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Déliberation - Liste des deliberations 23 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2023
NUMERO OBJET RESULTAT DU VOTE
2023-2_1 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023 Approuvée à l’Unanimité
2023_2_2 Débat d’orientation budgétaire (DOB) sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2023 Approuvée à l’Unanimité
2023_2_3 Modification du Règlement Budgétaire et Financier Approuvée à l’Unanimité
2023_2_4 D.E.T.R. 2023 - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Approuvée à l’Unanimité
2023_2_5 Création de poste Approuvée à l’Unanimité
2023_2_6 Transformation de poste Approuvée à l’Unanimité
2023_2_7 Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction Approuvée à l’Unanimité
2023_2_8 Règlement général pour le Trophée du Castellas Approuvée à l’Unanimité
2023_2_9 Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil collectif « les Péquelets » Approuvée à l’Unanimité
2023_2_10 Adhésion au Comité National des Villes et Villages Fleuris Approuvée à l’Unanimité