Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2020 hl

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2020 h

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 02 mai 2018 h

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 02 mai 2018 h

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2019

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2019

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2018

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2018

Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 30 mars

Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 30 mars

Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 29 mars defini

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2020 hl Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2020 hl)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Démocratie, Compte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 1

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

L’an deux mil vingt, le cinq mars, le Conseil Municipal de la Commune de NOYELLES LES SECLIN s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Henri LENFANT, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 28 février deux mil vingt, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.

Conseillers Municipaux en exercice :

Présents : H.LENFANT/ M.LEGRAND /M.DUPRE / C.NEIRYNCK /G.CUVILLIER/ S. ROLAND/D.BLANCHART / J-L.CARON / D.PETIT / A.DUBOIS.

Absents excusés : A. GRISET pouvoir à J-L CARON / C.MARCHAND pouvoir à M. LEGRAND.

Absents : V.COINE / H.SERGEANT.

 Désignation du secrétaire de séance.

Monsieur Le Maire propose de désigner Monsieur Alain Dubois, secrétaire de séance, qui accepte.

 Approbation du compte rendu de la réunion du 16 décembre 2019 voté à l’unanimité.

REALISATIONS DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL :

Monsieur Le Maire, compte tenu de l’ordre du jour important, revient rapidement sur la cérémonie des vœux du 18 janvier, la braderie couverte organisée par l’association «les Amis de Louis Séraphin» le 26 janvier la kermesse «les Amis de Louis Séraphin» le 1er février, la cérémonie des Maisons illuminées le 7 février la pose de la première pierre du CAM2 le 8 février pour terminer sur la sortie théâtre le 13 février.

DOSSIER A ETUDIER :

Monsieur La Maire mandate alors madame Michelle Legrand qui, comme le veut la loi, et en l’absence du premier magistrat de la commune prend la parole pour l’approbation du compte de gestion 2019 et du compte administratif 2019. Elle présente alors le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après que le receveur ait vu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2019, Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que toutes les opérations ont bien été représentées,

 1) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1 Janvier 2019 au 31 Décembre 2019 y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

 2) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

 3) statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

 - déclare que le compte de gestion et le compte administratif dressés, pour l’exercice 2019 par le receveur pour le compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, ainsi que le compte administratif visé par l’ordonnateur n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

Les 2 délibérations sont votées à l’unanimité par 11 votes pour, le Maire s’étant retiré.

Madame Michelle Legrand présente ensuite l’affectation du résultat 2019 qui se présente comme suit : Le compte administratif qui fait apparaître :

- Un solde d’exécution excédentaire de la section d’investissement de 3 604 070.96 € - Un résultat excédentaire cumulé de la section de fonctionnement de 534 974 .93 €Compte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 2

Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaitre des restes à réaliser : - En dépenses pour un montant de 728 643.78 €

- En recettes pour un montant nul.

Au total, le besoin de financement net de la section d’investissement peut donc être estimé à 3 604 070 .96 €.

L’instruction budgétaire et comptable impose que le résultat de la section de fonctionnement de l’exercice achevé soit affecté en priorité :

- A la couverture du besoin de financement dégagé par la section de d’investissement (compte 1068 – excédent de fonctionnement capitalisé)

- Pour le solde et selon la décision de l’assemblée délibérante, en excédent de fonctionnement reporté (report à nouveau créditeur) ou en dotation complémentaire en réserve (compte 1068)

Elle propose d’affecter le résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2019 en réserve au compte : 002-excédent de fonctionnement reporté.

Cette proposition se traduit sur le plan comptable de la façon suivante : - Ligne 002- Résultat de fonctionnement reporté : 534 974 .93 €

Ces résultats étant conformes à ceux estimés dans le cadre de la procédure de reprise anticipée des résultats, elle invite à procéder à l’affectation des résultats de l’exercice dans les conditions définies au présent rapport.

Délibération votée à l’unanimité par 11 voix pour.

De retour en séance, Monsieur Le Maire reprend le déroulement du conseil. Il met alors au vote la subvention CCAS pour l’année 2020 et propose au Conseil Municipal, après étude de la commission de finances, d’allouer la subvention suivante au titre de l’année 2020 de 14 000 € :

Cette dépense sera imputée à l’article 657362 de la section de fonctionnement du budget Primitif 2020.

La délibération est votée à l’unanimité par 12 voix pour.

Vote des subventions aux associations 2020.

Monsieur Le Maire propose à l’assemblée délibérante d’arbitrer par association le montant demandé par association et le montant proposé par la commission finances.

Associations Montants Aïkido 825.00 € Amicale des anciens combattants 450.00 € Amicale du personnel *1 1 280.00 € Amis de Louis Séraphin 1 100.00 € Club de Jardinage 500.00 € Coopérative scolaire 910.00 € Euronoyelles 1 500.00 € Football club de Noyelles *2 3 800.00 € Judo club de Noyelles lez Seclin 1 300.00 € Médiathèque (convention 1 760.00 € Médiathèque (fonctionnement) 2 790.00 € Noyell’En Forme 3 000.00 € PEPSE (parents d’élèves) 270.00 € Pétanque Noyelloise 700.00 € Tennis Club *3 4 900.00 € Terra Noyelles 300.00 € Toujours Jeunes (club des ainés) 1 400.00 € Collège Voltaire 120,00 €

Les débats s’animent lors du vote de la subvention à l’amicale du personnel. Celle-ci demandait une somme identique à 2019 soit 1 280 €. La commission finances, au vue du solde de trésorerie de 900 € au 31/12/2019 proposait 900 €. Monsieur Le Maire lit alors la réponse de la Présidente qui explique la nécessité de garder la trésorerie pour les billets de cinéma mis en vente dès début janvier. Monsieur Roland souhaiterait que l’amicale participe aux manifestations de laCompte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 3

commune. Il lui est répondu par Madame Legrand que lors des 2 dernières braderies, un marchand ambulant avait été placé par les organisateurs ce qui empêchait la vente de produits de petite restauration. Il en était de même pour la fête du village en 2018. Monsieur Blanchart trouve que les salariés bénéficient de beaucoup d’avantages et que l’amicale n’a pas besoin d’une telle somme pour les œuvres sociales du personnel. Monsieur Dubois explique la grande disponibilité du personnel municipal et son sens du service public. Il ne comprend pas pourquoi un avantage de 53 € par an et par agent puisse être mis à mal. Monsieur Dupré trouve de son côté, qu’il faudrait séparer l’Amicale du personnel des autres associations au même titre que le CCAS. Le Conseil passe alors au vote avec 9 votes pour et 3 abstentions.

Il en est de même pour le Football club qui demandait une subvention de 8 500 € pour l’année 2020. La commission finances a donc proposé une subvention identique à 2019 pour le football club soit 2 800 € et, compte-tenu du succès remporté par le Footsal depuis un an, offrant des activités pour tous les âges, une subvention complémentaire de 1 000 €. Les débats reprennent car les élus veulent comprendre le pourquoi d’un solde de trésorerie de 14 000 € au 31/12/2019. Il est demandé par le conseil à la délégation de la vie associative, de faire un point précis avec l’association sur ce solde important de fin d’année. Le Conseil passe alors au vote avec 10 votes pour et 2 abstentions. Monsieur Le Maire présente ensuite la demande du Tennis club avec un dossier, comme à l’accoutumée, arrivé très tardivement et qui lui aussi se trouve en fin d’année avec une trésorerie de 23 000 €. Monsieur Dubois demande au Maire le nombre d’inscrits extérieurs à la commune et de Noyellois. Monsieur Le Maire lui donne les chiffres et rappelle que 10% de la population de la commune joue au club de tennis. Il est alors proposé de diminuer la subvention de 900 €. Monsieur Le Maire met au vote la somme identique à 2019 soit 4900 €.

Le Conseil passe alors au vote avec 7 votes pour et 5 votes contre.

Monsieur Le Maire aborde ensuite un certain nombre de dotations et budgets comme suit.

Dotations fournitures scolaires 2020.

Sur proposition de Monsieur le Maire et de la Commission des Finances, il est proposé au Conseil Municipal de fixer pour l’année scolaire.

- les montants de fournitures scolaires à 53 € par élève,

- les prix de fin d'année à 12.00€ par élève,

- le montant des calculettes pour l'entrée en 6ème à 12.00€ par élève Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au B.P. 2020 Délibération votée par 12 voix pour

Subventions sportives 2020-2021

Sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission finances, le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de verser d’une part pour la saison 2020/2021 une subvention sportive forfaitaire de 28,00€ par personne et par an aux personnes domiciliées dans la commune, sans condition d’âge, ni de ressource, licenciés, pratiquant un sport hors de Noyelles-lès-Seclin lorsque celui-ci n’est pas proposé dans la commune. Il précise en outre, que cette subvention sera versée sur présentation de la licence sportive accompagnée d’un relevé d’identité bancaire.

Délibération votée par 12 voix pour.

Noël des enfants du personnel 2020.

Sur proposition de Monsieur le Maire et de la Commission des Finances, le Conseil Municipal décide d'accorder à chaque enfant du personnel pour Noël, dans la limite des 17 ans révolus, une participation d’un montant de 120,00€ qui sera versée de la manière suivante : Pour Les enfants de moins de 11 ans : 60€ pour un cadeau à choisir sur un catalogue, pour les enfants de plus de 11 ans : 120€ en chèques cadeaux Les dépenses correspondantes seront imputées au BP de l'année 2020. Délibération votée par 12 voix pour.

Subvention danse et pratiques culturelles 2020 – 2021.

Monsieur Le Maire présente les modifications de cette délibération par rapport à l’année 2019. Il explique qu’à la demande d’une famille, la commission finances s’est penchée sur la possibilité de subventionner la pratique théâtrale et les arts plastiques à l’instar de la danse et des pratiques sportives non proposées dans le domaine sportif communal. Le Conseil Municipal décide d’une partCompte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 4

qu’une subvention de 28,00€ par enfant (jusque 17 ans révolus) qui pratique la Danse dans une école sera accordée aux enfants domiciliés sur la commune, sans condition de ressources des parents pour l’année scolaire 2020/2021.

Décide d’autre part qu’une subvention de 28,00€ par enfant (jusque 17 ans révolus) qui pratique le théâtre et les arts plastiques dans une structure sera accordée aux enfants domiciliés sur la commune, sans condition de ressources des parents pour l’année scolaire 2020/2021. Le versement de cette subvention se fera en fin d’année scolaire sur présentation d’une attestation d’assiduité, d’une facture acquittée et d’un relevé d’identité bancaire L’assemblée précise que le versement de cette subvention n’est pas cumulable avec la subvention accordée pour la pratique de la musique. Délibération votée par 12 voix pour.

Vote tarifs accueil de loisirs enfance-jeunesse.

Sur proposition de Monsieur Le Maire et de l’adjointe au Maire Enfance/Jeunesse, il est proposé à l’assemblée de maintenir l’inscription pour le centre de loisirs de Juillet-Août qui aura lieu du lundi 6 Juillet au vendredi 31 juillet 2020 à la semaine pour le service enfance et le service jeunesse - que dans le cadre de la régie enfance/jeunesse ces réservations soient facturées dès la clôture de la période d’inscription sans désistement possible,

- d’autoriser, dès la clôture des inscriptions des enfants Noyellois ou extérieurs scolarisés, l’inscription des enfants extérieurs à la commune sur dérogation dans la limite des places disponibles en fonction du nombre d’animateur recrutés

- de fixer comme suit les tarifs allant jusqu‘au 31 juillet 2020 soit de l’ALSH de printemps 2020 aux vacances d’été.

- De donner des conditions prioritaires au séjour camping itinérant adolescents à ceux qui fréquentent avec assiduité les mercredis, samedis et petites vacances scolaires la Maison des Jeunes.

Coefficient A.L.S.H. (3-11 ) MOUV’ (11-17) Camping itinérant Juillet Mouv 11-17

ans

Enfant Noyellois ou

scolarisés à Noyelles

Tarif

semaine

Tarif ½

journée à la

semaine

La semaine

180.00€

QF 000 à 485 (A) 29€ 10€

QF 486 à 698 (B) 31€ 12€

QF 699 à 761 (C) 36€ 17€

QF 762 à 990 (D) 39€ 20€

QF 911 et + (E) 50€ 25€

Enfants extérieurs La semaine 450€

Tarif unique 180.00€

QF 000 à 485 (A) 35€

QF 486 à 698 (B) 42€

QF 699 à 761 (C) 45€

QF 762 à 990 (D) 48€

QF 911 et + (E) 50€

Monsieur Le Maire précise qu’il a donné une feuille de route aux personnels d’animations afin que les enfants et les jeunes du village soient « plus acteurs » et « moins consommateurs » des activités proposées et financées par la municipalité. Monsieur Blanchart fait part de son étonnement sur le prix de la semaine de camping des adolescents fixé à 180 € la semaine. Monsieur Le Maire lui répond que la commune finance particulièrement les activités, animations, sorties et séjours des jeunes de 11 à 17 ans révolus. Monsieur Blanchart lui répond que la commune pourrait faire un effort pour les jeunesCompte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 5

et votera contre. Monsieur Le Maire lui rappelle les montants alloués pour 5 jours (8 300 € en 2019 et 5 600 € en 2020).

Délibération votée par 11 voix pour et 1 voix contre.

Sortie Jeunes Walibi.

Madame Christelle Neirynck, Adjointe au Maire, propose à l’assemblée de valider la sortie annuelle prévue le dimanche 31 MAI 2020 à destination des jeunes de la commune âgés de 8 à 17 ans révolus et dans la limite de 51 places. Madame Neirynck propose de retenir le parc Walibi Le droit d’entrée est fixé, par le parc, à 30 € Tarif unique pour les enfants et les adultes Ce déplacement s’effectuera en bus, le départ est prévu à 8 heures de Noyelles avec un retour vers 20 h 15. Madame Neirynck propose de maintenir la gratuité du bus, ainsi que le droit d’entrée pour les jeunes de la commune compris dans la tranche d’âge 8 à17 ans révolus. De fixer à 30 € le tarif pour les parents accompagnateurs (Noyellois) ainsi que pour les extérieurs (en fonction des places disponibles).

Les enfants de 8 à 11 ans devront être accompagnés d’au moins un parent, les enfants de 12 à 17 ans révolus devront être accompagnés d’un tuteur (adulte majeur).

Il est proposé à l’Assemblée d’adopter ce projet, d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir et de dire que cette dépense et ces recettes seront imputées sur les crédits ouverts au BP 2020 section de fonctionnement article 6042 pour les droits d’entrée ; 6247 pour les frais de transport et à l’article 70632 redevance à caractère de loisirs pour les recettes. Délibération votée par 12 voix pour

Vote des tarifs Vide grenier 27 juin 2020.

Monsieur Blanchart, Conseiller Délégué, rappelle à l’Assemblée le Vide Grenier organisé le samedi 27 Juin prochain, rue du Château de 13 h à 18 h.. Comme les années précédentes la dimension d’un emplacement est fixée à 4 mètres avec possibilité de réserver 2 emplacements maximum par famille. Les inscriptions sont prévues aux périodes ci-après : Le 23 mai 2020 pour les riverains, le 30 mai 2020 pour les Noyellois non riverains, le 6 juin 2020 pour les non-Noyellois. Comme déjà évoqué à plusieurs reprises, il propose que soit sollicitée une participation financière de 5€ l’emplacement de 04 mètres aux exposants non Noyellois. Ces recettes seront encaissées sur la Régie Festivités Diverses. Il propose également de reverser le solde des sommes collectées par le biais d’une subvention au CCAS.

Délibération votée par 12 voix pour.

Vote tarifs sortie culturelle Paris.

Monsieur Dupré rappelle à l’Assemblée la sortie culturelle Quai Branly à Paris proposée au calendrier des sorties. Il propose à l’Assemblée, suite à la réunion de la commission extra-municipale culture, de valider cette sortie prévue le samedi 16 mai 2020 pour la visite de l‘exposition. Cette sortie est organisée sur la journée, départ en bus le matin. Retour sur Noyelles en soirée. Après en avoir délibéré, l’Assemblé, décide de :

Confirmer ce projet, dire que les frais de transport soient pris en charge par la Municipalité, d’imputer ces dépenses sur les crédits au budget primitif 2020 de la section de fonctionnement, de solliciter une participation de 24 € comprenant le trajet en bus, la visite guidée du musée et la promenade en bâteau-mouche, 16€ pour les jeunes de moins de 26 ans, 14€ pour les enfants de moins de 12 ans, de fixer la participation de 51€ pour les non-Noyellois, 43€ pour les jeunes < 26 ans, 41€ pour les enfants < 12 ans (si places disponibles). Le nombre de personnes limité à 50 dans l’ordre d’arrivée des inscriptions – 20 personnes minimum et d’imputer la recette à l’article 7062 de la section de fonctionnement.

Délibération votée par 12 voix pour.

Vote du Budget Primitif 2020.

Sur proposition de Monsieur le Maire et suite aux 2 réunions plénières, des 11 et 18 février 2020, de préparation budgétaire, le Conseil Municipal décide de mettre au vote le budget primitif 2020. Monsieur Le Maire, présente la proposition de budget primitif pour l’année 2020. Après débat de l’assemblée, Monsieur le Maire passe au vote. Délibération votée par 12 voix pour

INFORMATIONS

Il est alors rappelé aux élus le planning de la permanence du bureau de vote du 15 mars 2020.Compte rendu de conseil du 05/03/2020

Serveur – conseil municipal – 2020 Page 6

Monsieur Le Maire clôt le Conseil municipal en remerciant tous les élus pour leur soutien durant le temps de son mandat. Il remercie tout particulièrement les membres du bureau, Michèle Legrand, pour la qualité de son travail et pour son implication quotidienne, Christelle Neirynck, Marc Dupré et Dominique Blanchart, ainsi que celle et ceux qui durant ce mandat ont accepté de prendre des responsabilités, Geneviève Cuvillier, Daniel Petit, Alain Dubois, Alain Griset. Michèle Legrand lui répond qu’elle s’est toujours dévouée pour les Noyellois de tous les âges et qu’elle l’a fait avec grand plaisir.

Le maire invite les élus et l’assemblée au verre de l’amitié.

Fin du conseil à 21h15.