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Ordre du Jour - ODJ CM 03 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03 02)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : mardi 3 février 2026 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Reprise anticipée des résultats 2025 au Budget Primitif 2026
2) Vote des taux d’imposition 2026
3) Ville de Maxéville – Vote du Budget Primitif 2026
4) SPIC Hair’Style – Reprise anticipée des résultats 2025 au Budget Primitif 2026 5) SPIC Hair’Style – Vote du Budget Primitif 2026
6) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) 7) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
8) Subvention 2026 au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal 9) Création d’un Comité Social Territorial commun Ville et CCAS de Maxéville 10) Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
11) Recrutement d’agents non titulaires dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité – Rectification d’erreur matérielle
12) Cession de l’ancien Centre Technique Municipal situé 4 rue André Fruchard 13) Métropole du Grand Nancy – Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) 14) Campagne municipale d’isolation thermique et de réduction des nuisances sonores 15) Bilan annuel 2025 de la politique foncière de la collectivité
16) Rapport annuel aux collectivités actionnaires minoritaires de la SOLOREM 17) Métropole du Grand Nancy – Rapport de développement durable – Année 2025 18) Rock’n Bock Festival – 10ème édition 2026 – Recherche de subvention dans l’action culturelle locale 19) Fête des fraises et Rock’n Bock Festival éditions 2026 – Recherche de mécénat dans l’action cultuelle locale – Convention avec les acteurs économiques
20) Rock’n Bock Festival 10 ème édition 2026 – Union des Brasseurs Grand Est – Convention de partenariat avec la ville de Maxéville
21) Rock’n Bock Festival 10ème édition 2026 – Radio Graffiti – Convention de partenariat avec la ville de Maxéville
22) Rock’n Bock Festival 10ème édition 2026 – Scènes et Territoires – Convention de partenariat avec la ville de Maxéville
23) Fêtes des fraises 2026 – Autorisation marché d’artisans et artistes 24) Tarifs des concessions pour les foodtrucks lors des manifestations municipales 2026 25) Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes Les Carrières 26) Subventions aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la participation citoyenne et du jumelage
27) Métropole du Grand Nancy – Projet nouvelle cuisine centrale – Avis sur la modification des statuts 28) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles 2026
29) Ecole élémentaire Jules Romains – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2025/2026 à Les Voivres
30) Ecole élémentaire Saint Exupéry – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2025/2026 à la Bresse
31) Caisse des écoles – Subvention de fonctionnement 2026
32) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité 33) Opération argent de poche 2026-2030 – Renouvellement de la convention de partenariat du groupement d’intérêt public PJJ 54/55/88
34) Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle et multisites avec l’ANRU et ses partenaires
35) Mission Locale du grand Nancy – Convention cadre de partenariat avec la commune de Maxéville