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Compte-Rendu - Compte rendu 16 juin2818
Document publié le Lundi 16 juin 2014 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 16 juin2818)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Institutions publiques,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 16 juin 2014
Etaient présents : Mmes AUZILLON, BARRIER, PEREIRA OLIVEIRA, ARTUS,
GONCALVES, et Mrs AYRAL, CHAMPOUX, LAUDOUZE, LARGERON, PAPARIC,.
Etaient représentés : Mr PASCAL donne pouvoir à Mme AUZILLON, Mme PEREIRA
donne pouvoir à Mme BARRIER et Mr FOURNIER donne pouvoir à Mr LARGERON
Etaient absents : Mme VERGNOL et Mrs FOURNIER, PAPPALARDO.
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
Travaux : voiries et cimetière
Cantine : maîtrise d’œuvre
Convention d’assistance retraite CNRACL
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Travaux de restauration des cours d’eau de la Région
Achat de matériel
Tableau d’avancement
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2014.
Travaux : voiries et cimetière
La commission d’appel d’offre du 5 juin a retenu l’entreprise COLAS pour réaliser la remise
en état du chemin N°27 mitoyen avec MARSAT et une partie de la voirie Impasse de l’Eau
Vive. Dès le 25 juin débuteront :
- Le drainage du cimetière
- Les travaux d’eaux pluviales à St Genès (Chemin de la Pisciculture, Rue des Moulins
Blancs et Chemin des Verguières)
Cantine : maitrise d’œuvre
Le conseil émet un avis favorable pour retenir le cabinet F Descoeur pour réaliser la maitrise
d’œuvre de la cantine avec une offre de prix à 44 210,40 € HT.
Convention d’assistance retraite CNRACL
Le centre de gestion demande une participation financière aux communes pour l’instruction
des dossiers lors des départs en retraite. Le barème est calculé en fonction du nombre
d’employés. Le conseil donne son accord pour une cotisation de 100 € / an. Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Notre commune est concernée par deux révisions de circuits :
- Les côteaux du plateau de Lachaud qui part de Châteaugay : sera maintenu
- Le circuit « d’Argnat » dont le départ se fait sur la commune de Volvic. La
signalétique sera supprimée par le Conseil Général mais nous pouvons décider de la
maintenir. Nous décidons de prendre contact avec la commune de Volvic pour
connaître leur position.
Mme ARTUS ne souhaite se prononcer sur le sujet, les autres membres émettent un avis
favorable.
Travaux de restauration des cours d’eau de la région de Riom
Une des missions du SIARR est d’entretenir les ruisseaux et les cours d’eau. L’enquête
publique qui a eu lieu du 12/5 au 12/6/14 a pu ainsi démontrer l’intérêt général de plusieurs
projets dont pour MALAUZAT, la restauration du marais du Grand Pâtural (action menée par
Riom Co) :
Le conseil approuve, avec quelques remarques :
- JL.Laudouze : cette enquête est trop limitative au nombre de ruisseaux existants sur la
commune.
- B.Champoux : se renseigne auprès du SIARR en tant que vice-président
Achat de matériel : virement de crédit
Le conseil approuve la modification budgétaire, pour l’achat du matériel pour la cuisine de
l’appartement de l’école (hotte et plaque de cuisson).
Tableau d’avancement
Approbation de la création de 2 postes :
- 1 poste d’adjoint technique principal de 2 classe
- 1 poste d’agent territorial spécialisé principal 2 classe (ATSEM)
Questions diverses
- Riom Co demande deux référents pour la lutte contre l’ambroisie : Gilles Largeron et
Jean Louis Landouze se portent volontaires.
- Danielle Auzillon présente aux membres du conseil son travail sur les rythmes
scolaires, avec les différentes activités qui seront proposées aux enfants dès la rentrée
prochaine.
- Les membres du conseil ne souhaitent pas se prononcer sur la motion proposée par le
Conseil Général contre la réforme territoriale car lors de leur campagne municipale ils
avaient stipulés qu’ils ne feraient pas de politique. Questions diverses du public
- Madame GOMICHON interroge Mr le Maire sur la vente d’un terrain à St Genest :
« ce terrain sera-t-il préempté comme celui de la rue du Tureau ? » Mr le Maire répond
que pour le moment aucun document notarial n’a été reçu.
- Madame SAUNIER demande « pourquoi le Chemin des Chères est toujours
bouchés ? ». Réponse de Mr le Maire : une rencontre avec la DDT est prévue pour
étudier cette problématique.
Fin de séance à 21 heures 30.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL