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Compte-Rendu - CM 01 03 2022 Résultat des votes
Conseil Municipal - 2018 09 25 Votes ordre du jour CM 2018 09 25
Déliberation - CM du 24 09 24 Compte rendu des deliberations
Compte-Rendu - 2018 07 27 Votes CM
Conseil Municipal - 2022 12 13 CM votes
Conseil Municipal - 2022 09 27 CM votes
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 09 27 CM votes)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
27 septembre 2022
RESULTAT DES VOTES
Secrétaires de séance : Bertrand COUTURIER – Emilie CHAMOUX
Nombre de conseillers : 38
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne WOZNIAK, M. Sophian SAOULI, Mme Pierrette CONCILE, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Isabelle KOZMIN, M. Hervé BARSSE, Mme Muriel MARTY, M. Bertrand COUTURIER, M. Claude LORON, M. Walid GHESSAB, Mme Marylène ROCHER, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY
Procurations :
Mme Cécile DAMERON a donné pouvoir à M. Laurent POMMIER, Mme Chrystel PITOUN a donné pouvoir à M. Philippe CORDIER, M. Martine MAZOYER a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M. Denis THURIOT, M. Vincent MOREL a donné pouvoir à Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE
Absente :
Mme Florence VARD
Adoption du compte-rendu du 07/06/2022
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB107 1 - P4898 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2022_DLB108
2 - P4897 - Syndicat Mixte Ouvert pour la restauration collective (SYMO) - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes des Amognes Coeur du Nivernais
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
2022_DLB109 3 - P4917 - Représentation du conseil municipal auprès des commissions – Modifications Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB110 4 - P4907 - Délégations de services publics - Rapports d'activités 2021 Prend acte
2022_DLB111 5 - P4960 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 pour le BP 2023 Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB112 6 - P4968 - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créances éteintes Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB113 7 - P5009 - Recrutement d'un adjoint au directeur financier et responsable de la mise en œuvre de la stratégie budgétaire Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB114 8 - P5011 - Mise à disposition d'un agent de la ville de Nevers auprès du CCAS Adopté à l’unanimité par 37 voix pour 2022_DLB115 9 - P4971 - Mise à jour du tableau des emplois de la ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB116 10 - P5010 - Amicale du personnel – Attribution d’une subvention Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB117 11 - P4879 - Travaux d'éclairage public - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIEEEN Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB118 12 - P4945 - Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB119 13 - P4992 - Vente des parcelles BX 474 et BX 476, impasse des chailloux Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB120 14 - P4931 - Vente de l'ancienne Banque de France 6 bis rue Jean Desveaux à Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB121 15 - P4930 - Rectificatif vente terrain angle rue de la Raie et avenue Patrick Guillot à Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB122 16 - P4929 - Vente d'un appartement 129 rue de la Pompe à Paris XVIe arrondissement Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB123 17 - P4963 - Attribution d'une subvention à l'association HOC (Historic Overlord Club de la Nièvre) Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
ENFANCE JEUNESSE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB124 18 - P4919 - Attribution d'une subvention à l'association ESAABOUGE pour la Journée des Étudiants 2022 Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB125
19 - P4969 - Mise à disposition d'un minibus par l'Association des Paralysés de France pour une classe d'Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire à
l'école Lucie Aubrac - Année 2022-2023
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
2022_DLB126 20 - P5027 - Développement d'un Plan de Déplacement Etablissement Scolaire (PDES) à l'école Barre-Manutention - Convention MOBY Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
RELATION CITOYENNE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB127 21 - P4979 - Vente de caveaux et monuments funéraires d'occasion Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
URBANISME
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB128 22 - P5019 - Adoption du nouveau règlement de voirie Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB129
23 - P4991 - Délégation du droit de priorité de la ville de Nevers
à Nièvre habitat Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB130
24 - P5021 - Conventions publiques d'aménagement Nièvre Aménagement / Ville de Nevers - Approbation des comptes-rendus d'activités au concédant
(crac) au 31-12-2021 Prend acte 2022_DLB131
25 - P5025 - Conventions publiques d'aménagement Nièvre Aménagement / Ville de Nevers - Avenants consécutifs à l'approbation des comptes rendus
d'activités au concédant (CRAC) au 31.12.2021
Prend acte
2022_DLB132 26 - P5020 - Requalification de l'Ilot Fer / Nièvre - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB133 27 - P5031 - Requalification de l'Ilot fer / Nièvre plan de financement Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB134
28 - P5022 - Mise à disposition du public de la modification simplifiée du
PLU (Aire de Camping-Cars, rue du Plateau de la Bonne Dame) -
Rectificatif.
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
ENVIRONNEMENT
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB135 29 - P4993 - Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald's Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB136
30 - P5023 - Convention de coopération entre la Ville de Nevers et la
société d’histoire naturelle d’Autun relative à la mise en œuvre de l’atlas de la biodiversité communale de Nevers
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
SPORT ET BIEN ETRE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB137 31 - P4957 - Convention de partenariat - Look Gravel Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB138 32 - P5015 - 24e Internationaux de Tennis Nevers-Nièvre du 02 au 09 octobre 2022 - Attribution d’une subvention Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB139 33 - P5016 - Convention de partenariat du parcours disc golf Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
CULTURE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB140 34 - P5012 - Renouvellement de l'inscription du Musée de la Faïence et des Beaux-Arts dans l'offre du CNAS Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB141 35 - P5013 - Cours d'art dramatique : partenariat Théâtre du temps pluriel / La Maison / La Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB142 36 - P4955 - Renouvellement d'adhésion de la Ville de Nevers au réseau Micro-Folie Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB143 37 - P4954 - Adhésion du Musée de la Faïence et des Beaux-Arts au dispositif Nièvre Achat Plaisir Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2022_DLB144 38 - P4958 - Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles Adopté à l’unanimité par 37 voix pour SECURITE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB145
39 - P5024 - Convention de co-maitrise d’ouvrage entre Nevers
Agglomération, la ville de Coulanges-les-Nevers et la Ville de Nevers pour la réalisation d'un aménagement cyclable
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour