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Conseil Municipal - 2018 09 25 Votes ordre du jour CM 2018 09 25
Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 09 25 Votes ordre du jour CM 2018 09 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie,
1
Mardi 25 septembre 2018
Effectif légal :39
Présents ou représentés (37):
M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme LORANS, Mme MANGEL, M. DEVOISE, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. CHARTIER, M. FRANCILLON, Mme FREMONT, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, M. BARSSE, Mme PITOUN, M. LAGRIB, Mme CHARVY Mme BELTIER, Mme FLEURY M. DIOT, M. SEJEAU, M. DOS REIS, Mme VARD, M. VOISIN, M. TOGNON
Procurations (3): Mme KOZMIN a donné pouvoir à Mme WOZNIAK, Mme ROYER a donné pouvoir à Mme CHARVY, M. SAINTE FARE GARNOT a donné pouvoir à Mme FLEURY, M. BARSSE a donné pouvoir à Mme DESSARTINE (à partir de 23h20).
Absents: M. CORDE, M. GAILLARD
ADMINISTRATION GENERALE
Numéros Titres
2018-128 Démission de Mme Christine Villette de son mandat de Conseillère Municipale –
Remplacement par M. Nicolas Tognon – Nouvel ordre du tableau
Adopté à l’unanimité
1 abstention : Mme
Frémont
2018-129 Retrait de fonction d’un adjoint au Maire Adopté à la majorité 12 voix contre : Mmes
Beltier, Charvy, Royer,
Fleury, Vard, Frémont,
Lorans MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau, Lagrib,
Dos Réis
2018-130 Détermination du nombre d’adjoints dans l’hypothèse du retrait de fonction
d’adjoint au Maire
Adopté à la majorité
9 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer, Lorans, Frémont
MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau
3 abstentions : Mme
Vard, MM Lagrib, Dos
Réis
2018-131 Rang des adjoints – Actualisation de l’ordre du tableau Adopté à la majorité 10 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer, Lorans, Frémont,
Vard MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau
2 abstentions :MM Lagrib,
Dos Réis
2018-132 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2018-133 Représentations du conseil municipal auprès des commissions et divers
organismes - modifications
Adopté à la majorité
10 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer, Frémont, Lorans,
Vard MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau,
2018-134 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte 2
2018-135 Adhésion de la Région Bourgogne Franche Comté au syndicat mixte pour
l’aménagement et l’exploitation de l’aéroport du Grand Nevers et de la Nièvre
Adopté à l’unanimité
par 37 voix pour
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2018-136 Décision modificative n°2 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-137 Partenariat pluriannuel Ville de Nevers – SASP USON Rugby Plus Adopté à la majorité
3 voix contre : Mme
Beltier, MM Diot,
Séjeau M. Diot
2018-138 Délégation de service public – Rapport annuel d’activité 2017 – Société OGF Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-139 Convention de servitudes avec ENEDIS pour le passage de lignes électriques
au stade du Pré Fleuri
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
RESSOURCES HUMAINES
2018-140 Mise en œuvre du RIFSEEP Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2018-141 Adoption du schéma de mutualisation RH ville de Nevers / CCAS + convention
Ville de Nevers / CCAS
Adopté à l’unanimité
par 37 voix pour
2018-142 Actualisation du tableau des effectifs Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2018-143 Subvention amicale du personnel de Nevers et du CCAS – Versement du solde Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
CADRE DE VIE
2018-144 Cession de biens immobiliers et fonciers conventions de mandat Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2018-145 Vente de deux terrains rue des Grands Jardins à Varennes Vauzelles Adopté à la majorité 7 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau
2018-146 Vente d’un garage 149, Rue Père de Foucauld à Nevers Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-147 Vente de deux maisons au 4 et 6 Rue Hanoteau à Nevers Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-148 Vente des anciens Bains douches – 18, Rue Jean Desveaux à Nevers Adopté à l’unanimité 5 abstentions : Mmes
Charvy, Beltier, Royer
MM Diot, Séjeau
2018-149 Inscription de la Ville de Nevers à la liste des communes ayant la capacité
d’imposer le ravalement
Adopté à l’unanimité
par 37 voix pour
2018-150 Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) – Modalités de mise à
disposition du dossier au public
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
2018-151 Pose d’un réseau très haut débit en fibre optique dans les bâtiments de la Bourse
du travail et de la Maison des Sports au 2 bis et 4 boulevard Pierre de Coubertin
Adopté à l’unanimité
par 37 voix pour
FORCES ECONOMIQUES
2018-152 Prix stars et métiers Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-153 Convention « Action Cœur de Ville » Adopté à l’unanimité par 37 voix pour 3
SPORT
2018-154 Nevers Volley-ball : Qualification à la finale de la coupe de France UFOLEP –
Attribution de subvention
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
2018-155 USON Handball : Montée en National – Attribution de subvention Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-156 Modifications du guide tarifaire 2018 – Tarif aquagym Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
CULTURE
2018-157 Ouverture du Théâtre Municipal Adopté à la majorité 12 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer, Frémont, Lorans,
Vard MM Diot, Ste Fare
Garnot, Séjeau, Dos
Réis, Lagrib
2018-158 RESO : Changement d’adresse du siège social et de sa dénomination Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-159 Dépôt d’œuvres à la Cathédrale Saint Cyr – Sainte Julitte appartenant à la Ville
de Nevers Convention de dépôt Ville de Nevers, Diocèse de Nevers et Direction
Régionale des Affaires Culturelles
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
2018-160 Cours d’Art Dramatique – Partenariat Théâtre du Temps Pluriel / Maison de la
Culture de Nevers Agglomération / Ville de Nevers
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
EDUCATION
2018-161 Inclusion des élèves en situation de handicap dans les écoles primaires de
Nevers
Adopté à l’unanimité
par 37 voix pour
2018-162 Participation de la commune aux frais d’abonnement des enseignants des écoles
primaires de Nevers au réseau CANOPE
Adopté à la majorité
9 voix contre : Mmes
Beltier, Fleury, Charvy,
Royer MM Diot, Ste Fare
Garnot, Dos Réis, Lagrib,
Séjeau
JEUNESSE – VIE CITOYENNE
2018-163 Mobilité internationale des jeunes Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURS
2018-164 Attribution d’une subvention à l’amicale franco-polonaise Nevers - Siedlce Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-165 Tarification droit de place pour le E-Rallye Nevers Monte Carlo Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2018-166 Motion pour le maintien du Centre 15 dans la Nièvre Adopté à l’unanimité par 37 voix pour