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Arrêté - ARRETE AMV2026 136 Chemin de Neyrolles du 22 06 2026 au 01 07 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 136 Chemin de Neyrolles du 22 06 2026 au 01 07 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE ARRÊTÉ N° AMV2026_136
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement — Travaux en demi- chaussée avec alternat
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212- 2, L.2212-5, L.2213-1 et L.2213-6,
VU le Code de la route, notamment ses articles R.411-8 et R.411-25 relatifs aux mesures de restriction ou d'interdiction de la circulation,
VU la demande présentée par l’entreprise CONSTRUCTEL en date du 09/06/2026,
CONSIDÉRANT qu’il convient de réglementer la circulation afin de permettre la réalisation de travaux de remplacement de 2 poteaux orange sur la voie communale Chemin de Neyrolles, tout en assurant la sécurité des usagers,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de la réalisation des travaux précités, la circulation sera maintenue en demi-chaussée sur le Chemin de Neyrolles.
La circulation sera organisée par alternat, régulé manuellement.
Ces dispositions s’appliqueront du 22/06/2026 au 01/07/2026, pendant la durée des travaux.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire conforme à la réglementation en vigueur sera mise en place et maintenue par l’entreprise intervenante.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de secours, des bus devront être maintenu en permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise aux services de la Gendarmerie, aux services de secours, à la Police Municipale, ainsi qu’à Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de
la commune.
Fait à Scionzier, le 11/06/2026