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Déliberation - documents 20231221105730 193 2012 187 espace nautique intercommunal modification de l assemblee reduit
Document publié le Jeudi 13 septembre 2012 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221105730 193 2012 187 espace nautique intercommunal modification de l assemblee reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
EE:
PK 7 0 -
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 13 SEPTEMBRE 2012 Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Brastre
Busigny
Carières
Catillon-sur-Sambre
Cettenières
Gaudiy
Clary
Dehédes
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincoun-Selvigny
Délibération N°
Date de convocation : 05 septembre 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 13 septembre 2012 à dix huit heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes du Caudrésis — Catésis se sont réunis au Foyer Rural de Saint-Souplet-Escaufourt, sur la convocation qui leur à été adressée par Monsieur_ Gérard DEVAUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du CatéSis, Maire de Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (54 titulaires et 10 suppléants (S)) :
Maryse BASQUIN Régine DHOLLANDE/S) Jean-Pierre LEFEBVRE(S) Dominique BEAUDUIN Maryline GODIN Jacques LERICHE Marie-Chantal TRANCHANT Jean-Pierre MAILLARD Louis COQUELLE/{S) Marcel WAXIN Christiane MARANDE Michel HENNEQUART Jean-Félix MACAREZ Liliane RICHOMME Pierre LEBLON Hubert DEJARDIN Sandrine TRIOUX Francis GOURAUD Jean-Marie BACQUET(S) Bernard VERMEIL Gérard DELVA(S) Gérard DEVAUX Serge WARWICK Daniel BLAIRON Lionel BASIN Alain GOETGHELUCK Augustine NOIRMAIN Nathalie GAVE(S) Pierre LAUDE Jean-Pierre RICHEZ Paul SOUPLY
Michel LEDUC
Gérard LENOBLE
Jacques LESNE
Jean WECXSTEEN
Gnlberte SZOPA(S)
Jean-Louis CAUDRELIER
Bernard LECOLIER
Daniel CATTIAUX
Veronique NILAÏSE
Jean-François DEFAUX(/S)
Henri QUONIOU
Didier MARECHALLE Charles BLANGIS Jean-Marc DOSIERE Nicole GOURMEZ(S) Sylvie DECRESSONIERE Jean-Paul CAILLIEZ Thierry WALEMME Michaëlle LEGRAND Marie-Hélène DUEZ Philippe DUCROUX Bruno MANNEL Daniel FIEVET _ Dominique LAMOURET Cécile MERCIER EC AI | Liliane ADAM Joseph MODARELLI | Michèle RUQUOIS{S) Isabelle PIERARD | Didier BONIFACE Serge SIMEON | Gérard BOURY Marc DUFRENNE |
Membre excusé (22) : Jean-Michel COUTURIER, Jacques OLIVIER, Peggy SZOPA, Agnès BERANGER, Gérard BEZIN, Guy BRICOUT, Anne-Sophie MERY-DUEZ, Alain RIQUET, Gérard TAISNE, Gilles PELLETIER, Bernard PLET, Serge LEULIETTE, Bertrand LEFEBVRE, Michèle BRULANT, Marc PLATEAU, Aimé BLEUSE, Pascal COQUELLE, Hubert LEFEVRE, Jacky DUMINY, Jean-Raymond WATTIEZ, Stéphane JUMEAUX,
André-Marie FORRIERRE
Membre ayant donné procuration (1) : Anne Sophie MERY-DUEZ à Maryline GODIN
Madame Augustine NOIRMAIN est élue secrétaire de séance,
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 OBJET : ESPACE NAUTIQUE INTERCOMMUNAL - MODIFICATION DE L’ASSEMBLEE
Monsieur le Président informe l'assemblée que Monsieur Thierry THEBERT, 1* Vice-Président au
sein de ENT souhaite, compte-tenu de ses nombreuses responsabilités professionnelles, céder sa place
de membre titulaire au sein du Conseil Syndical de l'ENI.
Monsieur le Président précise que Monsieur Thierry THEBERT souhaite continuer à siéger au sein du
Syndicat en temps que membre suppléant.
Aussi, Monsieur le Président sollicite l'assemblée en vue de désigner un membre actuellement
suppléant en qualité de titulaire en remplacement de Monsieur Thierry THEBERT.
Monsieur Joseph MODARELLI propose sa candidature
Le Conseil communautaire désigne a l’unanimité Monsieur Joseph MODARELLI en qualité de
membre titulaire et Monsieur Thierry THEBERT en qualité de membre suppléant.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 18 septembre 2012
Le 18 septembre 2012 et de la publication
Le 18 septembre 2012 2 pe s
Vu,
N°
Le Président, e Président,
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrés ire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
érard DEVAUX Gérañd DEVAUX Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille
peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.