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Ordre du Jour - ODJ 030223
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 030223)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Fiscalité,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : Vendredi 3 février 2023 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Occupation du domaine public par des opérateurs pour la mise en place d’équipements de radiotélécommunication
2) Centre de supervision urbain métropolitain – Nouvelle convention de rattachement 3) Subvention au comité des œuvres sociales du personnel communal 4) Vote des taux d’imposition 2023
5) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) 6) Reprise anticipée des résultats 2022 au budget primitif 2023
7) Budget primitif 2023 – Budget principal ville de Maxéville
8) Présentation et adoption du pacte financier et fiscal de la Métropole du Grand Nancy 9) Organisation de la semaine scolaire dans les écoles de Maxéville – Rentrée septembre 2023 10) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles
11) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2022/2023 à Clairsapin 12) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2022/2023 à Art sur Meurthe 13) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2022/2023 à Freibourg 14) Subvention de fonctionnement à la caisse des écoles
15) Nouveau projet de renouvellement urbain – Avenant 1 à la convention pluriannuelle et multisites avec l’ANRU et ses partenaires
16) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
17) Redynamisation du commerce de proximité en cœur de ville
18) Groupement local pour l’emploi
19) Fête des Fraises – Autorisation marché d’artisans et artistes
20) Rock’n Bock Festival – 7ème édition 2023 – Recherche de mécénat dans l’action culturelle locale – Convention avec les acteurs économiques
21) Tarifs des concessions pour les Foodtrucks lors des manifestations municipales 2023 22) Requalification du Stade Luzzi en équipement de proximité – Aire de sable pour Beach Volley – Recherche de subventions dans l’action sportive locale
23) Etude sur la revalorisation écologique des coteaux – Convention de partenariat entre la ville de Maxéville et la Fédération Flore 54
24) Emplacement des futurs locaux du centre technique municipal – Bail commercial avec promesse unilatérale de vente au profit de la commune de Maxéville – Avec la SCI du 11 rue du Gué sur les parcelles cadastrées AD 42 ; 98 et 150
25) Création d’un bâtiment multi-activités au groupe scolaire André Vautrin – Convention d’accompagnement du CAUE 54
26) SOLOREM – Rapports de gestion du conseil d’administration et sur le gouvernement d’entreprise 27) Bilan annuel 2022 de la politique foncière de la collectivité
28) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique