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Ordre du Jour - ODJ CM20241003
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM20241003)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________
du 03 octobre 2024 à 18 h 30
_____________
Administration générale
Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2024
Rapport n°02 Convention tripartite relative à la fourniture de denrées alimentaires à l'association Les Restos du Cœur
Commande publique
Rapport n°03 Marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les crèches
Rapport n°04 Marché public relatif à la fourniture de consommables dentaires
Rapport n°05 Marché public relatif à la fourniture de tickets restaurants
Rapport n°06 Avenant 5 à la convention de délégation de service public relative à la gestion du chauffage urbain
Affaires générales
Rapport n°07 Adhésion au SIFUREP de la commune de Chartrettes à la compétence "Service extérieur des pompes funèbres"
Rapport n°08 Adhésion au SIFUREP de la commune de Cergy à la compétence "service extérieur des pompes funèbres"
Communication - Relations publiques
Rapport n°09 Modification tarifaire de la salle des familles - Château de l’Étang
BAGNOLET
Conseil Municipal - 2 -
Finances
Rapport n°10 Décision modificative n°1 – 2024
Rapport n°11 Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile- de-France de 2023
Rapport n°12 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
Rapport n°13 Apurement du compte 1069 - Après passage à la M57
Rapport n°14 Exonération de la redevance d'occupation du domaine public dans le cadre de l'opération de construction de la piscine et de la salle de sport des Malassis
Ressources humaines
Rapport n°15 Chef.fe du Service Edition : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Rapport n°16 Directeur.trice du développement territorial : Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur le fondement de l'article L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Rapport n°17 Prestation d'action sociale accordée au personnel communal, et au personnel du CCAS et de la CDE: Allocation aux parents d'enfants handicapés
Rapport n°18 Convention relative à l'attribution d'une subvention par le comité du fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) dans le cadre du projet "Devenir acteurs et actrices de l'égalité professionnelle"
Environnement
Rapport n°19 Subvention à l'association des jeunes pour le développement à Bagnolet "AJDB" dans le cadre de l'appel à projet "Quartier Fertile" pour le déploiement de son projet "Quatre Saisons"
Aménagement du territoire
Rapport n°20 Garantie des emprunts contractés par Est Ensemble Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier Louise Michel
Rapport n°21 Règlementation des locations touristiques. Instauration de l'obligation du numéro d’enregistrement et adhésion au téléservice mutualisé de déclaration proposé par Est Ensemble
Rapport n°22 Cession de la parcelle AC 77 située au 166 avenue Gallieni au profit de la société Care Promotion
Rapport n°23 Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF) - 3 -
Rapport n°24 Convention de transfert de propriété et de gestion des voies, des réseaux et espaces communs du projet immobilier 47-57 avenue de la République.
Rapport n°25 Instauration du permis de démolir sur le territoire communal
Jeunesse et vie sociale des quartiers
Rapport n°26 Subvention à destination du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération avec l’association Al-Bustan.
Rapport n°27 Engagement triennal de la collectivité avec l'Institut de Recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (l'iReMMO) autour du projet Muftah/La Clé, visant à favoriser l’émancipation de la jeunesse des quartiers prioritaires QPV
Santé - Solidarités
Rapport n°28 Règlement de fonctionnement du centre municipal de santé Elsa Rustin
Rapport n°29 Convention pluriannuelle avec l'ARS pour le financement de la coordination du Contrat Local de Santé 2024-2028
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