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Ordre du Jour - ODJ CM 4 fev 22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 4 fev 22)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Fiscalité,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le :
Vendredi 4 février à 18h30 en visioconférence.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Vote des taux d’imposition 2022
02) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)
03) Reprise anticipée des résultats 2021 au budget primitif 2022
04) Budget primitif 2022 – Budget principal Ville de Maxéville
05) Garantie d’emprunt – AEIM – ADAPEI 54
06) Bilan annuel 2021 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville
07) Subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal
08) Recrutement de trois personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d’activité
09) Modification de rémunération d’un personnel non titulaire recruté dans le cadre d’un contrat de projet
10) Marché de prestation pour l’encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
11) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles
12) Subventions de fonctionnement à la caisse des écoles
13) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
14) Métropole du Grand Nancy – Avis sur le projet de programme Métropolitain de l’Habitat
15) Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors – Chapelle-des-Bois
16) Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors - Merlimont
17) Manifestations municipales 2022 – Concessions pour les Food trucks – Occupation à titre gracieux de
l’espace public
18) Fête des Fraises – Autorisation marché d’artisans et artistes
19) Acquisition de parcelles boisées privées AK 164, 237 et 382 à Meurthe et Moselle Habitat
20) Déclassement et désaffectation de la parcelle communale AK 386 – Rue de la République – Du
domaine public préalablement à un échange
21) Echange de la parcelle communale AK 386 et de la parcelle de « Meurthe et Moselle Habitat » AK 183
22) Marché de location longue durée de véhicules – Avenant n°2 au lot n°2 véhicules utilitaires
23) Marché rénovation du groupe scolaire Saint-Exupéry – Lancement de la consultation
24) Site des anciennes Brasseries – Marché de travaux de mise en conformité et de rénovation de toitures
de la halle des quais – Lancement de la consultation
25) Création d’un groupement de commandes dans le cadre de la rénovation énergétique du CILM (Centre
Intercommunal Laxou-Maxéville)
26) Bilan annuel 2021 de la politique foncière de la collectivité
27) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique