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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 24 09 24 Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Handicap et inclusivité,
Mardi 24 septembre 2024 Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal ORDRE DU JOUR Désignation de deux secrétaires de séance et adoption des comptes rendus des conseils municipaux des 10/06/2024 et 25/06/2024 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES 1 - P6482 - Démission de Mme Iris GALLOIS de son mandat de conseillère municipale et de son poste de 11ème adjointe au Maire - Remplacement par Mme Colette MEUNIER - Maintien du nombre d'adjoints 2 - P6484 - Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission 3 - P6485 - Actualisation ordre du tableau du conseil municipal 4 - P6486 - Indemnités de fonction des élus - actualisation du tableau récapitulatif 5 - P6456 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal 6 - P6468 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) du 27/06/2024 7 - P6470 - Adhésion de la Ville de Nevers à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI) 8 - P6429 - Cession de matériels de sonorisation grandes manifestations à l'agglomération de Nevers 9 - P6497 - Renouvellement du contrat de partenariat entre la Ville de Nevers et la SASP USON RUGBY PLUS – Saison 2024-2025 10 - P6433 - Création d'un emploi permanent de catégorie A : chargé de mission hygiène-salubrité 11 - P6434 - Actualisation des missions et de la rémunération des vacataires 12 - P6432 - Mise à jour du tableau des emplois de la ville de Nevers au 01/07/2024 13 - P6418 - Autorisation de remisage à domicile des véhicules municipaux - actualisation 14 - P6481 - Mise en vente du 20, rue Albert Camus à Nevers 15 - P6338 - Vente à Nevers Agglomération d'une partie de la parcelle CZ086b, rue du Pré Poitiers à Nevers 16 - P6488 - Déclassement et désaffectation du cheminement rue des Tailles à Nevers 17 - P6487 - Convention de servitude réseau de chaleur urbain - Ville de Nevers / Nevers Agglomération 18 - P6480 - Acquisition d'une zone de stationnement dans la copropriété 11-13 rue Ferdinand Gambon à Nevers SECURITE 19 - P6489 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel dans le cadre de la Police Intercommunale - Prolongation ATTRACTIVITE 20 - P6455 - Convention de partenariat - Marché aux truffes 21 - P6514 - Boutique éphémère 3 Place St Sébastien 22 - P6540 - Candidature de la ville de Nevers - Tournage de l'émission "Tous en cuisine" RELATION CITOYENNE 23 - P6476 - Convention de partenariat entre la ville de Nevers, l'Établissement Français du Sang et l'Amicale don du sang bénévole de Nevers 24 - P6478 - Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes 25 - P6473 - Modification du règlement intérieur du château des Loges 26 - P6479 - Convention de mises à disposition de locaux à l’ASEM 27 - P6427 - Renouvellement de la Convention Constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de la Nièvre 28 - P6477 - Convention autorisant le stationnement temporaire du site Victor Hugo ENVIRONNEMENT 29 - P6529 - Convention de servitude pour la pose d’ancrages de végétalisation, éclairage public et sonorisation sur la façade d’un immeuble appartenant à Nièvre Habitat 30 - P6512 - Adhésion à l'association France Villes et Territoires Durables 31 - P6515 - Appel à projets pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer – candidature de la Ville de Nevers SPORT ET BIEN ETRE 32 - P6475 - Attribution d’une subvention – Organisation des 26e Internationaux de Tennis de Nevers Nièvre 33 - P6474 - Attribution d'une subvention au canoë club Nivernais - Organisation du grand prix de Nevers Agglomération 2024 34 - P6491 - Conventions de partenariat - Mercredis multisports de l'école municipale des sports ENFANCE JEUNESSE 35 - P6508 - Inclusion des élèves en situation de handicap dans les écoles primaires de Nevers 36 - P6511 - Règlement de fonctionnement des locaux de la maison de la petite enfance et des parentalités CULTURE 37 - P6450 - Partenariat entre la Ville de Nevers et Keolis - mise en place du Cultur'bus pour la saison culturelle 2024-2025 38 - P6206 - Partenariat entre la Ville de Nevers, la Compagnie des Ballons Rouges et le lycée Raoul Follereau - Année scolaire 2024-2025 39 - P6494 - Projet d'établissement 2024-2029 du conservatoire de musique et d'art dramatique de Nevers 40 - P6509 - Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nevers et l'association "De cartes et de dés" pour le festival "Légendes de Nevers" le 28 septembre 2024 41 - P6523 - Festival Drôle de Loire 2024 : partenariat entre la Ville de Nevers et l’association Triodart's 42 - P6524 - Convention d'action culturelle entre la Ville de Nevers et la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) dans le cadre du festival "Drôle de Loire" 2024