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Déliberation - Délibération N°26 Constitution des commissions
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N°26 Constitution des commissions)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Jeunesse,
GUADELOUPE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE GUADELOUPE
COMMUNE DE TROIS-RIVIERES
DU 23 AVRIL 2014
L’an Deux Mil Quatorze, le mercredi 23 avril, le Conseil Municipal de la ville de Trois-Rivières, s’est réuni à la salle des délibérations, sous la présidence de Madame Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE, Maire pour la tenue de sa 4" session ordinaire de l’année suite à la convocation adressée par elle, le 15 avril 2014.
Présents: VAINQUEUR-CHRISTOPHE Hélène - MAGLOIRE Claude — OTTO AZINCOURT Josette - RENIER Renaud — MARCIN Dany — RUPAIRE Justin - EUGENIE Gilberte - RENIER Philippe — HATILIP ROCH Achille - BARTHEL Léonard — JERSIER Claude — SAINTE-LUCE Ninette - LAROCHELLE Louis —- CHAIBRIANT Michel — SACILE Serge — DEGLAS Louisiane — GILLES Christelle - LAROCHELLE Lucie —- FAVORINUS Justina — NOEL Jean-Philippe — FRANCISQUE Jean-Louis — EDAU François - BARTHEL Annick —- LAROCHELLE Laurence — MACHARES Chantal — LIBER Jean -Luc — FAUSTA Jimmy — CHRISTOPHE Laurence ES . (28)
Représentés : SAINT-VAL Marie-Agnès (Ayant donnée procuration à Madame Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE) se sossssssmenresemmmtemensussmneemmeneneunsmenunesmmanes ()
DELIBERATION N°26
CONSTITUTION DES COMMISSIONS
Le Conseil Municipal,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-8,
L.2121-21 et L.2121-22 ;
- Vu le procès verbal de l'installation du conseil municipal en date 28 mars 2014 suite au scrutin du 23 mars 2014 ;
- Considérant que le Conseil Municipal peut se répartir en plusieurs commissions permanentes, pour l’étude des affaires qui lui sont soumises et la préparation des réunions qui lui incombent.
- Considérant que la composition de ces commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée.
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
DESIGNE par vote au scrutin public, les conseillers municipaux membre de ces différentes commissions.
FIXE ainsi qu'il suit la dénomination des différentes commissions municipales au nombre de dix (10) :
1°) COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène —- OTTO AZINCOURT Josette — SAINT- VAL Marie-Agnès — RENIER Renaud —- MARCIN Dany —- BARTHEL Annick — HATILIP ROCH Achille - CHRISTOPHE Laurence
Hiles dla
2°) COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène — HATILIP ROCH Achille - DEGLAS Louisiane — GILLES Christelle —- CHAIBRIANT Michel - LAROCHELLE Lucie —
EUGENIE Gilberte - FAUSTA Jimmy
3°) COMMISSION DES AFFAIRES FINANCIERES
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres: VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène —- FRANCISQUE Jean-Louis — SAINT- VAL Marie-Agnès — JERSIER Claude —- BARTHEL Annick —- DEGLAS Louisiane —
RENIER Philippe —- FAUSTA Jimmy
4°) COMMISSION DES SPORT / CULTURE
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène — SAINT-VAL Marie-Agnès — BARTHEL Annick — SACILE Serge - CHAIBRIANT Michel - NOËL Jean-Philippe - EDAU François
— CHRISTOPHE Laurence
5°) COMMISSION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE _/ INSERTION
JEUNESSE
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène - DEGLAS Louisiane —- LAROCHELLE Laurence — SACILE Serge - CHAIBRIANT Michel — GILLES Christelle - MAGLOIRE Claude —- CHRISTOPHE Laurence
6°) COMMISSION DU PATRIMOINE
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène — RENIER Renaud — RENIER Philippe — GILLES Christelle —- RUPAIRE Justin - LAROCHELLE Louis —- OTTO AZINCOURT Josette - FAUSTA Jimmy
7°) COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
Le nombre de membres la composant est de sept (7) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène - RUPAIRE Justin - BARTHEL Léonard — RENIER Renaud — RENIER Philippe - SAINTE-LUCE Ninette — LIBER Jean-Luc
8°) COMMISSION DES CEREMONIES & FETES
Le nombre de membres la composant est de neuf (9) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène - RENIER Philippe - BARTHEL Léonard
— LAROCHELLE Laurence —- DEGLAS Louisiane - LAROCHELLE Louis - EUGENIE
Gilberte - MARCIN Dany — FAUSTA Jimmy
/. sal
9°) COMMISSION _DES TRAVAUX _/ URBANISME _/ AMENAGEMENT DU
TERRITOIRE
Le nombre de membres la composant est de neuf (9) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène - MARCIN Dany — SAINT-VAL Marie- Agnès— BARTHEL Annick - RENIER Philippe - FAVORINUS Justina — RUPAIRE Justin — NOËL Jean-Philippe — LIBER Jean-Luc
10°) COMMISSION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME
Le nombre de membres la composant est de huit (8) :
Membres : VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène —- BARTHEL Annick — RENIER Renaud — SACILE Serge - CHAIBRIANT Michel - FRANCISQUE Jean-Louis - SAINTE-LUCE Ninette - MACHARES Chantal
Fait et délibéré à Trois-Rivières, les jours, mois et an susdits..…./.…
PREFECTURE DE LA GUADELOUPE
fé | 30 MAI 201
Loi 82.213 du 2.3.82