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Ordre du Jour - ODJ CM 05.10.2024
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 8 avril 2016
Ordre du Jour - ODJ CM 20251216
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20251216)
Thèmes du document : Banque, Logement, Droits de l'homme,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________
du 16 décembre 2025 à 18 h 30
_____________
Administration générale
Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025
Aménagement du territoire
Rapport n°02 Garantie des emprunts contractés par ADEF Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations portant sur l’acquisition en VEFA d’un ensemble immobilier de 148 logements en résidence sociale jeunes actifs (RSJA) située au 166, avenue Gallieni
Rapport n°03 Garantie des emprunts contractés par ADEF Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations portant sur l’acquisition en VEFA d’un ensemble immobilier de 107 logements étudiants conventionnés PLS située au 166, avenue Gallieni
Coopération internationale
Rapport n°04 Adhésion à l'Association pour les Jumelages entre les camps de réfugiés Palestiniens et les villes Françaises (AJPF)
BAGNOLET
Conseil Municipal