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Ordre du Jour - ODJ CM 01042022 Site
Document publié le Vendredi 1 avril 2022 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 01042022 Site)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
M
ulle de ? ,
axéville Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : Vendredi 1°’ avril à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Christophe CHOSEROT
Ordre du Jour :
+. Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
& Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
=
20
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NO
O1
BR
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ND
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ss CITES
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
Election d'un nouveau maire-adjoint,
Modification des différentes commissions municipales,
Comité de la Caisse des Ecoles - Désignation d’un membre élu de la commune appelé à siéger,
Approbation Compte de Gestion — Budget Ville — Exercice 2021,
Approbation Compte Administratif - Budget Ville — Exercice 2021,
Affectation des Résultats - Budget Ville — Exercice 2021,
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) — Actualisation des Tarifs applicables en 2023,
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi pour faire face à une vacance d'emploi dans l'attente du
recrutement d’un fonctionnaire,
Modification du tableau des effectifs,
. Recrutement de quatre personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité,
. Procédure de rappel à l'ordre — Convention de mise en œuvre entre la Ville et le Parquet du Tribunal
Judiciaire de Nancy,
. Soutien à un séjour culturel de l'école élémentaire La Fontaine,
. Evolution de la convention NAP entre la Ville de Maxéville et les intervenants extérieurs,
. Jardin du souvenir — Tarifs de la fourniture de la plaque et de la gravure,
. Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Solidarité,
. Rock’N Bock Festival — 6ème édition 2022 — Recherche de mécénat dans l’action culturelle locale —
Convention avec les acteurs économiques,
Rock’N Bock Festival — 6ème édition 2022 — Union des Brasseurs Grand Est - Convention de partenariat
avec la Ville de Maxéville,
Rock'N Bock Festival — 6ème édition 2022 Radio Graffiti - Convention de partenariat avec la Ville de
Maxéville,
Subvention aux associations intervenant dans le domaine des Sports, de la Culture, des Loisirs, de la
Participation Citoyenne et du Jumelage,
Transition écologique — Concours des jardins et balcons écologiques,
Sentiers des Carrières : Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et l'Etablissement Public
Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Meurthe-et-Moselle (EPL54) —
Découverte Naturelle,
Rétrocession des parcelles communales AK 183 et AK 387 au profit de la Métropole du Grand Nancy,
Marché de service pour la location longue durée, la gestion et la maintenance d'un parc de 11 véhicules
utilitaires pour la Ville de Maxéville — Lancement de la consultation,
Marché de travaux de mise en conformité et de rénovation de toitures de la Halle des Quais — Site des
Anciennes Brasseries - Lancement de la consultation,
Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique.