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Déliberation - 2022 063 Composition du Conseil DES Ecoles cl
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 063 Composition du Conseil DES Ecoles cl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN
N° 2022 _063
Membres en exercice : 26
Conseillers présents à la séance :
17 + 4 pouvoirs
Objet :
COMPOSITION DU CONSEIL DES ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES
Envoyé en préfecture le 08/07/2022
Reçu en préfecture le 08/07/2022
EXTRAI T DU REGISTRE 1 kiné 1e 08/07/2022
DELIBERATIONS | 10:089-218903458-20220707-2022 063-DE
— = _e
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 juillet 2022
Le 07 juillet 2022 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’ Hôtel de ville sous
la présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la tenue d’un
conseil municipal organisé à la suite de la convocation qui lui a été
faite le 30 juin 2022 dans les formes et délais prévus au Code général
des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD, M. BIOT,
M. PARIGOT, Mme SEUVRE, Mme GRUET, Mme DELOT,
Mme ROUSSEAU, M. BILLET, Mme BIOT-FLORIMOND, Mme
COUDERT, M. LEFEVRE, M. SERRE, M. GORNEAU,
Mme ÉTIENNE, M. PERREIRA-GONCALVES, M. DELECOLLE,
ÉTAIENT EXCUSÉS : Mme SCHWENTER (pouvoir donné à M.
PARIGOT), Mme WILLEMS (pouvoir donné à M. BIOT)
M. TIRARD (pouvoir donné à Mme COUDERT), Mme GERMAIN
(pouvoir donné à Mme DELOT),
Mme GROENTZINGER (pouvoir donné à Mme ROUSSEAU,
ÉTAIENT ABSENTS : M.CAMPOS, M.LECOMPTE
M. LANGLOIS, Mme LANGLOIS-LENTI
Mme ETIENNE et M.M.PERRFIRA-GONCALVES ont été
désignés secrétaires de séance en application de l’article L.2121-15 du
code général des collectivités territoriales.
Visa :
VU le code général des collectivités territoriales,
VU les statuts des Conseils des écoles ?
VU la délibération n°2022 _036 du 02 juin 2022 portant composition des commissions permanentes
Considérant :
CONSIDERANT que les Conseils des écoles comptent en son sein 2 représentants du Conseil municipal,
CONSIDERANT les modifications apportées à la composition de la commission permanentes affaires
scolaires,
CONSIDERANT qu’il est nécessaire de procéder à une nouvelle désignation des représentants dans les
conseils des écoles,
CONSIDERANT qu'il convient que le Conseil Municipal décide du nombre de conseillers municipaux
présents au conseil d’administration du CCAS ; Envoyé en préfecture le 08/07/2022
Reçu en préfecture le 08/07/2022
Affiché le 08/07/2022 ee
ID : 089-218903458-20220707-2022 063-DE
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
DÉSIGNE M. MAILLARD en qualité d’adjoint chargé des affaires scolaires comme représentant de
la commune aux Conseils des écoles ;
DÉSIGNE Mme ETIENNE qui s’est portée candidate à la fonction de représentante de la commune aux
Conseils des écoles.
Fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
A SAINT-FLORENTIN, le 8 juillet 2022
Le Maire, Yves DELOF,