement
et sur le développement
durable.
« Pour
Seclin
»,
dans
son
programme
de
premier
tour,
avant
que
nous
ne
procédions
à
cette
union,
si
intéressante
finalement
et
si
productive,
nous
avions
mis
dans
notre
programme
une
chose
que
nous
voulions
tenir: 2020
arbres
dans
la totalité
du
mandat.
On
est
largement
au-delà
des
2020
arbres.
On
est
largement
au-delà.
Je
ne
sais
pas
à
combien
on
est,
mais
on
est
à
des
milliers
d'arbres
plantés,
parce
qu'il y a le souci
de
Stéphanie
GAUDEFROY,
de
David
WEKSTEEN,
de
lutter contre
ce
que
dénonce
actuellement
le
GIEC,
cette
catastrophe
vers
laquelle
on
court,
les
trois
degrés,
plus
de
trois
degrés
annoncés
pour
2100,
moi
je
ne
serai
pas
là
pour
le voir
et je
ne
sais
pas
si
on
sera
nombreux
pour
le
voir.
Mais
nos
enfants
le verront,
nos
petits-enfants
le verront.
Et toute
l'humanité
le verra
si elle
existe
encore.
Ensuite,
forte
dimension
sociale
qui
se traduit,
permettez-moi,
allez je vais
dire
« à tout
seigneur,
tout
honneur
», dans
la culture,
avec
une
traduction
budgétaire.
Il ne
va
pas
bien
ce
micro,
si ? Ah
bon,
ce
sont
mes
appareils
qui
vont
mal
et
ils sont
neufs.
Excusez-moi,
les
appareils
neufs,
il faut
un
certain
temps
d'adaptation.
À
Seclin,
l’art,
il est
pour
tous.
Dorénavant,
il est
pour
tous.
Il est
pour
tous,
dans
l'intime
et dans
le collectif.
Le
collectif
c'est
le social.
L'intime,
c'est
aussi
une
forme
de
création
de
lien
social.
Dans
l'intime,
avec
l'Artothèque
que
nous
avons
mise
en
place
comme
annoncé
dans
notre
programme,
dans
le collectif avec
le parcours
« Art
dans
la ville
» et l'opération
« Murs
à lire, durs
à dire
»
que
vous
avez
vue
ou
pas
hier.
À
Seclin,
ça
veut
dire
que
maintenant
chaque
œil
va
voir.
Ça
veut
dire
qu'à
Seclin,
maintenant,
chaque
esprit
va
lire
les
citations
et
s'en
imprégner.
Ça
veut
dire
que
chaque
enfant
va
voir
ça.
Voilà,
c'est
ça
le social.
C'est
aussi
social.
L'art gratuit
c'est
aussi
social.
L'art
ne
sera
plus
réservé
à une
élite y compris,
je
vais
le dire,
parfois
des
élus
qui,
pourquoi
pas,
acquéraient
avec
de
jolies
ristournes
des
œuvres
d'art
pour
agrémenter
leur
appartement
ou
leur
maison.
Et ça,
c'est
fini.
Ensuite,
OPUS.
OPUS,
quelle
fierté.
OPUS,
c'est
un
projet
extraordinaire.
Une
opération
incroyable
que
je
vous
présenterai
dans
le
détail
tout
à
l'heure.
Mais
dix
enfants,
dix
enfants
issus
des
quartiers
populaires,
issus
de
niveaux
socioculturels
en
difficulté,
vont
bénéficier
d'une
chance
énorme
qui
peut
changer
toute
leur vie
et donc
changer
la vie de
leur
descendance.
Et ça,
il faut
bien
le mettre
à l'actif de
notre
volonté.
Et
un
clin
d'œil
au
début
du
parcours
artistique,
avec
les
murs
abattus,
là-bas,
rue
Jean-
Baptiste
Lebas.
Parce
que
même
si
certaines
idéologies
ont
eu
pour
objectif
de
construire
des
murs,
nous,
notre
volonté
c’est
de
les
abattre
et de
montrer
ce
qui
est
beau,
y compris
sur
les
murs
de
la ville,
y compris
montrer
la ville
dans
son
entièreté.
Et
ce
n’est
pas
par
hasard
que
l'on
commence
par
là.
Ce
n'est
pas
par
hasard.
Parce
qu'un
des
actes
fondateurs
de
Seclin
a
débuté
à
cet
endrait-là.
On
en
rediscutera
en
temps
voulu.
Ce
n'est
pas
par
hasard.
On
écrit,
quelque
part, avec
les
participants.
J'étais
ce
matin
avec
Guillaume
LASSAUNIERE,
notre
archéologue
municipal,
qui
travaille.
Je
parlais
tout
à
l'heure
à
Sébastien.
Je
lui
disais
« On
continue
? » « Ah
oui,
on
continue,
c'est
formidable
».
On
travaille
tous
ensemble,
en
transversalité
aussi,
à
ce
que
cette
histoire
s'écrive
de
façon
artistique,
à
ce
qu'elle
s'écrive
avec
des
mots,
à ce
qu'elle
s'écrive
aussi
avec
le ressenti
des
gens
et avec,
pour
ceux
qui
sont
d'anciens
Seclinois,
tout
ce
qu'on
leur
a dit auparavant.
Alors
ensuite,
développement
de
la culture
de
la
recette.
Puisqu'on
est
y
est.
Je
n'aime
pas
non
plus
cette
formule-là.
Je
n'aime
pas
la
culture
de
la
recette.
La
recette,
ça
ne
se
cultive
pas,
on
ne
plante
pas
des
graines
de
recette.
Mais
néanmoins,
c'est
important,
parce
que
c'est
la
recette
juste,
comme
la
modification
des
tarifs
du
CMEM,
parce
qu'il
y
a
une
justice
pour
les
Seclinois
dans
cette
modification.
Nous
y reviendrons
lors
de
la délibération
qui
va
suivre.
Ensuite,
ce
cercle
vertueux,
je
trouve
que
c’est
un
cercle
vertueux
ce
que
l'on
a
engagé
depuis
trois
ans,
ce
n'est
pas
facile,
parce
que
moi-même,
quand
je suis
arrivé
dans
cette
équipe,
j'ai
dû
abattre
des
barrières
énormes,
je vous
dis.
Ah,
ça
peut
fonctionner
comme
ça
? Je
venais
d'un
environnement
figé,
je
venais
d'un
environnement
où
on
avait
une
homogénéité
d'un
groupe.
Voilà,
c'était
une
main
mise.
Et j'ai
vu
la
différence,
c'est
difficile.
C'est
difficile
parce
qu'il
faut
sortir
d’une
certaine
forme
de
confort
intellectuel
pour
se
remettre
en
cause.
Et
la
remise
en
cause,
ça
me
semble
être
un
des
moyens
du
progrès.
Donc
ce
cercle
vertueux
permet
à
la
ville
d'accélérer
son
embellissement,
le
cadre
de
vie,
le
mieux-être
grâce
à
un
plan
d'autofinancement
pour
la
sauvegarde,
pour
la
mise
aux
normes
et
l'embellissement
de
notre
patrimoine.
La
salle
de
spectacles,
on
en
a
parlé.
C'est
un
projet
formidable.
Non
seulement
c’est
un
projet
formidable,
mais
c'est
un
projet
indispensable.
Parce
que
la
saile
des
fêtes
que
l'on
connaissait
ne
pouvait
plus
fonctionner,
avec
les
risques
pour
les
spectateurs
et
les
Page
38
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
habitants
qui
allaient
dans
cette
salle
des
fêtes
à
d’autres
occasions.
Alors,
je
pense
aussi
à
la cour
de
l'école
de
musique
Monsieur
le
Maire,
la
cour
de
l'école
de
musique
que
l'on
est
en
train
de
restaurer.
La
cour
de
l'école
de
musique
où,
aussi,
il va
y
avoir
un
renouveau
artistique,
où
elle
va
pouvoir
être
investie
à
plusieurs
niveaux
de
la
culture.
Et
aussi,
je
pense
que
du
coup,
ça
veut
dire
qu'il
faut
réfléchir
sur
le comment
rénover et je
le dis,
même
si ça
ne fait pas
plaisir,
sur
le quoi
rénover.
Comment
rénover
?
Quoi
rénover
? Je
pense,
entre
autres,
à la salle
Barbusse
et ce
n’est
pas
parce
qu'Henri
Barbusse
a écrit
« le
feu
»
que
j'essaye
ici
de
le
mettre,
ce
feu.
Mais
il faut
vraiment
avancer
sur
des
dossiers
comme
celui-ci.
Alors
cercle
vertueux,
avec
le
passage
de
5
%
d'épargne
brute
comme
l'a
montré
tout
à
l'heure
Monsieur
LEMAITRE,
en
2022,
lorsque
vous
êtes
arrivés,
à
12
%
en
2026,
c'est
un
bond
formidable.
En
6 ans,
ça
veut
dire
que
l’on
va
plus
que
doubler
son
épargne
et
c’est
d'autant
plus
remarquable,
comme
l'a dit tout
à
l'heure
Monsieur
le Maire,
dans
le contexte
que
nous
connaissons
depuis
trois
ans.
D'autant
plus
remarquable
dans
le
contexte
national
qui
interroge,
c'est
le
moins
que
l'on
puisse
dire,
quand
on
voit
que
la dette
publique
s'élève
à
115
%
du
PIB
et
qu'on
arrive
à
3
000
milliards
de
déficits.
C'est
énorme.
C'est
considérable.
On
est
en
train
de
partir,
je
ne
sais
pas
si on
peut
le dire.
On
s'en
va
sur
les
voies
de
la
Grèce,
si
on
continue
comme
ça.
Alors,
avant
nous
avions
5
%
d'épargne,
jusqu'en
2022,
qu'on
laissait dormir.
Quand
on
dit dormir,
dans
l'esprit des
gens,
on
pense
à récupérer.
Sauf
qu'on
est
en finances
publiques
et en
épargne,
dormir
c'est
épuiser.
C'est
épuiser
le montant
de
l’épargne
qui
est
rogné
par
l'inflation.
Et
ça,
c'est
ce
qu'il
se
passait.
Et
nous,
nous
proposons
d'augmenter
ce
taux
d'épargne.
Pour
quoi
faire
?
Pour
avoir
Un
gros
cochon
rose
dans
lequel
on
va
mettre
des
euros
comme
le faisait
la
municipalité
précédente,
sans
savoir
quoi
en
faire
? Non.
Pour,
comme
ça
a été
dit,
investir.
Pour,
restaurer
le
patrimoine.
Précédemment,
vous
qui
ne
défendez
pas
l’ancienne
majorité,
c'est
formidable,
parce
que
du
coup, je
vais
pouvoir
exprimer
cette
chose-là,
puisque
les
deux
de
l'opposition
qui
faisaient
partie
de
l’ancienne
majorité
ne
sont
pas
présents
aujourd'hui.
Précédemment,
nous
avons
rejeté
le
budget.
On
l'a
rejeté
deux
fois.
On
l'a
rejeté
une
première
fois
en
2018.
Pourquoi
?
Pour
la
dissimulation
de
1,2
million
perdu
par
pure
négligence
et
sa
révélation
en
dernière
minute.
Vous
vous
souvenez
?
() Ah
ben,
alors,
c'est
encore
plus
que
ce
que
je
dis.
Vous
voyez,
je
dis
1,2
million,
lui,
il disait
2,6
millions.
Donc
on
nous
avait
dissimulé
1,4
million
encore
en
plus.
Et en
2018,
comment
on
a fait
? Eh
bien
par
un
biais
qui
marche.
On
a fait
grève.
Les
Élus
« pour
Seclin
» ont
fait
grève.
On a
fait
la grève
de
la
chaise.
On
a
pratiqué
la
politique
de
la
chaise
vide.
On
ne
s'est
pas
présenté
à
notre
poste.
Et,
en
2019,
nous
avons
voté
contre
le budgeï,
notamment
parce
qu'on
ne
respectait
pas
le programme
qui avait
été
établi
en
2014
et
c'était
un
déni
de
démocratie.
Et
nous,
le
programme
de
2020,
nous
faisons
tout
pour
le
mettre
en
œuvre
et
pour
le réaliser,
c'est
le contrat
de
confiance
qui
est
passé
avec
la population.
Alors,
ne
pas
le
faire.
Néanmoins,
ça
me
traverse
l'esprit,
bien
que
nous
n'ayons
pas
voté
ce
budget,
contrairement
à
beaucoup
d'autres
communes
où
lorsqu'un
maire
se
voit
opposer
une
fin
de
non-
recevoir
par
le Conseil
Municipal,
eh
bien
Le maire
de
l’époque,
lui
n’a
pas
démissionné.
Il s'est
accroché
fermement
aux
bras
de
son
fauteuil,
contrairement
à ce
qu'a
fait
par
exemple
le maire
de
Ronchin,
il y a
quelques
jours,
lorsque
son
budget
a été
rejeté.
Eh
bien,
vous
voyez,
ce
qui
fait que
c'est
la population
qui
a dû
lui
retirer
les
mains
des
accoudoirs,
pour
qu'il
puisse
partir
en
2020.
Et
cette
année,
et
pour
la
troisième
fois
depuis
le début
de
ce
mandat,
nous
voterons,
avec
enthousiasme,
je
vais
le dire,
ce
budget
prévisionnel
qui
nous
semble
dynamique
et porteur
d'espoir,
dans
une
période
de
crise, tel
que
je
n'avais
jamais
connu
dans
mes
mandats
successifs.
J'ai
entendu
Monsieur
CORBEAUX
qui
a dit
une
fois
« Oui,
il ne
faudrait
pas
que
les
élus
restent
élus
trop
longtemps,
parce
que
ce
n'est
pas
bon
».
C'est
quand
même
gonflé.
C'est
quand
même
gonflé.
Il avait,
comme
tête
de
liste, quelqu'un
qui
avait
6 ans,
ce
n'est
pas
grave...
Non,
je
ne
couperai
pas.
6
ans.
Monsieur
le Maire
: C'est
moi
qui
mène
les
débats,
si vous
voulez
bien.
Ce
n'est
pas
la peine
de...
Monsieur
SERRURIER
: Quand
on
ajoute
vos
quatre
interventions.
Monsieur
le
Maire
: On
vous
a écouté.
Monsieur
SERRURIER
: Je
sais
bien
que
vous.
Monsieur
le Maire
: Allez
suspension
de
séance,
ça
suffit.
Monsieur
SERRURIER
: Voilà
! Je
continue
donc
et je vous
remercie
beaucoup.
Monsieur
le
Maire
: Suspension
de
séance
pendant
5 minutes.
Page
39
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
La
séance
est
suspendue
de
20H48
et est
reprise
à 21H00
Monsieur
le
Maire:
Bien.
Nous
allons
reprendre
le
fil
de
nos
échanges
et
je
souhaiterais,
avant
de
redonner
la parole
à Monsieur
SERRURIER,
rappeler
que
cette
enceinte
ne
doit
pas
devenir
un
lieu
où
se
déroule
la
foire
d'empoigne.
Je
rappelle
les
règles
: je
distribue
la
parole,
c'est
dans
mon
rôle.
Je
suis
maître
de
l'ordre
du
jour et
je distribue
la
parole.
Lorsqu'on
souhaîte
parler,
on
sollicite
la
parole
et on
évite,
enfin
ce
n'est
pas
qu'on
évite,
c'est
que
moi
je
ne
supporte
pas
les
invectives
de
la
sorte,
les
gesticulations,
etc.
C’est
un
lieu
où
les
Seclinois
nous
regardent.
Nous
avons,
je
pense,
un
devoir
à
leur
égard
d'être
exemplaires,
de
montrer
que
nous
sommes
en
capacité
de
nous
écouter,
de
s'écouter
les
uns,
les
autres
et de
pouvoir
échanger,
sans
qu'à
un
moment
donné,
il y ait des
coupures
intempestives
de
parole.
Monsieur
SERRURIER,
je vous
redonne
la
parole.
Monsieur
SERRURIER:
Merci
beaucoup
Monsieur
le
Maire
et
ravi
de
vous
revair
dans
ce
Conseil,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
Monsieur
le Maire
: On
a un
problème
technique.
Monsieur
SERRURIER :
Si
on
continue
comme ça, je
vais
bientôt
avoir
celui
de
l'opposition,
Monsieur
le
Maire.
À faire
le tour comme
ça, cette
course
à l'échalote.
Bon,
oui, en
fait je rappelais
juste
cela.
J'ai
le
droit
de
dire
ça.
Voilà
! Monsieur
CORBEAUX
m'a
dit
ça,
il n'est
pas
là.
Alors
bien
sûr,
vous
allez
dire,
« Oui,
il dit
ça,
Monsieur
CORBEAUX
n'est
pas
là ».
Je
suis
navré,
au
dernier
Conseil
Municipal
j'étais
absent
et pourtant,
on
y est
bien
allé.
On
y est
bien
allé, alors
que
je n'étais
pas
là.
Donc,
voilà,
permettez-
moi
de
dire,
« Tiens
Monsieur
CORBEAUX...
»,
puisque
c'est
lui
qui
avait
dit
ça,
en
nombre
d'années
cumulées,
je
suis
certain
qu'il
en
a
autant
que
moi,
que
ce
soit
le
mandat
municipal,
les
mandats
régionaux,
les
mandats
électifs
nationaux
ou
de
partis
et
même
le
poste
d'assistant
parlementaire,
je
me
demande
comment
il faisait
pour
cumuler
tout
ça. Bref,
je
laisse
tomber.
Mais
puisque
je
parlais
de
mandat
précédent
Monsieur
le Maire
et
là je vais
vous
interpeller,
tiens,
un
peu
à vous.
Puisqu'on
parlait
de
mandat
précédent,
Monsieur
le
Maire
et
là, je vais
vous
interpeller.
Je
vais
vous
dire
: Dans
toutes
les
années
que
j'ai
passé
en
politique,
j'ai
une
grande
honte,
franchement
une
honte.
C'est
le
dossier
de
l'Hospice
Notre
Dame.
Parce
que
j'ai été
leurré, j'ai
« été
roulé
» et
c'est vous
qui
aviez
raison.
Parce
que,
dans
cet
Hospice
Notre
Dame,
on
nous
avait
promis,
puisqu'on
parlait
de
patrimoine,
qu'on
aurait
pu
disposer,
et
je
parle
ici
devant
le
nouveau
directeur
de
la
culture
qui
doit
ignorer
ça,
de
la
salle
de
malades,
de
la
chapelle
désacralisée
pour
faire
des
spectacles
un
certain
nombre
de
fois
dans
l'année
;
que
les
habitants
seclinois
auraient
pu
circuler
dans
les jardins.
C'est
fini.
Et, en
plus,
il sembleraït,
et
ça,
c'est
important
qu'il
n'y
ait
pas
d'entretien
de
ces
lieux
collectifs.
Je
pense
que
vraiment,
il faut
que
l'on
se
penche
là-dessus
et
que
l'on
voit
où
est-ce
que
l'on
s’est
fait
avoir.
Où
est-ce
qu'on
nous
a
promis
qu'il
y avait
des
accords
qui
avaient
été
passés
et
qu'en
fait,
ils
ne
le sont
pas
?
Enfin,
je
ferme
cette
parenthèse
et
je
dis
que
c'est
donc
avec
enthousiasme
et,
contrairement
à
« Seclin
en
commun
»
qui
préconise
une
augmentation
des
impôts,
que
nous
votons
ce
budget
primitif
qui
n'augmentera
pas
les
impôts. Monsieur
le Maire
: Alors,
on
va
le faire
de
façon
artisanale,
mais
je
passe
la parole
à
Madame
RACHEZ.
Madame
RACHEZ
: Merci,
Monsieur
le
Maire.
Je
voudrais
reparler,
évidemment,
du
budget
CCAS.
Donc
oui,
400
000
£,
comme
les
autres
années.
En
2022,
nous
avons
augmenté
les
barèmes,
puisque
nous
l'avions
fait,
déjà
en
2021.
Nous
avons
augmenté
les
barèmes.
Nous
avons
augmenté
de
12
%
les
aides
facultatives.
Nous
avons
majoré
le chèque
d'aide
alimentaire
de
Noël, je dis
bien
majoré
et nous
avons
doublé
le chèque
estival.
Et si vous
regardez
les
dépenses,
les 400
000
€ ont
suffi.
Pourquoi
demander
des
subventions
supplémentaires
pour
les
mettre
de
côté
?
Nous
avons
retrouvé
donc
un
bas
de
laine
plus
que
conséquent.
Pour
quoi
faire?
Pour
quoi
faire
?
Là,
en
début
d'année,
nous
avons
encore
augmenté
les
chèques
alimentaires
de
7
%.
En
décembre,
nous
avions
augmenté
les
aides
facultatives
en
ce
qui
concerne
les
prothèses
auditives,
les
aides
funéraires,
enfin
toutes
les
aides
facultatives.
lei,
nous
révisons
encore
une
fois
nos
barèmes,
puisqu'il
y a eu
des
augmentations
de
RSA
et
quand
je
dis
des
augmentations
de
RSA,
je
pense
aux
augmentations
de
9
—
10
€,
mais
qui
peuvent
suffire
à
ce
qu'une
famille
n’ait
plus
accès
aux
chèques.
Donc
nous
sommes
très
réactifs
et
nous
augmentons
les
barèmes,
nous
les
revalorisons,
de
façon
à
ce
que
ces
farnilles
ne
subissent
pas
de
perdre
un
chèque
de
17
€
pour
une
augmentation
de
9 €.
Nous
les
avons
bien
augmentés.
Pourquoi
demander
des
suppléments
de
subventions
pour
les
mettre
de
côté
?
Je
ne
vois
pas
l'intérêt.
Je
vois
l'intérêt
de
Page
40
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
travailler
avec
ce
que
l'on
a
et
de
puiser,
s'il
le
faut,
dans
ce
qui
est
de
côté
pour
ce
qui
concerne
le
budget
du
CCAS.
Je
voudrais
dire
que
pour
le
social,
depuis
deux
ans,
nous
avons
augmenté
la
subvention
Séniors
de
16
500
€.
C'est
du
social.
L'ABS,
oui
nous
l'avons
fait.
Nous
avons
fait
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
qui
était
recommandée
pour
notre
début
de
mandat.
Nous
ne
nous
en
sommes
pas
contentés.
Là,
cette
année,
nous
avons
encore
étudié
deux
enjeux.
Alors
les
retombées
ne
sont
pas
encore
parues,
mais
c'est
fait.
C'est
fait.
Ça
va
arriver.
Donc
il y
a
deux
enjeux
qui
ont
été
faits
sur
le
logement
et
sur
la jeunesse.
Nous
ne
sommes
pas
en
reste.
Bien
sûr,
il y aura,
comme
vous
dites
Madame
PRUNES,
des
gens
qui
ont
encore
faim,
dans
la rue.
J'en
suis
navrée.
Mais
là,
aujourd'hui,
nous
parlons
d’un
budget
municipal
qui
concerne
tous
les
Seclinois.
Donc
moi,
si je dis
que
400
000
€
au
jour
d'aujourd'hui,
ça
me
convient,
c'est
parce
que
et,
en
toute
honnêteté,
je
le pense
et
si j'ai
besoin,
nous
avons
de
quoi
derrière
et
nous
ne
nous
obligeons
pas
à arrêter
nos
aides
en
fonction
de
cette
limite.
Nous
continuons
nos
aides
et nous
sommes
réactifs
et
attentifs
à
l'égard
des
plus
défavorisés
de
Seclin,
puisque
nous
ne
voulons
pas
laisser
les
gens
sur
le
côté. Monsieur
LEMAITRE
: Oui,
j'ai
plusieurs
fois
entendu
le fait
qu'on
n'avait
pas
eu
le temps
de
débattre
et
je
me
réjouissais
de
la commission
qui
rassemblait
trois
délégations
: La
délégation
« Développement
durable
», la délégation
« Commerce
» et la délégation
« UMTQ
Urbanisme,
Mobilité,
Travaux
et Qualité
»
avec
lesquelles
on
a bien
débattu et
je
me
rappelle
la satisfaction
de
Madame
PELLIZZARI
en
sortant,
en
disant
« Ah,
on
à
bien
travaillé
et
pourquoi
on
ne
boirait
pas
un
coup
? ».
Effectivement,
Madame
PRUNES
était
présente
également.
Donc
vous
voyez
l'ambiance
dans
laquelle
on
a
pu
travailler
et
faire
transparence
du
budget
«
Investissement»
et «
Fonctionnement
» sur
en
tout
cas
les trois
commissions.
Je
préférais
remettre
un
peu
d'honnêteté
dans
les
échanges,
pour
dire
qu'on
a
pris
le temps
du
débat,
le
temps
de
la
contradiction,
éventuellement
dans
le
débat,
et
le
temps
de
l'explication,
je
l'espère,
jusqu'à
pouvoir
s'entendre
à boire
un
coup à
la
fin
de
la séance.
Voilà
! Merci.
Monsieur
CARLIER:
Merci,
Monsieur
le
Maire.
Je
voudrais
revenir
sur
le
point
que
soulevait
tout
à
l'heure
Sophie
PRUNES
concernant
un
certain
nombre
d'investissements
que
nous
faisons
et
principalement
l'investissement
sur
la
salle
des
fêtes.
Nous
serons
certainement
d'accord
entre
nous
pour
dire
que
des
travaux
sont
nécessaires,
puisque
cette
salle
des
fêtes
a
été
considérée,
depuis
plusieurs
années,
comme
avis
défavorable
par
la
commission
de
sécurité
et
aussi
quelques
années,
dangereuse.
Des
travaux
sont
obligatoires
à
réaliser.
D'autre
part,
il y
a
le
décret
tertiaire
de
l'énergie,
qui
nous
oblige,
d'ici
2030,
à
réduire
de
40
%
la
consommation
d'énergie.
L'ensemble
des
travaux
nécessaires
pour
garder
la salle
des
fêtes
se
monte
à un
peu
plus
d'un
million.
Aujourd’hui,
on
a
décidé
d'offrir
au
Seclinois
une
salle
de
spectacles,
qui
coûte
plus
cher
qu'une
mission,
c'est
sûr.
Mais
grâce
aux
services,
on
va
recueillir
un
peu
plus
de
70
%
de
subventions.
Ce
qui
veut
dire
que
si on
cumule
les
subventions,
les
travaux
obligatoires,
pour
uniquement
garder
la
salle
des
fêtes,
on
met
moins
d'un
million
pour
avoir
une
salle
de
spectacles
pouvant
accueillir
450
personnes,
permettant
à
Monsieur
SERRURIER
de
nous
proposer
des
spectacles
de
grande
envergure
et je
voudrais
souligner
que
les
subventions,
nous
les
avons
de
l'Etat,
nous
les
avons
de
la
Région
et
ça
va
faire
plaisir
à
Monsieur
DÉCRAENE,
de
la
MEL.
Les
spectacles
que
nous
allons
proposer
dans
cette
salle
de
spectacles,
avec
des
tarifs très
intéressants,
très très
bas,
où
les Seclinois
pourront
y participer
et là, je suis
désolé,
mais
là aussi,
c'est
du
social.
Monsieur
le
Maire
: Je
ne
pense
pas
qu'il
y ait
encore
d'autres
interventions.
Je
vais
me
permettre
de
conclure
et
de
vous
rassurer
Madame
PRUNES
sur
votre
questionnement
de
savoir
« Mais
comment
diable,
vont-ils
réussir
à
accomplir
tout
cela
? »
On
a
été
élus
sur
un
programme.
On
n'a
pas
été
élus,
simplement
sur
une
volonté
de
faire
basculer
la ville, pour
dire
de
la faire
basculer.
Non.
On
a été
élus,
parce
qu'on
a
une
ambition
pour
cette
ville.
Cette
ambition,
on
la
travaille
depuis
des
années
et
des
années
et
des
années,
bien
avant
que
nous
soyons
élus.
Donc
le
programme
on
l’a.
La
vision
pour
la
ville,
on
l'a.
Il me
semble
indispensable
par
les
temps
qui
courent,
où
la classe
politique
peut
être
très
souvent
désavouée,
en
tout
cas
il est
à mes
yeux
indispensable
que
nous
respections
les
engagements
que
nous
avons
pris
à l'égard
de
la
population.
Il y va
en
tout
cas
de
l'éthique.
On
est
engagés.
il y a
un
contrat
social
qui
nous
lie
avec
la
population
et
nous
nous
devons
de
la
respecter
avec
toutes
les
contraintes
qui
se
dressent
devant
nous,
effectivement.
Nous
avons
été
élus
dans
un
contexte
particulièrement
défavorable,
contexte
COVID,
où
l’une
des
premières
mesures
qu'il
a fallu
prendre,
c'est
mettre
en
œuvre
le
Centre
de
vaccination,
où
effectivement,
on
était
plus
sur
des
lignes
de
dépenses
que
sur
des
lignes
de
recettes.
Nous
avons
pris
cette
responsabilité-là,
avec
l'impossibilité
pour
nous,
souvenons-nous,
ce
n'est
pas
si
loin,
de
nous
réunir.
C'est-à-dire
de
porter
ensembie
les
projets.
Malgré
ces
difficultés-là,
nous
avons
été
audacieux,
combatifs
et
nous
avons
continué
et
nous
continuons
Page
41
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
encore
de
porter
le projet
à
l'égard
duquel
les
Seclinois
nous
ont
fait
confiance.
Alors,
oui,
on
ne
lâchera
rien,
comme
dirait
l'autre.
On
ne
lâchera
rien
du
tout.
Alors
ce
n'est
pas
du
« coûte
que
coûte
», non.
C'est
simplement,
par
cohérence
avec
la vision
que
nous
avons
nous-mêmes
de
la
ville
et
par
respect
vis-à-vis
des
Seclinois
qui
nous
ont
fait
confiance.
Cet
aboutissement-là
ne
se
fait
pas
sans
embüches,
effectivement.
Vous
évoquiez
qu'au
début
de
ce
mandat,
on
était
plutôt
sur
5 millions
d'euros
sur
la
salle
de
spectacles,
on
est
plutôt
maintenant
sur
6 millions
— 6,5
millions
- 7 millions,
parce
qu'entre-temps,
il y
a eu
une
augmentation
de
matériaux,
une
augmentation
du
coût
de
la vie, enfin
bref, tout
ce qu'on
a pu
évoquer
tout
à l'heure.
Monsieur
CARLIER
vient
de
le
rappeler,
c'est
absolument
fondamental
à
comprendre.
C'est
que
dans
tous
les
cas,
cette
salle
des
fêtes,
il fallait
y retravailler
si on
voulait
qu'elle
rouvre.
À
défaut
de
quoi,
c'est
un
service
public
que
l'on
sacrifiait.
Et
notre
attachement
au
service
public
de
façon
générale,
nous
a menés,
sans
aucun
autre
choix,
que
de
retravailler
et remettre
aux
normes
la salle
des
fêtes.
Alors,
se
sont
dressées
devant
nous
deux
orientations
: Est-ce
qu'on
remet
simplement
aux
normes,
ou
est-ce
qu'à
un
moment
donné,
on
engage
clairement
la
collectivité,
en
ayant
cette
culture
de
la
recette
où,
effectivement,
moi
je
n'ai
pas
forcément
un
goût
très
prononcé
pour
ce
terme-là,
mais
ma
foi
c’est
le terme
qu'on
emploie,
où
an
va
aller
chercher
de
la
subvention
partout.
Et
on
va
tâcher
d'obtenir
un
subventionnement,
Monsieur
CARLIER
évoquait
70
%,
nous
notre
objectif,
c'est
d'être
subventionnés
à
80
%.
Et
le
moins
que
l'on
puisse
dire dans
tous
les projets
que
nous
avons
portés
depuis
le début.
Vous
avez
évoqué
tout à l'heure
que
quelques
projets
avaient
été
subventionnés.
La
quasi-intégralité
de
tous
les
projets
que
nous
avons
portés
a été
subventionnée.
Je
ne vais
pas
reprendre
la litanie
de
l'ensembie
des
projets
portés,
que
ce
soit
la
vidéo
protection,
la
restauration
du
moment
aux
morts,
le
SDIE
a
été
financé,
tout,
tout,
tout.
La
plupart,
il n'y
a pas
un
projet
que
nous
portions,
sans
qu'à
un
moment
donné,
nous
mettions
en
face
une
recherche
de
subventions.
Alors
7 millions
d'euros,
eh
bien
oui, enfin
7 millions
d'euros
TTC,
on
sera
sur
du
subventionnement
à
80
%.
Faites
le
calcul
entre
ce
que
nous
aurait
coûté
la
salle
des
fêtes
et
Monsieur
CARLIER
l'a fait très justement,
ce
calcul,
par
anticipation et
je
le remercie.
Ce
que
nous
aurait
coûté
la salle
des
fêtes
pour
une
simple
remise
à niveau,
très
modeste,
sans
pouvoir
être
éligible
à des
subventions
attendues
par
des
collectivités
qui
exigent
d’être
dans
l'accompagnement
de
leur
propre
politique.
Monsieur
CARLIER
a
oublié
le
département.
Je
me
permets
simplement
de
rappeler
que
le
département
contribue
également
au
cofinancement
de
cette
salle
des
fêtes.
Mais
que
ce
soît
le
Département,
l'Etat,
la
Région,
la
MEL,
il faut
répondre
à
un
cahier
des
charges
pour
nous
permettre
d'obtenir
ce
niveau
de
subventions.
Et
donc,
c'est
le
cahier
des
charges
qui
a été
présenté
auprès
des
architectes,
du
bureau
d'études,
etc.
Et
c'est
un
projet,
aujourd'hui,
d'importance,
d'envergure,
mais
qui
ne
coûtera
pas
plus
cher
aux
Seclinois
in
fine.
Et
le
cas
de
la vidéo
protection
en
est
la
meilleure
des
démonstrations.
Entre
les
600
000
€
annoncés
initialement
et
ce
que
ça
nous
a coûté
au
final,
il ne
faut
pas
être
grand
financier
et
ce
n'est
pas
mon
intention
et
ce
n'est
pas
dans
ma
façon
d'être
non
plus,
Monsieur
VANDEKERCKHOVE,
je
pense
que
vous
me
connaissez
particulièrement
mal
pour
considérer
qu'à
un
moment
donné,
dans
mon
propos,
je
puisse
vous
considérer
comme
un
« boubourse
».
Je
dis
simplement,
je défends
la position
qui
est
la nôtre,
la position
qui
est
celle
de
la
majorité
qui
est,
à un
moment
donné,
de
mettre
un
peu
de
cohérence
dans
le projet,
d'être
dans
le respect
du
projet
que
nous
avons
défendu
auprès
de
la
population
et
de
tout
mettre
en
œuvre
pour
respecter
cet
engagement.
Alors,
au
regard
de
cela,
vous
avez
évoqué,
Madame
PRUNES
également,
le fait
que
sur
le volet
social
et vous
avez
totalement
raison,
effectivement,
je
ne
vais
pas
être
dans
le dramaturge,
mais
il y a quand
même
une
aggravation
de
situation
qui
était
déjà
catastrophique
et qui
s'aggrave.
On
a tous
conscience
de
cela.
Vous
évoquiez
effectivement
certaines
situations
de
violences
faites
aux
femmes
ou
autres.
On
a
passé
une
délibération
en
début
de
renouvellement
de
la convention
auprès
du
CIPD.
C'est
l'objet
du
CIPD.
Donc
on
ne
va
pas
rajouter
une
ligne
supplémentaire,
alors
que
le
CIPD
est
l'outil
permettant
de
travailler
sur
ces
thématiques-là.
Et
nous
avons
déjà
rencontré
les
référents
sur
ce
dossier
où,
effectivement,
comme
je
m'y
suis
engagé,
à l'occasion
de
vœux
à la population,
de
pouvoir
appréhender,
durant
cette
année,
les
thèmes
sociétaux
importants
et
vous
l'avez
évoqué,
les
violences
faïtes
aux
femmes,
ie harcèlement
à l'école,
la consommation
de
stupéfiants.
Toutes
ces
thématiques-là
peuvent
être
portées
et seront
portées
par
le CIPD
qui
pourra
être
en
appui
sur
ces
questions-là.
Donc,
ne
vous
inquiétez
pas
de
ne
pas
le
voir
apparaître
sur
une
ligne
budgétaire
spécifique,
alors
que
nous
venons
d'allouer
24
000
€
au
CIPD
pour
atteindre
ces
objectifs-là.
Je
m'indigne
lorsque
vous
dites
que
nous
n'avons
pas
la
même
définition
du
social.
I! faudrait
que
l'on
aille
discuter
une
fois
ensemble.
Oui,
non,
mais
vraiment.
Parce
que
votre
définition
du
social,
moi
déjà, je ne
vous
ai jamais
interrogée
là-dessus,
donc
je
ne
me
permettrais
pas
de
porter
un
jugement
de
valeur
sur
ce
que
vous
estimez
utile
pour
le
social.
Avant
d’avoir
un
jugement
de
valeur
à
l'égard
d’une
certaine
personne,
je
commence
par
la
questionner.
Donc
je
ne
me
permettrai
pas
ce
genre
de
propos.
Le
social,
on
le
porte
dans
toutes
les
politiques,
dans
toutes
nos
politiques.
Et quand
de
façon
un
peu
provocante
tout
à l'heure,
je
disais
que
le
social
ne
se
limitait
pas
à
la délivrance
de
chèques,
je
le pensais
vraiment.
Vous
pensez
qu'avec
le
Page
42
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
CCAS,
les
actions
portées
par
Madame
RACHEZ,
on
n'a
pas
chevillé
en
nous
l'ADN
du
social,
lorsqu'on
met
en
œuvre
le
MSG,
où
on
essaye
de
sortir
des
personnes.
Vous
parliez
des
personnes
qui
étaient
dans
la
rue.
Ce
sont
des
personnes
que
l'on
a
sorties
de
la
rue
grâce
au
MSG,
qu'on
a sorties
de
la rue.
Parce
qu'à
un
moment
donné,
on
leur donne
un
filet de
sécurité,
qui
leur
permette,
à
un
moment
donné,
de
remettre
le pied
à
l'étrier
pour
s'en
sortir.
C'est
ça
la vocation
du
MSG.
Ce
n'est
pas
le
revenu
universel,
Minimum
Social
Garanti,
en
travaillant
sur
l'insertion.
Vous
pensez
que
lorsque
Monsieur
LESCROART
travaille
sur
l'insertion
des
jeunes,
on
ne
fait pas
du
social
?
Sur
les
bourses
au
permis,
sur
l’aide
au
permis.
On
ne
fait
pas
du
social
de
cette
façon-là
?
Lorsqu'on
pratique
une
tarification
basse
dans
les
concerts,
dans
les
spectacles.
Et encore,
quand
on
n'offre
pas
la
gratuité
sur
les
spectacles
d'envergure,
qui
réunissent
12
000
personnes
sur
la
grève
et je
sens
d'ici
peu
qu'on
sera
peut-être
même
attaqués
sur
ces
questionsà,
parce
que
ça
coûte
trop
cher.
Ce
n'est
pas
le
fait
du
prince,
ce
n'est
pas
du
rayonnement
de
la
majorité.
C'est
parce
qu'on
veut
offrir
des
spectacles
de
qualité,
à une
population
dont
nous
avons
conscience
qu'elle
est
peut-être
en
souffrance
et que
nous
voulons
aussi
des
spectacles
de
qualité
et
offrir,
quelque
part,
de
la fierté,
à une
population.
Qu'elle
se sente
fière
d'être
seclinoise.
Parce
qu'à
un
moment
donné,
oui, un
ancien
footballeur
qui
mixe
un
petit
peu
et
puis
il
a
fait
venir
12
000
personnes
sur
la
drève
et
tout
cela,
c'était
gratuit.
Quand
Monsieur
CARLIER travaille
d’arrache-pied
sur
la réhabilitation
des
logements,
où
on va
réussir
à obtenir
70
millions
d'euros
dégagés
par
LMH
pour
réhabiliter
complètement
la
Mouchonnière,
complètement
la Mouchonnière.
70
millions
d'euros.
Ce
n'est
pas
rien
70
millions
d'euros.
Que
ce
soit
avec
LMH,
que
ce
soit
avec
VILOGIA,
avec
PARTENORE,
l'ensemble
des
bailleurs
sociaux,
qui
étaient,
pardon,
mais
la
relation
entre
ville et bailleurs,
on
ne
peut
pas
dire que
par
le passé,
elle était formidable,
formidable.
On
a
vraiment
mis
en
œuvre
cette
relation
bailleurs
—
commune
où,
très
régulièrement,
nous
faisons
des
points
pour
mettre
le
doigt
très
exactement
là
où
ça
ne
va
pas
et
on
attend
du
résultat.
Et
parce
que
nous
avons
cette
exigence-là,
nous
réhabilitons
petit
à
petit
les
logements
de
personnes
qui
peuvent
être
en
difficulté.
Vous
ne
pensez
pas
que
ça
aussi,
c'est
du
social
? Lorsqu'on
porte,
que
ce
soient
des
manifestations
sportives,
un
parcours
éducatif,
où
on
essaye
effectivement
d'éviter
que
les
enfants
se
retrouvent
sur
le
bord
de
la route,
parce
qu'ils
sont
décrocheurs
scolaires
et
que
notre
volonté,
c'est
de
les
raccrocher,
par
tous
moyens,
et
on
y travaille.
Vous
ne
pensez
pas
que
l'on
fait
du
social
de
cette
façon-là
? Donc
vous
voyez,
ça
mériterait,
Un jour,
que
l'on
boive
un
verre
ensemble,
Madame
PRUNES,
parce
que
je
suis
sûr
que
l'on
n’est
pas
si
éloigné
que
ça
l'un
de
l'autre.
Je
suis
à votre
disposition
en
tout
cas.
Sur
votre
intervention
Madame
PELLIZZARI,
vous
évoquiez
effectivement,
je
vais
être
un
petit
peu
dans
la
redite
de
ce
que
l'indexation
et
ce
n'est
pas
de
la
condescendance,
les
mots
ont
un
sens.
Augmentation
ne
veut
pas
dire
indexation.
On
fait de
l'indexation,
on
ne
fait pas
de
l'augmentation.
Par
le
passé,
c'était
de
l'augmentation,
parce
que
ces
augmentations
n'étaient
aucunement
calées
sur
le
coût
de
la vie.
Aucunement.
C'était
2
%
systématiques
par
an.
Faites
le caicul
sur
dix
ans.
On
est,
quant
à
nous,
sur
de
l'indexation.
Vous
avez
pu
procéder
à
un
calcul
de
ce
que
cela
représentait
pour
une
famille,
un
ménage,
que
vous
allez
imposer
davantage,
je
le
dis
au
passage.
On
a
fixé
la
règle,
on
s'écoute,
Madame
PELLIZZARI.
Que
cela
coûterait
160
€
par
an,
15
€
par
mois.
Madame
RACHEZ
vient
de
vous
exprimer
que
nous
avions
augmenté
de
12
%
l'année
dernière,
puis
de
7
%
cette
année
les
chèques
facultatifs,
qui
couvrent
largement
les
15
€ que
vous
venez
d'évoquer.
Largement.
Donc
vous
voyez,
l'effort
social
dont
vous
parlez,
que
vous
appelez
de
vos
vœux,
on
n'a
pas
attendu
que
vous
nous
interpelliez
sur
ce
point
pour
le
faire.
On
le
fait,
avec
les
contraintes
budgétaires
qui
sont
les
nôtres.
Avec
toutes
les
difficultés
que
nous
rencontrons,
nous
faisons
les
choses.
Alors,
augmentez
l'impôt,
pardon,
mais
je
vais
Le dire,
mais
augmenter
l'impôt
par
facilité,
pour
éviter
à
un
moment
donné
d'avoir
de
la
rigueur
budgétaire
que
nous
nous
imposons,
pour
éviter,
justement,
l'augmentation
d'impôts,
ça
me
paraît
un
peu
léger
et
un
peu
facile.
Qui
plus
est,
lorsqu'on
a
défendu
comme
programme
politique
de
ne
pas
augmenter
ces
impôts.
Tract
pour
«Seclin
en
commun»
de
mars
2020:
« Nous
n'augmenterons
pas
les
impôts
».
Je
vous
renvoie
à vos
propres
propos.
Qui
bluffe
dans
l'affaire
?
Qui
parle avec
sincérité, avec
franchise,
avec
courage
? Qui
fait de
la polémique,
qui
invective
? À un
moment
donné,
il y
a
une
réalité
qui
est
celle-là.
Vous
vous
étiez
engagés
à
ne
pas
augmenter
les
impôts,
la
proposition
que
vous
faites
aujourd'hui,
c'est
de
trahir
les
Seclinois
en
leur
disant
: « if faut
augmenter
les
impôts
».
Nous
ne
sommes
pas
dans
cette
logique-à.
Nous,
nous
avions
pris
des
engagements
fermes
de
ne
pas
augmenter
les
impôts,
de
porter
un
programme,
des
projets,
et
nous
nous
tenons
à
nos
engagements,
tout
simplement.
Ensuite,
je
me
permets
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
sur
le
marché
de
Noël.
Vous
avez
évoqué
le fait
que
nous
ne
soyons
plus
sur
les
mêmes
lignes
budgétaires.
On
est
sur
le
même
réalisé.
C'est
juste
simplement,
pour
votre
information,
là
où
nous
avions,
à
titre
expérimental,
animé
le
marché
de
Noël
sur
5 jours,
forcément
sur
des
coûts
plus
importants
qu'en
exercice
N-1.
Nous
avons,
par
les
discussions
que
nous
avons
pu
avoir
avec
les
exposants,
eu
des
échanges
sur
le fait que
sur
les
5 jours,
il y avait
peut-être
1 jour, voire
2 jours
de
trop.
Nous
revenons
à
Page
43
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
3 jours.
Ce
qui
fait
que
nous
revenons
sur
une
ligne
budgétaire
en
diminution
et
en
adéquation
entre
les
demandes
et
la réalité.
Vous
voyez,
on
n'est
pas
dans
la
reconduction
d'année
en
année
de
budget,
on
est
sur
la
réalité,
sur
la
discussion
et,
quelque
part,
sur
du
retour
d'expérience
sur
les
projets
que
nous
portons.
Nous
ne
sommes
pas
dans
le
« coûte
que
coûte
». À
un
moment,
si
le
projet
est
trop
ambitieux,
nous
réduisons
la voilure
pour
retrouver
ce
sur
quoi
il y a effectivement
une
volonté
de
la part des
exposants.
Vous
avez
raison,
Monsieur
VANDEKERCKHOVE
sur
un
point.
Vous
avez
raison
sur
un
point.
Qu'est-ce
qu'il
est
malvenu
de
voir
apparaître
un
édito
qui
fait apparaître
que
le budget
est
voté,
alors
que
nous
sommes
en train
d'échanger.
Traditionnellement,
Le jaurnal
« Seclin,
ma
ville
» est
distribué
à partir
du
1% du
mois
jusqu'au
3
—
4
—
5
et je
ne
sais
pas
pour
quelle
raison
cet
édito
a
été
distribué
à
partir
du
31.
Comme
quoi
nous
sommes
peut-être
trop
efficaces,
ou
en
tout
cas
les
distributeurs
le sont
peut-être
trop.
Vous
vous
doutez
bien
que
de
toute
façon,
le journal,
que
ce
soit
votre
article,
les
articles
de
chacun
ne
sont
pas
travaillés
la
nuit,
une
fois
que
le Conseil
Municipal
est
passé
et
qu'on
commence
à
distribuer
le
lendemain.
Il y
à
des
délais
à
respecter,
etc,
etc.
On
était
sur
l'exercice
budgétaire,
je
n'ai
pas
senti
de
fracture
au
sein
de
cette
majorité,
merci,
Didier,
qui
laissait
présager
que
le budget
ne
serait
pas
voté
cette
année.
Donc
nous
avons
probablement
anticipé
les
choses
dans
la
rédaction.
Mais
dans
le
souhait,
en tout cas,
que
cette
distribution
se fasse
en
amont
du
Conseil,
ce n'était
nullement
l'intention.
Et puisque
tel
a été
le cas, je vous
prie de
m'en
excuser
et en
aucune
façon,
il ne
s’agit
là d’une
défiance
à
l'égard
de
l'enceinte
qui
est
la
nôtre,
qui
doit
être
le
lieu
de
démocratie,
d'échanges
et
non
pas
d'enregistrements.
Donc,
veuillez
accueillir,
Messieurs
Dames
en
tout
cas,
l'amende
honorable
que
je
fais
devant
vous.
Sur
l'optimisation
de
la masse
salariale,
Madame
HUART,
vous
avez
raison
de
mettre
le
doigt
sur
un
certain
nombre
de
thématiques,
notamment
sur
la
qualité
de
vie
au
travail.
Nous
avons
mis
en
œuvre,
sur
ce
sujet,
bon
nombre
d'actions
: l'accompagnement
psychologique,
le télétravail,
ja
mise
en
œuvre
d'une
prévoyance,
l'augmentation
des
régimes
indemnitaires.
Un
certain
nombre
de
dispositifs
qu'il faut
qu'aujourd'hui,
même
si certains
agents,
on
ne va
pas
se voiler
la face,
appréhendent
peut-être
de
façon
plus
difficile
la
façon
qui
est
la
nôtre
de
travailler,
dans
la
transversalité,
en
mode
projet et
je ne dis
pas
que
cette
évolution
est facile
pour tout
le monde.
En tout cas,
on
ne peut
pas
nous
reprocher
de
ne
pas
être
dans
l'accompagnement.
Pour
chaque
situation,
je
pense
que
nous
avons
largement
les
moyens
de
démontrer
que
nous
avons
toujours
accompagné
les
personnes
qui
pouvaient
se
trouver
en
difficulté.
Toujours.
Il
ny
a
pas
eu
une
situation
où
nous
n'étions
pas
dans
l'accompagnement.
Pas
une.
Et
donc
oui,
il
peut
se
retrouver
des
situations
où
les
agents
peuvent
se
retrouver
en
souffrance
et ça
peut
parfaitement
s'entendre.
Pour
autant,
nous
mettons
en
œuvre
tous
les
moyens
nécessaires
pour
éviter
de
tels
ressentis,
ou
de
telles
difficultés
de
la
part
de
certains
agents.
Sur
l'ensemble
de
ces
thématiques,
je
réitère
plus
que
le
point
de
vue
qui
est
le
mien,
la vision
que
je
pense
que
nous
partageons
collectivement
: De
ne
pas,
en
tout
cas,
nous
attacher
à
faire
du
« coûte
que
coûte
», vraiment.
Ce
n'est
pas
du
tout
notre
truc.
On
essaye
vraiment
d'être
rigoureux.
Nous
essayons
vraiment
de
respecter
au
plus
juste
et
au
plus
près
les
engagements
que
nous
avons
pris
à
l'égard
de
la population
qui
nous
a fait
confiance
et
sur
l'ensemble
de
ces
thématiques
et
des
points
qui
ont
pu
être
évoqués
par
chacun
des
élus
qui
se
sont
exprimés,
je
pense
que
nous
pouvons
être
fiers
et
je tenais
à remercier
les élus,
la majorité,
pour
l'ensemble
des
actions
que
nous
partons
collectivement.
Vous
ne
partagez
pas
le
point
de
vue,
ce
n'est
pas
grave,
on
a encore
trois
ans
pour
vous
convaincre.
Voilà
! On
a dit
qu'on
ne
se
coupait
pas
la
parole.
En
tout
cas,
sachez
que
nous
restons
ouverts
à toute
discussion,
il y
a
des
commissions
qui
travaillent,
il y a des
commissions
qui
ont
plus
de
difficultés.
On
est
attentifs
à tout
cela.
L'objectif,
c'est
bien
évidemment
de
vous
transmettre,
le plus
en
amont
possible
les éléments
pour
vous
permettre
d'appréhender
la critique
qui
doit
être
la vôtre,
une
critique
saine,
pour
l'avoir
vécu
pendant
douze
ans,
je
sais
parfaitement
qu'elle
est
utile,
qu'elle
est
nécessaire
et
voire
qu'elle
est
indispensable,
à
condition
de
ne
pas
être
binaire
et
parfois
stérile.
Voilà
! J'en
ai terminé
sur
mon
propos.
Madame
PELLIZZARI
: Une
augmentation,
on
l'avait
déjà
votée,
en
fait.
Vous
nous
disiez
que
vous
n'aviez
pas
augmenté
les tarifs, on
a déjà,
il faudrait
que je retrouve
dans
mes
notes,
mais
on
a voté
une
augmentation
des
tarifs
qui
était
du
même
ordre
que
ce
qui
était
voté
avant.
Ah
si, si, si, je vous
le dis
!
Et
en
commission,
il y a
eu
des.
Monsieur
LEFEBVRE..
Monsieur
le Maire
: Celle
de
l'indexation
chaque
année.
Madame
PELLIZZARI
: Comme
avant,
je
veux
dire.
Une
augmentation
de
2
%,
enfin
je
ne
sais
plus
de
combien
elle
était,
mais
je
la
retrouverai
si vous
voulez.
Monsieur
le Maire
: La
dernière,
c'était
1,8.
Page
44
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Madame
PELLIZZARI
: Mais
on
avait
déjà
voté
une
augmentation.
Monsieur
le Maire
: 1,8
; pas
2 ; indexation.
On
a
indexé
à
1,8.
Madame
PELLIZZARI:
Ah
d'accord!
Eh
bien,
je
vais
tout
indexer,
si
ça
doit
passer
comme
ça.
Désormais,
j'indexerai.
Donc
j'indexe
mes
propos et
je voulais
dire aussi
qu'il y avait des
augmentations
qui
avaient
été
proposées
en
commission
et
je
n'étais
pas
d'accord
avec
ces
augmentations,
je
les
ai
argumentées
et
j'ai
eu
la
chance
qu'on
m'ait
écoutée.
L'augmentation,
il y
en
a
déjà
eu,
en
fait.
Et
au
sujet
de
la
commission,
ce
que
je
disais,
elle
s'est
finie
bon
enfant,
elle
n’a
pas
commencé
comme
ça,
déjà,
je
le rappelle.
Parce
qu'on
nous
accélérait,
alors
que
nous,
nous
avions
des
questions
à poser et
je
maintiens
que,
mais
Monsieur
le Maire
m'a
assuré
que
désormais
ce
serait
le cas,
on
pourrait
avoir
les
documents
en
amont
pour
se
préparer.
Moi,
je
maintiens.
Peut-être
que
tout
le monde
n'en
a pas
besoin.
Moi,
j'en
ai besoin,
en
tout
cas.
J'ai
besoin
de
ces
documents
pour
pouvoir
me
préparer.
Monsieur
le
Maire
: On
y travaille.
Madame
PELLIZZARI
: Merci.
Monsieur
le
Maire:
Voilà
! Je
propose
de
passer
au
vote
ce
budget
avec
une
précision,
celle
qu'il
y
a
une
erreur
de
saisie
qui
avait
été
évoquée
par
Monsieur
LEGRAND
et
qui
a été
réintégrée
dans
l'équilibre
général
en
tout
cas,
qui
est
passé
au
vote.
Y
at-il
des
abstentions
sur
ce
vote
du
budget
?
Des
votes
pour
?
Le
budget,
en
tout
cas,
primitif
2023,
est
adopté
à la majorité.
ADOPTE
A LA
MAJORITE
A 25
VOIX
POUR
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°10
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
2023
Monsieur
LEGRAND
présente
la délibération.
Monsieur
LEGRAND
: Merci.
Vous
avez
reçu
le tableau
avec
les
différentes
associations,
qu'elles
soient
sportives
ou
non
sportives
et
les
montants
qui
sont
alloués
pour
l’année
2023.
Alors,
évidemment,
les
montants
des
subventions
sont
déterminés
en
fonction
des
dossiers
qui
sont
remis
aux
services
municipaux,
c'est-à-dire
qu'il
faut
aussi
que
le
dossier
soit
complet
et
que
toutes
les
pièces
y figurent,
pour
être
examinées,
pour
que
la
subvention
soit
votée.
Concernant
les
associations
non
sportives
que
je
ne
vais
pas
énumérer
ici,
nous
avons
un
total
de
89
000
€.
64
000
€
pour
le
versement
des
subventions
aux
associations,
dont
le
dossier
de
subvention
est
complet.
Et
une
provision
de
4
987
€
pour
les
demandes
de
subventions,
incomplètes
à
ce
jour.
10
000
€
concernent
les
subventions
à
projets,
15
000
€
les
subventions
exceptionnelles,
avec
une
provision
de
4
675
€.
Pour
les
associations
sportives
: 99
000
€
sont
proposés
au
vote.
97
821
€
pour
les
dossiers
complets
et
1
179
€
pour
les
dossiers,
donc,
incomplets.
C'est
une
provision
pour
ces
dossiers
incomplets
à
ce
jour.
Nous
avons
donc
un
moment
total
des
subventions,
qui
s'élève
à 188
000
€.
Ces
crédits,
naturellement,
figurent
au
budget
de
l'exercice
2023
au
65748,
« Subventions
de
fonctionnement
aux
personnes,
aux
associations
et
autres
organismes
de
droit
privé
». Alors
vous
avez
aussi
les subventions
supérieures
à 23
000
€ dont
l'attribution
est
soumise
à condition
d'octroi.
Elle
doit
faire
l'objet
d'une
convention
entre
la commune
et l'association
concernée.
Il s'agit
ici d'une
subvention
de
fonctionnement,
au
profit
du
Football
Club
de
Seclin,
pour
un
montant
de
34
000
€.
Même
chose,
les
crédits,
bien
naturellement
se
trouvent
au
budget
au
65748,
comme
précédemment.
Madame
HUART:
Je
voulais
simplement
savoir
quelle
était
la
raison
de
la
sortie
de
Monsieur
SERRURIER
et
si
vous
estimiez
que
la
présence
d’autres
élus
adhérant
à
des
associations
pouvait
influencer
le vote.
Est-ce
que
vous
souhaiîtez
qu'on
sorte
aussi
quand
on
fait partie
d'une
association
?
Du
coup,
quelle
est
la
règle
que
vous
voulez
qu'on
adopte.
Page
45
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
le Maire
: Écoutez,
la raison
pour
laquelle
Monsieur
SERRURIER
est sorti,
il s'en
expliquera.
En
tout
cas,
si
c'est
une
question
de
vote
déporté,
on
a
bien
repris
le
nom
de
chacun
des
élus,
avec
les
associations
auxquelles
ils
appartiennent.
Mention
spécifique
à
rajouter,
que
Madame
Dominique
HOGUET
est
fraîchement
adhérente
de
l'Association
du
Paradis
et
donc
nous
intégrons
le fait,
Madame
HOGUET,
que
vous
ne
preniez
pas
part
au
vote
de
la subvention
correspondante.
Voilà
!
Monsieur
DECRAENE :
Pour
les procurations
également
?
Monsieur
le Maire
: Toutes
les
personnes
dont
le nom
apparaîtra
ici, il y aura
bien
un
déport
de
leur
nom
sur
la délibération.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(32 votes).
Monsieur
SERRURIER
: Je
peux
prendre
la
parole
?
Je
ne
m'attendais
pas
à déjà
intervenir.
Déjà
à
l'intérieur, j'ai du
mal
à entendre,
alors
à l'extérieur
vous
imaginez.
Je
suis
sorti
de
la salle,
je
n'ai
pas
participé
au
vote,
parce
que
vous
savez
que
j'ai été
accusé
personnellement.
Évidemment,
chacun
imagine
bien
qui
est
à
la
manœuvre
derrière
et
je
ne
vais
pas
être
nominatif,
je
vais
juste
dire
que
c'est
vraisemblablement
un
Conseiller
de
l'opposition
parmi
les
deux
absents
et
ce
n’est
pas
Monsieur
CORBEAUX.
Donc
voilà
! Ça
situe
un
peu
le contexte.
Pourquoi
?
Pourquoi
? Parce
qu'on
a dit que
je
ne
m'étais
pas
déporté à
l'avant-dernier
Conseil
?Sauf
que
Monsieur
le
Maire
s'est
clairement
expliqué
là-dessus,
que
je
m'étais
déporté,
mais
il
y
a
eu
vingt
minutes
d'animation
par
un
certain
nombre
de
Conseillers,
entre
le début,
la
délibération
et
le
vote
proprement
dit ; parce
que
des
documents
financiers
ne
seraient
pas
fournis
à la mairie
?Je
suis
désolé,
la mairie
a
tous
les
documents
financiers
qui
ont
été
demandés
en
temps
et
en
heure;
parce
que
le
document
CERFA
n'aurait
pas
été
rempli
?
Évidemment,
puisque
ce
n'est
pas
obligatoire.
Donc
simplement,
le Conseiller
municipal
d'opposition
qui
est
absent
et
qui
n'est
pas
Monsieur
CORBEAUX,
a
donc
rendu
un
fier
service
à tous
ceux
qui
ne
se
sont
jamais
déportés
et notamment,
il y a un
élu
de
l'opposition
qui
ne s'est
pas
déporté
dans
des
votes
précédents.
Donc
il pourra
dire
merci
à
l'élu
d'opposition,
qui
n'est
pas
Monsieur
CORBEAUX
qui
est
absent.
Et
il y a
d'autres
choses
qui
malheureusement
ont
gêné
beaucoup
certaines
associations,
mais
voilà,
en
tout
cas
je
me
suis
déporté
et je
suis
même
sorti
de
la salle,
parce
qu'il
y a un
texte
qui
dit
que
la
seule
présence
de
l'élu
concerné,
même
s'il
ne
participe
pas
au
vote,
peut
caractériser
l'infraction.
Voilà ! ADOPTE
A
L'UNANIMITE
(31
voix
pour).
Déport
de
SERRURIER
Didier
et,
par
effet
de
procuration,
de
EL
GHAZ1
Fouad
Eddine.
De
plus,
Le vote
des
élus
membres
des
associations
est dévoyé
:
-
Aide
aux Défavorisés
Economiques
VANDENKERCKHOVE
Didier
-
Amicale
pour le Don
de
Sang Bénévole
de
Seclin
GAUDEFROY
Stéphanie,
LEMAITRE
Olivier
-
Association
Générale
des Mutilés
et veuves
de
querre
MILLE
Roger
-
Banque
alimentaire
du Nord
VANDENKERCKHOVE
Didier
-
Comité
de
Seclin
du Souvenir Français
BACLET
Christian,
LEGRAND
Pierre,
MILLE
Roger
-
Kiwanis
Seclin
Comtesses
de Flandres
CARLIER
Hervé,
WEKSTEEN
David
-
Leparadis
BACLET
Christian,
HOGUET
Dominique
-
Lorival
PACINI
Antoine
-
Office
du
Tourisme
Seclin
et Environs
Page
46
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
CADART
François-Xavier,
CARLIER
Hervé,
EL
MESSAOUDI
Amira,
GAUDEFROY
Stéphanie,
GOULLIART
Emmanuel,
HUART
Cécile,
ROSENBERG—LIETARD
Amandine,
RACHEZ
Marie-Chantal,
SPOTBEEN
Michel,
VANDENKERCKHOVE
Didier
-
Sauvegarde
de la Collégiale
Saint-Piat
CADART
François-Xavier,
MILLE
Roger
-
UCASS
MASSET
Amandine,
SPOTBEEN
Michel
-
Union
Nationale
des Anciens
Combattants
de
Seclin
MILLE
Roger
-
Cyclo
Club
de Seclin
DECRAENE
Pierre
-
MYC.S
Karaté
club de Seclin
FRÈRE
Francine,
SERRURIER
Didier
-
Office
Municipal des
Sports
DECRAENE
Pierre
-
Seclin
Rando
VANDENKERCKHOVE
Didier
Délibération
n°11
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2023.
Monsieur
LEGRAND
présente
la
délibération.
Monsieur
LEGRAND:
Merci.
Effectivement,
le
CCAS
est
une
entité
administrative,
un
établissement
public,
qui
a
une
autonomie
financière
et
administrative
et
la
subvention
qui
lui
est
attribuée,
est
fixée,
en
2023
à 400
000
€
comme
Madame
RACHEZ
l'a
indiqué
tout
à l'heure.
C'est
le
montant
identique
à
celui
versé
en
2022.
Monsieur
le
Maire:
Très
bien.
Avez-vous
des
questions
par
rapport
à
cette
délibération
?
Donc
400
000
€ qui
étaient
alloués
d'année
en
année,
depuis
des
années.
Pas
d'observation
? Je
passe
cette
délibération
au
vote.
Y
at-il
des
abstentions
?
Des
votes
contre?
Très
bien.
Vote
à
la
majorité
sur
les
400
000
€
indispensables
au
fonctionnement
du
CCAS,
où je me
permets
de
rappeler
qu'au-delà
de
ces
400
000
€,
le
fonds
de
roulement
du
CCAS,
c'était
482
000
€
qui
étaient
donc
présents
dans
la
comptabilité
du
CCAS
et qui
donc
n'étaient
employés
à
rien.
On
estime
que
400
000
+ 482
000
£
de
fonds
de
roulement,
ça
fait
882
000
€
au
total,
ça
permet
quand
même
de
voir
venir
et
d'accompagner,
en
tout
cas,
les
personnes
en
situation
difficile.
Donc,
quand
on
disait
qu'il
y avait
une
reconduction
et
qu'aujourd'hui,
400
000
€
suffisent
pour
le
CCAS,
parce
qu'on
a
482
000
€
en
réserve,
voilà.
C'était
le
propos
que
je
tenais
à préciser.
Madame
HUART,
oui.
Madame
HUART:
En
faït,
je
ne
comprends
pas.
Pourquoi
l’année
dernière,
dans
ce
cas,
on
avait
provisionné
150
000
€,
si finalement
on
en
avait
déjà
480
de
côté
?
Monsieur
le Maire
: Comme
j'ai
pu
m'exprimer,
on
s'est
exprimé
en
ce
sens
au
sein
même
du
CCAS
où
souvenez-vous,
le
MSG,
je
ne
vais
pas
refaire
là
campagne
des
municipales,
mais
lorsqu'on
a
proposé
le
MSG
au
sein
de
la campagne,
ii y a eu
une
levée
de
boucliers
de
la
liste
que
vous
portiez,
estimant
que
ça
allait
coûter
1
200
000
€.
1
200
000
€,
bon.
Sur
le
MSG,
on
part
de
zéro
expérience,
enfin
si,
une
expérience,
Grande-Synthe.
En
dehors
de
Grande-Synthe,
les
exemples
de
mise
en
œuvre
du
MSG,
on
n'a
aucun
recul
sur
ce
que
cela
représente
en
termes
d'accompagnement.
Done,
lorsqu'effectivement
on
démarre
ie
MSG
avec
une
volonté
de
le
faire
monter
en
puissance,
l'année
dernière
on
est
au
démarrage
de
l'exercice,
on
va
provisionner,
en
se
disant
« On
risque
d'en
avoir
besoin
en
cours
d'année,
à
la demande
du
CCAS
».
C'est-à-dire
que
c’est
au
CCAS
à solliciter,
auprès
de
la
collectivité,
un
besoin
supplémentaire
que
l’on
provisionne
dans
notre
budget,
à hauteur
de
150
000
€ au
cas
où.
Il n'y
a pas
eu
ce
besoin.
Mais
il
nous
a
paru
nécessaire,
toutefois,
de
provisionner,
au
cas
où
effectivement,
il y
Page
47
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
aurait
eu
un
besoin
dans
le
contexte
de
crise
que
vous
avez
rappelé
et
que
nous
partageons,
de
provisionner,
pour
pouvoir
abonder
le
MSG
en
tant
que
de
besoin,
Madame
PELLIZZARI.
Madame
PELLIZZARI
: Je
redis
ce
que
j'ai
dit
en
commission
la fois
dernière,
en
commission
budget,
le
mode
de
calcul
du
MSG
ne
tient
pas
compte
de
l'inflation
et
du
niveau
de
vie,
en
fait.
Il
est
basé
uniquement
sur
le revenu
médian.
Et si on
veut
un
MSG
efficace,
mais
là ce n'est
pas
polémique
ce que
je
dis,
c'est
un
conseil.
Si
on
veut
qu'un
maximum
de
personnes
puisse
y avoir
droit,
il faut
peut-être
revoir
les
critères
pour
pouvoir
l'attribuer,
en
fait.
Parce
que
là
pour
l'instant,
c’est
le revenu
médian
et
c'est
le revenu
médian
national.
Monsieur
le Maire
: Je
me
permets
de
répondre
sur
ce
point.
Le
seuil
de
pauvreté
est
passé
de
855
€ à
950
€.
Donc
on
accompagne
jusqu'à
hauteur
de
950.
Donc
ce
n'est
pas
limité
à
850.
Comme
on
ne
partait
de
rien,
on
aurait
très
bien
pu
dire
« Eh
bien
non,
on
reste
à
850
».
On
accompagne,
on
a
intégré
le fait
que
le
seuil
de
pauvreté
était
passé
à 950
pour
abonder
davantage.
Je
vous
écoute.
Madame
PELLIZZARI
: Le
seuil
de
pauvreté
ne
tient
pas
compte
du
niveau
de
vie.
Il est
basé
sur
le
revenu
médian.
C'est-à-dire
que
les
50
%
en
revenus
les
plus
hauts,
vous
voyez
ce
que
je veux
dire
? Il
ne
tient ni compte
de
l'inflation
ni du
niveau
de
vie
ni du
pouvoir
d'achat.
Monsieur
le
Maire
: Je
raisonne
en
termes
financiers
sur
l'accompagnement
financier.
On
est
là
pour
parler
du
budget,
si vous
voulez.
Sur
l'accompagnement
budgétaire,
pour
permettre
d'aller
plus
loin
dans
la démarche. Madame
PELLIZZARI
: Oui,
c'est
ça.
Et
c'est
en
ça
que
l'on
dit
que
l'on
pourrait
mettre
plus
de
400
000.
Etie
pense
qu'on
l'avait
déjà
dit,
une
bonne
partie
des
personnes
ne
demandent
pas
d'aide.
C'est-à-dire
que
l'on
a
des
invisibles
aussi
sur
les
aides
et
ce
sont
des
gens
qui
ont
des
besoins.
Mais
Madame
RACHEZ
le sait.
Elle
me
l'a déjà
dit, elle va
les
chercher.
Madame
PELLIZZARI
: Oui,
oui, je sais
que
tu
vas
les
chercher,
Marie
Chantal.
Je
le sais.
Mais
quand
on
vote
contre,
c'est
justement
parce
qu'on
pense
que
la
subvention
pourrait
être
plus
importante
en
revoyant
les
critères
d'attribution
des
aides
sociales,
en
fait.
Madame
RACHEZ
: Alors
oui,
effectivement,
on
peut
toujours
faire
mieux.
Je
l'ai toujours
dit,
le MSG,
il
n'est
pas
fixé.
[ vit.
Monsieur
le Maire
: Figé.
Madame
RACHEZ
: Figé.
Excusez-moi.
Il vit.
On
a
déjà
changé
une
fois
les
critères,
on
pourra
les
rechanger.
Je
voulais
juste
dire, en
2023,
on
est
passé
à 1
102
de taux
de
seuil
de
pauvreté.
Donc
c'est
revu.
Pour ça, j'ai
une
équipe
qui
est
formidable,
qui
est
très
au
fait de
tout
ça
et on
est très
vite
alertés
et
on
n'hésite
pas,
c'est
fait tout
de
suite.
Monsieur
le
Maire:
Et
dans
mon
propos,
c'est
pour
ça
qu'il
m'a
semblé
important
de
la
rajouter,
mais
400
000
€,
ce
fonds
de
roulement
était
important
à
intégrer.
C'est
qu'on
a
largement
de
la
réserve
s’il y
avait
un
besoin
supplémentaire.
C'est
pour
ça
qu'on
limite
le
versement
à
400
000
€,
parce
qu'on
sait
qu'on
a cette
réserve.
Il n'est
pas
utile
de
repasser
cette
délibération
au
vote
? On
reste
sur
les
mêmes...
?
Fort
de
ces
compléments,
très
bien.
ADOPTE
A LA
MAJORITE
A
25
VOIX
POUR
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Page
48
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Délibération
n°12
TARIF
DES
CONCESSIONS
DANS
LES
CIMETIÈRES
Monsieur
le
Maire
présente
la délibération.
Monsieur
le Maire
: Vous
avez
donc
le tableau
qui
vous
est
versé
qui
procède
au
calcul
de
revalorisation
par
rapport
à cette
indexation,
toujours
à 7,1
%.
Y
at-il
des
observations
par
rapport
à cette
indexation
?
Je
passe
au
vote.
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
A
25
VOIX
POUR
A
8
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°13
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
le
Maire
présente
la délibération.
Monsieur
le
Maire
: Avec
une
précision,
celle
de
rajouter
dans
la
délibération
le fait
que
le
CST
ait
bien
été
avisé
de
cette
communication
du
tableau
des
effectifs.
Donc
il y a bien
eu
un
avis
de
la part
du
CST
qui
s'est
réuni
le
24
mars
2023.
Précision
également
que
dans
le tableau
« Créations
de
postes
», il faut
tenir
compte
de
la création
d’un
poste
supplémentaire
d'une
auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale,
qui
n'était
pas
présente
dans
le tableau,
mais
vous
a
été
versée
sur
table.
Ça
a été
vu
en
CST.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
(33
voix
pour).
Délibération
n°14
ATTRIBUTION
DE
L'INDEMNITÉ
FORFAÏITAIRE
POUR
TRAVAUX
SUPPLÉMENTAIRES
AUX
PROFESSEURS
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
CHARGES
DE
DIRECTION.
Monsieur
le Maire
présente
la délibération.
Monsieur
le
Maire
: Avec
également
mention
qui
sera
rajoutée
de
ce
que
le CST
a
été
avisé.
Il y
a
bien
eu
un
avis
de
la part
du
CST
à l'unanimité
sur
ce
point,
sur
le fait de
pouvoir
allouer
F'IFTS
aux
professeurs
territoriaux
chargés
de
direction
et
on
leur
retire
les
autres
primes
qui
étaient
les
leurs.
En
fait,
on
substitue
une
prime
de
direction
aux
primes
qui
étaient
fes
leurs.
Donc
il n'y
a aucune
modification
quant
à leurs
revenus,
c'est
simplement
que
l'on
prend
acte
de
leur
qualité
de
directeurs
pour
adapter,
en
tout
cas,
la
prime
relative
à leurs
fonctions.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
(33 voix pour).
Page
49
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Z.COMMISSION
CULTURE
ET
VIE
ANIMALE
N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
15 |
SITUATIONS
OUVRANT
DROIT
À LA GRATUITÉ
D'ACCÈS
Voté
à
33
« pour
»
AUX
REPRÉSENTATIONS
ORGANISÉES
PAR
LA
VILLE
l'unanimité
16 |
OPUS
- ANNEE
2023
Voté
à
33
« pour»
l'unanimité
17 | ACTUALISATION
DES
FRAIS
D'INSCRIPTION
AU
CMEM
Voté à
la
25
« pour
»
majorité
8 contre*
18 | ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPECTACLES
Voté
à la
25
«pour»
majorité
8 contre*
*
CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine
Délibération
n°15
SITUATIONS
OUVRANT
DROIT
À
LA
GRATUITE
D'ACCÈS
AUX
REPRÉSENTATIONS
ORGANISÉES
PAR
LA
VILLE
Monsieur
SERRURIER
présente
la délibération.
Monsieur
SERRURIER
: C'est
quand
même
formidable.
En
tout
cas,
on
fait
quand
même
beaucoup
pour
l'environnement
et
les
économies,
on
a
un
micro
pour
12,
ici.
Voilà,
j'ai
les
trois
délibérations.
La
gratuité
: Donc
vous
avez
les
conditions.
Il y a des
nouveautés.
D'abord,
les
artistes
pour
les
scènes
de
la
culture,
ça,
ce
n’est
pas
nous
qui
décidons,
c'est
noté
dans
les
contrats.
Un
artiste
peut
noter
3
entrées,
—
4 entrées
gratuites
—
10
entrées
gratuites,
parce
qu'il
fait venir
des
gens
des
environs.
C'est
contractualisé.
On
a les
détenteurs
du
« Pass
culture
».
C'est
ça
la grande
nouveauté.
Les
détenteurs
du
« Pass
culture
»,
ce
sont
les
4 personnes,
pour
l'instant,
qui
ont
été
honorées
lors
des
vœux
du
maire,
pour
leur
implication
dans
la ville.
C'est
ainsi,
par
exemple,
qu'on
a
des
gens
qui
rendent
des
services
à
la
ville
en
termes
de
rayonnement.
Ce
fut
le
cas,
par
exemple,
d'Adrien
FOURMAUX,
ou
d'actions
citoyennes
de
terrain
du
quotidien,
je
pense,
à
Marcel
COOLS
que
l’on
voit
depuis
des
années
faire
des
actions
d'entretien
de
la
propreté
de
la ville,
contre
les
déchets.
On
a aussi,
ça
? Ça
avait
déjà
été
défini,
Monsieur
le
Maire
et
les
élus
de
la
commission
culture,
en
rappelant
qu'on
fait
toujours
en
sorte
que
lorsqu'un
élu
de
la
commission
culture
ne
peut
pas
être
présent,
il
peut
attribuer
sa
place
à
un
élu
de
son
groupe,
de
façon
à
ce
que
le travail
dont
Monsieur
le
Maire
parlait
pour
Abondance
tout
à
l'heure,
le
travail
de
contrôle
puisse
s'effectuer.
Alors,
on
a
les
bénéficiaires
d'un
lot:
Par
exemple,
on
veut
promouvoir
quelque
chose,
on
profite
d'annonces
radio
et
on
fait
un petit
jeu
avec,
à
la clé,
deux
places
qui
peuvent
être
données.
Ce
sont
des
choses
qui
se
font
vraiment
ponctuellement
et
assez
rarement.
Mais
c'est
aussi,
par
exemple,
un
lot
qui
peut
être
attribué
pour
des
opérations
organisées
par
la
ville.
Je
pense,
par
exemple,
je
ne
sais
pas
si
on
l'a
déjà
prévu,
mais
je
pense
qu'on
le
fera.
Il va
y
avoir
prochainement
un
escapee
game
Zola
à
a
médiathèque,
à
la
bibliothèque
municipale
et
on
pourrait,
éventuellement,
envisager
que
des
places
soient
attribuées
pour
un
spectacle
exceptionnel
qui
va
être
donné
et
j'en
profite
pour
vous
informer,
dans
le
fond,
puisque
le
programme
va
bientôt
sortir,
qui
va
être
donné
le
6
mai,
qui
s'appelle
: « Zola
l'infréquentable
».
C'est
la
confrontation
entre
Émile
Zola
et
puis
Daudet,
pas
le
grand
Alphonse,
mais
Léon,
celui
qui
était
extrêmement
raciste
et
antisémite.
Voilà
!
Ah
oui, ce
qui
est
aussi
à expliquer
c'est
« Qu'est-ce
que
les
personnalités
morales
et institutionnelles
? »
Qu'est-ce
que
les
services
ont
entendu
par-là
?
On
en
avait
parlé
en
commission.
C'est
donc,
par
exemple,
on
organise
quelque
chose
à
la
Collégiale
Saint
Piat,
eh
bien
on
invite
systématiquement
le
curé
de
la
paroisse,
puisqu'il
nous
accueille
en
ses
locaux.
Maïs
surtout,
plus
important,
tout
à
l'heure
j'ai mis
à l'honneur
quatre
personnes.
Elles
vont
se
reconnaître.
Ce
sont
celles
que
j'ai dites
tout
à l'heure
pour
les
Ukrainiens,
c'est
offrir
à
chaque
famille
ukrainienne
accueillie
par
des
familles
seclinoises,
l'entrée
gratuite
à
nos
spectacles.
C'est
un
renouvellement
de
ce
que
l'on
avait
déjà
fait.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
(33
voix
pour).
Page
50
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Délibération
n°16
OPUS
(ORCHESTRE
PÉDAGOGIQUE
D'UTILITÉ
SOCIALE)
- ANNÉE
2023
Monsieur
SERRURIER
présente
la
délibération
Monsieur
SERRURIER
: Alors,
là, vraiment
la
grande
fierté.
Quand
je
parlais
de
social
et
de
culture
et
de
socioculturel,
du
coup,
c'est
cette
fameuse
opération
OPUS
pour
l'année
2023,
mais
qui
va
durer
aussi
en
2024
et
en
2025.
L'OPUS,
c'est
l'Orchestre
Pédagogique
d'Utilité
Sociale,
il y a
le mot
social,
qui
est
un
projet
de
démocratisation
et
il y
a
le
mot
démocratie
également.
Et
donc
un
projet
socioculturel
de
la
pratique
orchestrale
et
aussi
de
l'information
musicale.
Ça
s'adresse
à
un
public
d'enfants
de
7
à
9
ans
issus
des
quartiers
du
contrat
de
ville
pour
la faire
brève.
Pendant
3 ans,
10
enfants
du
quartier
de
la
Mouchonnière
vont
pouvoir
bénéficier,
être
sensibilisés
à
une
pratique
musicale,
instrumentale,
comme
je
l'ai
dit,
vocale
et
expression
corporelle.
La
pratique
collective
et la transmission
orale
vont
être
le point
de
départ
de
l'enseignement,
tout
en
intégrant,
dès
la deuxième
année
du
projet,
la
lecture
de
la
musique.
Ce
projet
s'étale
donc
sur
3
ans,
avec
2
ateliers
bihebdomadaires,
ce
qui
fait
1
h
30
chacun,
hors
temps
scolaire.
4 rassemblements
en
grand
orchestre,
avec
les
quartiers
d’autres
villes
et
une
restitution
de
fin
d'année.
Cela
veut
dire
que
chaque
enfant
pourra
profiter de
plus
de
100
heures
de
pratique
collective, en
atelier, par an
et de 20
heures
de pratique
en
orchestre
complet.
À titre
de
comparaison,
quelqu'un
qui
est
inscrit
au
CMEM
de
Seclin
pendant
les
quatre
premières
années
bénéficie
de
moins
de
20
heures
de
pratique
instrumentale
et de
40
heures
à
peu
près
de
formation
musicale.
Vous
voyez
la différence.
20
heures
lorsqu'on
est
en
apprentissage
au
CMEM
et là
ils vont
avoir
100
heures
par
an,
c'est
considérable.
C’est
considérable
et c'est
gratuit.
Alors
ça, ça
va
être
porté
par
un
binôme
d'intervenants
artistiques.
Il y en
aura
un
qui
sera
orienté
plutôt
danse,
un,
plutôt
musique.
Et
également,
et
ça,
c'est
important,
un
référent
social.
Pour
nous,
ce
sera
Géraldine
BISIAUX,
du
PPE.
Ça
permettra
de
créer
un
vrai
lien
avec
les familles,
c’est
aussi
le but.
Parce
que,
par
le
biais
de
l'enfant,
on
valorise
tout
le
monde.
On
valorise,
y
compris
les
familles
et
l'objectif,
très
ambitieux,
mais
que
l'on
va
vraiment
essayer
de
tenir,
c'est
que
8 enfants
sur
10
soient
intégrés
dans
le CMEM,
pour
le dire
clairement,
au
bout
des
trois
ans
du
parcours.
Cet
orchestre
est
dirigé
par
une
cheffe
d'orchestre
bien
renommé
au
niveau
régional,
c'est
Lucie
LEGUAY
et
le
budget
prévisionnel
de
l'événement
s'élève
à
18
000
€
pour
la
durée
totale
du
projet,
c'est-à-dire
3
ans,
ce
qui
fait
6000
€
par
an.
À titre
de
comparaison
encore
avec
le CMEM,
un
élève
du
CMEM
coûte
au
moins
1 200
€
par
an,
avant
de
déduire
son
adhésion,
son
abonnement.
Et
vraiment,
merci,
Monsieur
le
Maire,
d'avoir
permis
ça,
merci
aux
services
qui
suivent
ça
et
puis
merci
à
vous
tous
qui
allez
voter
avec
un
enthousiasme
débordant. Monsieur
le
Maire
: Ce
n'est
pas
encore
acquis.
Attends.
Y
at-il
des
observations
? Pas
de
questions
sur
ce
point
? Avant
de
passer
au
vote,
moi je
tiens
à saluer
effectivement,
c’est
un très
beau
dispositif.
On
parlait tout
à l'heure
de transversalité
dans
le social
et je
pense
qu'ici,
on
a
un
exemple
manifeste
de
ce
que,
par
la
culture,
par
l'accès
en
tout
cas
à
la
musique
et
à
l'apprentissage
de
la
musique,
on
porte
vraiment
une
action
sociale
par
ce
prisme-là
et
c'est
un
dispositif
qui
nous
tenait
particulièrement
à cœur
et
dont
on
est
particulièrement
fiers
aujourd'hui.
Je
passe
cette
délibération
au
vote.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
(33
voix
pour).
Délibération
n°17
ACTUALISATION
DES
TARIFS
D'INSCRIPTION
AU
CMEM
Monsieur
SERRURIER
présente
la
délibération.
Monsieur
SERRURIER
: Oui,
alors
là, j'ai
une
belle
martingale
avec
le point
précédent.
En
fait,
vous
avez
vu
tout
à
l'heure
que
l'on
a parlé
du
coût
des
instruments,
15
000
€
par
an
à
la commune.
Ayez
ça
en
tête,
parce
que
nous
proposons,
nous
ne
proposons
pas,
c'est
la politique
de
la ville
pour
l'ensemble
des
tarifs
d’indexer
à
7,1
%
les tarifs
pour
les
Seclinois
et
d'augmenter,
encore
une
fois
c'était
la
première
fois
sur
une
proposition
de
Madame
HUART,
rendons
à César
ce
qui
appartient
à César,
qui
disait
« Voilà,
il faudrait
peut-être
augmenter
un
petit
peu
les
extérieurs
».
Elle
a
eu
raison.
Elle
a
eu
raison.
Quand
on
voit
les
tarifs
qui
sont
demandés
parfois,
à
l'extérieur,
y
compris
pour
les
gens
qui
habitent
leur
ville,
c'était vraiment
une
œuvre
très
importante.
Donc
on
a augmenté
de
100
€ l'année
dernière
et cette fois-
ci, on
propose
d'augmenter
de
60
€ pour
les
extérieurs,
ce
qui
fera
sur
les
2
ans,
160
€ et
ils vont
passer
à 320
€
ou
328
€,
selon
qu'ils
font
formation
musicale
et
pratique
instrumentale
ou
soit
l'un,
soit
l'autre.
À titre
d'exemple,
il y a des
communes,
ici,
autour,
où
les
gens
payent
plus
cher
quand
ils sont
habitants
Page
51
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
de
la
ville.
Donc
évidemment,
on
aspire.
Il
faut
que
l'on
se
concentre
vraiment
sur
les
intérêts
des
habitants
seclinois.
Vous
avez
les
tarifs
que
l'on
a
vraiment
essayé
de
mettre
au
plus
juste,
puisqu'on
est
allé
au
centime.
On
a
décidé
de
ne
pas
augmenter
à
l'euro
précédent,
comme
ça
pouvait
se
faire
parfois
et voilà.
Donc
on
a essayé
d’être
dans
un
budget de
justice.
Madame
HUART
: Comme
vous
le
disiez
pour
la
délibération
précédente,
il
nous
paraît
vraiment
important
de
faciliter
l'accès
à
la
culture
pour
tous
et
c’est
pourquoi
nous
refusons
cette
augmentation
de
tarif
de
7
%.
Monsieur
le Maire
: L'indexation.
On
n'arrivera
pas
à vous...
Monsieur
SERRURIER
: Qui,
en
valeur
absolue,
est
une
augmentation.
Monsieur
le Maire
: En
tout
cas
je note.
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
25
VOIX
POUR
8 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°18
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPECTACLES
Monsieur
SERRURIER
présente
la délibération.
Monsieur
SERRURIER :
Ah,
c'est encore
à moi.
Décidément,
il y en
a qui veulent
me
faire arrêter
de
parler
et
vous,
vous
voulez
toujours
me
faire
parler,
c'est
quand
même
embêtant.
Donc
sur
les
tarifs
de
spectacles,
on
a
aussi
une
adaptation
en
fonction
de
l'indexation.
Vous
voyez
donc
le
tarif
actuel
et,
dessous,
vous
avez
les
tarifs
qui
sont
actualisés.
Donc
on
avait
précédemment
adopté
le tarif
réduit,
parce
que
ça,
c'est
important,
sur
la présentation
d’un
justificatif,
pour
les
demandeurs
d'emploi,
pour
les
personnes
de
moins
de
18
ans
ou
de
plus
de
60
ans,
pour
les
personnes
à mobilité
réduite,
pour
les
étudiants,
pour
les
groupes
de
10
personnes,
si l'achat est
fait avant
le spectacle,
on
ne
peut
pas
le faire
sur
place,
à tous
les
adhérents
des
ateliers
théâtre,
arts
plastiques
et
musique
;
ça,
c'était
une
volonté
que
l'on
avait
eue
en
commission
culture,
en
se
disant
voilà
: « Les
gens
ne
sont pas
que
consommateurs,
ils ne
vont pas
à l'école
de musique
que pour
apprendre
à jouer d’un
instrument
», qu'on
ait de
la pratique
collective
et
aussi
quand
on
veut
apprendre
quelque
chose,
il faut
aussi
regarder
les
plus
grands
qui
nous
montrent
comment
ça
se
passe.
Et puis,
aux
titulaires
de
la carte
famille
nombreuse
et donc,
à la
demande
de
Madame
MASSET,
non,
de
Madame
FRÈRE,
je
crois,
ou
des
deux,
un
tarif
à
a
1
€
pour
les
détenteurs
de
la carte
Jeune.
Ça,
c'est
une
nouveauté.
Et donc
on
appliquerait
cette
nouvelle
tarification
à
la
nouvelle
saison,
au
1°" septembre
2023.
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
25
VOIX
POUR
8 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Page
52
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
8.COMMISSION
PARCOURS
EDUCATIF
N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
19 |
INDEXATION
DES
TARIFS
DE
LA
RESTAURATION
Voté
à la
25
« pour
»
MUNICIPALE
majorité
8
contre*
20 |
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
Voté
à la
25
« pour
»
PERISCOLAIRES
majorité
8 contre*
21 |
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
Voté
à la
25
« pour
»
majorité
8
contre*
22 |
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
SEJOURS
DE
Voté
à la
25
« pour
»
VACANCES
—
ETE
2023
majorité
8 contre*
*
CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine
Monsieur
le
Maire
: Madame
MASSET,
je
vous
propose
de
passer
vos
deux
délibérations
19
et
20,
on
est
sur
les
mêmes
objectifs.
Délibération
n°
19
INDEXATION
DES
TARIFS
DE
LA
RESTAURATION
MUNICIPALE
Délibération
n°
20
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
PÉRISCOLAIRES
Madame
MASSET
présente
les
deux
délibérations.
Madame
MASSET
: À
noter
quand
même
que
sur
la tarification
de
la
restauration
municipale,
il y a un
arrondi
au
cinquième
de
centime
et
vous
avez
une
petite
erreur
qui
s'est
glissée
dans
le
document
au
niveau
du tableau
sur
la tarification
« enfants
», la surveillance
PAI.
Les
deux
dernières
colonnes,
en
fait,
il manque
l'intitulé
« surveillance
PAI
».
Voilà.
Les
accueils
périscolaires,
à
préciser
aussi,
ça
ne
figure
pas
dans
le tableau,
que
nous
indexons
aussi
le créneau
de
16h30
à 17h
au
tarif de
0,80
€.
Il est
proposé
d'adopter
ces
tarifications.
ADOPTEES
A
LA
MAJORITE
25
VOIX
POUR
8 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Délibération
n°
21
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
Délibération
n°
22
INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
SÉJOURS
DE VACANCES
-— ÉTÉ
2023
Madame
FRÈRE
présente
les
deux
délibérations.
Madame
FRÈRE:
Les
délibérations
n°
21
et
22
sont
à
l'identique
des
deux
précédentes,
à
savoir
l'indexation
des
tarifs
extrascolaires,
garderie,
mini-séjours,
puisque
les
mini-séjours
comportent
5 journées
d'accueil
de
loisirs,
8
repas
et
8 garderies
et
également
l'indexation
des
séjours
de
vacances
de
l'été 2023.
ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
25
VOIX
POUR
8 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Page
53
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
9.COMMISSION
URBANISME
MOBILITE
TRAVAUX
QUALITE
DE
L'ESPACE
PUBLIC
N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
23
|
REPRISE
DE
CONCESSIONS
PERPETUELLES
Voté
à
33
« pour
»
ABANDONNEES
l'unanimité
Délibération
n°23
REPRISE
DE
CONCESSIONS
PERPÉTUELLES
ABANDONNÉES
Monsieur
le Maire
présente
la délibération
Monsieur
le
Maire
:
Voilà,
le
cimetière
centre
accueille
les
victimes
des
guerres
14/18
et
39/45,
d'Algérie
et
d'indochine,
qui
ont
été
reconnues
mortes
pour
la
France.
Ces
concessions
sont
des
concessions
privées,
dont
l'entretien
revient
aux
familles.
En
2010,
26
concessions
avaient
été
reprises,
constatant
l'état
d'abandon.
Il
restait
12
concessions
qui
n'avaient
pu
l'être
à
l'époque
et
qui
devaient
être
reconnues
en
l'état
d'abandon.
Elles
ont
fait
l'objet,
donc,
de
nouvelles
procédures
à
partir
de
2020
en
présence
d'un
représentant
de
la
mairie
et
d'un
agent
de
la
Police
Municipale
assermentée.
Il vous
est
donc
proposé,
aujourd'hui,
d'autoriser
la
reprise
de
ces
12
concessions,
avec
pour
finalité
de
pouvoir
recueillir
ou
accueillir
l'ensemble
de
ces
victimes
mortes
pour
la
France
au
sein
d'une
sépulture
clairement
identifiées
« Morts
pour
la
France
».
Y
at-il
des
observations
sur
cette
délibération
? Abstentions
? Votes
contre
? Vote
à
l'unanimité.
Merci.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
(33
voix
pour).
Page
54
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
10.COMMISSION
SPORTS
N°
Désignation
Décision
Nombre
de
votes
24 |
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
- PISCINE
Voté
à
la
25
« pour
»
majorité
8
contre*
25 |
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
- SALLE
DE
Voté
à la
25
« pour
»
MUSCULATION
majorité
8
contre*
26 | ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
- SALLE
DE
Voté
à la
25
« pour
»
SPORTS,
TERRAINS
ET
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
majorité
8 contre*
EXTERIEURS
*
CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine
Délibération
n°
24
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
—
PISCINE
Délibération
n°
25
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
—
MUSCULATION
Délibération
n°
26
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SPORT
-
SALLES
DE
SPORT,
TERRAINS
ET
ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
EXTÉRIEURS
Madame
GABREL
présente
les
délibérations
Madame
GABREL
: I! s’agit d'indexer
les tarifs
de
la piscine,
de
la musculation
et de
la location
des
salles
de
sport,
sur
les
mêmes
idées
que
mes
collègues,
avec
l'indexation
de
7,1
%.
Monsieur
DECRAENE
: Bien
sûr,
on
est
contre,
vous
l'avez
compris.
On
ne
souhaite
pas
du
tout
l'indexation
sur
les
services
publics.
On
aurait
préféré
avoir
par
exemple
un
taux
d'indexation
sur
la taxe
d'habitation
et
la taxe
foncière
non
bâtie.
Monsieur
le
Maire
: Donc,
augmenter
les
impôts.
Monsieur
DECRAENE
: Ah
non,
non,
pas
du
tout.
Le
taux
d'indexation.
Monsieur
Le Maire
: De
substituer
une
augmentation,
par
une
augmentation
d'impôts.
Alors
simplement,
je précise
qu'il y a des
communes
qui
ont
fait
le choix,
quant
à elles,
de
fermer
les
piscines,
donc
voilà.
Nous,
on
indexe
sur
le coût
de
la vie,
pour
éviter
aussi
la
fermeture.
Madame
PELLIZZARI,
ensuite
Monsieur
WEKSTEEN.
Madame
PELLIZZARI
: Juste
une
précision,
la taxe
d'habitation
qui
la paye
?
Monsieur
le
Maire
: La
taxe
foncière
?
Madame
PELLIZZARI
: Non,
la taxe
d'habitation
par
exemple,
qui
la paye
? Les
résidences
secondaires.
Eh
bien,
voilà.
Ce
sont
juste
des
résidences
secondaires.
Monsieur
le
Maire:
Eh
bien
oui,
mais
je
ne
suis
pas
sûr
qu'il
y
ait
beaucoup
de
gens
qui
aient
des
résidences
secondaires
à Seclin,
mais
on
regardera.
Monsieur
WEKSTEEN.
Monsieur
WEKSTEEN
: C'était
pour
revenir
sur
la
proposition
d'augmenter
les
impôts
fonciers.
C'est
bien
ça
que
vous
nous
disiez.
Je
ne
sais
pas
si vous
avez
compris,
mais
elle est déjà
indexée.
Les
impôts
fonciers
vont
déjà
augmenter
de
7,1
%
du
fait
de
la
décision
de
l'état.
Et
là-dessus,
donc
vous
voulez
Page
55
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
augmenter
les
impôts
fonciers
de
plus
de
10
%,
c'est
ça
?
Parce
qu'il
y
a déjà
7,1
%
d'augmentation
de
par
l'état.
Monsieur
le Maire
: Les
bases
sont
déjà
augmentées
de
7,1
%
par
l'état.
Monsieur
WEKSTEEN :
Et vous
voulez
augmenter,
en
plus,
l'assiette.
Vous
savez
quand
même
qu'il
y
a
des
personnes
qui
peuvent
être
propriétaires
de
leur
logement,
mais
qui
peuvent
aussi
avoir
des
difficultés
en
fin
de
mois.
Vous
le savez
? Ça
ne
vous
pose
pas
de
problème
? Qu'est-ce
que
vous
voulez
faire
?
Vous
voulez
faire
de
Seclin
une
ville
de
riches,
où
seules
les
personnes
à
l'aise
pourront
être
propriétaires
?
Madame
Cécile
HUART :
Pas
du
tout,
on
vous
dit simplement
que
quand
vous
faites
un
choix
de
budget,
on
peut
examiner
différentes
options,
c'est
ce
qu'on
fait
pour
tout
projet.
On
aurait
pu
examiner
d'un
côté
quel
est
l'impact
d'une
augmentation
et
la calculer,
sur
la taxe
foncière,
ou,
d'autre
part,
augmenter
un
impôt
quelque
part,
qui
va toucher
l'ensemble
des
Seclinois,
via
la cantine,
via
l'enceinte
des
services
publics.
Simplement,
faire
cette
étude
et
nous
la
présenter
et
montrer
peut-être
qu'elle
était
possible,
déjà
ça
aurait
permis
d'étayer
le
débat.
Là,
aujourd'hui,
vous
ne
faites
pas
cette
étude,
vous
restez
sur
un
principe
dogmatique
: « On
dit aux Seclinois
qu'on
n'augmente
pas
les
impôts,
parce
que
politiquement
c'est
important
».
I]
n'y
a
que
ça
qu'ils
vont
comprendre.
On
n'augmente
pas
leurs
impôts,
mais
en
revanche,
on
leur
dit quand
même
qu'on
va
augmenter
tous
leurs
tarifs
de
services
publics,
ou
sinon,
ils
ne
profiteront
plus
des
services
publics.
Voilà
où
on
en
est.
Monsieur
le
Maire
: Alors
je
me
permets
simplement
et
on
va
conclure
là-dessus,
c'est
qu'on
n'est
pas
dans
le dogme.
On
est
dans
le respect
de
l'engagement
que
nous
avons
pris
à l'égard
de
la
population,
apparemment,
engagement
que
vous
reniez
aujourd'hui,
puisque
vous
vous
étiez
engagés
à
ne
pas
augmenter
les
impôts
et aujourd’hui,
c'est
la proposition
que
vous
faites.
Donc
voilà
! Non,
non,
mais
ça
peut
peut-être
vous
désoler,
mais
vous
êtes,
tout
simplement,
en
train
d'accepter
le fait que
vous
ayez
pu
mentir
à
la
population.
C'est
aussi
simple
que
ça.
Après
je tiens
simplement
à préciser
qu'il
ne
sera
pas
utile
ensuite
de
venir
pleurer
sur
la
situation
des
retraités,
en
tenant
des
propos
particulièrement
démagogiques
et de
solliciter l'augmentation
des
impôts.
Je
rappelle
simplement
que
les
retraités
sont
souvent
propriétaires
de
leurs
maisons,
ils
ont
des
petites
retraites
et vous,
ce
que
vous
allez
faire,
c'est
les
taxer
davantage
sur
la taxe
sur
le foncier
bâti.
Ne
venez
pas
ensuite
sortir
des
grands
propos
bien
démagogiques
sur
la
situation
des
retraités,
alors
que
vous
voulez
juste
les
appauvrir
en
augmentant
les
impôts. Et
je
conclurai
les
débats.
Donc
je
vous
remercie
pour
l'ensemble
de
ces
échanges.
On
va
voter,
bien
évidemment.
On
va
passer
ce
sujet
au
vote.
Vous
voulez
faire
Guignol,
Madame
PELLIZZARI
?
Comment
? Voilà
j'ai
bon
cœur,
je
vous
laisse
reprendre
la
main
deux
minutes.
Madame
PELLIZZARI
: Je
suis
contente
que
vous
ayez
bon
cœur.
Juste
une
dernière
chose
: Vous
aviez
promis
l'école
de
la
Mouchonnière
et
la
fois
dernière,
vous
nous
avez
expliqué
que
ce
n'était
pas
possible. Monsieur
le
Maire
: Je
n'avais
pas
promis
l'école
de
la
Mouchonnière.
Madame
PELLIZZARI
: Vous
nous
l'avez
dit
Ici.
Monsieur
le
Maire
:
Mais
non.
J'ai
dit
que
l'on
était
en
train
de
travailler
sur.
Promis
l'école
de
la
Mouchonnière,
qu'est-ce
que
vous
voulez
dire
exactement
?
Madame
PELLIZZARI
: Eh
bien
une
nouvelle
école
à la Mouchonnière.
Monsieur
le
Maire
: Oui,
eh
bien
on
y travaille
Madame.
Madame
PELLIZZARI
: Ah
ben
non
! Nous,
on
nous
a dit
la dernière
fois
que
c'était
abandonné.
Monsieur
le
Maire
: On
commence
par
la
Ribambelle.
Madame
PELLIZZARI
: Mais
en
même
temps,
il y
a
la
conjoncture.
Il y
a
la
conjoncture
pour
tout
le
monde.
Page
56
sur
57 Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Monsieur
le Maire
: Vous
voulez
en
venir
où
exactement
?
Madame
PELLIZZARI
: Ce
que
je veux
dire,
c'est
que
vous
nous
avez
dit
la fois
dernière,
enfin
ça
a
été
dit
en
commission,
Monsieur
LEMAITRE
nous
a
dit
en
commission
que
de
toute
façon,
étant
donné
la
conjoncture,
cette
école,
elle
n'était
pas
possible
d'être
construite
et
que
l’on
verrait
peut-être
sur
un
prochain
mandat,
mais
qu'on
n'était
pas
prêt.
Monsieur
le
Maire:
On
est
sûrs
de
la
réhabilitation
aujourd'hui.
On
travaille
sur
un
projet
de
réhabilitation. Madame
PELLIZZARI
: Vous
nous
aviez
dit
que
vous
arrêtiez
la
réhabilitation
pour
en
construire
une
nouvelle.
Enfin
je
ne
l'ai pas
rêvé
quand
même.
On
peut
lire
les
comptes
rendus.
Monsieur
le Maire
: Le sujet,
ce
n'est
pas
l'école
Dutoit,
si vous
voulez
on
en
parlera,
ce
n'est
pas
le sujet.
Je
parle
de
vos
contradictions,
je
mets
le doigt,
alors
ça
semble
vous
gêner,
je
mets
le doigt
sur.
Non,
mais
Madame
PELLIZZARI,
je vais
terminer
et
puis
on
va
conclure
là-dessus.
Comme
je vous
l'ai
dit, je
distribue
la parole.
Je vous
mets
simplement
face
à vos
contradictions
de vouloir
augmenter
les
impôts,
sans
mesurer
pleinement
ceux
qui
seront
les
victimes
de
cette
augmentation,
en
contrariété
et
en
contradiction
totale
avec
vos
engagements,
si
vous
aviez
été
élus.
Voilà
! Ça
vous
gêne
d'être
face
à
vos
contradictions,
ce
n'est
pas
la première
fois.
Vous
ne
vouliez
pas
de
l'application
citoyenne
que
l'on
mettait
en
place,
mais
étonnamment
c'était
dans
votre
programme.
Done,
je vous
invite
à une
chose,
en
fait, dans
la perspective
des
prochains
Conseils.
Relisez
en
fait ce
sur
quoi
vous
vous
étiez
engagés,
ça
évitera
bien
des
déconvenues
lors
de
vos
interventions.
Simplement,
par
cohérence.
Nous,
on
s'est
engagés
sur
un
programme
qu'on
essaye
de
respecter.
Essayez
simplement
de
relire
les
engagements
qui
étaient
les
vôtres,
plutôt
que
d'être
dans
la
démagogie
et
dans
l'opposition
systématique
en
racontant
tout
et n'importe
quoi,
y compris
sur
le fait d’appauvrir
les
retraités,
d'appauvrir
les
ménages,
ce
que
nous
ne
voulons
pas,
tout
simplement. Et
je conclurai
les
débats
ici même.
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
25
VOIX
POUR
8 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Éric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
PRUNES
URUEN
Sophie,
PACINI
Antoine).
Séance
levée
à 22H10.
Validé
au
conseil
municipal
du
24
mai
2023,
TN
Amira
EL
MESSAOUDI
François-Xaviér
CADART
Secrétaire
de
séance
=
«a
Conseillère
municipale
déléguée
à
la vie
associ
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