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Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune de Gilhac-et-Bruzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4. Compte rendu CM du 24.06.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Compte rendu du Conseil municipal de Gilhac et Bruzac
Séance du 24 juin 2020
Le vingt-quatre juin deux mil vingt, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de
Gilhac et Bruzac (Ardèche), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie,
sous la présidence de Monsieur Gilbert BOUVIER, maire.
Présents : Mesdames Héléna CHARMETTE, Jeannine CHAVE, Christine HASSE,
Coraline NOUYRIGAT et Germaine TRACOL,
Messieurs Gilbert BOUVIER, Jérôme CHAIX, Gaëtan CHARMETTE et Francis
CHEVALIER
Excusés : Pascale BORIE (pouvoir à C. NOUYRIGAT), Gilbert MULLET
Secrétaire de séance : CHAVE Jeannine, 2ème adjointe
Le maire ouvre la séance à 20h et souligne que le quorum est atteint. L’assemblée peut donc
valablement délibérer en tous points.
Après lecture du compte-rendu de la séance du 25 mai 2020, M. Francis CHEVALIER
demande les modifications suivantes (en italique) :
- Le maire invite ensuite les membres du conseil municipal à procéder, au scrutin secret
et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des 2 adjoints. Il propose les
candidatures suivantes : Mme G. TRACOL, Mme J. CHAVE.
- M. Francis CHEVALIER remarque que la parité n'est pas respectée au sein des adjoints et annonce ne pas être candidat.
La lecture du compte-rendu de la séance du 11 juin 2020 est approuvée, avec le rajout en
point 9. Divers, de la participation de Mme Pascale BORIE à la gestion de la bibliothèque.
1. Demande de subvention déneigement du Département de l'Ardèche
Monsieur Gilbert BOUVIER, maire, propose de déposer une demande de subvention pour
le déneigement de la voirie communale auprès du Département.
Le total des factures des travaux effectués par des prestataires privés au cours de l'hiver
2019-2020 s'élève à 13 122 €.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la demande de subvention au Département
de l'Ardèche.
2. Désignation d'un délégué au SDEA
Monsieur le maire indique au conseil municipal qu’il convient de procéder à la désignation
d'un délégué de la commune au Syndicat de développement d'équipement et
d'aménagement. 2
Se porte candidat à la fonction de délégué :
- M. Gilbert BOUVIER
Le conseil municipal accepte cette candidature à l’unanimité.
3. Vote du budget primitif 2020 – budget principal
Monsieur Gilbert BOUVIER, maire, présente le budget primitif principal de la commune
de l’année 2020, qui s’équilibre comme suit
Fonctionnement : Investissement :
Dépenses : 239 447.45 € Dépenses : 118 859.45 €
Recettes : 239 447.45 € Recettes : 118 859.45 €
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le budget primitif principal 2020 présenté ci-
dessus.
4. Vote du budget primitif 2020 – budget logements
Monsieur Gilbert BOUVIER, maire, présente le budget primitif logements de la commune
de l’année 2020, qui s’équilibre comme suit
Fonctionnement : Investissement :
Dépenses : 30 128.53 € Dépenses : 24 294.66 €
Recettes : 30 128.53 € Recettes : 24 294.66 €
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le budget primitif logements 2020 présenté
ci-dessus.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10.
Version définitive, validée lors du Conseil municipal du 27 février 2020
Version provisoire, non validée