Ordre du Jour - ODJ CM04072024

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Ordre du Jour - ODJ CM04072024 Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Bagnolet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM04072024)Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________

du 04 juillet 2024 à 18 h 30

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Administration générale

Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 04 avril 2024

Finances

Rapport n°02 Admission en non-valeur

Rapport n°03 Tarifs droits de voirie 2024

Commande publique

Rapport n°04 Modification du règlement intérieur de la commande publique

Rapport n°05 Convention constitutive de groupement de commandes avec le syndicat intercommunal Tables communes pour l'achat de denrées alimentaires

Rapport n°06 Fourniture de denrées alimentaires et de repas en liaison froide pour le service de restauration des crèches

Ressources humaines

Rapport n°07 Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal de la ville de Bagnolet, et des Établissements associés (CASC)

Rapport n°08 Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n°09 Modification de la délibération du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels en cas

d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes, à la Direction de la Santé

BAGNOLET

Conseil Municipal- 2 -

Egalité entre les femmes et les hommes

Rapport n°10 Convention de partenariat attribuant une subvention à la commune de Bagnolet suite à la décision du comité de sélection du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Sensibiliser et former le personnel encadrant et les agents.es du primo accueil aux enjeux de la prévention et de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et le harcèlement "

Administration générale

Rapport n°11 Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Rapport n°12 Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services entre l'établissement public territorial Est Ensemble et la commune de Bagnolet de 2021 à 2023

Rapport n°13 Convention de mise à disposition de services avec l'établissement public territorial Est Ensemble (2024-2026)

Aménagement du territoire

Rapport n°14 Convention de mandat de maitrise d'ouvrage et de financement Bagnolet/Montreuil rue des Rigondes

Rapport n°15 Décision d'externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme

Rapport n°16 Convention de projet urbain partenarial - Projet Eiffage au 47-57 avenue de la République

Rapport n°17 Principe de cession des parcelles AD 71 et AD 72 situées au 39 avenue de la République au profit de la Ville en vue de leur classement dans le Domaine Public Routier

Rapport n°18 Projet Partenarial d'Aménagement de préfiguration Porte de Bagnolet - Gallieni

Rapport n°19 Rétrocession de la rue Blanqui par Eiffage Aménagement : modification de l’emprise cédée

Rapport n°20 Mise en œuvre de la stratégie d’optimisation foncière : Délibération actant la cession du bien communal situé au 9-13 rue Marie-Anne Colombier au profit de la société SAS Colombier-Graindorge correspondant au groupement des sociétés MOBIUS Conception – HOLINEST – SEQUOIA

Rapport n°21 Cession d’une emprise de 16 m² par la société F.HAVIM au profit de la Ville de Bagnolet afin de l’intégrer au domaine public de voirie

Rapport n°22 Approbation du CRAC 2023 CPA La Noue

Rapport n°23 Approbation du PPGID (Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'Information des Demandeurs) et de la convention SIAD (Service

d'Information d'Accueil du Demandeur)

Rapport n°24 Avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) "Centre-Ville/Coutures"

2022-2027, entre Est Ensemble, la ville de Bagnolet et l'ANAH- 3 -

Environnement

Rapport n°25 Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune de Bagnolet

Rapport n°26 Prolongation du partenariat entre la ville et l’Agence Locale Energie Climat - Maitrisez Votre Energie (ALEC-MVE) pour l’année 2024 et perspectives 2025-2027

Santé - Solidarités

Rapport n°27 Convention bucco-dentaire 2023 avec le Conseil départemental

Rapport n°28 Conventions avec l'ARS de Seine-Saint-Denis au titre de l'année 2024 pour les actions : santé des femmes et équilibre nutritionnel

Rapport n°29 Subvention du Conseil régional d'Ile-de-France pour le fauteuil dentaire et l'échographe

Rapport n°30 Projet de santé

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°31 Plan de vacances "colos apprenantes 2024" et tarification du dispositif

Rapport n°32 Mise à jour du règlement intérieur pour les activités péri-scolaires

Rapport n°33 Tarification des activités périscolaires et extrascolaires

Rapport n°34 Convention de partenariat séjour enfants et adolescents - Aides aux Vacances Enfants (AVE)

Rapport n°35 Convention de subventionnement départemental en fonctionnement au titre de la création de places dans un établissement d'accueil du jeune enfant

Rapport n°36 Convention d'objectifs et de financement - Plan d'Aide Exceptionnel à l'Investissement

Rapport n°37 Convention d'objectifs et de financement tripartite n°23-014 entre la CAF, l'association Crescendo et la Ville de Bagnolet pour le versement du Bonus territoire CTG

Rapport n°38 Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-025 et n° 23- 026 - Addendum - crèche Némo et crèche La Coccinelle

Rapport n°39 Avenants aux conventions d'objectifs et de financement n° 23-027 et n° 23- 028 - Addendum - crèches rue Lénine et rue Viénot

Rapport n°40 Charte de l'ATSEM

Sports

Rapport n°41 Convention de mises à disposition individuelles d'agents d'Est Ensemble auprès de la ville de Bagnolet pour encadrer l'opération "Bajo Plage 2024"

Rapport n°42 Convention de mise à disposition par la Métropole du Grand Paris (MGP) de billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024