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Procès Verbal - 5 PV du 09 juin 2023 1
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 PV du 09 juin 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 09 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois le 09 juin à 18 heures 00 le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MUSELIER, Maire
Date de convocation : 31 mai 2023
PRESENTS : Jean-Pierre MUSELIER, Paul LASSET, Jean-Claude LEMOINE, Jérôme MEYNET, Olivier KNIPPING, Stéphanie NEVOLTRY, Elisabeth JACQUART, Joël BARADUC, Julien LAPLACE, Muriel PESCADOR
ABSENT ET EXCUSE :
POUVOIR :
SECRETAIRE : Jean-Claude LEMOINE
Ajout à l’ordre du jour :
1) Désignation réfèrent déontologue des élus
2) Gîte de France commission de 7,50 % par réservation sur le site gîte de France 3) Rapport de la CLECT
AFFAIRES FINANCIERES
1) Ligne de Trésorerie
Renouvellement de la ligne de Trésorerie de 100 000 € sur Ester au taux de 3,60 %
Vote à l’unanimité des présents
AFFAIRES GÉNÉRALES
1) Vote des délégués de la commune pour élire les sénateurs de notre
région
1 titulaire et 3 suppléants étaient requis 2
Monsieur Jean-Pierre Muselier, Maire élu titulaire avec 09 voix pour et 1
blanc
Monsieur Paul LASSET 01er adjoint élu suppléant à l’unanimité 10 voix
Monsieur Jean-Claude LEMOINE 02eme adjoint à l’unanimité 10 voix
Monsieur Jérôme MEYNET 03eme adjoint à l’unanimité 10 voix
2) Référent déontologue des élus
Suite à la demande de désignation obligatoire d’un référent déontologue le Conseil
Municipal a voté
Monsieur Philippe GAZAGNES a obtenu 3 voix
Monsieur Réné PAGIS a obtenu 06 voix
Monsieur Gérard Payet a obtenu 0 voix
Monsieur René PAGIS est désigné comme le référent déontologue
Vote à l’unanimité des présents et 1 abstention
3) Commission de 7,5% pour la réservation du gîte via le gîte de France en 2023
Les Gîtes de France propose de gérer la location de notre gîte par le biais de leur site, cependant une commission de 07,50 % sera retenue pour 2024 et évoluera au taux de 15,00 % en 2025.
Vote à l’unanimité des présents.
4) Rapport de la CLECT
La Commission Locale d’évaluation des charges transférées procède à des ajustements de transfert de charges.
Le rapport de la CLECT doit être soumis désormais à chaque Conseil Municipal, même si la commune n’est pas concernée par une notification.
Vote à l’unanimité des présents. 3
Informations diverses
Tour de France Féminin passe dans notre commune le 23 juillet 2023, une réunion de préparation aura lieu avec le comité des fêtes pour l’organisation de cette journée.
24 juin 2023 la société de chasse organise le feu de la Saint-Jean place de Loche avec des animations pour la population.
14 juillet, le Comité des fêtes organise un repas festif, cochon à la broche
Questions diverses
Dans le cadre du passage du Tour de France à Saint-Myon, l’ASO recherche le nom des correspondants qui souhaiteraient être référent. 4
La séance est levée par Monsieur le Maire
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Jean-Claude LEMOINE
Secrétaire de Séance