Compte-Rendu - Compte rendu du 18.09.2020

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Compte-Rendu - Compte rendu du 18.09.2020 Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Larodde. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 18.09.2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Système de retraite, Département du Puy-

de-Dôme

République Française

COMMUNE DE LARODDE

Nombre de membres

en exercice: 11

Présents : 10

Votants: 11

Séance du 18 septembre 2020

L'an deux mille vingt et le dix-huit septembre l'assemblée régulièrement

convoquée le 18 septembre 2020, s'est réunie sous la présidence de

Sont présents: Christophe BOYER, Georges GAY, Bernard GUITTARD, Marie- Françoise MONJANEL, Aimé RIALLAIN, Eveline SANZ, Sylvianne SOLVERY, Didier THOMAS, Michel TOURNADRE, Michel TRIGNOL

Représentés: Elisabeth KNICKERBOCKER par Michel TRIGNOL

Excuses:

Absents:

Secrétaire de séance: Sylvianne SOLVERY

Convention cantine scolaire 2020-2021

M. le Maire informe l'assemblée que la cantine sera assurée par Sandie et Willis JAGER, gérants de l'auberge

de Larodde pour l'année scolaire 2020-2021. Les repas sont livrés à la salle du rez-de-chaussée de l'ancienne

mairie. Un container a été acheté par la mairie pour un montant de 426€.

La commune de Larodde paye la cantine au prestataire (6.30€/repas) et récupère une partie de la somme

(3.40€/repas) auprès des familles.

Le Conseil municipal autorise M. le Maire à signer les conventions de prestations

- avec M. et Mme JAGER, gérants de l'auberge de Larodde (pour les enfants de Larodde scolarisés sur la

commune)

- avec l'Hôtel des Voyageurs de Bagnols (pour les enfants de Larodde scolarisés à Bagnols).

Vente d'un emplacement au lotissement les Chambas

Monsieur le Maire informe l'assemblée d'une proposition d'achat du lot n° 8, d'une surface de 1114 m² par M. Michel TOURNADRE et Mme Isabelle FERREYROLLES.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité des membres présents (Michel TOURNADRE n'ayant pas pris part au vote).

- valide la vente de la parcelle d'une surface de 1114 m² à M. Michel TOURNADRE et Mme Isabelle FERREYROLLES, domiciliés "L'Epinette - 63690 LARODDE"

- fixe le prix de vente à 11 140 € (soit 10€ le m²),

- prend note que la surface est susceptible d'être modifiée suite aux travaux divers. - autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette affaire,

- désigne Maître DUPIC notaire à La Bourboule pour rédiger l'acte.

M. le Maire fait part aux élus que M. et Mme BERTUCAT, qui s’étaient portés acquéreurs d’un emplacement au lotissement Les Chambas, ont souhaité revenir sur leur décision.

Demande de subvention dans le cadre des amendes de police 2020

M. le Maire présente le programme de travaux prévus pour la sécurité en 2020.- Mise en place de passages piétons + signalisation verticale dans le Bourg (devant la colonie de vacances

CVBB et devant l'auberge) pour un montant HT de 2 680€

- Construction d'un mur de soutènement afin d'éviter des glissements de terrain sur la voie communale au

lieu-dit "Port Dieu" pour un montant HT de 7 146.40€

Le Conseil Municipal

- approuve ce programme de travaux qui s’élève à la somme de 9 826.40€ HT.

- sollicite une subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre des amendes de

police

- arrête le plan de financement suivant :

- subvention Conseil Départemental = 7 369.80€ (75%)

- autofinancement = 2 456.60€

- charge M. le Maire de prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de ce programme et

l'autorise à signer tout document se rapportant à cette affaire.

Aimé RIALLAIN profite de ce point pour signaler que la signalisation de plusieurs priorités serait à refaire :

place Morte, vers le bac dans le Bourg, sortie du Barry, chemin du Puy Derrière, sortie de Pruns. Un marquage

au sol pourra être effectué par les agents communaux.

Michel TOURNADRE suggère de limiter la vitesse à 70km/h sur la route départementale située aux Epinettes,

à proximité de la maison de M. EYZAT. Une demande sera effectuée à la Division Routière Départementale.

Budget assainissement - Emprunts

Monsieur le Maire informe le conseil que pour financer les travaux d'assainissement collectif dans le cadre de la diminution des eaux parasites du bourg prévus au budget pour l’année 2020, il est nécessaire de recourir * à un emprunt d'un montant total de 60 000 €

* à un court terme de 100 000€ sur 2 ans - taux fixe - pour permettre le règlement des factures en attendant le versement des subventions et du FCTVA.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :

- de retenir l’offre du Crédit Agricole plus avantageuse

- de demander à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Centre France, l'attribution : * d'un prêt de 60 000 € (soixante mille euros) au taux fixe 0.36% et dont le remboursement s'effectuera en 10 annuités constantes de 6 130.42 €. La première échéance interviendra le 15 avril 2022. * d'un court terme de 2 ans pour un montant de 100 000€ (cent mille euros). - de conférer, en tant que de besoin, toute délégation utile à M. le Maire de la Commune pour la réalisation de l'emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l'établissement prêteur et l'acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

Budget commune : recours à un court terme de 200 000 euros

Monsieur le Maire revient sur les travaux de construction de 4 gîtes de pêche actuellement en cours. Comme proposé par la commission des finances et comme prévu au budget, M. le Maire expose l'intérêt de recourir à un court terme de 2 ans pour permettre le règlement des factures en attendant le versement des subventions et du FCTVA.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :

 de retenir l’offre du Crédit Agricole plus avantageuse de demander à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Centre France, l'attribution d'un court terme de 2 ans - taux fixe - pour un montant de 200 000€ (deux cent mille euros).

Le Conseil Municipal confère, en tant que de besoin, toute délégation utile à M. le Maire de la Commune pour la réalisation de l'emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l'établissement prêteur et l'acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

Modification du temps de travail de Christiane TATRY

Lors de la réunion du 21/07/2020, le conseil municipal a décidé de renouveler le contrat de Mme Christiane

TATRY, chargée de l'entretien des locaux municipaux.

Considérant que depuis le 1er septembre 2020, les élèves de l'école déjeunent dans la salle de la cantine

située au rez-de-chaussée de l'ancienne mairie, il convient de rajouter des heures de ménage à Mme TATRY

qui doit nettoyer et désinfecter la pièce, tables, chaises après chaque repas.

Temps actuel de travail hebdomadaire : 6/35e - Temps de travail proposé : 7,5/35e

Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents et après en avoir délibéré

- décide de modifier le contrat à durée déterminée de Christiane TATRY comme proposé (soit 7h30 par semaine) à compter du 1er octobre 2020

- autorise M. le Maire à signer l'avenant au contrat.

Eveline SANZ demande ce qu'il en est de l'entretien des WC publics et souligne qu'ils devraient être nettoyés

plus régulièrement.

Effectivement, vu le manque de civisme et de propreté constaté récemment, l'employé communal veillera à

le contrôler et à le nettoyer un jour sur deux.

Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG 63

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et notamment son article 24,

Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique

Vu le décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales,

Vu le décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse Nationale de Retraites des Agents des

Collectivités Locales,

Vu la délibération du Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme n° 2020-28 en date du 30 juin 2020 portant mise en œuvre de la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion au profit des collectivités et établissements affiliés,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

décide d’adhérer à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme, autorise le Maire à signer la convention, jointe en annexe, devant être conclue avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme,

 décide d’inscrire les crédits correspondants au budget de la collectivité conformément aux modalités prévues dans la convention évoquée ci-dessus.

Désignation des délégués au sein de la CLECT

Le conseil municipal doit se prononcer pour la désignation de délégués au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

A l'unanimité des membres présents, le conseil municipal désigne :

Titulaire : Michel TRIGNOL

Suppléant : Bernard GUITTARD

Adressage : dénomination des rues et des voies

M. le Maire informe les membres présents qu'il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, la dénomination des voies et des rues de la commune.

Il est rappelé que la municipalité a décidé de lancer l'adressage sachant que cela constitue un pré-requis obligatoire pour le déploiement de la fibre optique, en permettant notamment la localisation à 100% des foyers et facilitant ainsi la commercialisation des prises. De plus, il servira à faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, Pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoin), le travail des préposés de la Poste et des autres services publics ou commerciaux. A cet effet, il convient d'identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.

La commission créée pour procéder à la dénomination des rues et des voies fait part de ses propositions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :

Considérant l'intérêt communal que représente la dénomination des rues et des voies suivant les motifs exposés ci-dessus,

- valide le principe général de dénomination et numérotation des rues et des voies dans le bourg mais aussi dans les villages,

- valide les noms attribués à l'ensemble des rues et des voies communales, - autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération, - adopte les dénominations suivantes :

 Le Bourg : Place de la mairie – Place de l’église – Route des 4 vents – Rue du 19 mars 1962 – Rue Chabosy Route de Singles – Rue des Horizons – Rue de la République – Rue du Barry – Route de Bort les Orgues – Rue des écoliers – Rue du Sabotier – Route d’Aulhat – Rue de l’escalier

Pérignat : Route du Cilloux – Rue du petit tour – Chemin des écuries – Route des étangs – Route des mûriers Chemin de Bezany – Route de Pruns – Route des Bugeaux – Route de Chanzelles – Chemin des fontaines Chemin du Temple – Route des Bughes – Route du château d’eau

 Bouhet : Route de Bouhet – Route du Tramont – Chemin Pistol – Chemin du Pissot – Route de Labessette Chemin de la Rouillade – Chemin de la fuste

 Sortie du Bourg : Chemin Suc de Vernejoux – Place morte – Route du Barrage – chemin du Chastel – Rue des Chambas - Chemin de la Laiterie

 Lavèze : Route de Lavèze – Rue du lavoir

 Banely/La Renaudie : Chemin de Banely – Chemin des fours à pain – Rue des Bellevues  Le Mont : Route de Mandrin

 Chez Bort : Route de Port-Dieu – Route des Plattas – Route du Puy Derrière  Le Chastel – Fourroux : Chemin chez Jeannot – Chemin des mauves – Rue chez Nina – Rue de la fourniale – Rue Tsa Violan – Rue des tilleuls.Travaux d'alimentation BT du lotissement communal "Les Chambas"

M. le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de prévoir les travaux d'alimentation BT du lotissement communal.

Un avant-projet des travaux a été réalisé par le SIEG du Puy-de-Dôme, auquel la commune de LARODDE est adhérente.

L'estimation des dépenses correspond aux conditions économiques actuelles et s'élève à : 14 400€ TTC.

Conformément aux décisions prises par son Comité le 05/10/2002, en application de la Loi "S.R.U", le SIEG peut prendre en charge la réalisation de ces travaux d'extension à l'intérieur du projet en demandant à la commune une participation égale à 12€ par mètre et 350€ par branchement, les fouilles étant remises au SIEG en cas de réseau souterrain.

La participation communale sera donc, à l'intérieur du projet, de :

* Extension propre aux logements

12€ x 186.50 ml = 2 238.00€

* Branchements

350 x 8 logements = 2 800.00€

TOTAL = 5 038.00€

Cette somme sera revue en fin de travaux pour être réajustée en fonction du relevé métré définitif.

Les membres du Conseil Municipal, après avoir délibéré, décident :

- d'approuver l'avant-projet d'alimentation BT du lotissement communal présenté par M. le Maire - de confier la réalisation de ces travaux au SIEG du Puy-de-Dôme

- de fixer la participation de la commune de LARODDE au financement des dépenses à 5 038€ et d'autoriser M. le Maire à verser cette somme, après réajustement en fonction du relevé métré définitif, dans la caisse du Receveur du SIEG

Travaux d'éclairage public au lotissement communal Les Chambas

M. le Maire expose avoir sollicité l'inscription du programme Eclairage Public du Syndicat des travaux visés en objet.

Après étude du projet, le SIEG a fait parvenir les devis estimatifs suivants :

Estimation dépenses Fond de concours communal

Réservations 1 500€ 750€ Mise en œuvre matériel 11 000€ 5 501.44€

Aussi, après étude des devis, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer les conventions de financement de travaux d'Eclairage Public correspondantes.

Urbanisme : taxe d’aménagement sur le territoire de la commune de Larodde

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants ;

Le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents,

- de conserver le taux de la taxe d'aménagement de 1% sur l'ensemble du territoire communal (choix

de 1% à 5%)- de continuer à exonérer en application de l’article L. 331-9 du code de l’urbanisme, totalement

- les locaux à usage industriel et artisanal et leurs annexes

- les abris de jardin soumis à déclaration préalable

La présente délibération est reconductible d'année en année sauf renonciation expresse.

Toutefois, le taux et les exonérations fixés ci-dessus pourront être modifiés tous les ans.

Précisions sur les délégations attribuées au Maire

M. le Maire fait suite à la délibération du 5 juin relative aux "délégations attribuées au maire".

Par un courrier en date du 3 août 2020, M. le Sous-Préfet invite le conseil municipal à modifier cet acte en définissant les cas dans lesquels le maire peut agir en justice au nom de la commune.

Aussi, les élus décident, à l'unanimité des membres présents, d'apporter la précision suivante :

Le conseil municipal autorise le maire à intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000€. Cette autorisation vaut pour les procédures d’urgence.

Vote de crédits supplémentaires – budget assainissement

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a été nécessaire de faire réparer la pompe de la station d’épuration pour un montant de 1 344€ TTC. Cette dépense n’étant pas prévue au budget 2020, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

2158 - 29 Autres Instal. matériel, outil. techniq. 1400.00

131 - 27 Subvention d'équipement 1400.00

TOTAL : 1400.00 1400.00

TOTAL : 1400.00 1400.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Questions diverses

* M. le Maire fait part d'un courrier reçu d'un administré qui s'interroge sur les dispositions prises par les élus sur le sujet : "Exonérations foncier bâti et cotisation foncière des entreprises, applicable aux meublés de tourisme classés dans les Zones de Revitalisation Rurale, classification ZRR dont bénéficie la commune de Larodde".

Après discussion, les conseillers ne souhaitent pas appliquer cette exonération sachant que nous avons une vingtaine de gîtes/chalets sur la commune et qu’une exonération des taxes foncières représenterait un manque à gagner pour le budget communal (1 abstention : Didier THOMAS qui considère que les locataires des meublés contribuent largement à la vie de la commune).* M. le Maire fait part du problème rencontré sur le chemin du moulin de La Vergne. En effet, ce dernier a été remis en état par les propriétaires du Moulin. Suite à ces travaux, ils ont fermé ledit chemin par un portail. Après avoir contacté l’association des communes forestières et l’AMF, il ressort que ce chemin est soit un chemin rural à usage public, soit un chemin d’exploitation auquel cas il appartiendrait aux riverains et ne pourrait être fermé qu’avec leur autorisation (après consultation des propriétaires concernés, il en ressort que cette autorisation n’a pas été délivrée par tous). Un courrier va donc être adressé à Mme BOURDOULEIX pour lui demander d’enlever le portail.

* Evelyne SANZ est désignée référente de la commune pour l'étude signalétique (étude intercommunale). Aimé RIAILLAIN souligne que le "cimetière" n'est pas indiqué sur le panneau de signalisation à l'entrée du bourg.

* Repas des aînés : Vu la situation sanitaire, les élus décident de reporter le repas à 2021 (peut-être au printemps suivant l'évolution du virus).

Il avait été envisagé lors d'une précédente réunion, de modifier l'âge des personnes invitées au repas. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de laisser l'âge à 60 ans.

* Le Conseil Municipal remercie James SIMONIN de l'association "Passion et découverte", organisateur de randonnées moto qui a fait remettre en état le chemin situé avant la propriété de M.BONIN au lieu-dit « La Crète ».

* Marie-Françoise MONJANEL et Eveline SANZ ont échangé avec Thierry DUFAUD, agent communal en charge du fleurissement pour envisager ensemble des améliorations et des propositions tout en respectant les critères associés au label Villes et villages fleuris.

- Acheter un récupérateur d'eau de pluie

- Travailler le fleurissement au maximum avec des graines notamment la rue des écoles et le cimetière (fleurissement en pied de mur)

- mettre en place un système d’échange de plants et de graines à l’occasion d’un marché au printemps Le conseil municipal valide l'ensemble de ces propositions qui ne peuvent que contribuer à embellir notre village.

M. le Maire propose d'inscrire la commune au label "commune sans pesticide".

* Il est proposé de peindre ou vernir les cache-containers de la commune. Ce concept n'est pas préconisé dans les critères du label villes et villages fleuris qui privilégient l'aspect naturel du bois.

* Michel TRIGNOL fait suite aux réunions du SMCTOM organisées récemment. Suite aux élections de l'exécutif, M. CLAMADIEU (maire de St Julien Puy Lavèze) a été élu président du SMCTOM.

Suite aux COVID-19, une exonération de la REOM a été appliquée pour les commerçants au 1er semestre 2020.

A partir de 2021, des bacs jaunes vont être mis en place (emballage plastiques, boites de conserve, papier...) et seront associés au bacs marrons déjà existants.

* Le conseil municipal revient sur les problèmes rencontrés récemment (et trop régulièrement) au point- propre de Chanzelles, à savoir dépôt d'électroménager, dépôt de déchets à côté des containers etc... Didier THOMAS suggère de mettre plus de containers au point propre, ce qui pourrait peut-être éviter ce genre de situation. Une demande de passages plus réguliers va être demandée au SMCTOM.

La propreté est l'affaire de tous. N'oublions pas que nous sommes tous concernés et faire preuve de civisme c'est aussi faire preuve de respect envers chacun.

* Le Conseil municipal ne donne pas suite à la demande de participation financière du Conseil Départemental au FSL (Fonds Solidarité Logement).* Un spectacle organisé par la Communauté de Communes aura lieu vendredi 16 octobre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Larodde. Le spectacle s'intitule "Wanted" dans le genre "Théâtre- western".

* Information : L’ONF pour Le compte du SMGF propose à la vente 2x20 m3 environ, (ou 3X13m3 selon les demandes) de bois sur pied sur la section de Terrif (hêtre et Frêne - au prix de 10€/m3) dans le cadre d’une vente amiable. Toute personne intéressée doit adresser un courrier à la mairie, à l’attention du SMGF. L’exploitation de ces bois serait normalement possible à l’automne 2021.

* Auberge : Les gérants ont demandé à la commune la possibilité d’enlever la cloison existante entre les 2 salles de restaurant, ce qui a été effectué par les agents communaux. Les élus soulignent l’investissement de Sandie et Willis qui ont refait eux même la salle de restaurant (achat et pose de lino, raccords, peinture, décoration…), ce qui permet d’avoir une salle plus grande et plus accueillante.

La séance est levée à 23h.