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Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune d'Alligny-en-Morvan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+26+mai+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Données personnelles, Institutions publiques,
D'ALLIGNY-EN-MORVAN
58230 ALLIGNY-EN-MORVAN
Tél : 03.86.76.13.50
alligny.morvan@wanadoo.fr
www.alligny-en-morvan.fr
- Election du Maire : Marie-Christine GROSCHE
Le Conseil Municipal décide d’élire trois Adjoints au Maire.
- Election des Adjoints :
MACHIN Jean-Marc, 1°' adjoint
MÔME Christian, 2è"e Adjoint
DUCREUX Nicole, 3°"€ Adjoint
- Le Conseil Municipal décide :
du montant des indemnités attribuées au Maire et aux Trois Adjoints.
Le Maire percevra 100% du taux maximal de l'indemnité de fonction des Maires pour les communes de
500 à 999 habitants (40,3% de l'indice 1027) et les trois adjoints percevront 100% de l'indemnité de
fonction des Adjoints pour les communes de 500 à 999 habitants (10,7% de l’indice 1027).
= Le Conseil Municipal désigne :
Les délégués aux syndicats suivants :
CCMorvan (Communauté de Communes Morvan Sommets et Grands Lacs) :
Marie-Christine GROSCHE
Christine PIN
Comité Syndical du Parc Naturel Régional du Morvan :
Titulaire : GROSCHE Marie-Christine Suppléant : Nicole DUCREUX
Forêt au PNRM : Jean-Marc MACHIN et Jean-Luc GROSCHE
GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations) :
Titulaire : Marie-Christine GROSCHE Suppléant : Julien BOURGEAC
Communes forestières :
Titulaire : Jean-Marc MACHIN Suppléant : Julien BOURGEAC
Agence Technique Départementale (Nièvre Ingénierie) : Marie-Christine GROSCHE
Plateforme e-bourgogne Territoire Numérique :
Titulaire : Marie-Christine GROSCHE Suppléant : Christine PIN
RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) : Christine PIN COS (Comité des Œuvres Sociales) :
Nicole DUCREUX et Marie-Paule BARD
SIEEEN (Syndicat Intercommunal d’Energie, d’'Equipement et d'Environnement de la Nièvre) :
- Eclairage public : Gérard GERVAIS
- Conseil en énergie partagée : David GÉRARD
-__ CLE (Commission locale d'énergie de Montsauche) : Gérard GERVAIS et David GÉRARD
SIRP (Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique) :
Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Julien BOURGEAC, Emilie PRIMARD
SIAEP de Liernais :
Gérard GUENOT et Jean-Luc GROSCHE
Prévention Routière : Correspondant Défense :
Emilie PRIMARD Christian MÔME
Les membres du CCAS :
Présidente : Marie-Christine GROSCHE
Conseillers Hors conseil
Nicole DUCREUX Alain MACHIN
Gérard GERVAIS Evelyne ARTEMON
Danièle BRANLARD Catherine LASSALLE
Emilie PRIMARD Marguerite LAGNEAU
Les Commissions communales :
Appel d'Offres :
Président : Marie-Christine GROSCHE Vice-Président : Christian MÔME
Jean-Marc MACHIN — Gérard GERVAIS — David GÉRARD — Philippe CHAMBERLAND - Marie-Paule BARD —
Danièle BRANLARD
Finances :
Président : Marie-Christine GROSCHE Vice-Président : Jean-Marc MACHIN
Nicole DUCREUX - Danièle BRANLARD — Marie-Paule BARD — Jean-Luc GROSCHE
Bâtiments, Réseaux, Assainissement :
Président : Marie-Christine GROSCHE Vice-Président : Jean-Marc MACHIN
Gérard GERVAIS — Christian MÔME - Danièle BRANLARD — Philippe CHAMBERLAND
Voirie, Chemins, Environnement :
Président : Marie-Christine GROSCHE Vice-Président : Christian MÔME
Jean-Marc MACHIN - Gérard GERVAIS - Gérard GUENOT - julien BOURGEAC - Philippe CHAMBERLAND -
Jean-Luc GROSCHE - David GÉRARD
Le 29 mai 2020