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Ordre du Jour - ODJ CM04042024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM04042024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________
du 04 avril 2024 à 18 h 30
_____________
Administration générale
Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2024
Finances
Rapport n°02 Compte de gestion
Rapport n°03 Compte administratif
Rapport n°04 Affectation des résultats
Rapport n°05 Fixation des taux des trois taxes
Rapport n°06 Budget primitif 2024
Rapport n°07 Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France de 2023 (FSRIF)
Commande publique
Rapport n°08 Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l'achat de gaz
Affaires générales
Rapport n°09 Adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP
Rapport n°10 Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire
Aménagement du territoire
Rapport n°11 Fermeture définitive du marché à la ferraille
Rapport n°12 Convention de transfert de gestion d'une partie du foncier du stade des Malassis pour la reconstruction de la piscine des Malassis
Rapport n°13 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde du bâtiment 4 de la Noue à Bagnolet
BAGNOLET
Conseil Municipal - 2 -
Rapport n°14 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde de la copropriété du bâtiment 5 de la Noue à Bagnolet
Rapport n°15 Tarifs taxe de séjour 2025